morzac Voyageur
Nombre de messages : 16 Age : 36 Localisation : Luxeuil Date d'inscription : 17/01/2015
| Sujet: [AR-Luxeuil] Brigandage Ven 13 Fév 2015 - 21:57 | |
| [p] Le 13 Février 1462[/p] [p] Messire X[/p] a fait l'objet d'une [p] plainte[/p] de [p] Dame XYZ[/p] pour [p] brigandage[/p] . [p] Messire X a racketté Dame XYZ[/p] dans la nuit avant d'arriver à Luxeuil, en date du [p] 13 Février 1462[/p]. Preuve : Témoignage écris par Dame XYZ - Citation :
Bonjour, avant d'arriver dans votre beau village, j'ai été victime d'une agression durant la nuit. On m'a racketté de tout ce que je possédais, pouvez-vous m'aider ?
Je peux vous donner un descriptif de l'homme : Il a les cheveux courts et noirs, des traits fins. Portant une cotte de mailles, les jambes et les bras protégés par une armure, des bottes noires. Il m'a attaqué avec un bouclier et une épée avec une lame plus épaisse qu'habituellement.
Merci d'avance !
Désinscription de Monsieur x par Dame XYZ : - Citation :
Il a les cheveux courts et noirs, des traits fins. Portant une cotte de mailles, les jambes et les bras protégés par une armure, des bottes noires. Il m'a attaqué avec un bouclier et une épée avec une lame plus épaisse qu'habituellement.
Texte de lois: - Citation :
- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion
Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.
Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.
Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.
Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.
Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.
Gain Perçu: Fiche du contrevenant: - Citation :
Monsieur X aucun information
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