[AC - Luxeuil] Escroquerie : Xiombarg

Le 03/07/1461

Dame Xiombarg a été prise en flagrant délit d'escroquerie en vendant sur le marché 1 couteau à 18 écus ce qui est contraire au décret sur la grille des prix maximum autorisé du village de Luxeuil. Elle aurait du le vendre au maximum à 15.40 écus.

Gain perçu : 2.60 écus

Preuve:



Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le le 24 Mars 2012
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau  2
Points de réputation : 91
Argent : 65,37 écus
Dernière connexion le 02 Juillet 2013

Missive adressé à l'escroc :

Citation :

Bonjour Dame Xiombarg,

Ce jour, vous avez été prise en flagrant délit d'escroquerie.

En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 1 couteau au prix de 18 écus, ce qui est interdit par la loi.

Le prix maximum autorisé est de 15.40 écus.

La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous somme donc de me contacter en vue du rachat de ce que vous venez de me vendre au prix de 18 écus et de régulariser toutes vos marchandises se trouvant sur le marché et en infraction au décret municipal de Luxeuil, si nécessaire.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès vous sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison.

Au cas où un procès serait ouvert, vous pourrez, si vous le souhaitez, faire appel à un avocat.
Vous trouverez la liste des avocats rattaché au Barreau de Franche Comté en vous rendant ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte.

Avec mes salutations,

Fait le 03/07/1461
Gendarme Delfia, Brigade de Luxeuil.

PS : vos réponses seront publiées dans le dossier à votre encontre. Si vous ne le souhaitez pas, veuillez me l'indiquer, vous en serez préservé.

Missive reçue :

Citation :

Expéditeur : Xiombarg
Date d'envoi : 03/07/1461 - 07:40:27
Titre : Re: Missive de la Prévôté

ok remetter moi le couteau a vendre a 18 écus je vous le racheterai
c'est une erreur de ma part.
et j'ai prit note du prix maximum auquel je peut vendre mes couteaux.
il y as t'il un prix maximum aussi pour les épées

Réponse envoyée :

Citation :

Bonjour Dame Xiombarg,

Je vous mets le couteau sur le marché au prix de 18 écus.

Pour l'épée, effectivement, il y a un prix maximum sur ce bien. Comme vous pouvez le constater également sur le panneau d'affichage de la mairie, la grille tarifaire indique le prix maximum de 198,90 HT pour l'épée.

Vous pouvez trouver également cette grille directement à cette adresse : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Bien cordialement.

Fait le 03/07/1461

Delfia
Gendarme - Brigade de Luxeuil

Remboursement effectué ce 04/07/1461




Casier Xiombarg


Mis à jour le 04 juillet 1461

A archiver