Le château de Dole

Forum Rôle Play de Franche-Comté du jeu Les Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

Partagez
 

 De la vente de terres par les maires

Aller en bas 
AuteurMessage
Lara....
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
Lara....

Nombre de messages : 2863
Date d'inscription : 20/03/2011

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

De la vente de terres par les maires Empty
MessageSujet: De la vente de terres par les maires   De la vente de terres par les maires EmptyJeu 20 Juin 2013 - 14:16

Confucius a écrit:
Voilà, c'est officiel.
Citation :
Acte de vente d'une terre à monseigneur Tibère d'Arcis, archevêque de Malines en Flandre.

Article I
Le cité de Poligny sise en Franche-Comté vend à monseigneur Tibère d'Arcis la terre située à une quart de lieue à l'est de la ville au lieu-dit «Grimont». Le prix de vente est fixé à un écu symbolique. Cette terre reste et restera comtoise.

Article II
Monseigneur Tibère d'Arcis s'engage à bâtir à ses frais exclusifs sur le lieu-dit «Grimont» un bâtiment nommé «Prieuré de Sion» en hommage et pieuse référence à la sainte ville de Jérusalem qui vit le martyr de notre prophète Christos.
Il sera le siège de la direction des deux ordres que dirige monseigneur Tibère d'Arcis, à savoir d'une part la Compagnie d'Aristote, ordre religieux aristotélicien reconnu par sa Sainteté le Pape et d'autre part l'ordre du Tau, militaire et profondément aristotélicien.

Article III
Les membres des deux ordres résidant à Poligny ou de passage dans la ville s'engagent à respecter et à se soumettre sans condition aux lois de la cité et de la Franche-Comté.
Les frères de l'Ordre du Tau vivant ou étant présents à Poligny viendront aider les forces de sécurité de la cité en cas de troubles ou d'attaque.
De même viendront-ils en aide aux pèlerins et escorteront-ils ces derniers sur les routes et chemins autour de Poligny.
En retour, et sauf violation des articles sus-cités, Poligny s'engage à accueillir et à offrir protection à tout frère de l'Ordre et de la Compagnie réclamant son assistance.

Article IV
Monseigneur Tibère d'Arcis offrira une fois l'an à la saint Jean un cochon gras à la ville de Poligny.

Signatures:

Le 22 Juin de l'An de Grâce 1460,
Confucius, Maire de Poligny.
Tibère d'Arcis, archevêque de Malines, Général de la Compagnie d'Aristote et de l'Ordre du Tau.

De la vente de terres par les maires Eavert10

Je viens de trouver ça dans ma mairie. Depuis quand les maires ont le droit de vendre des terres ? Si je ne m'abuse, seul le comté jusqu'ici s'est permit d'accorder des terres. De plus ça doit être validé par la hérauderie. J'aimerais des avis.

Public demandé s'il vous plait

_________________
Leif a écrit:
Elle connait le payement de la taxe, elle était quand même Franc-Comtesse
Néanmoins Lara, elle s'y connait. Elle est douée la petite sur l'économie et la politique en générale.
Revenir en haut Aller en bas
Imladris
Franc-Comte
Franc-Comte
Imladris

Masculin Nombre de messages : 25292
Age : 37
Localisation : Voiteur
Date d'inscription : 19/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG: Imladris
Type de personnage: PJ

De la vente de terres par les maires Empty
MessageSujet: Re: De la vente de terres par les maires   De la vente de terres par les maires EmptyJeu 20 Juin 2013 - 14:20

En effet

selon les principes féodaux qui régissent la Franche-Comté. La terre appartient qu'à la Franche-Comté et le Franc Comte accorde les dites terres après avis auprès  de la Hérauderie

Les mairies n'ont que la gestion des terres communales. Non la propriété qui relève du comté

L'accord est donc nul et non avenu

_________________
Comte princier de Katzenelnbogen
comte de Voiteur
seigneur de Charency
Revenir en haut Aller en bas
Mousseline
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
Mousseline

Nombre de messages : 13536
Localisation : Clerval
Date d'inscription : 02/06/2010

De la vente de terres par les maires Empty
MessageSujet: Re: De la vente de terres par les maires   De la vente de terres par les maires EmptyJeu 20 Juin 2013 - 14:34

Cela avait déjà été discuté ici

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t5398p650-bureau-du-chancelier

Donc en principe c'est une vente nule

_________________
Spoiler:
 
Revenir en haut Aller en bas
Leif
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Leif

Nombre de messages : 7307
Localisation : Sochaux
Date d'inscription : 23/10/2009

De la vente de terres par les maires Empty
MessageSujet: Re: De la vente de terres par les maires   De la vente de terres par les maires EmptyJeu 20 Juin 2013 - 15:42

Qu'une annonce rend pareil torchon caduque et non avenue.
C'est une honte !
Revenir en haut Aller en bas
Lara....
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
Lara....

Nombre de messages : 2863
Date d'inscription : 20/03/2011

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

De la vente de terres par les maires Empty
MessageSujet: Re: De la vente de terres par les maires   De la vente de terres par les maires EmptyJeu 20 Juin 2013 - 16:44

On peut archiver alors, s'il est bien avéré que ça n'est pas passé, je vais nettoyer ma mairie.

_________________
Leif a écrit:
Elle connait le payement de la taxe, elle était quand même Franc-Comtesse
Néanmoins Lara, elle s'y connait. Elle est douée la petite sur l'économie et la politique en générale.
Revenir en haut Aller en bas
Imladris
Franc-Comte
Franc-Comte
Imladris

Masculin Nombre de messages : 25292
Age : 37
Localisation : Voiteur
Date d'inscription : 19/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG: Imladris
Type de personnage: PJ

De la vente de terres par les maires Empty
MessageSujet: Re: De la vente de terres par les maires   De la vente de terres par les maires EmptyJeu 20 Juin 2013 - 16:46

oui tu peux archiver

ça ne mérite même pas une annonce car l'acte en lui même est nul

_________________
Comte princier de Katzenelnbogen
comte de Voiteur
seigneur de Charency
Revenir en haut Aller en bas
Leif
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Leif

Nombre de messages : 7307
Localisation : Sochaux
Date d'inscription : 23/10/2009

De la vente de terres par les maires Empty
MessageSujet: Re: De la vente de terres par les maires   De la vente de terres par les maires EmptyJeu 20 Juin 2013 - 21:35

Bien.
Je verrouille et j'archiverais demain.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




De la vente de terres par les maires Empty
MessageSujet: Re: De la vente de terres par les maires   De la vente de terres par les maires Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
De la vente de terres par les maires
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» De la vente de terres par les maires
» King Philip's War (MMP)
» need entomb for amsterdam
» Cutacnyl

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le château de Dole :: Le Parlement de Franche-Comté :: Archives publiques des débats parlementaires :: Divers-
Sauter vers: