Chapitre IV de la charte de la CDN

Je sens que malgré les rappel à l'ordre, la discussion à côté va à nouveau dériver vers le chapitre ultérieur.
aussi, pour éviter ce désagrément, cette salle sera dédiée spécialement au sujet du chapitre IV.

Citation :

Chapitre 4 : Modalités de vote

Article 1
Les nobles votent à main levée.

Article 2
Toute décision est votée à la majorité absolue (moitié des voix + 1), les abstentions étant exclues du calcul mais comptées pour le quorum.

Article 3
Le quorum de 50% des nobles composants la chambre doit être atteint pour que le vote soit validé.

Article 4
En cas d’égalité dans les votes, le président ou son remplaçant dispose d'une voix supplémentaire.

Article 5
Délai du vote de 5 jours, 3 jours en cas d'urgence, voire moins, l'urgence étant décidée par le président de la Chambre et le Franc Comte.

Article 6
Le président et le Héraut veillent au bon déroulement de la procédure

Les avis:

Imladris:

Citation :

- Supprimer le quorum par tête
- Instaurer un quorum par fief
- Suppression des nobles vassaliques dudit forum

Thybault:

Citation :

- Suppression du quorum
- Limiter le vote dans le temps, ceux qui n'auront pas voté avant la limité, tant pis.

ou

- obligation d'une demande pour avoir les clefs de la chambre.

ou

- une voix pas fief et par personne
- Un multifieffé ne peut voter que pour un seul de ses fiefs
- il peut mandater l'un de ses vassaux pour voter pour ses autres terres (dans l'hypothèse ou il a un rang supérieur à celui de Seigneur).

Je donnerais mon avis plus tard. Merci de me corriger si je fais une erreur dans la synthèse de vos idées.

Article 3
Le quorum de 50% des nobles composants la chambre doit être atteint pour que le vote soit validé.

Voici ce que je propose toujours en accord avec l'idée que le quorum n'est pas facile à atteindre, d'abord parce que je suis incapable de citer le nombre de noble présent en FC, et qu'en outre, être noble n'implique pas un implication automatique de ces derniers, cependant, j'estime que c'est notre devoir d'y participer.

Je propose donc ceci :

Citation :

1) Le Quorum des 50% des participants devront s'être prononcé favorablement au vote, pour valider la proposition

Un souci majeur se pose: Pour modifier cette partie, légalement, il faudra que le quorum soit tout de même respecté.

Un souci majeur se pose donc.

Il apparait que nous ayons sans aucun doute à supprimer fictivement cette chambre pour en lancer une nouvelle sur base des statuts discutés ici.

Soit on fait avec le quorum non respecté, et on admet donc que l'on peut y déroger dans tous les cas, ce qui légalement n'est pas trop sain.

c'est idiot et inutile, ca fait combien de temps que l'on travaille outre les quorums à atteindre ?

Quel noble oserait me dire que l'on a refuser la candidature de Fredyanne sous prétexte que le quorum n'était pas atteint...

Le coutumier a pris le pas sur la réalité du texte, par simple bon sens, car on sait qu'il n'y a pas une majorité énorme qui participe aux débats et/où au vote...

Alors franchement, me parler pas de Quorum, tu ne serais pas là si on devait se baser sur cette histoire...

Kran tu as oublié une troisième voie que j'avais utilisé pour réformer la charte.

J'étais passé par les conseils de tous et chaques nobles avaient participé aux discussions et avaient changé le projet dans un autre sens que ma proposition initiale.

Je ne suis pas passé par vote mais j'ai utilisé mon droit de suzerain.

Un moyen de passer outre le quorum est de permettre au Franc Comte d'user de son droit de suzeraine. Est-ce que j'avais le droit? Rien ne l'interdisait d'autant plus que le Franc Comte ayant promulgué la charte avait utilisé ce droit de suzerain pour créer la chambre.

Mais il ne faut pas que cela se fasse contre l'avis des nobles. Ma promulgation s'est faite en accord de la majorité des participants aux débats

C'est exactement ce que je disais Kran. Le Quorum est inatteignable.

Imladris, si vous avez agis de cette manière, vous avez violé la charte de la chambre, qui prévoit explicitement une manière de réformer cette dites charte.

Autrement dit, vos réformes ne devraient pas être considérées comme valable, si on ne prends pas en compte le point de vue de Kalvin (c'est à dire que le quorum n'est plus juridiquement valable).

