[SS] TALP (non respect décret municipal) : Adrienj

30 mars 1462

La mairie de Vesoul porte plainte contre Adrienj pour non paiement d'impôt.



Preuve :

Spoiler:

Préjudice reçu : 12,50 écus



Missive envoyée par le contrevenant à la mairie :

Citation :

Expéditeur : Adrienj
Date d'envoi : 30/03/1462 - 17:25:17
Titre : IMPOTS
Vous me dite qu'il ni aura aucune augmentation sur la prochaine levée ,(j'ai encore le courrier )

Vous êtes une escroc ,
je sais que vous étais pas la pour faire du bon au village vous le sucré

en plus 12,50 écus juste pour une culture de MAIS vous y aller un peu fort quant même ???
que se soit pour (0,50 ou 2 écus c'est pareil ).
"le duché il meurs a cause de gens comme vous .
Je vous dit clair "je ment fou ,je ne les payerais du tout ",

vous pouvait me lancer un ,2,3,4,5 procès "je ment fou "

c'est de l'arnaque .

Passer une bonne journée

au revoir

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Bonsoir,


Je vous informe qu'une plainte été formulée contre vous pour non paiement d'impôt. À la vue de vôtre total refus de coopérer, vous serez poursuivi en justice et devrez comparaître devant le tribunal franc-comtois. Pour vôtre défense, vous pouvez recourir à un avocat, que vous trouverez au château de dole :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/



Bien à vous,



Ariel,
Prévôt des maréchaux

PS Sauf avis contraire de vôtre pare, tous nos échanges seront affichés dans nos bureaux.

Casier



Demande de proçes  

maj 31/03/1462

  Procès lancé.

Emelyne de Pommard a écrit:

Le Sieur Adrienj c'est décidé à payer ses impôts !

Voici la copie de mes registres :

1462-04-06 09:41:49 : Adrienj a payé ses impots pour un montant de 12,50 écus

Avec quelles insultes et menaces de ne plus jamais aider Vesoul ....

  pigeon adressé au Procureur

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* La juge se leva pour rendre son verdict. *

Au vu des faits reprochés par la mairie de Vésoul de non payement d'impôts,
Au vu de l'attitude du prévenu au regard de la loi,

Nous, Mimi Guyader, juge de Franche-Comté, condamnons le prévenu à 50 écus d'amende, comprenant les 12,50 écus d'impôts non payés additionnés de la somme que nous jugeons adéquate pour faire comprendre au prévenu qu'il ferait mieux à l'avenir de payer directement ses impôts.
Qu'il sache que cette somme augmentera en conséquence si nous le croisons de nouveau dans les mêmes circonstances à l'avenir.

Qu'il soit su que justice a été faite et que les actes de cette nature ne restent pas impunis sur les terres de Franche-Comté.

Verdict rendu le 22 avril 1462,
Par Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.

??? pourquoi n'a-t-on pas tenu compte du paiement effectué le 09/04

À qui s'adresse la question?

À la fois au Proc et au Juge, comme je ne peux pas intervenir dans la salle des audiences...

Bonsoir. Je n'avais point vu cet élément et je n'étais point procureur lorsque le pigeon fut adressé pour le signalement. Reprise de dossier en cours dont le dernier élément était celui-ci.

Citation :

SA fait déjà 2 fois que j'essaye d’écrire ma plaidoirie et sa ne j ’enregistre pas .
merci
au revoir sa me soulle

Les 50 écus seront remboursés à Ser Adrienj par mes soins dans quelques jours. Diantre. Nous ne lui avons point tranché les mains, c'est une chance. Pourriez-vous me dire qui doit contacter cet homme pour le prévenir ?

Affaire Classée Sans Suite : remboursement effectué apparement.