Travail sur salaire militaire/ cac/bailli/capitaine/ fc

Avertissement tout autre personne entrant dans cette salle n'étant pas invité en accord avec le cac et bailli,  sera retirer immédiatement.

Comme discuté autre part, afin d'avoir plus de facilité au visionnement de changement et autre en lien avec ce qui doit être revue, j'ouvre cette salle pour discuter et proposer des changements sur cette loi,:


Annexe 2 : Paiements des soldes.

Citation :

METHODE DE REGLEMENT DES PAIES DES MILITAIRES

Texte ayant pour but d'expliquer le système mis en place pour le paiement des militaires via les Points de Solde (PS).

I/ Les PS :

A) Attribution :
Chaque soldat en mission reçoit 4 PS par jour, soit l'équivalent d'un salaire de 20 écus.

B) Validité :
Les PS ont une durée de vie de 30 jours. Le décompte est effectué à compter du premier jour de retour de mission (hors mission éventuelle)
Un militaire mort, en retraite spirituelle ou ne donnant pas signe de vie sur une durée excédant les 30 jours sans donner une raison valable perd l’intégralité de ses PS de la mission.
Si un militaire démissionne, la perte des PS est irréversible.

C) Modalités de versement :
La solde est allouée sous la forme suivante :
Par mandat pour 1 soldat pour 1 journée : Une miche de pain ( Au coût de 2 écus ) plus 16 écus ( pour compenser le 2 écus obligatoire minimum d'achat du pain sur le marché ) : Ce qui donne une solde de 20 écus/jour. Ou 1 viande à 7 écus + une solde de 8 écus. Ce qui donne également une solde de 20 écus.

Pour exemple : Mandat type :
Sur 7 jours de missions, à fournir par soldat :
1 viande à 7 écus + 8 écus par jour pendant 3 jours
1 pain à 2 écus + 16 écus par jour pendant 4 jours
A multiplier par le nombre de soldats présents en mission.

II/ L'organisation:

A) L'Intendant :
1/ La personne mandatée est un membre de l'Intendance actuelle, validé par le Lieutenant de garnison, de l'ADC ou du Capitaine et également du Grand Intendant. Cette personne mandatée porte le nom d'Intendant.
L'Intendant désigné rédige les rapports hebdomadaires au sein des garnisons ou de la garnison de son OST et l'expédie au Grand Intendant. Cet intendant assure la responsabilité de distribuer les soldes aux militaires étant détenteur du mandat alloué par le CaC.

2/ Un Intendant est désigné pour chaque garnison et chaque Intendant sera détenteur d'un mandat en prévision d'une mission.

B/ le mandat
1/ Le Capitaine, ou le Grand Intendant ou le Lieutenant de garnison, communique au CaC le nom de l'Intendant responsable du mandat de la mission et le nombre de soldats concernés ainsi que la durée de la mission avant le départ.

2/ le CaC remplit le mandat tel que convenu, au nom de l'Intendant responsable du mandat et correspondant au nombre de soldats et au nombre de jours de la mission. Le CaC fournit les marchandises, le Bailli approvisionne en écus

3/ Cette somme devra être reportée en temps réel sur le bilan du CAC, cet argent n’appartenant plus au comté mais aux militaires.
L’intendant mettra à jour le registre des paies en n’omettant pas de retirer les PS dont la validité a expiré.

4/ L'Intendant rend le mandat dès que les soldes sont payées. Un nouveau mandat sera attribué à chaque mission pour chaque garnison.

C) Versement de la paie :
Les soldes sont payées par l'Intendant responsable du versement de la paie grâce au mandat rempli par le CaC dès le retour de la mission.
Si le mandat n'est pas totalement utilisé pour mission écourtée ou soldat manquant ou autre évènement, il sera rendu immédiatement après paiement des soldes dues.


Voté par le parlement le 7 octobre 1457, Promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal

La première section :

Citation :

I/ Les PS :

A) Attribution :
Chaque soldat en mission reçoit 4 PS par jour, soit l'équivalent d'un salaire de 20 écus.

B) Validité :
Les PS ont une durée de vie de 30 jours. Le décompte est effectué à compter du premier jour de retour de mission (hors mission éventuelle)
Un militaire mort, en retraite spirituelle ou ne donnant pas signe de vie sur une durée excédant les 30 jours sans donner une raison valable perd l’intégralité de ses PS de la mission.
Si un militaire démissionne, la perte des PS est irréversible.

C) Modalités de versement :
La solde est allouée sous la forme suivante :
Par mandat pour 1 soldat pour 1 journée : Une miche de pain ( Au coût de 2 écus ) plus 16 écus ( pour compenser le 2 écus obligatoire minimum d'achat du pain sur le marché ) : Ce qui donne une solde de 20 écus/jour. Ou 1 viande à 7 écus + une solde de 8 écus. Ce qui donne également une solde de 20 écus.

Pour exemple : Mandat type :
Sur 7 jours de missions, à fournir par soldat :
1 viande à 7 écus + 8 écus par jour pendant 3 jours
1 pain à 2 écus + 16 écus par jour pendant 4 jours
A multiplier par le nombre de soldats présents en mission.

Changement proposé et discuté:

Citation :

Annexe 2 : Paiements des soldes. 

METHODE DE REGLEMENT DES PAIES DES MILITAIRES 

Texte ayant pour but d'expliquer le système mis en place pour le paiement des militaires via les Points de Solde (PS). 

I/ Les PS : 

A) Attribution : 
Chaque soldat en mission peut recevoir jusqu'à un maximum de  4 PS par jour,  soit l'équivalent d'un salaire de 20 écus. 
3 ps lorsque le soldat est en mission dans une ville
4 ps lorsque le soldat est en mission sur un noeud.

