[SS-Luxeuil] Escroquerie Anri

Dossier de la Prévôté de Franche-Comté à l'encontre de Dame Anri

Motif: Non respect Decret sur les MA

Motif plus précis: Vente de Bois sans accord avec la Mairie, sans avoir régler les 25 écus de droit de commerce.

Preuve:  02/10/1461 19:50 : Vous avez acheté à Anri 1 stère de bois pour 4,15 écus.

Gain perçu : 4,15 écus minimum

Casier du Contrevenant: Anri

Descriptif du Contrevenant :

Citation :

Créé(e) le 14 Juin 2012
Dernière connexion le 02 Octobre 2013
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 26
Argent : 622,14 écus
Anri ne cultive ni n'élève rien.

Courriers envoyés:

Citation :

Bonjour Dame Anri,

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie sur le marché de Luxeuil. En effet, vous avez vendu à la Gendarmerie du bois, ce qui est interdit par la loi sans autorisation du Maire.
Voila où trouver l'article de loi qui en parle: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=14305&start=30

Pour vous mettre en conformité avec la loi, vous devez demander l'autorisation du Maire, c'est lui qui décidera s'il vous fait payer la taxe commerciale de 25 écus.
Pour vous mettre en conformité, vous avez maximum 48h, si pas de réponse durant ce délai, un procés sera intenté contre vous. Dans ce cas précis, vous pourrez vous faire assister d'un Avocat. La liste est disponible au Château de Dôle.

Cordialement.

Adriah de la Croix de Bramafan,
Brigadière de la Prévôté de Franche-Comté,
Le 2 Octobre 1461.

Citation :

Expéditeur : Anri
Date d'envoi : 03/10/1461 - 00:07:07
Titre : Re: Gendarmerie
Bonjour Dame,

Je penses qu'il y a une incompréhension, je suis avec Sarrasin, je fais parti de ses marchands et il est le conseiller au commerce de la ville. Il m'a demandé d'aller chercher ce bois pour pouvoir fournir la ville car le maire ne peut en fournir de lui même, tout comme le fer, que mon chef mets en vente sur le marché de la ville. C'est son travail en temps que conseiller municipal.
Au final que ce soit le conseiller au commerce de la ville ou moi même c'est la même personne qui passe la commande pour la ville, une ville d'ailleurs qui est en pénurie de ces denrées.
Mais il est vrai qu'entre la loi et le bien être de la ville, les sphères du pouvoir y cherche le profit avant de se poser les bonnes questions.

Merci de me tenir au courant de la suite, mais du fait d'être mandaté par Sarrasin, je suis dans les lois vu que c'est un ordre du conseil municipal

Cordialement

Anri

Citation :

Expéditeur : Sarrasin
Date d'envoi : 03/10/1461 - 00:20:17
Titre : Anri
Bonjour,

Je suis Sarrasin, conseiller au commerce de la ville de Luxeuil. Un de mes marchands m'a rapporté avoir un soucis d'ordre legislatif avec vous même, représentant l'autorité sur le marché de Luxeuil.
Je confirme que ces denrées ont été commandés par moi même pour le bien être de luxeuil, la ville manquant de ces denrées.
Le conseil municipal se trouve t'il donc aussi entravé par cette loi et doit s'acquitter de 25 écus pour faire son travail?

Cordialement

Sarrasin

Citation :

A Dame Anri,
A Messire Sarrasin,

Je prend bonne note de vos deux courriers. Je vais me renseigner auprés du Maire Jerone, qui ne semble d'ailleurs pas être au courant de cet effort commercial. S'il advint qu'il n'était pas au courant, je vous conseille néanmoins pour la prochaine fois de l'en informer.

Brigadiére Adriah de la Croix de Bramafan,
Le 3 Octobre 1461.

Citation :

A Messire Jerone, Maire de Luxeuil,

Dame Anri vend actuellement du bois, comme je te l'ai dit en taverne. Apparemment, Messire Sarrasin serait au courant puisqu'elle agirais en son nom. Pourrais-tu me confirmer que tu était, ou pas, au courant et me dire si tu considére l'affaire close ou non.

Brigadiére Adriah de la Croix de Bramafan,
Le 3 Octobre 1461.

Affaire classée sans suite. Manque de communication interne. Dossier a jour.

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