Revocation du juge et conséquences

Pour ceux qui ne l'ont pas encore remarqué, j'ai du démettre Jean de ses fonctions à contrecoeur. Je le sais loyal et travailleur mais la loi doit être appliquée...

Pour rappel,

Citation :: - Article 2 : des conseillers et maires face à la loi
Alinéa 1
La justice est la même pour tout individu en Franche-Comté.
Pour ce qui est des crimes ou délits "de droit commun" commis par un mandataire (conseiller ou maire), ce dernier sera jugé comme tout citoyen franc-comtois, sans aucun passe droit, favoritisme ou indulgence suivant les règles habituelles.

Alinéa 2
Si le mandataire est membre du trio de Justice, le prévenu sera alors immédiatement démit de ses fonctions jusqu'au verdict. En cas de relaxe, il pourra les reprendre.
Le Comte nommera un remplaçant pour la durée de la procédure.
Si le contrevenant est le Franc-Comte, comme pour tout autre citoyen, pour un crime ou délit "de droit commun", la justice sera appliquée de manière habituelle.

La Prévôté a reçu une plainte ce jour... contre Jean de Bien. Pour ne pas entacher notre Justice, je dois le démettre de ces fonctions le temps que la procédure prenne fin suite à un sans suite, condamnation ou relaxe.

J'ai également reçu trois plaintes respectivement d'Ilays, Pierre et Leif...

Pour répondre aux plaintes ou au moins en partie.

Pour la révocation de Jean s'est fait car j'applique la loi

Pour la condamnation de Pierre pour insulte à un magistrat, il est tout à fait permis d'alourdir la peine à cela. C'est dans la coutume et moi même quand je fus juge je l'ai fait mais cela au moment du verdict ce qui semble avoir été fait. Par contre, il est vrai qu'on ne peut demander à un procès de recommencer si on condamne en même temps.

Pour les remarques sur les compétences du trio Justice, de un, j'ai dit au début du mandat que je ne me mêlerais le moins possible de la Justice car elle est indépendante. De deux, il a fallu que je nomme les conseillers suivants leurs choix et en fonction des membres du conseil

Je rappelle à tous que je ne peux pas nommer un membre de Karcher comme juge, je ne peux pas mettre deux personnes d'une même liste comme procureur et juge et je ne peux pas nommer des membres de Peace en Justice suite à l'affaire Lothilde où il y aurait conflit d'intérêt...

Alors il est bien beau de saborder un procès et de neutraliser le juge mais nous nous retrouvons au point de départ où je ne peux pas nommer de Juge au vu de la situation actuelle...

J'ai lancé le sujet pour que les uns et les autres me disent comment ils voient les choses sans dévier et sans insulter personne

Et d'autre part, pour que vous m'apportez une solution dans le merdier que vous avez créé

Troubadour Nombre de messages : 7390 Date d'inscription : 18/12/2010

Hausse les épaules préférant ne rien dire a part être ecoeurée.

Le juge aurait pu alourdir la peine, certainement pas en créé une rien que pour ça.

D'autant plus qu'il n'a pas pu cité "l'insulte" que j'aurais dite, car j'ai bien fait attention à ne pas en dire ! C'est tout de même incroyable qu'un juge se permette de me donner encore une fois des paroles que je n'ai pas dites, ça me fait penser à l'affaire qu'il a jugé, mais en pire : je n'ai pas insulter le juge, jamais ! Je vous défie de trouver une insulte dans tout ce que j'ai dit. Je me suis défendu, car quoique puisse dire le procureur, il ne pouvait déléguer son autorité au juge, car cela met les deux pouvoirs des magistrats dans une seule personne ! Comment pourrais je trouver cela légal et juste ?

Maintenant il a changé son verdict, mais il n'en reste pas moins qu'il a prétendu que je l'avais insulté, et a voulu me condamné pour cela sans possibilité de procès ! On doit demandé aux francs-comtois de lui faire confiance après cela ? J'ai peut être été sec, mais j'ai surtout été outré par la manière dont il trouve normal de jouer à la fois le rôle du juge, homme normalement impartial, et le rôle du procureur, qui lui est au contraire partial !

