Lettre ouvert au Franc-Comte Imladris van Ansel

« La justice doit être cultivée pour elle-même. »*

Citation :

A Vous, Imladris Van Ansel
Franc-Comte de Franche-Comté
Comte Impérial de Rochefort
Vicomte de Voiteur.

De Nous, Leif von Dumb de Sparte
Comte de Sochaux
Vicomte de Chemin
Vicomte de Rochefort sur Nenon
Vicomte de Valentigney.

Salut.

Nous prenons la plume et le vélin pour vous écrire d'une constatation personnelle qui nous chagrine les sens et ou notre exigence d'une Justice propre et cohérente est bafoué.
Cela, nous le voyons depuis que deux personnes qui doivent apparemment prendre des cours judiciaire en plus de prendre des cours politique, exerce leur charge d'élus d'une tel façon que l'amateurisme et l’incompétence détienne des mots faibles pour décrire leur inaptitude d'être des représentants judiciaire.

Il n'y a qu'a voir leur travail judiciaire disponible à la vue de tous.
Il n'y a qu'a voir que le Procureur ne comprend pas le principe de défendre les intérêts comtois et non des intérêts personnelles.
Il n'y a qu'a voir quand la Procure invente des vices de procédure imaginaire.
Il n'y a qu'a savoir, qu'ils ne savent pas ce qu'est le coutumier comtois.
Il n'y a qu'a voir la quincophonie provoquer par ces deux représentants, qui décidément ne comprenne pas le sens et le mot "Justice"

Nous, somme las de voir de l'incompétence, la ou justement, la compétence doit être un motif d'acceptation.
Nous, somme accablé de voir ainsi la Franche-Comté représenter.
Nous, comprenons nullement vos choix de nomination vis à vis des postes Judiciaire et de ces personnes.
Nous, critiquons sans forme et usage le Procureur et Juge en place actuellement.

Bien entendu, nous aimerons qu'une personne tel que vous.
Avec vos expérience de l'époque et qui connait bien la justice judiciaire, réagisse réellement. Nous voulons tous éviter qu'une tuile énorme arrive et que notre justice soit une débâcle et un bordel futur orchestré par de piètre musicien.

Nous avons confiance en vos capacités de règne et c'est dans ce sens que nous prenons la peine de vous écrire.
Nous affectionnerons vous voir recadrer vos représentants de la justice.
Et puis, la Justice Comtoise détient encore une bonne réputation. Ne risquons pas de la perdre.

Je vous prie, Franc-Comte, de prendre en considération mon respect envers votre personne.
J'espère que ma lettre sera lu et reçu de votre cerveau, sans à avoir à rameuter bergerie, tanière et loup.

Cordialement,

* : Cicéron

Citation :

Lettre a Leif...

Quand ça ne fait plus notre affaire et que ce n'est plus ses amis qui contrôlent une instance... on se plaint... Le franc-comte ne peut pas s’immiscer dans le travail de la justice, l'aurais-tu oublié... Elle est indépendante....

Estebaiy
Procureur de la Franche-Comté

Citation :

à Estebaiy,

Le Franc comte a tout à fait le droit de remplacer n'importe quel conseiller s'il n'exerce pas efficacement sa fonction...

Et bon nombre d'exemples de votre incompétence peuvent être mise sur une liste...

Cordialement,

Signe au nom de sa fonction d'Avocat,
Artifice d'Ollivaud

Citation :

Starkel envoya sa petite contribution aux interrogations ambiantes :

Citation :

A Votre Grandeur et à Madame le Prévôt,

Quand je lis ceci en salle de dépôt de plainte :

Citation :

Sujet: Re: (Saint-Claude) Plainte contre Filsix_du_Val Aujourd'hui à 1:48
Bon vous arretez maintenant c'est une salle de dépot de plainte pas de débat!

Le dossier suit son cours et oui Starkel je vias écrire à chaque personne cité et non àtout le cm

prochain sujet du même type ouvert je clos et demande procès publique (rp) pour trouble à l'ordre publique

Est ce que nous devons considérer que nous devons maintenant demander l’autorisation pour déposer plainte si le sujet ne convient pas au fonctionnaire en charge de monter les plaintes ?

