[Poligny] Vole contre Kodhan

La maire avait eu quelques jours de convalescence qui l'avait empeché de se déplacer, mais maintenant qu'elle le pouvait c'était furax et agacé qu'elle arriva dans le bureau.

- Bonjour j'aimerais porter plainte pour vole de carcasses de vache.

Et elle attendit qu'un de ses collègues de la prévôté vienne à elle.

Bonjour Dame Héloïse, je suppose que c'est en rapport avec le courrier ci-dessous que je viens de recevoir de Messire Sorcor ?

Citation :: Expéditeur : Sorcor
Date d'envoi : 11/07/1462 - 17:12:42
Titre : rapport de faits
bonjour,

je prends contact avec vous sur conseil de dame heloise

celle ci m avait mandaté pour transformer 5 quintaux de carcasses de vache en 10 morceaux de viande

novice ds l usage des mandats j ai fait une erreur de manip et le sieur kodhan en a profité pour tout de suite les racheter...
j ai envoyé direct 3 courriers en m excusant et de bien vouloir les remettre au marché, que je travaillais pour la mairie : il ne m a pas répondu...

j ai proposé de dédommager la mairie bien sure mais dame heloise m a demandé de vous évoquer les faits et qu" elle essaierait de récupérer les carcasses

merci de votre écoute
sorcor

voici l événement :

08/07/1462 14:10 : Vous avez vendu à Kodhan 5 quintaux de carcasses de vache pour 26,00 écus

Et voici le contrat :

Expéditeur : Heloise du Val d'Haine
Date d'envoi : 07/07/1462 - 13:57:21
Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Re: contrat artisan
Très bien,

Je vais donc vous demander de signer le document suivant :

Je soussigné, Sorcor, boucher de la ville de Poligny, m'engage dans un contrat artisan mairie-boucher avec la mairie de Poligny représenté par Héloïse du Val d'Haine.

Par le biais de ce contrat, je transformerais des carcasses de vaches ou de cochons, selon les besoins de la mairie, qui seront fourni par la mairie.

En échange je serais payé pour un salaire de 20 écus maximum pour 22h de travail dans mon atelier.

Les modalités d'échanges des denrées et du salaire seront spécifié par courrier ou sur l'intitulé du mandat par le maire effectuant ce mandat.

Je m'engage par la présente à respecter les termes de ce contrat et à ne pas utiliser le mandat de la mairie à des fins personnelles.

Le 07 Juillet 1462
A Poligny

Sorcor,
Boucher de Poligny

Oui effectivement

j'attends mais j'aurais d'autre document à transmettre mon courrier envoyé au sire et l'intitulé du mandat

Youhou y a quelqu'un??!!

On est en attente des autres documents que vous aviez annoncés

Ah ben fallait le dire vu qu'il y a personne qui vient je peux pas deviner.

Donc vous avez déjà le contrat qui lie Sorcor a la mairie

Voici le mandat qui contenait les carcasses volé :

Citation :: Mandat numéro '1428651'

Contrat :
Mandat contrat artisan - mairie

transformation de 5 carcasses de quintaux de vache en 10 viandes par Sorcor

Mandat donné avec :

20 écus de salaire
5 carcasses de quintaux de vache

Mandat à rendre avec :

0 carcasse et 0 viande
150 écus

Les 10 viandes seront revendu à 15 écus à la mairie par rachat automatique

Fait le 07/07/1462
A rendre sous trois jours

Héloïse

Et le courrier que j'ai moi-même envoyé à ce sire :

Citation :: Bonjour Sire,

Je suis Héloïse, maire de Poligny et brigadière de Poligny,

Je vous demande de répondre rapidement à Sire Sorcor afin de lui revendre les carcasses de vaches que vous lui avez pris. Car tout d'abord ces carcasses appartiennent à la mairie et doivent être transformé en viande par ses soins et qu'en plus vous n'avez rien à faire de carcasse puisque vous etes boulanger et non boucher!

Sans réponse de votre part sous 24h un dépot de plainte contre vous sera effectué auprès de la prévôté franc-comtoise

Merci de votre attention,

Héloïse

Invité

Bon on m'A demandé de m'occuper du dossier alors je vais le faire.

