Le château de Dole
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 [CJE - attente verdict - Bourgogne] TALP (Brigandage) : Raulvolfoni [02/04/1462]

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Artifice
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Artifice


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MessageSujet: [CJE - attente verdict - Bourgogne] TALP (Brigandage) : Raulvolfoni [02/04/1462]   [CJE - attente verdict - Bourgogne] TALP (Brigandage) : Raulvolfoni [02/04/1462] EmptyJeu 3 Avr 2014 - 2:07

Acte d'accusation de la part du procureur de Bourgogne :

Citation :
*Le Procureur Artifice d'Ollivaud, s'avança à nouveau devant la Cour, pour cette fois-ci, une affaire d'acte de brigandage commis sur les terres de Bourgogne*

Vostre Honneur,

Nous annonçons l'ouverture de ce procès pour le Procureur de Bourgogne dans le cadre du traité d'amitié qui nous lie à eux.

Voici son acte d'accusation :

"En ce Deux Avril Mil Quatre Cent Soixante-Deux, nous, Keltica de Chancelley, Vicomtesse de Lugny en Arconce, Dame de Salives, Procureur de Bourgogne, intentons procès contre Raulvolfoni, pour des faits de brigandage.

En effet, dans la nuit du Vingt au Vingt-et-Un Février Mil Quatre Cent Soixante-Deux, sur la route entre Langres et Dijon, vous avez agressé avec des complices la dénommé Louise_, la laissant pour morte au bord du chemin après lui avoir dérobé ses biens. Son témoignage sera transmis à cette Cour en temps voulu.

La Bourgogne étant régie par la Coutume, nous vous citons les trois principes fondamentaux de celle-ci ; est-ce qu'un bon père de famille s'abstiendrait d'agir de la sorte, en brigandant sur les chemins ? Oui, évidemment ! Est-ce que l'universalité de cette action engendrerait des défaillances pour la communauté ? Encore une fois, oui ! Est-ce que la Bourgogne a déjà jugé des faits similaires, créant jurisprudence ? A nouveau oui !

Par conséquent, nous maintenons l'accusation à l'encontre du suspect. Vous avez le droit de faire appel à un avocat du Barreau de Bourgogne, à savoir Maîtres Angelyque, Aryanha, Bobbynight ou Charles_dubois (le bâtonnier Maître Gaultier_de_ravart étant actuellement indisponible) ou tout avocat du Dragon.

La parole est à la défense !"

Cela a été rédigé en la date du 2 avril 1462, par le Procureur de Bourgogne, La Vicomtesse Keltica de Chancelley.

*Après ces derniers mots, le proc s'assit à son bureau.*
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Gaodon
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Gaodon


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MessageSujet: Re: [CJE - attente verdict - Bourgogne] TALP (Brigandage) : Raulvolfoni [02/04/1462]   [CJE - attente verdict - Bourgogne] TALP (Brigandage) : Raulvolfoni [02/04/1462] EmptyLun 14 Avr 2014 - 19:21

Première plaidoirie de la défense (Transmis à la Bourgogne)
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Thomas von Dumb
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Thomas von Dumb


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MessageSujet: Re: [CJE - attente verdict - Bourgogne] TALP (Brigandage) : Raulvolfoni [02/04/1462]   [CJE - attente verdict - Bourgogne] TALP (Brigandage) : Raulvolfoni [02/04/1462] EmptyLun 19 Mai 2014 - 18:47

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*Allessandra se leva et regarda le juge tout en parlant*
Votre Honneur,

Preuve vous a été déposée à l'encontre de Messire Raulvolfoni
Je tiens à dire que la victime icelieu a reconnu le malandrin.
L’accusé ne daigne même pas répondre à l’accusation de brigandage, son silence confesse ses actes !

L'accusé a enfreint nos lois en détroussant sur nos terres accompagné de complices. Attendant sournoisement sa victime ici présente qui vient de nous fournir son témoignage traumatisant sur cette horrible nuit.