Si l'empereur modifiait la constitution comtoise par "droit supérieur de suzerain", je suis certain que vous trouveriez ça amusant comme procédé... hors c'est ce que vous avez fait (ce n'est pas une attaque, juste une constatation).

Je vois deux solutions pour respecter la charte qui a été mise en place :

1) Solution de Kalvin : supprimer "fictivement" le quorum car le bon sens l'exige.
2) Solution de Kran : supprimer fictivement la chambre en adoptant une "nouvelle" charte, et supprimant l'ancienne, avec l'accord du Franc-Comte et des participants au débat.

De même, je vois trois solutions majeures pour enlever le problème :

1) Proposition "minimaliste" de Thybault/de Kalvin

Citation :

Article 2
Toute décision est votée à la majorité absolue (moitié des voix + 1), les abstentions étant exclues du calcul.

Article 3
Les votes ont lieu pendant une durée déterminée, définie à l'article 5. A la fin de ce délais, la proposition est évaluée à l'aune de l'article 2.

2) Proposition "maximaliste" de Thybault

Citation :

Article 2
Les votes sont répartis par fief, au maximum d'un par personne. Les vavassaux d'une terre peuvent se voir confier la voix attenante à celui-ci. La proposition est réputée adoptée si plus de la moitié des voix se prononce "pour", sans compter les abstentions.

Article 3
Les votes ont lieu pendant une durée déterminée, définie à l'article 5. A la fin de ce délais, la proposition est évaluée à l'aune de l'article 2.

3) Proposition d'Imladris (interprétation)

Citation :

Article 2
Les votes sont répartis par fief. La proposition est réputée adoptée si plus de la moitié des voix se prononce "pour", sans compter les abstentions.

Article 3
Les votes ont lieu pendant une durée déterminée, définie à l'article 5. A la fin de ce délais, la proposition est évaluée à l'aune de l'article 2.

Oui et non. C'est pas comme si je l'avais fait dans le dos de la chambre non plus...

Et l'Empereur peut très bien annuler des textes de son seul fait... Il suffit de voir ce qui a été fait en Lotharingie ou dans notre Hérauderie (Impériale, Royale).

Donc les suzerains ont certains droits. En Franche-Comté, nous avons la particularité que tout dépend du Parlement... excepté l'Université et récemment l'autonomie constitutive a été accordée à des insitutions comtoises. La chambre de la Noblesse a été crée suivant le travail de quelques nobles (Erine, Bobyzz, Leif, Jontas, moi-même et d'autres que j'oublie surement) mais la charte a été promulguée uniquement par un france comte... Je ne sais même plus si la charte prime avait été votée c'est dire...

Quoiqu'il en soit, une dissolution de la chambre entrainerait la perte de tous les droits de la Noblesse de facto...

Quant au débat sur le quorum, il faudrait trouver une solution... et je ne l'ai pas pour le moment pourtant je peux être très ingénieux   

Je ne trouverais pas anormal que le Franc Comte ait certains droit suprême sur la chambre. Après tout, les nobles qui la composent sont ses vassaux.

Justement Kran. Ce n'est pas le cas. Les comtes ne sont pas les vassaux du Franc-Comte, et les Vavassaux non plus.

Bonjour,

Les Comtes ne sont pas vassaux du Franc-Comte, mais ils ont le droit de siéger ici parceque le Franc-Comte leur à donner ce droit, on va dire par "courtoisie", ce qui est je pense normal. C'est la même chose pour les vavassaux. Ce qu'il a donner, il peut donc le reprendre. Il est maître en ses terres et sur cette chambre qu'il a créé lui même.

Selon moi, il peut passer outre et modifier la Charte comme il l'entend. C'est une méthode peu cavalière et il est préférable d'avoir l'assentiment d'un maximum de présent car un franc-comte à besoin de pouvoir s'appuyer sur la noblesse, il ne faudrait pas qu'il se la mette à dos. Mais il peut le faire pour organiser son ban au mieux selon moi.

Diraak traduit le fond de ma pensée.

Sauf qu'il s'agit bien d'une chambre de la noblesse, pas des vassaux du Franc-Comte.

Même si la première charte a été faite par un Franc-Comte, si il y a un moyen de la modifier qui a été prévu, le Franc-Comte ne peut plus reprendre son pouvoir une fois celui-ci posé.

Ca reviendrait à dire que sur décision unilatérale du Franc-Comte, il peut balayer chaque institution de Franche-Comté, car un jour un certain "Volpone" a créé ces institutions...

