[PC] TALP (Brigandage) : Jheane > Tigersman [04/02/1463]

Le 3 février 1463

Dame Jheane a fait l'objet d'une plainte de Sieur Tigersman, déposée par Dame Emelyne, pour brigandage.
Celle-ci a racketté cette personne entre Vesoul et Pontarlier en la date du 30 octobre 1462.

Complices: Magenoir, Eddo et Rayanha

Preuve:
[...]Le groupe composé de Eddo de Jheane de Magenoir et de Rayanha, n'a eu aucune pitié pour Tigersman et à 4 contre lui seul se sont attaqué à lui pour le brigander.

Courrier d'un des complices:

Citation :

Expéditeur : Rayanha d'ailleurs
Date d'envoi : 30/10/1462 - 07:33:32
Titre : Avis du Lion de Juda en mission

Salvé.
Mon bien est disséminé aux quatre vents,
Et je chevauche en tous lieux pour le rassembler.
Il n'est jamais donné à Deos que l'aumône que l'on consent aux pauvres.
Tout le reste est donné au monde et je viens prélever ma part.

Je suis combattant du Lion de Juda, défenseur de la seule vraie foi aristotélicienne. Vos biens -écus et marchandises- ont été saisis provisoirement au titre de la «part léonine», afin de financer la juste lutte contre le clergé pourrissant de Rome.

Nous ne sommes pas des brigands, nous défendons, avec nos moyens de proscrits, la foi aristotélicienne réformée qui nous anime. Nous n'avons de cesse que celle-ci ne soit purifiée de sa gangrène, l'Église papiste. Ceux qui s'opposent à nous subiront le courroux divin.

Joignez-vous à nous !
Ni pape, ni prêtres, l'Unique seul nous juge !

Texte de loi:



Gain perçu :une hache, du bois, environ 200 écus, de la nourriture pour quelques jours.

Fiche du Contrevenant:




Missive adressée au brigand:

Citation :

Bonjour Dame Jheane ,

Vous allez faire l'objet de poursuites pour acte de brigandage devant le tribunal de Franche Comté.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise. La liste des avocats est à l'entrée des récents locaux du château de Dôle.

Bien à vous

Gendarme Sweety de Vesoul

Casier

Le 3 février 1463.

Courrier de la contrevenante:

Jheane a écrit:

Bonjour Messire.

J'ai beaucoup de respect pour votre travail.
Par contre, en Franche Comté, je n'ai fait que passer et je n'y ai commis aucun acte de brigandage.
Auriez-vous la gentillesse de me renvoyer un autre pigeon, avec insigne si possible, c'est pour ma collection, m'expliquant quels faits me sont reprochés. Comprenez que les avocats coûtent cher et leur demander un travail inutile n'est pas indiqué.
Est-ce un acte de brigandage que de passer sur vos terres en cueillant par-ci par-là une ou deux chanterelles perdues sous une fine couche de neige? Si c'est le cas, je dois vous dire qu'il m'est impossible de vous les renvoyer car elles ont cuit pour accompagner votre précédent pigeons qui a agrémenté mon repas de voyage.
Veuillez m'en excuser mais toutefois, je peux, çà la limite, vous faire parvenir un de mes diadèmes de pacotille pour vous dédommager. Cela fera plaisir, j'en suis sûre, à Dame votre dame.

Merci de votre bonne compréhension.

Jheane.

Courrier envoyé à la contrevenante:

Citation :

Je suis certaine de ne pas être un messire.
Votre courrier fut très agréable à lire.
Merci bien.
Le brigandage date de fin octobre 1462.

Que votre mémoire se porte bien.

Gendarme Sweety de Vesoul.

Courrier de la contrevenante:

Citation :

Pardon dame.