Pourtant il me semble bien :

Citation :

Alinéa 2 Dépôt de plainte
Le plaignant dépose sa plainte (1 plainte par sujet) dans les locaux de la gendarmerie au château de Dole. La plainte peut éventuellement être déposée en Gargote.
Le maire peut soit déposer une plainte dans les locaux de la gendarmerie ou soit directement ouvrir un dossier en salle d'instructions.
Le Procureur (ou le maire) est le seul à trancher si une plainte est recevable ou pas.

De plus je m'insurge contre les fermetures des salles de dépôt de plainte selon le bon vouloir du prévôt sous prétexte que des gens interviennent, en effet c'est après l'ouverture du dossier que certains intervenants sont les seuls à pouvoir s'exprimer, la salle du dépôt des plaintes n'est en rien concernée par ceci :

Citation :

Alinéa 3 Ouverture de dossier
UUn membre de la Prévôté ouvre un dossier avec casier pour chaque plainte acceptée ou pour chaque infraction, délit ou crime constaté par un gendarme.
L’accusé doit être averti par la gendarmerie et informé de l'existence du Barreau de Franche Comté.
Seules les personnes concernées par le dossier ont le droit d’intervenir. (Plaignant, prévenu, gendarme, avocat, témoins, procureur).
Toute personne intervenant dans un dossier qui ne la concerne pas, pourra se voir poursuivie pour trouble à l'ordre publique par la justice comtoise.
Un membre de la Prévôté ayant accès ouvre l'affaire en salle d'instructions de la Cour de justice.
Si le maire a ouvert un dossier directement en salle d’instructions, le greffier transmettra une copie du dossier à la gendarmerie.

Alors qu'ici une personne intervient à la fin dans la salle du jugement où elle ne devrait pas être, sans soucis, on dirait :

Citation :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t39419-pc-talp-prise-de-la-mairie-de-pontarlier-par-jerominus

Donc il serait sympathique que notre Prévôt cesse d'outrepasser ses fonctions en menaçant tout le monde de procès ou en fermant les salles selon son bon vouloir sans que le procureur ait statué sur le bien fondé de la plainte...

Avec mon respect le plus Franc (Comtois),

Starkel

Citation :

À Artifice...

Bon nombres certes, à vos yeux et ceux de vos "amis". Moi j'ai prouvé chacune de mes décisions avec des lois, j'attends toujours vos contre arguments....

L'acharnement.... et l'harcèlement....

Estebaiy De Calabery

Hummm, un affreux doute m'assaille...

J'avais cru qu'une fois mis en place un Conseil Comtal, le Comté savait faire fi des histoires de partis et je vois :

Sa Grandeur, parlant de Peace :

Citation :

Surement pas. Je ne nommerais pas un seul membre de votre liste au trio Justice après le mandat dernier et l'action de votre liste sur cette affaire. La Justice se doit d'être indépendante et impartiale

Madame le prévôt parlant du même parti ou de ses membres :

Citation :

Pour ce qui est de mettre Ilays, juge c'est à votre guise mais moi je le ferais pas, justement par soucis de respect de la justice si vous en avez encore.

Ce qui est sympathique pour notre règnant...

Je suis abasourdis de voir que les querelles de partis et la confiance ne dépasse passe pas les stades des votes, rassemblement ou exclusion ?

Est ce qu'un habitant Franc Comtois se résume à un parti ou ses amis ?
N'est il pas possible de penser que les habitants de Franche Comté ne puissent penser par eux même et faire passer le bien public avant eux ?

J'avoue que je trouve dommage que les appels à la cohésion de début de mandat se trouvent balayés pour de sombres histoires de querelles de partis...

Pour moi ce n'est pas une sombre histoire de querelle de parti

Nous parlons d'un poste de juge... la Constitution parle bien des listes donc oui malheureusement je dois traiter par rapport à des listes sur cette question. Que cela plaise ou pas.

condition 1 : je ne peux mettre aucun membre de ma liste au poste de Juge
condition 2 : je ne peux mettre deux représentants d'une même liste au poste de procureur et de juge

condition 3 : pour garantir l'impartialité du poste de Juge, je ne peux pas mettre en juge des embres des listes étant parties prenantes... Ici, les listes Peace et PFK...

Si certains ne comprennent pas ça, je n'y peux rien.