La question du quorum étant actuellement sur la table, j'anticipe la validité du texte.
Je pense qu'il va falloir tabler rapidement sur cette question, car on ne pourra pas avancer juridiquement tant que ce ne sera pas fait.

Quant à ce que tu dis sur le Franc Comte, je ne suis pas d'accord. La différence qu'il y a entre une institution et la chambre de la noblesse, c'est que la chambre de la noblesse, ben justement, c'est la chambre de la noblesse.

Personnellement, je n'ai jamais été trop d'avis que ceux qui ne sont pas directement vassaux du Franc Comte puissent voter. A la limite, élargir à ceux qui ont une terre en Franche Comté (aux comtes) par raison de privilège, mais pas plus.

Certains critiquent le fait que l'on veut venir vers un système dit "savoyard", c'est à dire un nombre de vote selon le nombre de fief et le degré de noblesse. A vrai dire, nous y sommes déjà: Un Comte qui a 5 vassaux comptabilise 6 votes en son sens. Quand il n'est plus de même avis que l'un de ses vassaux, il lui suffit de le démettre de ses titres et terres et d'en choisir un autre, vous voyer le genre?

Pour le Franc-Comte, c'est exactement similaire avec le parlement, la prévôté, l'armée, et toutes les autres institutions : créées par le Franc-Comte à la base.

Si la chambre devient une chambre de la noblesse de mérite comtoise (ban + ban impérial), alors en effet, ce sera différent.

L'institution nobiliaire est une institution à part, elle ne dépend en rien de la législation Comtoise contrairement aux autres institutions.

Je donne ici l'avis d'un vavassal.

Je ne verrai aucun inconvenient à ce qu'on me retire mon droit de vote, mais alors qu'il soit donné à ma suzeraine.

Car Krän l'a bien expliqué, voter autrement que son suzerain, c'est un peu aller contre lui et ses intérêts. En poussant le résonnement jusqu'au bout, est-ce même respecter son serment vassalique? Même si la majorité des suzerains sont conciliant je pense. Mais nous sommes une chambre de nobles avec une hiérarchie, qu'on se le dise.

Ce doit être selon moi un moyen de distinguer les différents titres. Par contre, peut être donner un nombre de voix égal au nombre de vassaux effectifs, pas au nombre de terre donnant droit à un anoblissement. Si on peut anoblir 2 vassaux et qu'on en a encore anoblis que 1, et bien on a 2 voix, pas 3. Ce qui donne surtout du poids, c'est le nombre de personne qui accepte de se ranger sousvotre bannière, pas directement la superficie des terres que vous possédez.

Si je vous résume, Sire, vous partez sur le fameux second Système édicté par son Altesse Jade: Proportionnel au Rang.

ainsi:

- Seigneur = 1 vote (pas droit d'avoir un vassal)
- Baron = 2 votes (2 vassaux potentiels)
- Vicomte = 3 votes (3 vassaux potentiels)
- Comte = 5 votes (5 vassaux potentiels)

Les représentants d'ordres reconnus par la FC y possédant une terre auraient eux aussi droit à un vote puisqu'une terre dont ils ont la gérance.

Personnellement, je suis plutôt pour ce qui est de suivre la logique.

Citation :

Kran, je crois que vous avez oublié de compter les nobles de mérite eux même :

Effectivement.
Sinon, oui, il y a une différence à faire entre un vassal et un vavassal, le vavassal un noble par la volonté d'un noble et n'ayant droits et devoirs que vis à vis de ce dernier, et le vassal étant le noble par la volonté du Franc Comte et ayant droits et devoirs vis-à-vis de ce dernier.

Le souci, chez nous, c'est qu'on confond tout statut confondu comme si tout le monde était strictement sur le même pied d'égalité. Quelle différence finalement entre un vassal, un vavassal et un citoyen, si ce n'est que le vassal a un service gratuit obligatoire et un titre?

Soit on souhaite une chambre des nobles ; soit on en souhaite pas...

Si on souhaite une chambre des nobles, les comtes ont tout à fait le droit de voter. Quitte à préciser les questions pour lesquelles leur droit de vote est permis...

Pour l'écuage plus spécifiquement, c'est un article permettant à ceux qui n'aident pas au combat d'y participer d'une autre manière. Sincèrement je reste convaincu de la nécéssité de cet article.

Quant aux sanctions, c'est le Franc Comte et la Hérauderie qui les décident généralement... Pas le ban ou la chambres des nobles. Et l'écuage n'est dans l'esprit pas une sanction.