Maintenant que notre Franc-Comte se rassure : il peut nommer un Peace comme membre du trio justice, nous sommes capable de faire notre boulot avec sérieux, et en respectant la loi, même si un membre de notre parti est en cause, et je défie quiconque ici de prétendre le contraire. L'affaire Lothilde étant de toute manière finie à notre niveau, il n'y a d'ailleurs plus de conflit d'intérêt.

La solution était simple : que le juge aie fait son travail correctement, et le procureur n'aie pas donner son pouvoir à la seule personne à qui il ne peut pas le donner.

Je m'occuperais de la plainte demain soir ou jeudi pour avoir la tete fraiche et posé afin de ne commettre aucune erreur et de rester entiièrement partial

cependant j'avoue etre surprise de voir un juge relaxé pour les faits jugé mais condmané pour des faits qui ne sont pas lepropos.

De toute facon commel'a dit macricri j'ai pas à décidé je dois monter le dossier point barre

donc je le ferais

Invité

Moi comme j'ai dis, je suis le seul a trancher si je le mets en procès ou non. Dans la mesure qu'un verdict n'est qu'In gradibus et que la peine n'est toujours pas actif, je ne vois pas en quoi cela est pas correct.

Exemple, si on le train en justice, il pourra toujours dire qu'aucune peine a été rendu puisque le verdict n'est pas officiel in gradibus, il perd sa cause va en appel et gagne dans la cours d'appel parce qu'il prendront en considération le verdict in gradibus.

En ce sens, en plus qu'il ait changé son verdict voyant son erreur, moi, je rejette la cause, ça sera perte de temps.

Juste une petite précision insulté quelqu'un ce n'est pas simplement lui dire des gros mots, c'est aussi le traité de quelque chose qui n'est pas par exemple vous êtes du coté de l'accusation cela signifie que je ne suis pas impartial donc c'est insulter mon honneur.
Je me demande même s'il n'y a pas un complot politique .
Quand on parle qu'il n'y aura pas de conflit d'intérêt, je m'interroge car le juge qui sera du même parti que le plaignant cela me laisse perplexe.
Bon sur ce je vais prendre l'air
Bonnne journée

Citation :: Maintenant que notre Franc-Comte se rassure : il peut nommer un Peace comme membre du trio justice, nous sommes capable de faire notre boulot avec sérieux, et en respectant la loi, même si un membre de notre parti est en cause, et je défie quiconque ici de prétendre le contraire. L'affaire Lothilde étant de toute manière finie à notre niveau, il n'y a d'ailleurs plus de conflit d'intérêt.

Surement pas. Je ne nommerais pas un seul membre de votre liste au trio Justice après le mandat dernier et l'action de votre liste sur cette affaire. La Justice se doit d'être indépendante et impartiale

Maintenant je n'ai toujours pas eu des propositions devant ce problème

Et je répète Jean avait tout à fait le droit de déclarer un outrage à magistrat. Ce n'est pas ce point qui est problématique mais le fait de demander de recommencer un procès et de condamner en même temps.

Citation :: Mes salutations respectueuses au Franc-Comte,
Mes salutations au conseil,

Il est malheureux de s'arrêter aux actions d'un seul homme, en cela y compris mon colistier Pierre. Je m'explique, l'homme ne fait pas le parti, et sous entendre que c'est tout un parti qui mis en l'air un procès, c'est également attaqué mon intégrité et ma morale.

Rassurez vous, j'ai mieux à faire que perdre mon temps à porté plainte...je souhaitais juste le souligner...

Concernant vostre problématique, la situation me semble en soit assez simple, vous avez en présence 4 parti politique, dont deux evincés, par le simple fait que l'un représente le plaignant, l'autre le Franc-Comte.

Vos choix concrets sont revoqué le Procureur le temps du procès, afin de piocher un juge parmis la liste, soit ce même procureur, soit Loulou, pardonnez, j'ai oublié le nom du troisième colistier...par ce fait, vous libérer le poste du procureur, ou je pense que Gwenael excellera. De là, vous avez de nombreuse possibilité pour pallier au poste de CAM sur les 4 listes en présences. Ca demandera certes quelques tour de Passe-Passe, mais si vous voulez un procès juste, c'est là la seule solution qui me semble réalisable.

