Le château de Dole
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Le château de Dole

Forum Rôle Play de Franche-Comté du jeu Les Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment :
Smartphone Xiaomi 14 – 512 Go- 6,36″ 5G ...
Voir le deal
599 €

 

 [Clos-coupable] Fraude Fiscale : Sofialaurine [16/07/1461]

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
gwenael
Ecrivain
gwenael


Nombre de messages : 19644
Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP)
Date d'inscription : 28/11/2010

[Clos-coupable] Fraude Fiscale : Sofialaurine [16/07/1461] Empty
MessageSujet: [Clos-coupable] Fraude Fiscale : Sofialaurine [16/07/1461]   [Clos-coupable] Fraude Fiscale : Sofialaurine [16/07/1461] EmptySam 20 Avr 2013 - 10:59

28 mars 1461

Plainte de la part de Dame Casiope, agissant pour le compte de la Mairie de Pontarlier, envers  Dame Sofialaurine qui n'a pas payé ses impôts depuis le 29/12/1460

Plainte :

Spoiler:

Arrow Dossier



Actuellement en retraite, on surveille son retour...
Revenir en haut Aller en bas
Katarina
Ecrivain
Katarina


Féminin Nombre de messages : 15591
Age : 44
Localisation : Rochefort sur Nenon
Date d'inscription : 01/07/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG: Katarina
Type de personnage: PJ

[Clos-coupable] Fraude Fiscale : Sofialaurine [16/07/1461] Empty
MessageSujet: Re: [Clos-coupable] Fraude Fiscale : Sofialaurine [16/07/1461]   [Clos-coupable] Fraude Fiscale : Sofialaurine [16/07/1461] EmptyMar 21 Mai 2013 - 10:40

Toujours en retraite
Revenir en haut Aller en bas
Katarina
Ecrivain
Katarina


Féminin Nombre de messages : 15591
Age : 44
Localisation : Rochefort sur Nenon
Date d'inscription : 01/07/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG: Katarina
Type de personnage: PJ

[Clos-coupable] Fraude Fiscale : Sofialaurine [16/07/1461] Empty
MessageSujet: Re: [Clos-coupable] Fraude Fiscale : Sofialaurine [16/07/1461]   [Clos-coupable] Fraude Fiscale : Sofialaurine [16/07/1461] EmptyDim 23 Juin 2013 - 16:20

Toujours en retraite
Revenir en haut Aller en bas
gwenael
Ecrivain
gwenael


Nombre de messages : 19644
Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP)
Date d'inscription : 28/11/2010

[Clos-coupable] Fraude Fiscale : Sofialaurine [16/07/1461] Empty
MessageSujet: Re: [Clos-coupable] Fraude Fiscale : Sofialaurine [16/07/1461]   [Clos-coupable] Fraude Fiscale : Sofialaurine [16/07/1461] EmptyJeu 27 Juin 2013 - 7:53

Sortie de retraite (Pontarlier)

Citation :
Informations sur Sofialaurine
Créé(e) le 23 Avril 2008
Sofialaurine fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière connexion le 26 Juin 2013

Dernière adresse connue
[Clos-coupable] Fraude Fiscale : Sofialaurine [16/07/1461] MarqueurComte12g
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier

Niveau : 2
Points de réputation : 158
Argent : 263,68 écus

Sofialaurine est tisserand.
Sofialaurine possède un potager et un potager.
Revenir en haut Aller en bas
Katarina
Ecrivain
Katarina


Féminin Nombre de messages : 15591
Age : 44
Localisation : Rochefort sur Nenon
Date d'inscription : 01/07/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG: Katarina
Type de personnage: PJ

[Clos-coupable] Fraude Fiscale : Sofialaurine [16/07/1461] Empty
MessageSujet: Re: [Clos-coupable] Fraude Fiscale : Sofialaurine [16/07/1461]   [Clos-coupable] Fraude Fiscale : Sofialaurine [16/07/1461] EmptyLun 1 Juil 2013 - 20:59