Pour information, pour l'Empire, les comtes et ducs de province ne font pas partie de la Diète Impériale...
Normalement il y aurait une salle pour les comtes et ducs au niveau du Royaume mais de vous à moi, je préfère rester entre comtois que d'avoir un savoyard en face de moi...

Pour ça que je dis "quitte à préciser les questions pour lesquelles leur droit de vote est permis"

Par exemple,
sur l'organisation du ban ou de l'écuage, je peux admettre que les comtes ne votent pas
sur l'organisation de la chambre en tant que telle, les comtes devraient voter
sur la future hérauderie comtoise, comme les comtes auront également des intérêts là dedans (découpage des fiefs, testament, généalogie), ils devront avoir droit de vote

ceci dit si on exclue les comtes, il faudra exclure les nobles vassaliques car ils ne sont pas partie du ban

C'est pour ça que je pense qu'un vote par fief, avec un seul vote par personne, c'est à dire que si l'on est un baron/vicomte/comte, et que l'on possède également une seigneurie, on pourra voter pour la seigneurie, et nommer un vassal comme représentant de la barronie/du vicomté/ du comté.

Sur la hérauderie comtoise, ça ne concernera pas les comtes, je ne vois pas pourquoi ils auraient leur mot à dire sur la petite noblesse, et certainement pas un avis majoritaire sur celle-ci...

Je maintiens également que si on accorde plus de voix à certains, il faut que ça aille de pair avec les devoirs. Si un vicomte à 4 voix, il doit apporter 4 personnes à la guerre/payer l'écuage pour 4, etc...

Citation :

Sur la hérauderie comtoise, ça ne concernera pas les comtes, je ne vois pas pourquoi ils auraient leur mot à dire sur la petite noblesse, et certainement pas un avis majoritaire sur celle-ci...

Oui et non... La Hérauderie sera responsable de la bonne tenue des fiefs, de fournir des blasons et des sceaux... Si il n'y a plus d'Hérauderie qui centralise tout, où irons les comtes? La question n'est pas claire... D'ailleurs en Savoie, les ducs vont dans leur Hérauderie...

De plus, si un jour la Herauderie révisait les frontières des fiefs, je vois mal qu'on expulse les comtes des discussions...

Idem pour la Généalogie, certains chefs de famille sont comte... Ils iront où en sachant toute l'importance d'un arbre généalogique pour la succession de fief de haute noblesse ou de basse noblesse?

Thybault_du_Val_d'Haine a écrit:

alors qu'ils dépendront de l'hérauderie impériale.

Désolé, mais ça ce n'est pas encore très clair de qui fera quoi...

Et en plus, cela deviendra schizophrénique... On aura la délimitation de nos fiefs dans une hérauderie provinciale sans rien du tout idem pour la généalogie qui sera dépendante aussi bien au niveau provincial et impérial et pour la gestion sigilaire au niveau impérial...

Plus on avance plus je me dis une chose ...

Ne devrait-on pas attendre que les nouvelles dispositions héraldiques soient prises au niveau Impérial?

Parce-que finalement, comme on ne sait qui se rattache à qui, on risque de faire des règles qui pourraient s'avérer être discriminatoires suite à la réforme...

Vous ne préféreriez pas que les comtes reviennent dans le giron de la Franche-Comté? Non mais parce que je sens venir le n'importe quoi et les comtes moins bien traité que la petite noblesse.

Se marre.

Les comtes recoivent ce que le Franc-Comte veut bien leur donner. Tout est donc possible sans être illogique.

Actuellement, il y a trois parties. Le Franc-Comte, le ban comtois et les Comtes, ces deux dernières parties sont bien deux catégories distinctes sur qui peut s'appliquer deux choses différentes.

Donc, la grille

Citation :

- Seigneur = 1 vote (pas droit d'avoir un vassal)
- Baron = 3 votes (2 vassaux potentiels)
- Vicomte = 4 votes (3 vassaux potentiels)

Peut très bien s'appliquer aux vassaux du Franc-Comte.

Ensuite, il est simplement nécessaire de voir quel est l'intéret du Franc-Comte vis à vis des Comtes et ce que les comtes accepteraient au mieux de leurs intérêts à eux. Ainsi que ce qu'en pense le ban qui doit partager.

- Aucun droit de vote pour les comtes?
- Un seul droit de vote?
- Plus d'une voix en regard de la grille plus haut?
- Un droit de vote en fonction des sujets.