Autres possibilités, est qu'en tant que Franc-Comte, vous estimiez la plainte non recevable, et que vous passiez tout bonnement la chose en étant très clairs sur vos arguments...

Et enfin, convaincre les plaignants que la plainte n'a pas lieu d'être, qu'il s'agit d'une erreur d'homme et que c'est ainsi qu'on acquiert les compétences nécessaires à son rôle.

Je vous laisse apprécier la valeur des propos ci dessus et laisse le courrier à votre bon soin, à vous donc la liberté de l'affiché publiquement, ou de vous l'approprier.

Kalvin Von Dumb.

Imladris a écrit:: Surement pas. Je ne nommerais pas un seul membre de votre liste au trio Justice après le mandat dernier et l'action de votre liste sur cette affaire. La Justice se doit d'être indépendante et impartiale

l'action de notre liste sur cette affaire ? alors là allez y dites m'en plus je suis toute ouïe. j'aimerai bien qu'on arrête de matraquer un parti pour des actions d'une personne, ca devient lassant.

en tout cas merci de douter de mon impartialité, pour rappel j'ai jugé par le passé une affaire opposant estebaiy a jerone, tout le monde y compris estebaiy pensaient que le verdict serait d'avance la relaxe pour jerone et il n'en fut rien car aimant ou pas estebaiy j'ai jugé en mon âme et conscience et ca je pense que le procureur lui même peut le reconnaître.

edit en même temps que le courrier :

Ou alors vous faites comme kalvin propose.

Ilays

vous m'avez écrit un courrier sur l'affaire... Ce courrier vous rendant déjà partiale. Pierre l'est aussi. Il n'y a que Lancelot qui soit blanc dans l'affaire car n'ayant pas eu d'actes partiaux et n'étant pas là lors du dernier mandat.

Votre chef de parti lui même s'en mêle...

Alors généralement je ne suis pas un partisan de "liste" mais sur le coup, vous etes mal placée

votre grandeur

je ne vous ai pas écrit un courrier sur "l'affaire" en elle même mais bien sur un déroulement de justice qui ne me parait pas normale, j'en aurait fait autant pour qui que ce soit, ami ou pas.

permettez je me cite moi même dans ce fameux courrier : "Je ne reviendrai pas sur le fond mais resterai bien sur la forme ..."

je voulais en disant ca vous expliquer que très franchement que ce soit un procès qui oppose machin contre machine et pour X motif ou raison je m'en tamponne les oreilles avec des babouches et que c'était vraiment dans un souci de justice que je vous écrivez. Il me semble que j'ai le droit d'avoir un avis sur un problème et de vous alerter pour le bien des concitoyens.

Mais soit, gardez donc vos à priori quand à mon impartialité car j'ai osé écrire un courrier, que puis je y faire de toute façon.

N'oubliez pas qu'un juge se doit de juger sur la forme et le fond.

Je vous laisse vers vos jugements sur mes décisions.

Ce soir, je donnerais ma décision en fonction des avis sur les solutions proposées.

On peut avoir une chef d'accusation ici? C'est pas clair, de quoi est réellement accusé monsieur le Juge parce que je vois aucun jugement in-gratibus... Faudrait peut-être arrêter la connerie, nous sommes en temps de guerre.

Sinon la peine n'étant pas mis in-gratibus elle n'a aucun poid dans le moment... Même en cours d'appelle seule les minutes in-gratibus officiel sont accepté.

Soupire.

C'est pour ça que j'accepte jamais les procès publique ça déconne toujours pour rien et ça part toujours en vrilles.

Pour ce qui est de la plainte de Pierre c'est une plainte envers un juge pour un devoir de conseillé qu'il considère mal fait et celle du juge ou il est bien spécifier dans nos lois qu'on ne peut juger un jugement de juge...Sauf via cours d'appel.

Bien coincée en enlevant le juge en place cela nuit à tout la justice puisque le jugement in-gratibus n'a pas été prononcé officiellement, ce qui fait que la plainte de Pierre ne se tien pas puisqu'il n'a pas encore subis son jugement réel... Je ne sais pas si vous me suivez...