A Pontarlier
Revenir en haut Aller en bas
Héloïse
Troubadour
Héloïse


Féminin Nombre de messages : 6645
Age : 27
Localisation : Sur les routes des Royaumes
Date d'inscription : 23/02/2010

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Clos-coupable] Fraude Fiscale : Sofialaurine [16/07/1461] Empty
MessageSujet: Re: [Clos-coupable] Fraude Fiscale : Sofialaurine [16/07/1461]   [Clos-coupable] Fraude Fiscale : Sofialaurine [16/07/1461] EmptyMar 2 Juil 2013 - 9:06

Citation :
*Héloïse, le dossier sous le bras arriva le dossier sous le bras.*

- Votre honneur, comparait ici encore une fois devant vous Dame Sofialaurine pour cette fois-ci non paiement de ses impots. Apparemment la Dame n'est pas très encline à aider son comté et sa ville.

Elle enfreint donc cette loi :
Livre III : Code Pénal et Judiciaire

Chapitre 2 : Les crimes et délits

Article 5 : Des délits municipaux

Alinéa 4 :
De la fraude fiscale. Elle correspond au non-paiement des impôts dans le délai fixé par la mairie alors que le contribuable n'avait pas entrepris de retraite spirituelle.

*Puis s'approchant du juge.*

Voici Madame le Juge le montant total de la date de cette femme :

Soit 251,25écus qui s'explique ainsi :

Sofialaurine : 23,00 écus (+14,49 écus de pénalité) avant le 30/01/1461
Sofialaurine : 36,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 28/03/1461
Sofialaurine : 33,00 écus (+6,93 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Sofialaurine : 36,00 écus (+15,12 écus de pénalité) avant le 20/02/1461
Sofialaurine : 23,00 écus (+18,86 écus de pénalité) avant le 11/01/1461
Sofialaurine : 23,00 écus (+21,85 écus de pénalité) avant le 29/12/1460

et comme vous pouvez le voir il manque des mois qui n'ont pas été versé au dossier.

*Allant se rassoir, la jeune femme attendit la suite.*
Revenir en haut Aller en bas
Katarina
Ecrivain
Katarina


Féminin Nombre de messages : 15591
Age : 44
Localisation : Rochefort sur Nenon
Date d'inscription : 01/07/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG: Katarina
Type de personnage: PJ

[Clos-coupable] Fraude Fiscale : Sofialaurine [16/07/1461] Empty
MessageSujet: Re: [Clos-coupable] Fraude Fiscale : Sofialaurine [16/07/1461]   [Clos-coupable] Fraude Fiscale : Sofialaurine [16/07/1461] EmptyMar 2 Juil 2013 - 19:37

Première plaidoirie de la défense



Citation :
Sofia, fulminante à l'intérieur d'elle même mais très calme en apparence, s'avança la tête haute vers l'endroit où elle devait donner sa plaidoirie.