Mais tout est possible.

Comme je l'ai dit, je préfèrerai un nombre de voix qui tienne compte du nombre de vassaux réellement anoblis et pas du nombre de vassaux possible de manière général, pour les Comtes, je ne sais pas encore, mais n'oublions pas qu'ils travaillent ou ont travaillé pour la Franche-Comté. Celà ne me gènerait pas qu'ils aie plusieurs voix. Pourquoi pas le même nombre que les vicomtes? C'est à dire 4.

De plus, mais ca compliquerais peut-être un peu, le nombre de vavassaux dans la grille devrait tenir compte s'ils sont résident Franc-Comtois ou non.

En général, c'est plutôt "plus haute dignité, plus hauts privilèges", ça, c'est la logique nobiliaire, et non la logique juridique.

Sinon, trop de raisonnement juridique tue le raisonnement juridique, ça, c'est un avis personnel. Le législatif, c'est au parlement. Nous on raisonne entre Suzerain et vassaux, ce qui n'est pas vraiment la même chose... Et oui, il y a des inégalités, vous voyez quoi de choquant là dedans? Depuis quand on prône l'égalité pour tous?

Thybault

C'est une chambre de la Noblesse, pas un Ban...

Si c'est un Ban qu'il faut, cela excluera les comtes et les nobles vassaliques

Sans compter que cela brisserait les liens et les apports que les comtes peuvent apporter...

Heuuu, mes interventions ne vont pas contre les Comtes, j'ai au contraire un grand respect, ils apportent beaucoup à la Franche-Comté. Je n'ai pas "craché" dessus.

En ce qui me concerne, je suis pour qu'ils ai le nombre de voix égale à la leur plus le nombre de vassaux habitant la Franche-Comté qu'ils ont anoblis. Comme pour n'importe quel autre noble de FC.

Je pense que le calcul n'est pas compliqué à faire. Il n'y a même pas de calcul à faire. Lors d'un vote, chacun dit combien de vote il a droit. Je suis certain que leurs opposants prendrons le temps de vérifier les lieux de résidence comme celà se fait  naturellement pour la citoyenneté par les listes adverses lors d'un doute pour les élections comtales.

Pourquoi tenir compte du lieu de résidence des vassaux? Et c'est valable pour un Vicomte ou un Baron, parcequ'un Vicomte (pour ne pas encore parler de la haute noblesse^^) qui peut anoblir 3 vassaux peut anoblir des vassaux qui se trouve à l'autre bout du monde (cas extrême, j'en convient).

Un Vicomte qui aurait 3 vassaux en Franche-Comté doit pouvoir avoir plus de poids qu'un Vicomte qui aurait anoblis des vassaux habitant à l'étranger. Il est potentiellement plus facilement remplacable en cas de levée de ban, voir en cas d'ultime nécessité il peut demander a ses vassaux de prêter main forte plus facilement. Ce qui doit avoir comme retour la possibilité que son avis compte plus.

Je rejoins l'avis de Jade et Imladris, on parle bien ici de la noblesse comtoise, non des titres de la noblesse comtoise.

Ce lieu n'est pas la cour du Franc-Comte, mais bien, un lieu d'échanges entre les différents nobles ayant des intérêt en Franche-Comté. Faisons donc fi des titres de noblesse et concentrons nous sur ce que l'on attend de la chambre.

Il sera toujours possible ensuite de réfléchir au Ban, sur une phase parallèle...

J'approuve la remarque de Diraak, dans un systéme de Ban, ou d'action destinés à la basse noblesse.

Mais, nous ne pouvons pas ignoré la présence de Comte, acteur de la vie Franc-comtoise et de sa noblesse...ce serait en effet leur craché au visage que d'ignorer leur personne et leur avis.

D'autant que d'une manière au d'une autre, ces Comtes, ont potentiellement des terres Comtoise, avec un titre sulbaterne...

Exemple qui pourrait être concret : Moi Vicomte de Chaussin, obtient par le mérite, un Comté, celui de Chaussin, je reste représentant de la basse noblesse par mon titre de Seigneur de Baume-les-Dames...c'est con, mais j'ai deux allégeances à assurer pour le coup, et j'aurais autant voie au chapitre ici, que dans le cadre impérial...

Il n'est pas nécessaire de différencier les titre en chambre de noblesse, mais on pourrait l'envisager au Ban...

Malheureusement, vous perdez l'origine de cette discussion: une voix par noble et un quorum minimum prévu dans la charte doit être modifié car ce système est inaplicable et bloquant. Il y a un constat d'échec.