Je rappel que nous ne sommes pas une cours d'appel, que le jugement d'un juge ne peut-être remis en cause (alors qu'ici y en à pas en fait) sauf par la cours d'appel et que tout ceci aurait pus être éviter si les procédures auraient été respecté c'est à dire, aucun jugement avant que le procès in-gratibus et le procès publique soient au même endroit. Ce qui n'est aucunement le cas puisque la défense n'a pas encore parlé In=gratibus, ce qui encore une fois veux dire que ses procès publiques ne servent à rien, sauf détourner les lois et faire des vices de procédures:

Citation :: Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

C'est là qu'est rendu le procèes in-gratibus...

Pour ce qui est du soucis, simple va falloir faire des déplacements...Ou attendre la liste des procès en cours est de 3 procès.

-deux en attente de plaidoirie de défence
-1 en attente de jugement.

Donc,

juge: Flory.. 1 jours semaine, si elle à le temps et si elle veut bien.

J'aurais bien proposé d'être juge mais le procureur c'est Estebaiy,
Estebaiy ne peut pas être juge, puisqu'il est procureur dans les dossiers.

Pour ce qui est de mettre Ilays, juge c'est à votre guise mais moi je le ferais pas, justement par soucis de respect de la justice si vous en avez encore. Qu'elle soit neutre ou non lors de précédant jugement: ''On s'en tempone'' comme elle dirait elle-même...C'est celui-ci maintenant qui est important... Que les autres parlementaires n'avaient pas le respect de cette neutralité : '"on s'en tempone aussi" puisque nous ne somme pas le même conseille et pas dans les mêmes conditions.

Imladris a écrit:: N'oubliez pas qu'un juge se doit de juger sur la forme et le fond.

Le fond : la plainte de lothilde contre pierre, sur laqu'elle justement je ne reviens pas.
La forme : un proces plein de vice de procédure et qui se termine sur verdict sans deuxième plaidoirie et sur laqu'elle je vous ai alerté.

Bref passons ...

Regarde louisette.

In gratibus, c'est vrai il n'y a aucun jugement mais aussi aucun témoignage et aucun réquisitoire.
En revanche pour avoir été sous la tente ou c'est déroulé le procès public je peux vous dire qu'il y a eu verdict, il y en a même eu deux. Et c'est donc pour non respect des lois comtales concernant la justice que martyn a déposé plainte contre jean.

Citation :: Chapitre 5 : Des Procès Publics
Préambule
Un procès, dit public, est un procès qui se déroule sur la place du village, et non à la Cour de Justice de Dole.[...]Un procès public a donc la même validité qu'un procès classique rendu par la Cour de Justice Franc-Comtoise.

Cours de justice de Dole = In gratibus non ?

J'ai souvenir d'un proces adelinda / mairie de dole ou il n'y avait pas de in gratibus me s'emble t'il
et d'un proces luc la misère / mairie de pontarlier ou et bien ... ha ben oui il n'y avait pas de in gratibus de plaidoirie, témoignage etc non plus.

Pourquoi ?

Car c'était des proces publics, cela n'a cependant pas empêché l'une et l'autre personnes de recevoir un verdict et de purger leur peine. Adelinda 1 écus symbolique il me semble et luc tortures et tout le touin-touin en place publique. D'ailleurs jugement que j'aurai eu bien du mal à appliquer in gratibus vous êtes bien d'accord.

Citation :: tout ceci aurait pus être éviter si les procédures auraient été respecté c'est à dire, aucun jugement avant que le procès in-gratibus et le procès publique soient au même endroit.

Vous avez vu ca ou ?

Moi je lis dans Article 4 : Du déroulement de l’instance " se déroule de manière identique à un procès classique " et non en même temps.

Citation :: C'est pour ça que j'accepte jamais les procès publique ça déconne toujours pour rien et ça part toujours en vrilles.

C'est étrange car, jusqu'à présent les autres proces aux quels j'ai pu assister ça n'avait pas "déconné".

Citation :: C'est étrange car, jusqu'à présent les autres proces aux quels j'ai pu assister ça n'avait pas "déconné".

Et moi j'en ai connu qui ont foirés

Bref passons.

Je prendrais les contacts en conséquence pour un remaniement du conseil...

