Le château de Dole
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 Vote decret Grille des prix conseillés

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Jony
Verania
Fccasper
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Fccasper
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Fccasper


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MessageSujet: Vote decret Grille des prix conseillés   Vote decret Grille des prix conseillés EmptyMer 12 Fév 2014 - 23:46

Proposé au vote une grille des prix conseillés sur les produits de bases.



Citation :
Décret sur la grille des prix maximums conseillés et des salaires
Applicable au XXXXX jusqu'à l'abrogation écrite de la mairie

Article 1 :
Par le présent décret municipal il est porté à la connaissance des Dolois et des Doloise que toute précédente grille des prix maximums est abrogée.

Article 2 :
Les prix des produits non cités dans l'article 3 sont libres.

Article 3 :
Les prix suivants sont réputés conseillés et Hors Taxes.

Blé 12,25 écus
Maïs 3,30 écus
Farine 14,30 écus
Pain 6,15 écus
Carcasse cochon 15,50 écus
Carcasse vache 31 écus
Viande 17,80 écus
Lait 9,25 écus
Fruit 9,50 écus

Article 4 :
Les marchands et commerçants ambulants par le volume de transaction qu'ils procurent sur le marché doivent se faire connaitre auprès du maire.
Les personnes désireuses d'acheter de grandes quantités de marchandises sont priées de s'adresser à la mairie pour s'assurer de ne pas créer de pénurie, sanctionable par la justice.

Article 5 : La grille des salaires reste en vigueur avec les tarifs suivants :
15 écus pour un milicien
16 écus pour un ouvrier non qualifié (0-7 points)
17,5 écus pour un ouvrier qualifié (8-14 points)
19 écus pour un ouvrier hautement qualifié (15-19 points)


Tout manquement à ce décret engendrera des poursuites judiciaires.


Fait à Dole, le XXX 1462
Pour le Conseil Municipal de Dole
Fccasper
Maire de Dole
Vote decret Grille des prix conseillés Sceau_10


Le vote est ouvert durant les 3 prochains jours.

Citation :

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Verania
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Verania


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MessageSujet: Re: Vote decret Grille des prix conseillés   Vote decret Grille des prix conseillés EmptyMer 12 Fév 2014 - 23:59

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Jony
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Jony


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MessageSujet: Re: Vote decret Grille des prix conseillés   Vote decret Grille des prix conseillés EmptyJeu 13 Fév 2014 - 0:06

100% pour

En insistant bien sur le fait que si il y a trop de débordement, ce ne seront plus des prix conseillés mais obligatoires. J'espère que ça fera un peu réfléchir certains...
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MessageSujet: Re: Vote decret Grille des prix conseillés   Vote decret Grille des prix conseillés EmptyJeu 13 Fév 2014 - 0:29

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Néodyme Denfert
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MessageSujet: Re: Vote decret Grille des prix conseillés   Vote decret Grille des prix conseillés EmptyJeu 13 Fév 2014 - 5:19

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Mousseline
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MessageSujet: Re: Vote decret Grille des prix conseillés   Vote decret Grille des prix conseillés EmptyJeu 13 Fév 2014 - 14:31

Pour : Verania, Jony, Theodore, Néodyme, Mouss
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Armael
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MessageSujet: Re: Vote decret Grille des prix conseillés   Vote decret Grille des prix conseillés EmptyJeu 13 Fév 2014 - 22:44

Pour : Verania, Jony, Theodore, Néodyme, Mouss, Armael
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Du fin fond de l'espagne , malade et sur le retour d ou mon peu de participation
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Jony
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Jony


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MessageSujet: Re: Vote decret Grille des prix conseillés   Vote decret Grille des prix conseillés EmptySam 15 Fév 2014 - 13:48

48h largement écoulées, je pense qu'on va pouvoir clôturer et enfin fermer ce chapitre...
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Imladris
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Imladris


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MessageSujet: Re: Vote decret Grille des prix conseillés   Vote decret Grille des prix conseillés EmptySam 15 Fév 2014 - 16:22

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Fccasper
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MessageSujet: Re: Vote decret Grille des prix conseillés   Vote decret Grille des prix conseillés EmptyDim 16 Fév 2014 - 23:17

Le peu de personne ayant répondu étant favorable, je publierai le décret demain.

Le vote est clos
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MessageSujet: Re: Vote decret Grille des prix conseillés   Vote decret Grille des prix conseillés Empty

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