Si certains ne comprennent pas que j'ai d'autres choses à faire que d'avoir cette affaire dans les pattes, je n'y peux rien non plus

Je prendrais décision ce soir sur le dossier et ferais au mieux comme je le fais depuis le début

Je déplore surtout que je passe plus de temps sur des chicanes que sur les vrais dossiers... Comprenne qui voudra

-Je comprend bien Votre Grandeur, mais si vous pouviez juste expliciter qui ne peut pas occuper quel poste, pour quelle raison et en quoi le fait qu'un membre de parti soit Jugé exclurait de facto les autres membres qui ne sont pas forcément des moutons incapables de penser par eux même ?

-Je ne maîtrise pas le Codex, donc j'aimerais juste voir où ceci se trouve...

-J'apprends, j'apprends, de jours en jours...

Pour vous répondre

la condition 1 implique que je ne peux pas nommer Gwenael et Mousseline au poste de Juge... Et d'ailleurs, je considère qu'ils sont très bien là où ils sont

la condition 2 implique que je ne peux pas mettre deux membres d'un même parti au poste de proc/juge. En clair, un Este/Louisette, un Este/Bensira s'annule de facto...

la condition 3 m'oblige à veiller à ce que tout jugement soit considéré comme impartial... Je ne dis pas forcément que tous soient des suiveurs... Mais imaginons que je ne nomme un membre de Peace au poste de juge, le jugement sera possiblement entaché de parti pris. je dis que c'est possible...

donc pour ça que lancelot, pierre, ilays, jean, floriane et heloise ne pourront être juge... pour les premiers car ça concerne l'affaire Pierre/Lothilde ; pour les seconds, car ça concerne l'affaire Jean/Pierre...

Ceci étant dit, je peux être flexible et ouvert... Mais il faut que la Justice soit la même pour tous : aussi bien pour Lothilde, Pierre et Jean_de_Bien !

Cela est surtout une reflexion de bon sens, vis à vis de la plainte...Mettons messire starkel, que je suis tiré en Justice, que le juge soit ma femme Ilays, ou mon frère Leif.

Qu'à travers le procès, j'arrive à démontrer mon innocence, le plaignant pourra toujours intergeté appel, en disant que le juge en question est en connivence avec l'accusé...

rebelote...

Or, l'impartialité du Juge, même si elle est présente, reste en question, par le lien qui unis les personnes.

Amitié, amour, copinage, haine...de plus, toute personne peut légitiment remettre en question l'impartialité du juge, reste à charge du Franc-Comte d'apprécier ou non les arguments liès à cela.

La FC étant une petite province avec de grande familles et des partis créés par affinité on n'en sortira jamais alors....

mmmh être PeaCien et Von Dumb, ne m'empêchera pas de combattre la bêtise humaine. Je suis d'ailleurs l'avocat de Jean_de_Bien...Je te laisse déduire du cocasse da la situation présente.

-Donc j'en reviens au fait qu'il vaut mieux compter sur le bon sens et sanctionner en cas de soucis que de partir sur des a priori de listes ou autre... Ton cas semble le confirmer...

On fait une soupe et on attaque à tout va des personnes...certains avec raisons, d'autre sans...on oublie souvent que parfois, c'est une première expérience de poste, que l'erreur est humaine et qu'ilest plus facile de démonter quelqu'un sur une erreur que sur une vérité.

Or, pour avoir moi-même fait des erreurs lors des mes premiers mandats de Juge, je sais pertinemment ce que c'est que de se retrouver dans le cadre d'une plainte comme celle présente ici.

Dans le passé, le conseil en place avait choisi de me faire confiance, m'a soutenu et j'ai pu réparer cette erreur...depuis maintenant 6 mois, c'est tout l'inverse qui se passe, dès qu'une erreur est mise exergue, elle prend des proportions sans nom, ca va en plainte et j'en passe...

Mais la question de bon sens est, comment apprendre de son erreur si on ne laisse pas le temps à la personne d'en prendre connaissance et de l'appréhender...

Alors, oui, aujourd'hui, je dis stoppe à cette idiotie sans nom, l'incompétence est une chose, l'erreur en est une autre...

Pour les querelles de partis, il semblerait que cela prenne des proportions toujours plus grandes, mais tant que les citoyens laisseront la politique comtal ainsi, rien n'y changera. C'est un mode de pensé qu'il faut changer...certain le font, ca passe inaperçu, sa parait incohérent avec les idées préconcue d'un tel et d'un tel et certains s'ammuse même à la véhiculisé en se prétendant en dehors de tout ca....