Bonjour,
J'ai un jour décidé d'ouvrir une taverne afin de tenter de remettre un peu d'animation dans ma ville de Pontarlier mais surtout parce qu'un hurluberlu de passage en avait ouverte une avec un nom insultant vis à vis de cette ville qui me tient à cœur depuis des années. Vous pouvez même allez voir ses commentaires qui incitent nos villageois à s'expatrier vers l'Helvétie.
Pour encourager les nouveaux villageois, j'ai vendu à perte les boissons et les repas de ma taverne...Je trouve donc que devoir payer des taxes dans ces conditions est une aberration qui n'encourage que le déclin de la ville. De fait, j'ai été tellement dégoûtée que j'ai fermé la taverne une bonne fois pour toute.
Ensuite, les potagers....on nous taxe beaucoup plus que sur les autres champs et c'est déjà une injustice, surtout que ces légumes sont pour ma consommation personnelle. J'en vendais très rarement.
Dégoûtée aussi par ces taxes sans fondement, surtout en voyant que tout cet or, envoyé par nos maires au Comté finit toujours dans la poche d'un brigand ou l'autre plus malin que tous, je me dis que ça suffit d'engraisser les voleurs ...de toute façon, cet or, c'est nous qui l'avons gagné à la sueur de nos fronts. Quand je vois qu'on offre des territoires entiers à des nobles sur le dos des pauvres paysans qui travaillent jusqu'au sang, je trouve que c'est une honte. Qui de nous sont les voleurs, profiteurs et arnaqueurs...
J'ai décidé de ne plus rien payer du tout. De toute façon, j'ai mis mes champs en vente et s'il s'avérait qu'on me tourmente encore pour ces stupides taxes à la mord moi l'noeud ...je laisserai tomber toutes mes valeurs jusqu'ici respectées de ne faire de tort à autrui dans le respect...j'irai rejoindre les malfrats et les brigands de tout poil...j'ai déjà eu quelques lettres de proposition...Fatum ou autre, pourquoi pas...Puis vos lois ne profitent qu'aux mêmes...Je n'ai plus aucune confiance en la justice humaine. Maintenant, jugez moi comme vous voudrez, je m'en balance et je n'ai même plus peur de la mort...je l'attend avec impatiente.

Sofia, qui avait surtout parlé sur la colère face aux injustices, partit se rasseoir sans plus attendre rien de bien de cette foutue existence..
Revenir en haut Aller en bas
Katarina
Ecrivain
Katarina


Féminin Nombre de messages : 15591
Age : 44
Localisation : Rochefort sur Nenon
Date d'inscription : 01/07/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG: Katarina
Type de personnage: PJ

[Clos-coupable] Fraude Fiscale : Sofialaurine [16/07/1461] Empty
MessageSujet: Re: [Clos-coupable] Fraude Fiscale : Sofialaurine [16/07/1461]   [Clos-coupable] Fraude Fiscale : Sofialaurine [16/07/1461] EmptyMar 2 Juil 2013 - 19:37

L'accusation a appelé Fredyanne à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Fredyannne avit été appelée à la barre par le juge pour le non paiements des impôts de dame Sofialaurine .

Elle salua les membres du tribunal ,ainsi que les personnes présentes et s"adressa au juge

Bonjour madame le juge

J'ai été appelée je ne sait par qui pour les impôts non pâyés de dame Sofialaurine ,il s'avère en effet que les sommes dues le sont bien **puis se tournant vers Sofia ** Sofia cela n'a rien à voir avec ta taverne mais bel et bien avec les impôts dus à Pontarlier !Pour les potagers ils sont plus chers car il y en a de trop je l'ai mainte fois dit et demander à reinitialiser pour faire du blé ou du maÏs ,et ça ne date pas de mes mandats tu érait au CM tu le savais !

**Regardant le juge **

Je m'étonne du comportement et des dires de dame Sofialaurine qui était au CM durant un moment ,ne s'est jamais mal comportée mais en ne payant pas ses impôts dus porte préjudice à notre ville ,celà fait une coquette somme ! de plus je n'ai pas apprécier le fait même sous le coup de la colère que je comprends fort bien , que Sofia menace de faire parti des brigands ! ce n'est pas une solution et si elle m'avait demandé un echelonnement de sa dette je ne la lui aurait jamais refusé ,mais pour çà il faut en faire la demande !

Je vous laisse juge de la peine que vous lui infligerez mais ne serait pas contre un eventuel echelonnement de la dette de celle-ci si elle y mets du sien

Merci de m'avoir écoutée !

Fredy alla s"asseoir après avoir saluer les membres du tribunal et la juge .

