[Vesoul] plainte contre Teuty

Le Bonjour,

Je suis Emelyne_ maire de Vesoul, je viens déposer plainte pour trouble à l'ordre public ce jour contre le prénommée Teuty, depuis le mois de novembre, le sieur ne paie pas ses impôts,

Je lui envoie des courriers afin de lui expliqué et de lui demander de payer ses impôts, mais le montant de son du s'allonge et il ne me répond pas.

impayé:

Il est soit en retraite soit mort, et s'arrange pour ne pas répondre. je lui ai pourtant expliquer la marche à suivre.

courrier du mois d'avril:

On ne peut pas poursuivre deux fois pour la même accusation. Seule les impôts qui ne sont pas payé après le verdict du procès qui a été clos peuvent faire l'objet d'une nouvelle accusation.

Artifice,

J'ai déposé plainte non pour une somme mais pour trouble à l'ordre public.

1- Le juge a écrit qu'il ne pouvait juger car :
Il n'avait pas de documents donc relaxé car aucun document. (cf en Sénéchaussée)

2 - Cette plainte est pour trouble à l'ordre public est une autre plainte et non la même.

Le juge pourra se baser sur les documents ou les sommes qu'il souhaite, si tu regardes bien certaines lignes n'existaient pas en février dernier. Il a la totalité à titre d'information.

Le juge a cette fois, contrairement à la dernière plainte où les documents ne lui ont pas été présenté la totalité de mon registre, et il est grand, il peut juger sur ce qu'il veut ! Mieux vaut donner trop d'information que pas assez !!!!

M sourit

En résumé, la totalité du registre est là pour l'aider à estimer le trouble ou le comportement du lascars ... pas pour juger sur le passé ou sur une chose déjà juger !

("!" pour information ceci est un point d'exclamation, non un point de cri ! il sert à noter une exclamation !)

Oui, je rectifie ce que j'ai dit, les impôts non payés après ta précédente plainte peuvent faire l'objet de poursuites.

Mais par contre, ceux avant non, car même si le juge dit qu'il n'a pas les preuves. A la prévôté, on les avait et nous sommes les premiers compétents en matière d'ouverture de poursuites judiciaires. D

Donc je reste ferme à ce que je dis. Ce que disent d'autres personnes ne rentrent pas dans mon argumentaire. C'est pas parce qu'eux disent ceci, que cela est vrai ou bon. En tant que Maréchal, je suis intervenu, sauf si le Prévôt me contredit, ça se fera ainsi.

Même avis que le Maréchal, toutes les sommes qui figuraient dans le dossier précédent ne seront pas prises en compte

Emelyne de Pommard a écrit:: Artifice,

J'ai déposé plainte non pour une somme mais pour trouble à l'ordre public.

.......

Le juge pourra se baser sur les documents ou les sommes qu'il souhaite, si tu regardes bien certaines lignes n'existaient pas en février dernier. Il a la totalité à titre d'information.

Le juge a cette fois, contrairement à la dernière plainte où les documents ne lui ont pas été présenté la totalité de mon registre, et il est grand, il peut juger sur ce qu'il veut ! Mieux vaut donner trop d'information que pas assez !!!!

En résumé, la totalité du registre est là pour aider à estimer le trouble ou le comportement du lascars ... pas pour juger sur le passé ou sur une chose déjà juger !

("!" pour information ceci est un point d'exclamation, non un point de cri ! il sert à noter une exclamation !)

Le juge prendra les sommes à compter de février pour la plainte je pense qu'il sait lire un registre et voir les dates ... non ?

-Personnellement, à moins que vous ne soyez complètement abrutis, ce n'est pas parce que ça vient d'Emelyne que toute plainte est pourrie, par contre ce qui est beau c’est l'alignement de bien penseurs.. elle s'est fait élire si vous voulez la rouler dans la boue, tentez les élections et tenez votre mairie, trouducx...

Je suis le Premier à cracher sur le maires qui ne font rien, mais je suis encore moins aimable sur les les vipères qui n'en fiche pas une...

Dehors vilaines bêtes et bougez vous les fesses au lieu de vous cacher

Se demande à qui Starkel cause.

Nous trierons les preuves valides alors, je peux monter le dossier.

Starkel va taper sur Noa avec la verge qu'il a piqué à Grégor,

-Alors vilain, viens me poursuivre aussi, ça te change d'une femme seule, le soir au coin des bois, pervers polymorphe !!!

C'est honteux de se cacher dans la maréchaussée pour ses crimes... Violeur de poules.

Starkel est tout retourné...

Regarde le boulet qui s'en prend à son frère ?

Quelle politesse starkel tu as bouffé trop de bulot je crois

Et sinon a cracher à la gueule des autre je peux cracher à la tienne aussi ?

erk dégeu...

Bordel Starkel, tu as ruiné mon costume ! Et puis d'abord je viole pas les poules ! Crachez vous donc dessus autant que vous voudrez, laissez moi juste me mettre à l'abri.

dossier

Demande de procès faîtes.

Bonjour,

Teuty se fait passer pour mort, mais revient pour cultiver ses champs ... il est donc actuellement bien vivant comme il y a environ 10 jours !

En attendant que le dossier revienne avec l'ensemble des minutes du procès (pour rappel il n'y a pas de greffier), je note le jugement rendu afin de ne pas "le perdre".

Teuty était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Les faits sont qualifiés de fraude fiscale.

Le caractère excessif des manquements aux obligations fiscale est reconnu.

L'accusé n'a pas porté réfutation des faits et les témoignages sont clairs.

L'accusé est reconnu coupable de fraude fiscale.

Il est condamné à 2 jours de prison et 25 écus d'amende.

Fait à Dole le 7/7/1463
Par Monseigneur Alexandre Farnèse
Juge

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et ?une amende de 25 écus.

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