[PC] - TRAHISON - Tentative prise de la Mairie de Dole : Keiro [04/10/1462]

07/10/1462

Une tentative de prise de la Mairie de Dole a eu lieu dans la nuit du 3 au 4 octobre 1462. Un des miliciens en poste cette nuit-là à reconnu le Sieur Keiro. Il en a avisé Dame Mousseline, Maire de la ville, via le courrier ci-dessous

Citation :

Expéditeur : Hyseux
Date d'envoi : 04/10/1462 - 16:21:01
Titre : Re: événement
Bonjour madame,

Evenements :
04/10/1462 04:06 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Keiro parmi les assaillants.

Mémoire et vision :
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Jym56 de Isabelle et de Floralie, un groupe composé de Cira et de Armand_d_aigleret, Fredrika, et Vince5421.

Je défends régulièrement la mairie depuis que je suis arrivée à Dôle. Par contre, je ne sais pas si je reste encore longtemps dans votre capitale.

Hyseux

Le Sieur Keiro étant Franc Comtois et le délit ayant eu lieu dans notre bonne ville de Dole, la Trahison s'applique ici.

Citation :

Codex, Livre III, Chapitre 2, Article 1, Alinéa 1 : « La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un crime punissable par la loi, considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois, sauf si la prise de mairie a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction.
Le maire aura l'obligation de prévenir le parlement avant la prise de mairie en communiquant le nom de la personne qu'il a autorisé à prendre la mairie.
Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout mouvement de panique. »

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né le 30 Décembre 1460
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole
Adresse : 3, avenue d'Aristote
Niveau : III
Points de réputation : 26
Argent : 0,71 écus
Keiro ne cultive ni n'élève rien.

Citation :

Bonjour,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté pour tentative de prise de la mairie de Dole (Trahison).

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
Voici l'adresse du Barreau d'avocats : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte
Sauf avis contraire de votre part, les courriers seront publiés dans nos dossiers

Bien à vous,

Major Gwenaël
Prévôté de Franche-Comté.

Casier

Citation :

Expéditeur : Mathilde.von.frayner
       Date d'envoi : 05/10/1462 - 08:27:44
       Titre : Re: Révolte à Dole
       Bonjour Selenic,

       Voila ce que j'ai de mon coté :
       04/10/1462 04:06 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Keiro parmi les assaillants.

       A bientot!
       Mathilde

acte d'accusation:

Citation :

TRAHISSSONNNNN VOTRE HONNEUR!!!! TRAHISSSONNN!!!!

** Essoufflé, le Vieux Pontissalien, Procureur de son état, venait d'entrer au tribunal en trombe. il avait sous le bras un dossier épais comme un quartier de viande. il le posa sur le bureau, le temps de reprendre son souffle. puis en regardant la cours, il reprit**

Sieur Juge,
Dame et sieur du Public,

c'est une affaire ôôôô combien triste pour la FC que je vais instruire aujourd'hui!
Un franc comtois s'est rendu coupable de trahison!!! SIIII SIIIIIIIII

** pointant du doigt le banc de la défense**

Sieur Juge,
le Sieur Keiro s'est rendu coupable de trahison en tentant de prendre force la Mairie de Dole durant la nuit du 3 au 4 octobre dernier! Et oui Sieur Juge, alors que les miliciens étaient en patrouille, un de ceux la a vu de ses yeux vu, le Sieur Keiro entrain de tenter de prendre la mairie par la force!

j'ose vous rappeler que pour ce genre de cas, ce n'est point un trouble a l'ordre public.. mais bien une trahison concernant la Mairie de Dole! et je cite même l'article de loi la dessus tiens:
**sortant son parchemin**

"Codex, Livre III, Chapitre 2, Article 1, Alinéa 1 : « La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un crime punissable par la loi, considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois, sauf si la prise de mairie a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction.
Le maire aura l'obligation de prévenir le parlement avant la prise de mairie en communiquant le nom de la personne qu'il a autorisé à prendre la mairie.
Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout mouvement de panique. »"

je vais faire venir le milicien témoin de cette vilaine attaque! mais qu'il soit sur que toute trahison se doit d'être puni severement Sieur Juge!!!! les faits sont la, et les preuves en notre possession sont claires!

** dit il avant de revenir a sa place**

**fait a Dole le 7 octobre 1462, par Dwiral, procureur.**

l'accusé ne s'est aps présenté a sa premiere plaidoirie.


l'accusation reprend la main.

Dwiral a écrit:

**le vieux reprit la parole.**

Sieur juge,

Vous notez que l'accusé se mure dans le silence le plus totale.
n'est ce pas une preuve accablante de sa culpabilité?


la franche Comté se doit d'être féroce envers toute attaque contre ses interets, en particulier lorsqu'il s'agit de la capitale sieur Juge.

les témoignages suivront mon accusation sieur Juge.

et c'est pourquoi, l'accusation demande la peine capitale a l'encontre du sieur Keiro.
mais, en tant que fervent Pontissalien que je suis, l'accusation est prete a accepter une peine de prison exemplaire a l'encontre de l'accusé.

que justice soit rendu Sieur Juge!

**fait a Dole, le 17 octobre 1462, par Dwiral, Procureur de FC**

témoin appellé, Mathilde Von frayner.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Verdict:

alexandre a écrit:

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Il est temps de rendre un verdict dans cette affaire.

Il est bien triste de voir notre bonne capitale ainsi attaquée de la sorte.
Nous parlons de trahison, et c'est extrêmement grave.

L'accusé ne s'étant pas présenté à son procès, nous considérons cela comme un aveu manifeste de son crime.

Dès lors, l'accusé est reconnu coupable des chefs d'accusation retenus contre lui.

La peine devant être exemplaire, nous condamnons l'accusé à 10 jours de prison ferme et 10 écus d'amende, l'accusé ne semblant pas être bien fortuné.

Que la Justice soit ainsi rendue.

Fait à Dole, le 24 octobre 1462
par Monseigneur Alexandre Farnèse, Juge de Franche Comté
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et ?une amende de 10 écus.

Casier à jour, dossier à archiver