Alors oui...moi aussi j'en ai gros sur le ventre, j'ai eu la chance d'avoir un conseil unique, une ambiance de travail sereine et peu, voir pas de dissidence citoyenne, or, cela m'aurait aider aussi...

Nous nous rapprochons d'un idéal politique dans l'esprit, qui ne correspondt pas, pour l'heure avec notre pratique.

Citation :

A Vous, Imladris Van Ansel
Franc-Comte de Franche-Comté
Comte Impérial de Rochefort
Vicomte de Voiteur.

De Nous, Leif von Dumb de Sparte
Comte de Sochaux
Vicomte de Chemin
Vicomte de Rochefort sur Nenon
Vicomte de Valentigney.

Re-Salut.

Quand on prend la peine de vous écrire, l’exigence aurait voulu qu'au moins on nous répond et que l'interlocuteur n'est pas à chercher des brides de réponse en agora, séance publique et dans les méandres des échanges parlementaire.
Enfin.
Nous pouvons comprendre que de répondre à une lettre soit difficile et dans ce sens, Nous vous pardonnons.

Dans un premier temps, réagissons sur vos expressions au sein du débat publique, qui fait référence à mon courrier publique et de vos décisions et réflexions.
Déjà, aucune tête d'un membre judiciaire nous intéresse, nous vous avons informez d'un fait indéniable au sujet de leur incompétence et cela concerne aussi bien le Juge que le Procureur.
L'un comme l'autre ne comprenne rien au système juridique et aux lois Franc-Comtoise en générale.

Ensuite, j'entends que le souci de cohabitation de liste X et Y vous donne donc l'incapacité d'avoir de la compétence dans les postes judiciaires. N'est-ce donc pas cela un excès radicaux de facilité ? Qu'un Procureur ou un Juge soit d'une liste ou d'une autre, l'important est l'impartialité et le travail judiciaire.
Je préfère avoir de la compétence, en temps que citoyen et noble comtois, que des bras cassés.

Sur le même temps dans vos débats en séance publique.
Votre Procureur qui décidément est une personne dont la paranoïa et la bêtise le nomme à point nommé comme un terrible Idiot.
Il ce prend pour Jupiter tout en s'assurant d'être Venus, victime de son ombre.
Piètre comédien de mélodrame antique, qu'il cesse de discriminer un parti politique Comtois au sein d'un lieu de réflexion et de travail pour la Franche-Comté, ce n'est ni le lieu et ni même le débat. Nous réclamons qu'il soit évincé d'une fonction publique qui le dépasse, quitte à avoir n'importe qui, l'incompétence qui lui ronge les os ne peux plus continuer pour notre système juridique, nos civils et notre réputation judiciaire.

Je lui dirais personnellement à l'énergumène qu'il est ne vous inquiétez pas, mais si vous réagissez pas, nous seront en tirer les conséquences face aux calomnies constante de harcèlement imaginaire qu'il croit subir, d’acharnement de son esprit qu'il s'auto-mutile seul et ou votre Procureur croit nous voir et nous entendre constamment, nous somme pire que son ombre et cela juge bien malheureusement la misérable incompétence qui lui est propre et les problèmes psychologiques dont il est réellement victime.

Est-ce cela un représentant judiciaire pour la Franche-Comté ? Vous, comme moi nous savons que NON !

Quand on s'informe de la ligne politique du conseil au sein du parlement, nous comprenons la plupart des conseillers et des parlementaires.
Il n'y a qu'un canard noir qui ne cesse de répéter "PeaCe" - "Dumb" - "Leif"
Nous comprenons qu'il nous admire, mais en temps que Chef de l'Exécutif que vous êtes, cessez donc un tel désastre qui insulte la politique Franc-Comtoise.
Qu'il m’idolâtre sur une place publique si cela lui chante, mais tout de même, je me sens gêné d'être au cœur des dossiers parlementaires à cause de lui.

Pour finir, que le Juge soit remplacer, d'accord et je ne commenterais pas cette décision.
Rendons la justice plus saine en remplacent ce Procureur peu fiable, Votre Grandeur, vous savez que même Charlie ou un Max serait encore plus compétent que la cloche d'Este.

Si vous préférez que je me déplace, je me déplacerais.
Avec tout mon respect, je vous amicalisme votre journée printanière.

Cordialement,

« Quand le sage désigne la lune, l’idiot regarde le doigt. »

Citation :

A Vous, Este-Bile
Cultivateur de Marais
Artisan de la Bêtise
Érudit de la Psychologie de Victime.

