[Clos - Coupable] Poligny - TALP - Brigandage - Chance sur Klausdius [27/05/1461]

Plainte est déposée par Messire Klausdius auprès du Prévôt Héloïse pour brigandage dans la nuit du 7 au 8 mai sur la route située entre Chalon et Poligny par le sieur Chance.

Préjudice subi : une somme de 1100 écus ainsi que lait et pain pour quelques jours

Dossier

Citation :

11/05/1461 - procès opposant Chance au Franche-Comté

Chance est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Acte d'accusation

*Il arriva à la hâte au tribunal, plus ça change, plus c'est pareil se dit-il.*

Monsieur le juge, un autre acte de brigandage, cette fois-ci, causé par le sieur Chance sur messire Klausdius. Le tout s'est passé durant la nuit du sept au huit mai de cette année. Il a volé une somme de 1100 écus ainsi que du lait et du pains.

Je montre une fois de plus cette loi que je connais maintenant par c�ur....:

*Chapitre 2 : Les crimes et délits

- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.*

C'est donc avec plaisir que moi Estebaiy De Calabery amène en procès messire chance pour trouble à l'ordre public en cette belle journée du 10 mai 1461.

Je demande que messire Klausdius s'avance à la barre.

L'accusation a appelé Klausdius à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Messire...

Ayant décidé de déménager, je quittai Chalon pour votre ville , afin de parfaire mon avancement, j'ai vendu champs et échoppe ( d�où la somme de 1100, écus ) , cette somme était destinée à mon passage niveau 3..! ), ainsi que quelques jours de vivre avant mon installation...
J'ai donc été attaqué et racketté..., perdant ainsi des points de caractéristiques, mon état de santé et mes biens...
J�espère que ce brigandage perpétué par le brigand de" Chance " ne restera pas impunie...

Que le seigneur protège le tribunal
KLausdius

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Messire Juge,
Compte tenu que l'accusé ne c'est pas présenté pour s'expliquer montrant ainsi son dédain pour cette cours et de plus qui ne dit mot consent.
Au vue de l'importance de la somme dérobée. Je demande une peine exemplaire pour cet individu soit 1100 écus d'amende et 10 jours de prison.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Encore une affaire de brigandage, décidément la terre de Franche-Comté était remplie de criminel qui profitait de leur séjour pour se remplir les poches. Le juge soupira, l'accusé n'était même pas venue au tribunal pour se défendre, il n'en attendait pas moins de sa part, après tout, les absents ont toujours tord.

Fort bien, dans cette affaire je note que:

-Messire Chance ne s'est pas présenté ici devant la cour pour répondre de ses actes.
-Je prends note des biens qui ont été dérobé à Messire Klausdius

Le brigandage est un acte criminel et interdit sur le sol Franc-Comtois, ce crime ne restera donc pas impuni.
Je déclare Messire Chance coupable de brigandage et je le condamne à 6 jours de prisons ainsi que 30 écus d'amende.

Le jugement est rendu.

*Le Bénoïc date et signe le verdict

Fait à Dole le 27 mai 1461
Lancelot de Bénoïc, Juge de FC

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et � une amende de 30 écus.