B) Validité : 

Les PS ont une durée de vie de 30 jours. Le décompte est effectué à compter du premier jour de retour de mission (hors mission éventuelle) 

-Un militaire mort, en retraite spirituelle ou ne donnant pas signe de vie sur une durée excédant les 30 jours sans donner une raison valable perd l’intégralité de ses PS. 

-Le militaire en retranchement pour une durée de 2 semaines perd l’intégralité de ses PS.

-Le  militaire qui  déménage dans un autre Comté ou Duché   ou qui démissionne, perd l’intégralité de ses PS

-Un militaire qui fait retraite lors d'une mission, meurt lors d'une mission (non pas des suites de la mission) ou lorsque le militaire ne suit plus pendant deux jours le meneur , celui-ci perd les ps liés à la mission.

-Un ou des militaires qui créer une mutinerie ou trahison, non approuvé par le Franc-Comte reconnu ou par une autorité ayant les pouvoirs de le faire, perd l’intégralité de ses PS.

-La perte des PS est irréversible.


C) Modalités de versement : 
La solde est allouée sous la forme suivante : 

-Par mandat au nom du soldat, effectuer par le bailli et le comissaire au commerce.

-Par  dons, effectuer par le bailli.

Citation :

II/ L'organisation:

A) L'Intendant :
1/ La personne mandatée est un membre de l'Intendance actuelle, validé par le Lieutenant de garnison, de l'ADC ou du Capitaine et également du Grand Intendant. Cette personne mandatée porte le nom d'Intendant.
L'Intendant désigné rédige les rapports hebdomadaires au sein des garnisons ou de la garnison de son OST et l'expédie au Grand Intendant. Cet intendant assure la responsabilité de distribuer les soldes aux militaires étant détenteur du mandat alloué par le CaC.

2/ Un Intendant est désigné pour chaque garnison et chaque Intendant sera détenteur d'un mandat en prévision d'une mission.

B/ le mandat
1/ Le Capitaine, ou le Grand Intendant ou le Lieutenant de garnison, communique au CaC le nom de l'Intendant responsable du mandat de la mission et le nombre de soldats concernés ainsi que la durée de la mission avant le départ.

2/ le CaC remplit le mandat tel que convenu, au nom de l'Intendant responsable du mandat et correspondant au nombre de soldats et au nombre de jours de la mission. Le CaC fournit les marchandises, le Bailli approvisionne en écus

3/ Cette somme devra être reportée en temps réel sur le bilan du CAC, cet argent n’appartenant plus au comté mais aux militaires.
L’intendant mettra à jour le registre des paies en n’omettant pas de retirer les PS dont la validité a expiré.

4/ L'Intendant rend le mandat dès que les soldes sont payées. Un nouveau mandat sera attribué à chaque mission pour chaque garnison.

C) Versement de la paie :
Les soldes sont payées par l'Intendant responsable du versement de la paie grâce au mandat rempli par le CaC dès le retour de la mission.
Si le mandat n'est pas totalement utilisé pour mission écourtée ou soldat manquant ou autre évènement, il sera rendu immédiatement après paiement des soldes dues.

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Citation :

II/ L'organisation:

A) L'Intendant :

1/ L'intendant est un membre de l'Intendance actuelle, validé par le Lieutenant de garnison, ou du Capitaine et également du Grand Intendant. Cette personne mandatée porte le nom d'Intendant.

L'Intendant désigné rédige les rapports hebdomadaires au sein des garnisons ou de la garnison de son OST et l'expédie au Grand Intendant.

2/ Un Intendant est désigné pour chaque garnison et chaque Intendant est responsable du maintien  des calculs de PS ds militaires de leur garnison en prenant comte de la validité de ceux-ci (voir Annexe 2 : Paiements des soldes.  Section:  I/ Les PS    B) Validité)

B/ Fonctionnement

1/ Le Franc-Comte, ou le Capitaine, ou le Grand Intendant, communique au CaC, le nombre de soldats concernés ainsi que la durée de la mission avant le départ. Si celui-ci voit que la mission sera rallongé il doit en informé immédiatement le CAC, afin qu'il puisse maintenir un équilibre budgétaire.

2/ Lors du retour de mission le Grand Intendant communique à l'endroit approprié, les noms des militaires ainsi que leur PS cumulés pendant la mission, afin que le pôle économique puisse verser les salaires aux militaires.

3/ le Grand Intendant mettra à jour le registre des paies dans les garnisons, en n’omettant pas de retirer les ps non valide ou dont les militaires on reçue paiement.

4/ Le Cac ou le Bailli à droit de refuser le paiement militaire tant que celui-ci n'a pas les informations requises pour le paiement ce qui implique:

a) Les dates des missions
b) les noms réel (ig) des soldats

Ceux-ci ont le droit de pauser des questions s'il y un doute sur la validité des PS en lien avec la réglementation: Annexe 2 : Paiements des soldes.  Section:  I/ Les PS    B) Validité

5/ Le bailli ou le CAC écrivent les versements et assurent le suivit aux endroits appropriés.

C) Versement de la paie :

Les soldes sont payées par le bailli et/ou Cac

Par don:

-Le ou les dons devront être confirmé dans les salles appropriés du château.

Par mandat:

-Plus rare mais lorsque le montant est trop élevé il se peut que celui-ci soit attribué par mandat. Le bailli ou le Commissaire, doit avertir l'intendant et le militaire qui recevra le dit mandat.

-Le mandat devra être vidé et remis sous les 48 heures, après qu'il est été distribué.

-Le bailli et/ou le Commissaire au commerce, doit s'assurer de la disponibilité du militaire avant de créer le dit mandat.