Mais voyons, je ne comprends rien!!
Je n'ai ni brigandé, ni pris de mairie! On m'a vue dans une lance, en effet mais je n'ai pas pris de mairie et en plus, ce qui m'est reproché de cette époque relève de la trahison et non de trouble à l'ordre publique.
Je vous rassure quant à l'état de ma mémoire, d'ailleurs je m'en suis déjà expliquée en votre tribunal.
On m'a vue dans un groupe et du coup, pan, j'ai pris une mairie! Je sais, je suis réformée et tout mon méfait est là. Vous ne trouvez pas ça facile? Bref, qu'on me prouve par A+Z que j'étais dans cette mairie et j'assumerai mes actes mais ce n'était pas le cas. J'aurais pu, en effet, et je le répète encore, ils se sont servi de mon renne adoré, Giorgio comme bélier pour enfoncer la porte mais nom d'un nain à moustache, croyez-moi, je n'y étais pas!! je manquais à l'appel parce que je suis une grosse dormeuse et que personne n'a pris la peine de m'éveiller! Alors, je le dis, je veux bien assumer un procès d'intention mais avouez que c'est gros et que j'ai vraiment d'autres chats à fouetter que de faire la mariolle dans une salle de tribunal. J'ai des études à terminer, des blagues à faire à mes amis, des essayages de vêtements à faire, des échanges de fausses couronnes et faux bijoux à présenter et tout ça!
Pffff, croyez-vous que j'ai encore envie de me rendre en FC pour l'accueil qu'on me rend? Franchement? Venez faire un tour à Genève, je vous promets un merveilleux accueil et des échanges à couper le souffle, sans compter les parties de fous rires et les rencontres bien arrosées en taverne.
Je vous le promets!
Allez, laisser-vous tenter, je sais que vous aimez vous amuser!

Je vous attends de pieds fermes, d'accord?

Voilà, maintenant, vous savez, c'est là que je vais, dans ma petite maison si ravissante et conviviale. Vos pigeons m'arriveront là désormais.

Heureuse de savoir que vous êtes une femme, c'est vachement plus agréable de parler à une femme qu'à un homme.

Jheane.

Courrier envoyé à la contrevenante:

Citation :

Ce sont deux affaires différentes.
C'est n'est pas à moi que vous devez faire part de vos explications.
Gardez en réserve votre enthousiasme.
Je prends note de vos mots sur Genève. Merci.
Cela sera mon dernier courrier.

Peu importe votre croyance, que cela vous fasse du bien.

Gendarme Sweety de Vesoul.

Pour information mesme si l'affaire date de cette date là, nous ne pourrons pas la classer sans suite dans la mesure ou nous avons la preuve que l'accusée est revenue en FC entre ce brigandage et maintenant : elle est en procès pour avoer fait tomber une mairie en FC.

Citation :

Chapitre 4 : Procédure judiciaire
Article 1 Plainte et dossier
[...]
Alinéa 6 Du délai des dossiers au sein de la Prévôté

Les dossiers de petits délits (escroquerie, esclavagisme, trouble à l'ordre publique hormis tentative de brigandage, brigandage, tentative de révolte, révolte et pillage), non transmis à la Cour de justice, pourront être classés sans suite :
- si au bout de 3 mois, le prévenu est toujours hors Franche-Comté ;
- si au bout de 3 mois le prévenu est toujours en retraite ou en retranchement ;
Les dossiers de petits délits (escroquerie, esclavagisme, trouble à l'ordre publique hormis tentative de brigandage, brigandage, tentative de révolte, révolte et pillage), non transmis à la Cour de justice, pourront être brûlés :
- si le prévenu est décédé et que sa mort est certifiée (éradication)

Modifié par le Parlement le 10 mars 1462, et promulgué le 14 mars 1462 par la Franc Comtesse Heloise Marie de Sparte von Riddermark.

Citation :

*Oane en sa robe noire de magistrat arriva ua tribunal. Elle posa un regard sur l'assemblée et déposa son acte d'accusation de sa voix haute et claire :*

Ma dame la juge,
Comtois, comtoises,

La Franche Comté accuse ce jour la dénommée Jheane de Trouble A L'ordre Public (TALP) pour son acte de brigandage à l'encontre de ce fier habitant de Franche Comté, Tigersman, de Pontarlier dans la nuit du 30  octobre 1462. Elle a été formellement reconnue par la victime. Elle n'a pas commis seule ce forfait mais avec la complicité de sa troupe, à savoir, procès est également lancé à l'encontre d'Eddo, de Rayanha et de Magenoir.