Pour ses actes, je réclame à l'encontre de l'accusé une peine de 6 jours de prison et une amende dont le montant est laissé à l'appréciation du juge.
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Thomas von Dumb
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Thomas von Dumb


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MessageSujet: Re: [CJE - attente verdict - Bourgogne] TALP (Brigandage) : Raulvolfoni [02/04/1462]   [CJE - attente verdict - Bourgogne] TALP (Brigandage) : Raulvolfoni [02/04/1462] EmptyJeu 22 Mai 2014 - 12:17

Témoignage :
Citation :
*Le procureur déposa le témoignage qui lui avait été transmis depuis la Bourgogne dans le cadre de la coopération judiciaire.*

Bonjour je me nomme Louise_, habitante du Bourbonnais Auvergne

Voici mon témoignage écrit :

Dans la nuit du 20 au 21 février 1462 alors que nous étions en arrêt pour camper entre Dijon et Langres, nous avons été pris à partie par un groupe d'individus parlant dans une langue que nous ne connaissions pas. Ils s'en sont pris à nous nous laissant fortement commotionnés. Il faut savoir que nous raccompaginons une duchesse en son fief de Champagne à Langres : sa grâce la Duchesse Gwenhwyvar uí Fergus, Duchesse de Crécy-en-Brie, Baronne de Boissy-le-Châtel, et deux de nos amis voulaient déménager et venir en des terres plus propices à leurs attentes. Sa gâce quand à elle avait, sur la route, cueilli maintes herbes qui devaient servir à endiguer uen épidémie en son domaine.

Nous étions quand même 5 mais certains d'entre nous n'étaient pas armés. Et ils ont profité lâchement de la nuit. Ce qui nous a surpris.

21/02/1462 04:09 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
21/02/1462 04:06 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Janina_may de Timbo85 de Raulvolfoni et de Renuncius .
21/02/1462 04:06 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Janina_may de Timbo85 de Raulvolfoni et de Renuncius (coefficient de combat 20), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Je vous fait la liste de ce qu'ils nous ont dérobés :

A dame Lise_:
7211,78 écus
140Sacs de maïs
3Caillou
3épée
1bouclier
1Jeu de cartes
2Charrette
2Fleur de Pavot Blanc
3 Dé
3 Boite de foie gras
1Dinde de Noël
1Couronne de Noël
2 Bons Panoplies

A sa grâce la Duchesse Gwenhwyvar uí Fergus, Duchesse de Crécy-en-Brie, Baronne de Boissy-le-Châtel :
5941,64 écus
600Sacs de maïs1800
1Manche2
1Caillou10
1Couteau3
1épée30
1Jeu de cartes2
1Charrette40
1Bâton des rois mages10
1Marchand par DragothAr10
1Chasseur par Elizabelle des Doigts d'Or10
1Pioche35
4Fleur de Pavot Blanc4
41Brins de Marjolaine41
60Fleurs de Partenelle60
47Feuilles de Tilleul47
55Branches de Céleri55
45Brins de Lavande45
42Fleurs d'Anis42
4Brins de Romarin4
5Branches de Thym5
2Morceaux d'écorce de Saule Blanc2
6Brins d'Angélique6
10Fleurs de Bourrache10
14Feuilles de Menthe14
7 Fleurs de Camomille7
11Baies de Sureau Noir11
1Dé1
2Xiphoi séleucides60
3Dindes de Noël9
1Couronne de Noël5

Au sieur Crowsam

2000 écus

Peu de choses à un autre ami et quand à moi peu aussi, une bourse et quelques miches de pain. Je voyageais légèrement pour ne pas encombrer les mules déjà pleines.

Voilà. Nous vous somme reconaissant de les avoir pris au collet même si ils ne sont que deux. Au moins nous aurons la satisfaction que leur crime ne reste pas impuni.

