Louisette Troubadour
Nombre de messages : 5204 Date d'inscription : 27/02/2012
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| Sujet: Courrier de siegfried ne pouvant être rajouter au dossier Mer 20 Aoû 2014 - 22:22 | |
| Le dossier ayant été remonté je ne peux pas ajouter le courrier dans le dossier je n'ai plus les accès. - Citation :
Expéditeur : Siegfried_thomas de Montestier Date d'envoi : 20/08/1462 - 21:31:29 Titre : Re: Avertissement de la prévôté proces rp sur la gargote
merci Réponse: - Citation :
- Bonjour à vous,
Le dossier à été remonté à la Procure je n'ai aucun contrôle sur le déroulement des procès ou la demande de déroulement des procès,mon travail est de faire les dossiers lier aux plaintes. Le procureur accepte ou pas, le juge ... Juge selon son âme et conscience en lien avec les lois de la Franche-Comté.
Il vous faudra dont faire la demande officiel au procureur et/ou au juge. Cela n'étant plus entre mes mains. Je vais quand même les avertir de la demande mais vous devez faire la demande officiel au procureur et au juge. La section justice/procès s'arrête au dossier plainte dans mon cas.
Prévôt de Franche-Comté
Louisette Silinie d'Ormerach - Citation :
- Expéditeur : Siegfried_thomas de Montestier
Date d'envoi : 20/08/1462 - 22:29:40 Titre : Re: Re: Re: Avertissement de la prévôté proces public vous savez ce que cela veut dire ? - Citation :
- Bonjour à vous,
Comme dit dans le précédant courrier '' Le dossier à été remonté à la Procure je n'ai aucun contrôle sur le déroulement des procès ou la demande de déroulement des procès'' Pour faire court, il faut demander cela au procureur et au Juge, le dossier n'est plus entre mes mains mais entre celle du procureur et du juge. Ils attendent votre demande officiel.
Merci
Louisette Silinie d'Ormerach prévôt de Franche-Comté
Dernière édition par Louisette le Mer 20 Aoû 2014 - 23:08, édité 1 fois | |
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Louisette Troubadour
Nombre de messages : 5204 Date d'inscription : 27/02/2012
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| Sujet: Re: Courrier de siegfried ne pouvant être rajouter au dossier Mer 20 Aoû 2014 - 22:24 | |
| - Citation :
- Expéditeur : Jerone
Date d'envoi : 20/08/1462 - 22:03:01 Titre : Re: message de la prévôté de Franche-Comté [HRP : je ne sais pas si on peut faire un proces IG pour des faits RP]
Je pourrais avoir la liste des avocats de FC ?
Apres un conseil, il va vous falloir des preuves, et à moins de savoir ce que je pense, ce qui est de la sorcellerie. - Citation :
- Bonjour à vous,
[hrp: Oui, ce qui est écrit RP sur le forum officiel est considéré IG par les admins et peut faire l'objet de procès IG. ]
Le dossier à été remonté à la Procure qui à tout les droits d'accepter ou pas le dossier et de mettre en cours, mon travail est de faire les dossiers lier aux plaintes. Le procureur accepte ou pas... Le juge ... Juge selon son âme et conscience en lien avec les lois de la Franche-Comté.
Le dossier n'étant plus entre mes mains j'avertirai le juge et le procureur que vous m'avez écrit demandant la liste des avocats, même si dans votre courrier il est stipuler de joindre Ilays qui est responsable du barreau.Je n'ai personnellement aucune idée de quel avocat est actif ou pas, je réitère donc le fait qu'il est préférable de joindre Ilays pour avoir cette liste surtout si vous ne voulez pas perdre de temps à chercher un avocat, puisque cette partie de la justice ne me regarde pas non plus.
N'ayant aucun contrôle sur le déroulement justice/procès autre que les dossiers de départ, il faudra adressé vos prochaines demande au procureur ou encore au juge qui eux sont habilités à répondre.
Louisette Silinie d'Ormerach Prévôt de Franche-Comté | |
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Thomas von Dumb Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 6510 Localisation : RP : Saint Claude (Franche-Comté) - HRP : Liège (Belgique) Date d'inscription : 03/03/2010
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| Sujet: Re: Courrier de siegfried ne pouvant être rajouter au dossier Jeu 21 Aoû 2014 - 6:48 | |
| Je me charge de tout ça cette après-midi ! | |
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| Sujet: Re: Courrier de siegfried ne pouvant être rajouter au dossier | |
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