Revenir en haut Aller en bas
Katarina
Ecrivain
Katarina


Féminin Nombre de messages : 15591
Age : 44
Localisation : Rochefort sur Nenon
Date d'inscription : 01/07/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG: Katarina
Type de personnage: PJ

[Clos-coupable] Fraude Fiscale : Sofialaurine [16/07/1461] Empty
MessageSujet: Re: [Clos-coupable] Fraude Fiscale : Sofialaurine [16/07/1461]   [Clos-coupable] Fraude Fiscale : Sofialaurine [16/07/1461] EmptyJeu 4 Juil 2013 - 18:15

La défense a appelé Sofialaurine à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Voyant dame Freydianne arriver à la barre, Sofia sourit, lui adressa un salut ravi avec un sourire enthousiaste qui n'avait rien à voir avec le lieu rébarbatif et malsain de l'instant, mais rappelait de bons souvenirs en toute convivialité.
Pourquoi l'avait-on fait venir, elle...? Sans doute parce qu'elle représentait la mairie, bien évidemment. Sofia n'avait vraiment pas envie de gâcher le contact d'estime qu'elle avait avec la famille Van Ansel, qui lui semblait même la plus juste et droite dans les actes et les pensées, depuis qu'elle avait eu l'opportunité d'apprendre à les connaître de loin, depuis bien des années. Frère ou soeur, c'était un peu le même esprit pour chacun.
Pourtant, la revendication de Sofia aujourd'hui accusée de façon très injuste, allait dans le sens de ce trop plein de lois et d'inepties qui conduisent les villageois au découragement. Trop de taxes tuent la vie même des villages. Les paysans en ont marre et beaucoup préfèrent alors se laisser mourir. c'était un fait avéré. Les nobles pullulent et vivent au dépend des pauvres qui crèvent. C'est une autre histoire de corbeau, mais pas du tout la même. Alors Sofia répéta un peu ce qu'elle avait déjà expliqué dans l'autre salle d'audience, pour les mêmes raisons on ne sait pourquoi divisées en deux affaires distinctes...peut-être pour jouer aux dés en tentant l'ubiquité...bah, elle s'amusait ainsi à sauter d'une salle à l'autre, comme dans un jeu de marelle où l'on saute de case en case. Le paradis serait-il l'étape ultime ?...la jeune fille stoppa ses pensées vagabondes teintées d'un humour ironique fantaisiste...ce serait certes mal perçu en cette ambiance obscure de raisonneurs matérialistes, sans doute persuadés qu'ils détiennent sur tout être, le pouvoir absolu de les traiter en bête de somme ou en citron qu'on presse, à l'infini, sans s'imaginer une seconde que les êtres à leur image ainsi asservis et poussés à l'extrême retranchement, finiront par
laisser exploser leur révolte légitime contre ces maitres exploiteurs de bétail, un jour...tôt ou tard...
La jeune fille donc, répéta en s'adressant à tous, ce qu'elle avait expliqué à la première audience :
Dames, sires, voici mes arguments de défense :
j'ai investi 100 écus pour ouvrir ma taverne. Puis j'ai vendu la cervoise en-dessous de son prix d'achat et ai fait de même avec la nourriture. Je n'ai rien gagné du tout. J'ai perdu beaucoup dans cette expérience.
Pour les potagers, comme je vous l'ai dit, c'était pour ma consommation personnelle.
Ensuite, lorsque j'ai fait partie du conseil de la ville, j'ai transformé un potager en élevage de vaches pour les besoins de la ville. J'avais acheté trois vaches, pensant que cela serait vite amorti. Cela m'a coûté le prix des trois vaches ainsi que tous les soins nécessaires en engageant d'autres villageois au salaire conseillé. Mes vaches restaient mourantes et le sont restées pendant bien deux semaines. Je n'ai récolté que peu de lait et lorsque j'ai décidé d'en finir, je n'ai même pas récolté une seule carcasse. Cette affaire, que j'avais entreprise pour faire plaisir à mes amis conseillers de la ville, fut un échec complet et m'a entièrement ruinée. C'est pour cette raison que j'ai re-transformé mon champ en potager.
Je n'ai à ce jour pas pu récupérer en travaillant dur tout cet argent perdu.
Malgré toute la bonne volonté du monde, je serai incapable de verser les sommes que vous me demandez. Je ne les ai pas, tout simplement.