Troubadour Nombre de messages : 7390 Date d'inscription : 18/12/2010

Citation :: l'action de notre liste sur cette affaire ? alors là allez y dites m'en plus je suis toute ouïe. j'aimerai bien qu'on arrête de matraquer un parti pour des actions d'une personne, ca devient lassant

Bah voyons faut balayer devant sa porte avant, vous ne matraquez pas les autres peut etre.

Citation :: juge: Flory.. 1 jours semaine, si elle à le temps et si elle veut bien.

Moi juge certainement pas, vos salades je ne veux surtout pas en entendre parler et on me laisse loin de ce genre de conneries.

Invité

Bon, je signal que c'est une cause,donc on n'a pas à parler d'une cause. De deux, on sait bien que Peace se met tous ensemble pour essayer de me discriminer, pour preuve, Leif s'en mêle et a promis de me pourrir la vie... Disons que déjà en partant ça fait pas très sérieux.

De deux, chacun de mes arguments est appuyer selon une loi, en plus, j'essaie justement de régler les contradictions de la loi.

Sachant que le juge ait lui-même avoué son erreur, changer son verdict après réflexion et qu'on ne doit pas s’immiscer dans la justice...

Moi je demande de laisser une chance à Jean qui, jusqu'à maintenant, il avait fait un bon travail.

Suis-je parfait dans mon travail, non.... Ais-je ma vision de la justice oui et ça peace n'aime pas du tout mais il n'y a qu'eux qui se plaigne.

Je répète la situation du procès de Pierre, vice de procédure dès le départ en amenant Kalvin a témoigner avec même de faire TOUS les réquisitoires, ceci a causé de chicanes durant le procès parce que là tout le monde se mêlait de qui devait parler ce qui a causé un dérapage dans le procès.

Ensuite les gens, en prenant la parole quand bon leur semble. manquait de respect envers le juge et la greffière et j'ai mis un terme me disant que ça n'a plus de sens, c'est pour ça que j'ai demandé la relaxe pour vice de procédure....

Maintenant, le juge peut bien dire de faire un autre procès, c'est pas lui qui en décide mais moi. Dans ce contexte, c'est impossible, la seule façon d'avoir un autre procès est que Lothilde fasse appel....

Là, ça sera à eux d'en juger. Comme cela a été dit, le juge n'a pas le pouvoir de provoquer un autre procès, c'est du ressort du procureur. Enfin, l'argument de Loulou que j'avais déjà mentionner au fait que le jugement n'a pas encore été donné in gradibus cause aussi problème. Les procès en gargote c'est bien mais le seul jugement qui compte c'est le coup de maillet in gradibus où là l'accusé assume sa peine réelle.

la regarde et sourit

Floriane de Cheroy a écrit:: Bah voyons faut balayer devant sa porte avant, vous ne matraquez pas les autres peut etre.

ha bon ?

J'entend du parti peace par ci, amis des dumb par là, et ce régulièrement de la bouche de beaucoup, il est tellement plus évident de faire des généralités.
Pourtant à aucun moment je n'ai entendu l'un des membres de peace parler d'ufc, ou pfk ou tout autre parti ou famille dans son entièreté pour une seule personne et/ou un seul fait.

bon vous allez vous calmez avec ces histoires

le sujet est clair

Je me suis justifier en agora pourquoi je suis obligé de parler de listes...

Maintenant je recadre une dernière fois sur le sujet. Prochain dérapage, je clos le débat

Invité

Ilays, simplement que nous on fait pas de propagande on s'acharne pas sur une personne. C'est drôle dès que quelqu'un ne vous convient pas, on voit tous les peace rappliquer d'un coup.

C'est toujours ainsi, que ce soit les dumb ou peace..... Flory je lui donne ça, elle est chiante mais ne s'acharne ou du moins demande pas à son parti ou sa famille de le faire.

Le meilleur exemple est justement le procès de Pierre, dès que ça n'a pas fait l'affaire de Pierre, lettre d'Artifice, de Leif, d'Ilays.. ainsi de suite...

C'est toujours ça, si on dit quelque chose en mal contre un dumb ou peace on vous voit tous rappliquer et quand je dis mal c'est pas une insulte mais du genre tu as fais et c'était pas correct... Là, vous attaquez en masse....