De Nous, Leif von Dumb de Sparte
Comte de Sochaux
Vicomte de Chemin
Vicomte de Rochefort sur Nenon
Vicomte de Valentigney.

Même écrire une lettre vous coûte en intelligence.
Je n'ai jamais vu une tel nonchalance d'écrire avec plume et vélin.

Je vous réponds, malgré le peu d'intéressement qui m'anime de pensez à vous.
Je suis un être d'une profonde politesse, même avec les cons.

On s'en tamponne l'arrière cuisse gauche des fonctions publique de Procureur ou de Juge pour nos "amis" ce n'est pas ainsi que va le monde, vous savez.
L'importance c'est le professionnalisme et la compétence des dites fonctions, assurément quand deux clampins avec des braies margouillis prennes les commandes judiciaires, nous avons légitiment peur de voir le désastre des dossiers.
Après j'ai connu des amis et des connaissances qui assurait à bien de tel fonction, il n'y a qu'a citer des personnes comme Artifice, Lysiane, Ilays, Jerome, Imladris, Kalvin pour ne citer qu'eux parce qu'ils y en a encore bien d'autre, des représentants judiciaire, de Procureur à Juge, qui excellait dans leur tâche et ou l’impartialité judiciaire était d'un automatisme sans nom pour les cas d'anciens Juge avant Jean de Mal et ou la représentation judiciaire comtoise n'était nullement mise à mal avec d'anciens Procureur, c'est sur, que vous à cotez vous ne faites pas le poids.

Et puis vous êtes un sacré quand même.
Sacré comme le culte, j'parle pas de Sacrai.

Vous entendez des insultes partout.
Vous croyez à du harcèlement.
Vous croyez à de l’acharnement.

Voulez-vous une adresse d'un Médecin compétent pour les troubles psychologiques ? Je pense que vous en avez besoin réellement.

Hostilement,

PS : J'ai hésité avant d'utiliser un sceau et de l'encre pour vous, après je me suis dis "le pauvre quand même, il doit pas en voir tout les jours"

Citation :

Cher Comte

J'ai bien vu vos nombreuses lettres et j'ai bien pris note.

J'ai donné un avertissement au procureur et changé le juge suite aux nombreuses demandes venant de toute part.

Il est déplorable que certains ne se concentrent pas avec modération sur leur travail ; comme il est déplorable qu'en tant de crise aïgue pour notre comté, l'union sacrée n'est pas là.

J'ai agi récemment dans le domaine de la Justice et je considère la question comme close. L'avertissement à messire Estebaiy étant suffisante. Tout le monde a droit à l'erreur. Certes, vous vous sentez persécutés par le messire mais peut être que vous ne faites pas mieux à son encontre.

J'espère avoir répondu à votre attente et vous voir au champ d'honneur à mes cotés plutôt qu'à l'agora polémiquer.

Bien cordialement
Imladris van Ansel
Franc Comte

D'un geste sec, elle plaqua la lettre destinée au franc-comte sur la petite table de bois. Pivotant sur les talons, elle chercha du regard le banc le plus proche et l'agrippa à deux mains pour le tirer jusqu'au tableau d'affichage, récupéra la lettre, et sortit un maillet de sa poche, un clou serré entre ses dents;

PAF !

d'un seul coup, elle poignarda la lettre en plein au milieu du tableau.

Citation :

Messire le franc-comte,

Jadis, j'aurais usé d'une entrée en matière plus amicale, aujourd'hui il n'en n'est rien. Ce qu'il me restait de gratitude pour tes tentatives passées de me défendre contre les outrecuidants qui n'ont cessé de s'acharner contre moi s'est envolé à la lueur de ta satisfaction d'avoir enfin, comme tu l'as écrit, réglé les problèmes de la justice comtoise.
J'ai constaté, oui, ta brillante absence lorsqu'il était peut-être de ton devoir de frapper du poing sur la table.
Mais ton honneur est sauf, tes conseillers, les petites brebis dont tu es le berger, ont fini par se serrer dans les bras les uns des autres, se sont tapés sur l'épaule, ont enterré leurs petites mésententes Grand bien te fasse, Imladris, d'avoir ainsi joué ton rôle de médiateur et te contenter d'une si brillante réussite.

