Emelyne de Pommard
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![[Vesoul] Dépôt de plainte contre Acrostiche Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: [Vesoul] Dépôt de plainte contre Acrostiche Sam 12 Juil 2014 - 9:11 | |
| Bonjour,
Je viens aujourd'hui déposer plainte contre Acrostiche (22) domicilié à Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ ville franche Genève emménagement illégale
Cette personne à emménagé à Vesoul sans en demander l'autorisation au conseil municipale comme le décret applicable le lui demande :
- décret concernent les emménagement sur Vesoul:
AVIS AUX VOYAGEURS
Toute personne désirant ce naturaliser à Vesoul devra obtenir l’autorisation du maire. Pour ce faire elle devra lui adresser par MP une demande motivée. Les contrevenants seront immédiatement poursuivis pour trouble à l’ordre public et mis en garde à vue.
Ce décret prend effet le 7/02/1459
Fait à Vesoul le 6/02/1459
Par Jean de Bien, maire de Vesoul
De plus le jour de son arrivée à Vesoul, Sieur Jean de bien et Moi avons rencontré cette dame en taverne, nous l'avons informé de ce décret et proposé de nous faire un petit courrier si l'envie de rester à Vesoul lui venait. Cette dame a décrété que Vesoul l'accueillait bien mal et que ce décret ne donnait pas envie de s'installer !
Elle ne peut donc pas prétendre ne pas être au courant, mais a choisi de l'ignorer ! Alors qu'une petite missive envoyé dans mon pigeonnier aurait suffit ?
Je dépose donc plainte pour trouble à l'ordre public. | |
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gwenael
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| | Sujet: Re: [Vesoul] Dépôt de plainte contre Acrostiche Sam 12 Juil 2014 - 20:30 | |
| Si j'en crois les rapports de douane, elle a quitté Vesoul pour la Lorraine et a emménagé à Vaudemont ce jour. - Spoiler:
Le 12 Juillet 2014
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Vaudemont
Acrostiche ne cultive ni n'élève rien.
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Emelyne de Pommard
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| | Sujet: Re: [Vesoul] Dépôt de plainte contre Acrostiche Sam 12 Juil 2014 - 20:37 | |
| ok
Ce matin elle était encore Vésulienne
Merci | |
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| | Sujet: Re: [Vesoul] Dépôt de plainte contre Acrostiche | |
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