Je vous adresse mes respects les plus sincères.

Fait pour servir de témoignage et réputé exact le 21 mai 1462

Louise_
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Cira.
Voyageur
Cira.


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Age : 22
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MessageSujet: Re: [CJE - attente verdict - Bourgogne] TALP (Brigandage) : Raulvolfoni [02/04/1462]   [CJE - attente verdict - Bourgogne] TALP (Brigandage) : Raulvolfoni [02/04/1462] EmptyJeu 29 Mai 2014 - 20:37

Dernière plaidoirie de la défense (Transmis à la Bourgogne ?)
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Louisette
Troubadour
Louisette


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MessageSujet: Re: [CJE - attente verdict - Bourgogne] TALP (Brigandage) : Raulvolfoni [02/04/1462]   [CJE - attente verdict - Bourgogne] TALP (Brigandage) : Raulvolfoni [02/04/1462] EmptyVen 30 Mai 2014 - 16:34

Message au juge contenant plusieurs informations sur plusieurs dossiers.

Citation :
Bonjour à vous Baron Athos de la bronze dict Olivier 1er, Juge de Bourgogne,

Je me présente Louisette Silinie d'Ormerach, Juge de Franche-Comté, je vous écris car, Allessandra Di Vercelli. (dit Allessandra) procureur de Bourgogne nous à signaler, qu'il semblerait y avoir eu un soucis de communication pour deux jugements qui sont en cours. Les jugements ayants été notés dans nos dossiers par le précédant juge. Je vous renvoie la copie des jugements avec une note comme quoi j"appuis les précédants jugement fait, par la juge qui était en place au moment où ils auraient du être clos.

Pour l'affaire Jerominus:


*************
Au vu des faits d'agression sur la personne de Starkel, le laissant pour mort,
Au vu de la direction d'une armée non autorisée en Franche-Comté et de la peine encourue pour homicide involontaire,
Au vu que le prévenu est retourné dans le droit chemin et aide la communauté mais que cela ne suffit pas à racheter des actions passées,

Nous, Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté, condamne le prévenu à une peine de 5 jours de prison.

Qu'il soit dit partout que l'homicide ainsi que la direction d'une armée non-autorisée sur le territoire ne restera pas impuni sur les terres de Franche-Comté.

Verdict rendu ce jour, le 3 avril 1462,
Par Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté.
Jugement renvoyé par courrier et approuvé par Louisette Silinie D'Ormerach, nouveau juge de Franche-Comté, le 30 mai 1462

**************



Pour l'affaire Santiagoriccardo:



******
Au vu de la peine encourue pour la présence d'une armée non autorisée sur le territoire de Franche-Comté,
Au vu que le prévenu n'a guère l'air touché par son procès,

Nous, Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté condamnons Santiagoriccardo à 3 jours de prison et 90 écus d'amende.

Qu'il soit dit partout que des actes de cette nature ne resteront pas impuni sur les terres de Franche-Comté.

Verdict rendu le 03 avril 1462, par Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté.
Jugement renvoyé par courrier et approuvé par Louisette Silinie D'Ormerach, nouveau juge de Franche-Comté, changement du nombre d'écus à l'amende seulement de 100 à 90 écus, le 30 mai 1462

******

Je vous remercie de nous avoir prévenue.

Nous avons nous aussi deux jugements, ici-lieux, pour lesquels nous attendons des jugements, les minutes des procès, de Raulvolfoni et de Renuncius, ayants été envoyé de notre procureur, à votre procureur je ne prend pas la peine de les mettes ici-lieu. Il me fera plaisir de vous renvoyez les dites minutes, si vous en avez besoins.

Merci encore.

Louisette Silinie d'Ormerach (dit: Loulou)
Juge de Franche-Comté
Baronne de Comblain-au-Pont,
Dame d'Autrechaux-de-Roide, d'Orgelet & de Belvoir
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