Moi j'ai quelques questions, je comprends le problème de Poligny mais si je me fis à la loi, il y a aucun décret qui empêche cette personne d'acheter les carcasses, c'est chiant mais qu'on m'amène cette loi si elle existe, aucune loi ne suggère cela non plus dans la loi comtoise.

Loulou en tant que procureur à déja rejeter un dossier pour Saint-Claude pour la même raison, du moins en parti.

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t42402-ar-saint-claude-talp-shaeline-06-06-1462-heloise

À moins d'un argument valable, je ne vois pas pourquoi la prévôté monterait le dossier à la procure... Donc, amenez-moi une lois datant avant cet acte lui interdisant d'Acheter sur le marché ce qui appartient à la mairie sinon je ne vois pas ce que la justice peut faire, si personne à rien à ajouter, pas de lois rien, je laisserai le soin à la procure de trancher sachant que cela sera exiger comme l'indique la loi.

Socor à tenter de respecter son engagment, il ya eu erreur et quelqu'un a pris la marchandise. Comme ce n'est pas une plainte contre ce sorcor le contrat n'a aucun effet ici. Rien n'interdit à qui que ce soit d'acheter sur le marcher.

Je vois pas en quoi on a besoin d'une loi.

Il a volé des marchandises qui était en transfert d'un mandat vers l'atelier d'un boucher

d'un carcasse qui appartienne à la mairie!! Donc je vous demande de monter le dossier point!

Il a acheté des denrées ok, on lui a signalé que cela appartenait à la mairie je n'ai eu aucune réponse au contraire il a quitté la ville. Donc votre avis j'en ai rien à faire vous monter le dossier c'est tout. Je l'aurais bien fait moi-même si cela ne me concernait pas indirectement.

Invité

le procureur trancheras ... C'est le droit du plaignant d'exiger que le procureur tranche selon la loi, donc heloise si vous pouvez transférer le dossier au bureau du procureur je vous en donne le droit j'ai pas la modération pour le faire sinon je vais demander au proc de venir ici.

Y a pas de dossier actuellement juste une discussion donc je transférerais rein du tout tant qu'il y aura pas un dossier dument monté.

Invité

Bah...

Se dit qu'il peut pas tout faire non plus...

Adriah, peux tu monter un dossier s'il te plait et transéfer le tout à la procure.

Minute, minute. La Procure arrive !

Messire Estebay a soulevé un précédent tout à fait en accord avec mon sentiment. Certes, cette interception de marchandise est embêtante, tant pour la Maire que pour l'artisan sous contrat. Mais y a-t-il une loi ou un décret municipal de la ville de Poligny interdisant ce qui a été fait par ce sieur ? Personnellement, je n'en ai malheureusement pas trouvé. Toute marchandise présente sur le marché peut être achetée par quiconque, s'il n'y a pas de texte de loi ou de décret à ce sujet.

Soyez certains que je comprend le problème et que je le déplore. Mais malheureusement, faute de texte de loi, je ne puis rien faire. À moins que vous en ayez un à me montrer, dont je n'aurais pas eu connaissance ?

Sérieusement depuis quand il faut une loi contre le vole?

Donc vous voulez quoi un décret qui dit :

toute personne volant les marchandises d'un individu sera puni par la loi?

NOn mais n'importe quoi.

Un décret a été mis en place après l'incident donc non rétroactif cmpte tenu de l'achat massif de certains saint claudien chez nous.

Mais cela ne change rien au fait qu'il y a eu vole, qu'il en a été informé et que le vole n'a pas besoin d'un décret pour etre reconnu comme vole.

Je porterais plainte parce qu'il a acheté trop de farine chez moi sans décret en place à ce moment la je suis d'accord mais la je vous parle de marchandise placé dans un mandat
qui ensuite on été transféré d'un mandat à un atelier
les marchandises ont été intercepté par un individu qui ne pouvait deviner l'échange.
Il en a été informé et nous a ignoré.

Ca s'appelle donc du vole caractérisé et je ne vois pas depuis quand notre comté autorise le vole. Dans ce cas les brigands pourraient aussi ne pas être puni de ce qu'ils ont pris sur quelqu'un non? Ah ben non c'est vrai on a des lois pour le brigandage.