Quel dommage, cependant, que dans la tourmente, le procureur, le juge, et l'ensemble de la cour, aient simplement oublié qu'il y avait sur un petit banc à l'écart une comtoise du peuple, plaignante dans une affaire que personne n'a estimé important de juger. Et tu parles de justice ?

Te voir, Imladris, te frotter les mains de satisfaction quand j'ai, moi, assisté à un simulacre de procès joué d'avance, me conforte dans l'idée que je me fais de ce parlement que tu diriges...De grâce, ne viens pas parler de justice, quand dans l'indifférence générale, on relaxe un calomniateur, on laisse un procureur faire le jeu de l'accusé, un juge donner deux verdicts parce que l'accusé conteste le premier...deux verdicts pour une seule affaire qui n'est même pas jugée, il y a, oui Imladris, de quoi se glorifier d'avoir régler les problèmes de la justice de ton conseil...Pitoyable.

Je n'en veux certainement pas au juge, dans tout ça...parce qu'il a pris en main une affaire qui était déjà sabotée en sous main dès l'origine.

Quelqu'un a dit un jour qu'il fallait être avare du mépris qu'on dispense autour de soi, tant il y a de gens qui le méritent...J'ai envie de reprendre pour moi cette phrase.

N'oubliez pas de m'appeler si un jour un procès se déroule sur la place publique : je viendrai avec une troupe de saltimbanques mettre un peu d'animation comme vous l'avez fait pour celui que j'avais enfin obtenu...après tant d'autres qu'on s'était bien gardé de conduite au bout, parce qu'il ne faisait pas les affaires des politiques véreux dont tu sembles tout droit suivre l'exemple

Présente à messire Martyn toutes mes félicitations pour la relaxe qu'il a obtenue. Et dis lui aussi qu'il a finalement raison : si je n'ai jamais trahi la Franche-Comté en dépit de ses calomnies publiques, je ne manquerai pas de le faire si j'en ai l'occasion. C'est le prix à payer quand on pousse les gens à bout et qu'on leur donne des idées

Comtois Rends-toi !...il y a bien longtemps que c'est fait, en ce qui concerne le parlement. Essaie de te rappeler cependant, dans un sursaut de dignité, que tu es le franc-comte de tous, et pas seulement celui de tes conseillers.

A ne plus jamais te voir

Lothilde Adams de Melincour
Comtoise Avant Tout

et qui l'est restée, elle !

Remettant consciencieusement son petit outils dans sa poche, elle sauta du banc, regarda d'un oeil distrait les quelques comtois présents, et quitta la salle. Décidément, elle n'avait plus rien à faire dans ce château, et se maudissant de sa bêtise à y revenir sans raison, elle se hâta vers la sortie en longeant les couloirs sombres.
Il fallait qu'elle parte au plus vite, avant d'avoir envie de...D'une main rageuse, elle serra la garde de son épée et la lâcha aussitôt...Ils n'en valaient même plus la peine...

Citation :

A Vous, Imladris Van Ansel
Franc-Comte de Franche-Comté
Comte Impérial de Rochefort
Vicomte de Voiteur.

De Nous, Leif von Dumb de Sparte
Comte de Sochaux
Vicomte de Chemin
Vicomte de Rochefort sur Nenon
Vicomte de Valentigney.

Salutation-Troisième.

Que le plaisir de voir enfin une réponse à nos écrits.
J'en ai presque douté et n'en dormait point la nuit, enfin heureusement que j'ai relancé la Porte-Parole à ce sujet, elle a fait un excellent travaille d'intermédiaire et dans ce sens remercier la pour moi.

Bon nous somme aussi très heureux de vos disposions à l'égard des membres de la Justice et de l'avertissement prononcer, une sanction très juste.
Cela prouve que vous êtes un régnant éclairé et cela nous réconforte vu que vous dirigez notre Comté, nous espérons néanmoins que si une faute du Procureur arriverait de nouveau, vous serez plus rapide dans l'exécution des sanctions.

La justice n'est pas une affaire de plaisanterie et vous le savez.

Au sujet de la paranoïa du Procureur, nous avons eu écho d'excuse publique de sa part et nous somme consentie à lui pardonner son ignorance.
Le but de nos courriers, Franc-Comte, ne fut jamais dans l'optique de polémiquer ou de crée discorde pour des sujets de notoriété publique, néanmoins et cela même dans nos propres rangs l’incompétence nous fait vomir.

