Contrat sur culture de maïs de messire Guirden

Messire Guirden, voici le contrat que je vous propose maintenant de signer pour accord. J'ai finalement mis le pris de vente du maïs à 2,75. J'ai fait le calcul et avec ce prix votre champ ne vous rapportera aucun bénéfice mais ne vous coûtera rien non plus, taxe comprise. Merci de vérifiez que tout est correct et que je n'ai rien oublié.

Citation :: Contrat d’aide municipale à l’achat de champ.

ENTRE LES SOUSIGNES :
-Guirden
2, chemin des Pendus
Dole, Franche-Comté

ET
-La mairie de Dole,
Représentée par Jony
1, rue des Bourgeois
Dole, Franche-Comté

ET
Jony
1, rue des Bourgeois
Dole, Franche-Comté

Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
1. La mairie de Dole, représentée par Jony, s’engage à verser la somme de 350 écus à messire Guirden, sous forme de prêt.
2. Messire Guirden s’engage à utiliser cet argent pour acheter un champ destiné à la culture du maïs.
3. Messire Guirden s’engage à rembourser les 350 écus en procédant à des remboursements de manière régulière. Ces remboursements peuvent être faits en nature ou sous forme de vente de produits à la mairie.
4. La vente des sacs de maïs fournis par le champ est au moins partiellement réservée à la mairie au prix suivant :
- Sac de maïs : 2,75 écus
Ces prix pourront toutefois être revus à tout moment, sur accord entre la mairie et messire Guirden.
5. La vente de ces produits à la mairie se fera essentiellement sous forme de mandat. Le paiement se fera sous la forme d’une réduction du solde du montant à rembourser.
6. Jony se porte caution solidaire du contrat. La mairie sera en droit de lui demander le remboursement du solde restant s’il est prouvé que Messire Guirden n’est plus capable de le faire.

Fait à Dole, le 08/04/1462,

Preneur du contrat :
[signature ici]

La mairie de Dole :
Jony, pour le compte de la mairie.

La caution solidaire:
Jony

Secret Nombre de messages : 45 Date d'inscription : 26/02/2014

Après avoir relu le contrat, Guirden sourit et apposa sa signature en bas du contrat.

Je précise que Guirden n'a finalement jamais eu l'argent... A voir avec lui si il désire toujours recevoir le prêt.

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