Effectif - juin 1463

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[color=black][i]Nous, Tibère de Plantagenêt, dict Rehael,
Cardinal Connétable, Chancelier de la Congrégation des Saintes Armées, Vice-doyen du Sacré-Collège, Archevêque de Nicée, Duc de Spolète, Chancelier militaire de l'Office d'Isenduil, Vice Dominus Veteranus, Grand-Officier de l'Ordre de l'Etoile d'Aristote, Grand-Officier de l'Ordre de Sainte Kyrène, par la grâce de Dieu et de Sa Sainteté Innocent le Huitième, [/i]


[list][i]Confirmons la dérogation octroyée en date du 24 avril, pour l'intégration de milites des Saintes-Armées au sein d'armées temporelles luttant dans le cadre du conflit opposant le Royaume de France et l'Empire, conformément aux dispositions canoniques et à la tradition voulant que les membres des ordres militaro-religieux sont libres de leurs engagements en dehors des périodes de mobilisation, sous réserve des limites fixées par le droit canon et l'usage coutumier.

Cette dérogation est limitée à la durée du conflit et aux seules opérations strictement défensives visant à la protection des territoires envahis. Elle ne doit permettre aux milites qui le souhaitent que de participer à la défense de leur village ou de leur province. Aucun milites ne pourra appartenir à une armée temporelle menant des opérations offensives en dehors de son territoire. De même, les milites ne pourront agir qu'en leur nom propre, sans engager ni l’Église, ni leur ordre.

Par ailleurs, toute mobilisation des Saintes Armées entrainera automatiquement l'annulation immédiate et totale de la présente dérogation.


[b]Ad majorem Dei gloriam ,[/b] [/i][/list][/color]


[i]Faict à Rome, le quinzième jour du mois de juin de l’an de grâce MCDLXIII de notre Seigneur.[/i]

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