Le château de Dole
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Le château de Dole

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 [PC] TRAHISON - Prise de la Mairie de Saint Claude par Angelynn

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gwenael
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gwenael


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MessageSujet: [PC] TRAHISON - Prise de la Mairie de Saint Claude par Angelynn   [PC] TRAHISON - Prise de la Mairie de Saint Claude par Angelynn EmptyMer 12 Juin 2013 - 8:21

12/06/1461

Angelynn s'est rendue coupable de prise de la mairie de Saint Claude dans la nuit du 11 au 12 juin 1461.

Citation :
12/06/1461 Révolte à Saint Claude ! Angelynn prend le pouvoir
Révolte à Saint Claude ! Angelynn prend le pouvoir.

Fiche du contrevenant

Citation :

Informations sur Angelynn d'Arkange le Grand

Créé(e) le 18 Mars 2007

Angelynn fête son anniversaire le 18 Mars.
Dernière connexion le 12 Juin 2013
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude

Niveau : 3
Voie : Eglise
Points de réputation : 255
Argent : 42,46 écus

Angelynn ne cultive ni n'élève rien.

Les dernières personnes à avoir fait confiance à Angelynn

Allessa
Drengin
Cpascal974
Oriane_

Citation :
Angelynn Royaume de France Duché du Lyonnais-Dauphiné Lyon actif

Arrivée à Saint Claude le 8 juin. Naturalisée depuis.

ArrowCasier


Courrier :

Citation :
Bonjour,

En vertu du code pénal franc-comtois, un procès pour Trahison est lancé contre vous suite à la prise de la Mairie de Saint Claude cette nuit.

Vous pouvez demander l'assistance d'un avocat pour vous défendre pendant le procès. La liste des avocats est disponible dans la salle suivante :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Sauf mention contraire de votre part, nos courriers seront annexés au dossier monté en Prévôté.

Bien à vous
Gwenaël
Major de Franche Comté

Arrow Demande de Procès





Attente rapports maréchaux, milice et armée Aaricia


Dernière édition par gwenael le Sam 20 Juil 2013 - 20:26, édité 4 fois
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Confucius
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Confucius


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MessageSujet: Re: [PC] TRAHISON - Prise de la Mairie de Saint Claude par Angelynn   [PC] TRAHISON - Prise de la Mairie de Saint Claude par Angelynn EmptyMer 12 Juin 2013 - 13:08

Vous avez le droit à un avocat, gnagnagna, barreau de Franche-Comté.... avant ce soir, je vous prie.


Edit: Merci de requalifier également la procédure en trahison en vertu de l'article:



Citation :
Chapitre 2 Good Les crimes et délits

Article 1 Good Prise ou tentative de prise de mairie et château


Alinéa 1 - La prise de mairie Good La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un crime punissable par la loi, considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois[...]
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Confucius
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MessageSujet: Re: [PC] TRAHISON - Prise de la Mairie de Saint Claude par Angelynn   [PC] TRAHISON - Prise de la Mairie de Saint Claude par Angelynn EmptyMer 12 Juin 2013 - 22:58

Merci, je lance la procédure dans le courant de la nuit.
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Katarina
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MessageSujet: Re: [PC] TRAHISON - Prise de la Mairie de Saint Claude par Angelynn   [PC] TRAHISON - Prise de la Mairie de Saint Claude par Angelynn EmptySam 20 Juil 2013 - 20:14

Angelynn était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
*Le silence est d'or en ce jour il a surtout eu tendance à énerver la juge. Comme bien trop souvent l'accusé n'avait pas pris la peine ne serais ce qu'ouvrir la bouche pour se défendre. Après un crime tel que la prise d'une mairie comtoise et par une comtoise qui plus est, c'était osé. Tant pis pour la dame en question elle ne faisait que lui faciliter ainsi la tâche. Comment pouvez on oser piller sa propre mairie, prendre aux habitants de son propre village les biens et le travail qu'ils avaient accomplit ensemble. Voler ainsi ses amis, ses voisins, sa famille.

Ilays referma lourdement le dossier dans un bruit sourd.*

Bien comme la personne ne prend pas la peine de se défendre je ne vais pas, comme à mon habitude , la faire longue.

Au vu de l'acte d'accusation de trahison
Au vu des faits qui sont reproché à l'accusé d'avoir pris la mairie de saint claude
Au vu du fait que la preneuse de mairie est une comtoise
Au vu des témoignages de l'accusation
Au vu du refus de la prévenue de prononcer le moindre mot de défense et d'être absent de son procès.
Au vu de ce simple fait incriminant découlant de l'adage que « qui ne dit mot consent »

Nous, Ilays de Bénoïc de Monmouth von Dumb, Juge de Franche Comté, condamnons l'accusé Angelynn , à la mort par pendaison. Qu'elle soit pendu à un arbre à l'entrée de la ville jusqu'à ce que mort s'en suive et qu'ainsi nous fassions comprendre à quiconque sur nos terres ou y entrant qu'on ne pille pas impunément notre Franche Comté.

*Le regard d'ébène de la blonde se posa sur l'assistance, elle n'en était pas à sa première condamnation à mort mais c'était toujours d'une grande responsabilité. *

Qu'il soit su que justice a été rendu en ce jour.

*Coup sec de maillet suivie d'une signature avec date sur le verdict.*

Verdict rendu à Dole, le 16 juillet 1461
Par Ilays de Bénoïc de Monmouth von Dumb, Juge de FC.
Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.
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gwenael
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gwenael


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MessageSujet: Re: [PC] TRAHISON - Prise de la Mairie de Saint Claude par Angelynn   [PC] TRAHISON - Prise de la Mairie de Saint Claude par Angelynn EmptySam 20 Juil 2013 - 20:25

Citation :
17/1461 18:08 : Vous avez été CONDAMNÉ À MORT. Votre exécution aura lieu dans 3 jours
19/07/1461 04:29 : Vous avez été exécuté.

Casier mis à jour. Dossier à archiver
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MessageSujet: Re: [PC] TRAHISON - Prise de la Mairie de Saint Claude par Angelynn   [PC] TRAHISON - Prise de la Mairie de Saint Claude par Angelynn Empty

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