C'est ça que vous faites pour faire pression sur une situation, vous voulez plus voir une personne. Bien vous vous acharner pour lui faire perdre le plus possible toute réputation. Je ne suis pas le seul à penser comme ça, détrompez-vous si vous le croyez. J'en connais plusieurs qui ont la même opinion et beaucoup le dis pas très fort justement pour éviter ce genre de chose....

Par contre moi je m'en moque, je sais que je vais avoir une tonne de réplique, je me suis amusé avec Goclad, avec Leif, je l'ai fait un peu avec Sarani... Vous croyez que ça m'a affecté ce qui s'est passé le mandat passé et avant? Pas vraiment, j'ai ris de vos attaques, ça m'a même amusé...

Vous êtes tellement prévisible que j'avais prévu à l'avance, vos dires. J'ai joué le même jeu que vous...

C'est tout ce que vous savez faire de discriminer les gens que vous n'aimez pas... Je ne jouerai plus à ça... je crois que ce n'est pas très bon pour moi et pour l'image, je préfère vous ignorer ou simplement dire ce que je pense si ça va trop loin. Le problème c'est que vous agissez pratiquement tous de la même façon, c'set pourquoi a plupart des gens généralise Peace et les Dumb.

Regarde Imladris...

Désolé j'avais un besoin de le dire même si c'est hors sujet. Je comprends tes raisons, j'espère que ce conflit ce réglera rapidement. Sinon, si le problème persiste je peux me proposer comme juge. Même si j'ai fouillé dans les dossier je sais rester impartial, je prouverai mes jugements selon les lois en tout temps, je le fais déjà pratiquement comme procureur. Je serai ouvert à des ententes à l'amiable avec tout le monde si cette entente est juste et applicable mais honnêtement je souhaite le retour de jean à ce poste, il était compétent, il a fait une erreur, ça arrive à tout le monde...

Non mais de qui se moque t-on ici?

Outrage à magistrat ? Et puis quoi encore ? Où est l'outrage : montrez le moi ! Le seul outrage est celui qui a été fait à tout mes droits par ce verdict insensé ! Je n'ai pas dit une seule insulte, et si j'ai été vif, je l'ai fait uniquement dans les limites très stricte d'un juge qui n'a pas donné la parole à la défense quand elle y avait droit ! Et j'ai arrêté de parler après que le juge aie procédé à un rappel à l'ordre, moi ! De même, PeaCe n'a rien fait de spécial au dernier mandat concernant la justice, ce n'était que moi, je vous le signale également.

Vos accusations contre Peace, on s'en tamponne également les tympans avec une babouche : nous savons que nous sommes droit dans nos bottes, et ce que nous valons. Quand il prend à un juge une folie verdictale, on se plaint, parce que le juge est le gardien de la loi : quand lui même la viole avec l'aisance avec laquelle ça a été fait, on se rebelle !

Il a rendu un verdict alors qu'aucun réquisitoire ni aucune seconde plaidoirie n'a été faite, je vous signale ! De toute manière il a donc extrêmement mal fait son travail.

Depuis quand est ce qu'un accusé, non pas parce qu'il insulte ou parle fort, mais parce qu'il dénonce qu'il pense que le juge n'a pas à faire le travail de l'accusation, doit il être condamné? Et attention, je ne parle pas d'une condamnation "normale", je parle d'un jour de prison, aussi haut qu'un brigand ! Pour avoir ouvert ma bouche?

L'argument "nous sommes en guerre", il ne sert que quand il faut faire taire les autres, c'est facile ! Je peux aussi vous en donnez des arguments faciles : "Nous sommes en guerre, donc il faut montrer au peuple que la légalité et le respect de nos lois restent tout de même la première préoccupation de leurs représentants." Car cela fonctionne dans les deux sens, je vous signale !

A Estebaiy,

"Il a fait une erreur" : Eh bien oui, je confirme ! Il a cru pouvoir condamné un citoyen comtois sans jugement pour un acte qu'il n'a pas commis ! Comme erreur pour un juge, c'est incroyable ! Le seul qui peut retirer la plainte ici, c'est moi, et quand je vois que le juge n'admet même pas qu'il n'aurait pas du prononcé cette condamnation, mais se contente de rectifier comme si ce n'était rien, ça me met hors de moi : si ça avait été quelqu'un d'autre qui ne connaissait pas bien la loi, ce quelqu'un aurait volé en prison !

