Selenic... Réservé
Nombre de messages : 79 Date d'inscription : 26/09/2014
| Sujet: [DP] ---> TTP ----> Contre Estebayi Mer 8 Oct 2014 - 21:16 | |
| - Citation :
Le six octobre 1462, Madame Mère Trinquard dépose plainte contre Estebayi pour TTP dans les bureaux de la Prévôté
.Préjudice : - Physique : Surdité précoce, oreilles abîmées, tympans explosés. - Moral : Met une mauvaise ambiance dans la ville, dépression, humeur de chien, envie de meurtre.
Gains perdus : - Au moins trois jours de travail pour se soigner des préjudices cités ci-dessus.
Témoin : Edvald "Adieu" Le Groff (Finlams IG ) Draugaran
Textes :
- Citation :
- TTP : Trouble à la Tranquillité du Prévôt ou de la Prévôté. Constitue un acte de trouble à l'ordre public mineur. Tout acte de déstabilisation du système sécuritaire ou de la justice peut être sanctionné par une peine de prison ou une amende si les faits sont reconnus et avérés.
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Dwiral Troubadour
Nombre de messages : 7012 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 11/01/2006
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| Sujet: Re: [DP] ---> TTP ----> Contre Estebayi Ven 17 Oct 2014 - 1:49 | |
| pas de panique, je suis entrain de préparer mon dossier. | |
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Artifice Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 16762 Age : 40 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 07/06/2006
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| Sujet: Re: [DP] ---> TTP ----> Contre Estebayi Ven 30 Jan 2015 - 2:46 | |
| Je crois que nous pouvons classé l'affaire sans suite, il reviendra pas sur nos terres pour un bon moment à mon avis. | |
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Elvyna Loquace
Nombre de messages : 807 Localisation : Poligny Date d'inscription : 19/04/2011
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| Sujet: Re: [DP] ---> TTP ----> Contre Estebayi Lun 20 Avr 2015 - 14:13 | |
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Noa Pipelette
Nombre de messages : 1912 Date d'inscription : 27/10/2010
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| Sujet: Re: [DP] ---> TTP ----> Contre Estebayi Lun 20 Avr 2015 - 14:37 | |
| Ho oui avec plaisir ! C'est même pas un dossier. Archivage par Noa le 20/04/1463 | |
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| Sujet: Re: [DP] ---> TTP ----> Contre Estebayi | |
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