Artifice
Ex Franc-Comte
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Localisation : Vesoul
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![Dossier fictif 3 : [BB - Village] TALP (Brigandage): Contrevenant > Victime 1/Victime 2 [JJ/MM/AAAA] Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: Dossier fictif 3 : [BB - Village] TALP (Brigandage): Contrevenant > Victime 1/Victime 2 [JJ/MM/AAAA] Ven 11 Avr 2014 - 1:16 | |
| Exemple de dossier pour un cas de Trouble à l'ordre public (TALP), ici se sera l'exemple pour un brigandage :JJ Mois AAAADame/Messire XXX a fait l'objet d'une plainte de Dame/Messire [VICTIME] pour brigandage.
Celui-ci/Celle-ci a racketté cette personne entre [VILLAGE] et [VILLAGE] (ou sur le noeud NNN) en la date du JJ Mois AAAA.Preuve: - Témoignage de la victime ou des victimes : - Description éventuelle du ou des brigands : - Texte de loi:
- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion
Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.
Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.
Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.
Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.
Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.
Gain perçu : EEE écus + DENRÉES- Fiche du Contrevenant:
Né(e) le DATE
Dernière adresse connue
Pays : ...
Comté/Duché : ...
Village : ...
Niveau : ...
Points de réputation : ...
Argent : ...
Missive adressé au brigand : - Citation :
- Bonjour Dame/Messire XXX,
Vous allez faire l'objet de poursuites pour acte de brigandage devant le tribunal de Franche Comté.
Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise. Vous pouvez contacter le bâtonnier, Dame/Messire Nom du Bâtonnier.
Bien à vous
Signature
Gendarme YYY de VILLAGE Casier (= lien url du casier une fois créé) | |
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