Je considère l'affaire comme close, en étant satisfait des dispositions émise et faite.

Cordialement,

Citation :

À tout le monde.... en réponse à la lettre au Franc-Comte.

La pranoïa... il y a tellement de preuves partout... Va pas trop, si je mets les preuves côte à côte, ça ne sera plus de la paranoia... Les petits sous attendus....

De plus, le procureur n'a commis aucune faute, Imladris m'a avertis mais il a été avertis que mon comportement ne changera pas.

Je dirai toujours ce que je pense, je me suis excusé, en le pensant espérant que cela cesse mais si vous préférez y mettre de l'huile, vous êtes bien parti. Disant que je suis

ignorant en plus prouve votre mauvaise foi et une certaine manipulation de l'opinion public. Vous dites tout ça après que je me suis excusé ou vous vous en servez, c'est

tomber bien bas à mon avis. Je l'ai aussi mentionner, je ne me laisse plus insulter ni même me laisse une quelconque attaque. Messire Imladris, comme promis, je continuerai

ma façon de faire, quitte à foutre le bordel encore plus, pas de respect, j'en donnerai pas plus.

Esebaiy De Calabery

Dites moi ça ne choque personne ça ? :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t39961-du-comportement-et-des-insultes-en-general

Une demoiselle membre de la commission justice qui tente de faire changer la loi pour peser sur un procès ? :

Casiope :

Citation :

Moi aussi Ily, je m'arrange en général pour ne pas être insultée ! Mais en fait, cela m'arrangerait pour une défense particulière, l'affaire Filsix contre des membres du CM de Saint Claude car de plus cela s'est passé dans une église !

En plus je ne vois pas en quoi la mention qu'on fasse ou non partie du CM apporte quelque chose à l'affaire...

Premièrement Starkel tout individu à le droit de présenter un projet de loi. Deuxièmement, si un loi est adopté disons le 29 mai, bien cette loi est en vigueur à partir de la journée qu'elle est adopté, tout ce qui s'est passé avant ne compte pas. De toute façon, la loi est encore comme ça aujourd'hui, on a qu'abrogé un texte de loi mias le code civil dit clairement que tout le monde à droit au respect, pour ma part, c'est valable.

En plus, il y a certaine ligne comme celle-ci que n'importe quel avocat peut évoqué:

Citation :

Livre I : Code Civil

Chapitre 1 : Des personnes et des familles

Des personnes

Article 1 : Des droits, des libertés et des devoirs des individus

Alinéa 1 :
Tout Franc-comtois se voit reconnaître la jouissance de certains droits et certaines libertés, énumérés ci-dessous. Tout Franc-comtois s’oblige en contrepartie à ne pas faire un usage abusif de ses droits et libertés, sous réserve de s’en voir sanctionné. En cas d’urgence ou de nécessité absolue, et sur un motif juste et légitime, les hautes instances de la Franche-Comté se réservent le droit de limiter et de réglementer les droits et les libertés reconnus aux individus.

Citation :

a Franche-Comté reconnaît aux Franc-comtois les droits et libertés suivants:
- Tout Franc-comtois a droit au respect de sa personne. La Franche-Comté, par l’intermédiaire des institutions de police et judiciaires, s’engage à protéger les individus contre toute atteinte physique.

Donc n'importe qui peut porter plainte pour diffamation ou insultes et pourraient être recevable avec ces lignes. Donc un avocat pourrait dire que l'accusé à fait des insultes et de la diffamation, il invoque son droit d'expression. Hors, ont dit bien que tout franc-comtois s'oblige, donc d'eux-même, en contrepartie à ne pas faire un usage abusif de ses droits et libertés, sous réserve, donc sous l'oeil du procureur pour lancé le procès et du juge pour le verdict, de s'en voir sanctionné.

Comme le code civil mentionne dans le même article dans l'alinéa deux que tout franc-comtois à droit au respect de sa personne. L'accusé à donc abuser de son droit de liberté pour atteindre celle d'un autre en violant cette ligne dans le code civil.

Quand cette loi a été abolis, elle ne l'a été qu'à moitié... à être juge pour moi, je verrais ça de cette façon en tant que procureur aussi.

C'est pas de ça que je parle mais bien de ça :

Citation :

Mais en fait, cela m'arrangerait pour une défense particulière

En gros d'utiliser la commission justice pour un cas particulier...

Ah ben c'est du joli tout ça