Pour rappel, voici le texte légal prohibant le brigandage dans la législation franc-comtoise.

*Oane présenta le texte à ma dame le Juge.*

=====
Livre III : Code Pénal et Judiciaire 

Titre I : Des infractions 

Chapitre II : Les atteintes aux biens 

Art 1-2-1 : Le vol est la soustraction frauduleuse de la chose d’autrui. C'est un trouble à l'Ordre Public. 
La peine encourue est de nature délictuelle. 

Art 1-2-2 : Le vol avec violence est un vol commis au moyen d’une arme ou avec un acte de violence physique. C'est un trouble à l'Ordre Public. 
Tout objet pouvant porter atteinte à l’intégrité physique est réputée être une arme. 
La peine encourue est de nature criminelle. 

[...]
Chapitre IV : Brigandage : De la procédure du Talion 

Art 1-4-1 : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indûment volés. 

[...]

Art 1-4-6 : Les modalités du talion : 

* Toute personne répertoriée par les services de sécurité comtoises pour méfaits (brigandage, révolte) connus et posant un risque imminent pour le comté ou ses citoyens (brigandages et/ou révoltes sur les villes FC) sous réserve de validation du Franc Comte et du trio sécuritaire. 

=====

*Puis, poursuivant :*

Au total, outre le préjudice physique et moral qu'a encouru la victime, il lui aura été dérobé une hache, du bois, environ 200 écus, de la nourriture pour quelques jours.

La procure se réserve le droit d'appeler à la barre toute témoin utile en cette affaire à commencer par la victime elle-même.
La parole est maintenant à la défense.
L'accusée a le droit de recourir à la présence d'un avocat ou de se défendre elle-même.

*Son altesse se pencha sur son parchemin et signa puis scella son acte d'accusation retranscrit par la greffière tandis qu'elle parlait avant de se redresser dans un mouvement souple*

"Oane de Sparte, procureur,
Au nom de la Franc-Comtesse, Jane de Sparte
Donné et scellé en la ville de Dole le 4ème jour de février 1463"

Citation :

Première plaidoirie de la défense

*Une invitation, une de plus! Bah, la notoriété, ça y fait...*

Bien le bonjour et ravie de vous revoir. Encore une erreur de plus. Tssss Déos va vous faire un gros doigt.
Écoutez, le Tigersman dont vous parlez, qui c'est? Sachez que lorsque j'ai besoin d'écus, je demande toujours le nom de mon prêteur, c'est comme ça. Et lui là, je ne connais pas. Qu'il se présente devant moi et qu'il me dise entre quatre zieus (^^) qu'il m'a vue, reconnue et qu'il connait mon nom parce que si tel est le cas, c'est qu'il vous faudra l'enfermer car sa déclaration relèverait de la sorcellerie, pure et simple. Pas de preuves, pas de jugement, c'est comme ça, à moins que la soi-disant victime, en prononçant mon nom ait éveillé chez votre juge une envie subite de rendre mauvaise justice juste parce que Jheane est membre du Lion??

Un jugement en place publique, devant témoin serait plus juste. Merci.
Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Tigersman à la barre

Voici son témoignage :
Votre honneur, mesdames, messieurs,

En effet, j'ai était victime d'un vol et j'ai souhaité déposé plainte.
Je n'ai plus en tête les noms ni avec moi le courrier ayant servi de preuve pour mon effectuer cette démarche. J'avais d'ailleurs perdu de vue ces faits car je pensais que cette affaire serait oubliée.
Je souhaite simplement l'application de la loi et m'en remets à la sagesse du tribunal pour en juger.

Bien à vous.

Tigersman

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
La conviction du juge et la condamnation d'un accusé ne peuvent se faire que sur les éléments apportés par les différents intervenants au cours du procès.

En l'espèce, aucun élément ne permet de confirmer l'accusation.

L'accusée est relaxée.

Fait à Dole le 30 mars 1463
Par Monseigneur Alexandre Farnèse
Juge de Franche Comté

Procès clos
Casier mis à jour
Archivage par Noa le 16/04/146