Une des solution proposée était de suprimer les vote des vavassaux, dont je fait partie. J'ai alors expliqué que j'étais d'accord à condition que ma suzeraine récupère mon vote.

Je ne vois pas pourquoi on parle des nobles vassaliques, alors que le débats principal est de donner 5 voix à un Comte, pour une seule à un seigneur de mérite...

Je ne vais plus poursuivre ce débat, je pense que si on accorde une majorité de voix aux Comtes endéans le fait qu'ils vont gérer des matières qui ne les concernent pas, nous commettons une erreur. Les choses seraient évidemment différentes si la Chambre de la Noblesse avait quelque chose à dire sur autre chose que le ban et les vassaux de la Franche-Comté, mais ce n'est pas le cas.

Accordez aux Comtes 5 voix, c'est mépriser la petite noblesse. Je ne vois pas comment la noblesse pourrait à nouveau fonctionner :

Citation :

Comtes :

Imladris : 5 votes
Mousseline : 9 votes
Adrian : 5 votes
Debenja : 9 votes
FCCasper : 8 votes
Floriane : 9 votes
Lysiane : 10 votes
Greenwarrior : 12 votes
Héloise Marie : 16 votes
Jontas : 5 votes
Kran : 6 votes
Leif : 9 votes
Macricri : 5 votes
Max : 5 votes
Valaraukar : 5 votes

Total : 120 votes

Citation :

Basse noblesse :

- Vicomtes :

Katarina : 8 votes
Artifice : 8 votes
Bastian : 4 votes
Brennus : 4 votes
Dina : 5 votes
Jérome : 11 votes
Kalvin : 5 votes
Léonin : 9 votes
Riese : 4 votes
Sacrai : 8 votes

Total : 64 votes

-Baron :

Derdekan : 3 votes
Flora : 3 votes
Guillaume : 3 votes
René Louvelle : 3 votes
Tristan : 3 votes
Rubella : 3 votes
Uruk : 3 votes
Verania : 3 votes

Total : 24 votes

- Seigneurs et Dames

Adrien : 1 vote
Arès : 1 vote
Fredyanne : 1 vote
Gwenael : 1 vote
Gwenaelle-Marie : 1 vote
Hephaistos : 1 vote
Jade : 1 vote
Jerone : 1 vote
Idril : 1 vote
Criss : 1 vote
Thybault : 1 vote

Total : 11 votes

Total Basse Noblesse : 99 votes.

Autrement dit, la basse noblesse n'aurait strictement plus rien à dire pour rien, rien que le vote des comtes suffirait pour bloquer ou obliger à n'importe quoi. Les vassaux de la Franche-Comté n'auraient plus rien à dire des obligations qui leur seraient imposées.
C'est un tout petit peu se foutre de la figure de la Gens, vous ne croyez pas? Je ne vois pas pourquoi je viendrai à une assemblée qui ne me donne strictement rien à dire sur les règles qui me dirige, et je ne vois pas non plus la raison pour laquelle je respecterai de telles règles. Je dois l'allégeance au Franc-Comte, pas à la Chambre de la Noblesse.

Encore une fois, le but de cette discussion est le problème du quorum qui n'est jamais atteins et pas le vote des Comtes qui est une annexe du débat principal.

On parle de nobles vassaliques car c'est dans les propositions faites au début de ce débat. Relisez les minutes. On parle des vassaux aussi bien dans les propositions d'Imladris (suppression) que dans les vôtres (remplacement pour un vote).

Je suis un noble issus du mérite. J'ai actuellement un droit de vote qui m'est donné par ma suzeraine Mousseline suite à mon anoblissement par elle. Ce n'est jamais que reporter mon vote sur un autre autre noble en qui j'ai confiance et qui peut donc représenter mes intérêts sans enlever de poids à la basse noblesse vassale directe du Franc-Comte puisque leur poids reste inchangé.

Abandonnon simplement l'idée de quorum et faisons voter les décisions à la majorité simple...cela créera des désaccords; donc un débat, et les nobles qui auront réelement envie de s'investir le feront, par ce simple fait.

Ici le quorum ne prend pas en compte les inactifs, alors qu'ils y en a, arrêtons de se fixer l'image d'une démocratie entre nous, elle n'est pas participative, laissant donc chacun l'opportunité de s'exprimer ou non...et la majorité simple prendra l'initiative, pour les nobles qui ne s'investisse pas...