Et bien je suis désolée mais le vole ne devrait pas avoir besoin d'une loi. Cette personne ne savait pas, elle a donc été informé et m'a ignoré. Encore elle aurait répondu et je me serais arrangée avec elle en disant ; non mais laissez tomber c'est pas grave je veux bien. Mais la non même pas.

Donc il m'ignore, il me vole et vous vous le soutenez! Vous vous rendez compte de l'absurdité des propos tenu?

Donc je vole un sac dans la rue je suis non punissable parce qu'il y a pas de loi?! Ca devient ridicule. Je vais pas créer un décret sur Poligny contre le vole cela devrait etre punissable dans tous les cas.

Et comme quoi quand il veut répondre il peut!

Citation :: Expéditeur : Kodhan
Date d'envoi : 17/07/1462 - 13:15:43
Titre : Steres de bois
Bonjour Dame

Je suis Kodhan de la ville de Saint Claude et Marchand ambulant. J aimerai savoir si vous avez besoin de bois car j ai en ma possession 50 steres de bois que je vend au prix de 4,10 ecus l unite.
Aussi j aurai besoin de fruit si vous en avez.

Merci de votre comprehension.

Cordialement, Kodhan
Marchand Ambulant.

Héloïse a écrit:: mais la je vous parle de marchandise placé dans un mandat
qui ensuite on été transféré d'un mandat à un atelier

Transférée, certes. Mais via le marché ! Or, n'importe qui peut techniquement effectuer un achat sur le marché.

Héloïse a écrit:: Ca s'appelle donc du vole caractérisé et je ne vois pas depuis quand notre comté autorise le vole. Dans ce cas les brigands pourraient aussi ne pas être puni de ce qu'ils ont pris sur quelqu'un non? Ah ben non c'est vrai on a des lois pour le brigandage.

Vous répondez vous-même au point que vous soulevez. Tout ce qui n'est pas interdit par la loi est autorisé. Le brigandage est interdit par la loi, il est donc punissable. Pour ce qui est de l'interception d'une marchandise placée sur le marché dans le cadre d'un transfert, je ne trouve pas de loi l'interdisant. Mais si vous en avez trouvé, je serai ravi de prendre en charge l'affaire.

Héloïse a écrit:: Donc il m'ignore, il me vole et vous vous le soutenez! Vous vous rendez compte de l'absurdité des propos tenu?

Je ne soutiens ? Où allez-vous chercher ça ? Les propos tenus ? Quels propos ? Voici ce que j'ai dit :

Thomas von Dumb a écrit:: Soyez certains que je comprend le problème et que je le déplore. Mais malheureusement, faute de texte de loi, je ne puis rien faire.

Réfléchissez donc avant de vous emporter. Je suis conscient du problème et je ne trouve pas normal qu'une telle situation soit bloquée à cause d'un vide juridique. Mais malheureusement, c'est le cas car il n'existe pas de texte de loi. Et visiblement, cela risque de se reproduire puisque vous dites vous-même ne pas avoir l'intention de combler ce vide juridique :

Héloïse a écrit:: Je vais pas créer un décret sur Poligny contre le vole cela devrait etre punissable dans tous les cas.

Car oui, cela devrait l'être. Mais faute de loi, ce n'est pas le cas car nous ne sommes pas dans un système de droit coutumier. Donc la polémique n'a même pas lieu d'être. Soit il y a un texte juridique, de quelque niveau que ce soit, qui prohibe l'acte visé par votre plainte et le rend donc punissable; et vu que je n'ai pas trouvé ce texte, je vous invite à me le communiquer. Soit il n'y en a pas, et en ma qualité de Procureur de Franche-Comté, je déclarerai votre plainte irrecevable.

Et bien proposé de remplir ce vide juridique pour le comté complet ce sera tout de même plus simple vu qu'a priori je suis pas la seule a avoir eu le problème

Pour cela, il y a la Parlement. Ici, il est question de votre plainte. Qui a donc été traitée : l'on peut clôturer.

Invité

Le procureur à tranché, qu'on ferme et on archive, histoire réglée.

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