Estebaiy, j'en ai plus qu'assez de ce comportement de calimero de la part d'un représentant comtois ! Comportez vous en homme, nom de nom, et cessez de geindre sur le grand méchant PeaCe sortit du bois pour vous tailler en pièce.

Et quoi? Parce qu'il a modifié son verdict il faudrait l'absoudre? Et quand on va lui redonner sa place, il va en profiter pour le modifié à nouveau et donner le jour de prison? C'est une vraie honte du système judiciaire ! Vous vous moquez des lois, vous vous moquez des droits des citoyens, vous vous moquez du fait qu'il y ait eu 36 vices de procédures parce que les procureurs et juges ont été incompétents sur ce dossier, mais vous êtes tout près à remettre quelqu'un d'incompétent à sa place, sous prétexte que d'autres "pourraient peut être être impartial".

Un juge qui prend le pouvoir du procureur dans une cour, ça ne s'est jamais vu, et ça n'aurait jamais du se voir.

Invité

De geindre... je geindrai comm eje veux non de dieux, c'est pas ma faute à moi si vous êtes ce que vous êtes, vous pour la généralisation de peace... Je dis tout haut ce que bien des gens pensent....

Pffff, je ne pense pas qu'il va profiter de la situation et s'il le fait, la votre plaindre sera fondé et j'accepterai la cause.

Mais pour l'instant, il n'a pas commis ce geste. Depuis quand on condamne quelqu'un pour une chose qu'il n'a pas encore été fait.. non mais...

De plus, c'était sous mon ordre s'il a fait parlé Lothilde et dans le nouveau système que tu as écrit en passant, le juge aura le pouvoir de le faire en passant.

Ta plainte peut rester mais quand le dossier arrivera sur mon bureau il sera rejeté... Vous avez tous mon opinion sur le sujet et vous avez tous le pourquoi.

On est dans un procès public, Tant qu'à faire encore 20 jours de procès sachant qu'il y a vice depuis le début et que tout tourne en bourrique, je préfère aussi d'ajournée le procès et de relaxer.

Il restera l'appel.. Non mais je travaillerai pas encore 10 jours sachant comment cela va se terminer et sachant que le reste du procès sera que bataille en deux sang chaud.

J'ai discuté longuement avec Jean ce soir et j'ai relu les minutes de l'affaire surtout la dernière que je n'avais pas pu lire...

Toute la journée pendant vos chamailleries, j'ai cherché une solution pour le Comté qui soit juste pour tous.

Je déplore l'action contre Jean car il a fait son travail du mieux qu'il pouvait, qu'il a reconnu son erreur. l'erreur est humaine surtout quand on commence. Moi même j'ai commis des erreurs quand j'étais juge et Lothilde peut en témoigner.

Sachez qu'après toutes mes réflexions et mes recherches, j'étais prêt à renommer Jean juge le temps de l'enquête.

Jean a préféré faire un pas de coté pour, je le cite, la Franche-Comté et pour la paix intérieure...

Il y a des hommes qui restent grands dans l'adversité et je dois le reconnaitre que c'est le cas pour Jean.

Maintenant, je me dois de faire un choix... La configuration est comme le début de mandat. Je remercie Bensira qui a aussi le sens du devoir et Estebaiy également pour son opinion.

Le choix s'est donc porté sur Lancelot qui a accepté la proposition. Je reconnais que je préférais le voir procureur mais il m'a donné ses raisons. Je le nomme car il n'a pas eu de propos partisans et qu'il est resté neutre dans les affaires passées et présentes.

Ceci étant dit...

Il va de soit que j'exige la Justice pour tous et je demande donc que la Justice se fasse aussi bien pour l'affaire Lothilde Pierre et pour l'affaire Pierre/Jean

Je m'en fous de la manière dont vous procéderez mais il est temps que certains prennent exemples sur ceux qui ont le sens du devoir.

Je clos le débat !

Et le prochain parlementaire qui m'emmerde alors qu'on a d'autres priorités, il le sentira passer. Suis-je bien clair?

» [du 18/09 au 23/09] Révocation de conseillers
» Révocation de deux conseillers.
» Un verdict du juge...
» Charte du Juge
» [RP] Le bureau du juge