Sofia avait parlé et beaucoup trop pensé...
Elle s'en retourna s'asseoir en silence, pour attendre la suite...
Revenir en haut Aller en bas
Héloïse
Troubadour
Héloïse


Féminin Nombre de messages : 6645
Age : 27
Localisation : Sur les routes des Royaumes
Date d'inscription : 23/02/2010

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Clos-coupable] Fraude Fiscale : Sofialaurine [16/07/1461] Empty
MessageSujet: Re: [Clos-coupable] Fraude Fiscale : Sofialaurine [16/07/1461]   [Clos-coupable] Fraude Fiscale : Sofialaurine [16/07/1461] EmptyLun 8 Juil 2013 - 8:32

Citation :
*Héloïse écouta le discours de l'accusé et fronça les sourcils. Voilà que deux procès étaient mélangé en deux salle? Mais qu'est ce donc ce charabia.*

- Votre honneur, Dame accusé, tout d'abord merci de votre présence, il est si rare de croiser un accusé sur le banc qu'il est a noté cela.

J'aimerais donc préciser certains point : dame vous mangez vos légumes formidable mais dans ce cas vous gagnez des écus en achetant aucune denrée sur le marché.
Je connais plus d'un soldat de nos armées qui partent régulièrement en mission, qui ne peuvent que peu exploiter leur champs et ils payent malgré tout leurs impots.

Je mange mon mais régulièrement et je paye les impots lié à mon champs de mais sans rechigner. Vous avez des droits et des devoirs dame, mais vous n'avez pas le droit de décider de payer ou non vos impots.

*Se tournant vers le juge.*

Compte tenu de la présence de l'accusé, je pense qu'il est envisageable de demander que les pénalités soient supprimé mais qu'elle soit obligé de payer ses impots dans un délais raisonnable.

*Puis elle retourna s'assoir.*
Revenir en haut Aller en bas
Katarina
Ecrivain
Katarina


Féminin Nombre de messages : 15591
Age : 44
Localisation : Rochefort sur Nenon
Date d'inscription : 01/07/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG: Katarina
Type de personnage: PJ

[Clos-coupable] Fraude Fiscale : Sofialaurine [16/07/1461] Empty
MessageSujet: Re: [Clos-coupable] Fraude Fiscale : Sofialaurine [16/07/1461]   [Clos-coupable] Fraude Fiscale : Sofialaurine [16/07/1461] EmptyVen 12 Juil 2013 - 19:51

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Revenir en haut Aller en bas
ilays
Conteur
ilays


Féminin Nombre de messages : 3487
Age : 28
Localisation : Luxeuil
Date d'inscription : 29/04/2007

[Clos-coupable] Fraude Fiscale : Sofialaurine [16/07/1461] Empty
MessageSujet: Re: [Clos-coupable] Fraude Fiscale : Sofialaurine [16/07/1461]   [Clos-coupable] Fraude Fiscale : Sofialaurine [16/07/1461] EmptyMar 16 Juil 2013 - 18:54

Citation :
* Fraude fiscale, voilà un dossier qui changé parmi ceux de brigandages et de prise de mairie. Ilays écouta tour à tour les parties avant de prendre la parole. *

Dame, taverne ou pas tavernes, potager plus cher fiscalement qu'un autre, la lois est la lois. Et elle est la même pour tous. Vous devez payer les impôts levé par votre mairie. Si vous avez un problème avec ses derniers allez donc vous plaindre au sein de votre mairie mais je ne pense pas que la mairesse face payer des impôts juste pour son bon vouloir. Le bon fonctionnement économique d'un comté vous échappe surement et c'est pour cela que vous êtes autant revendicatrice.

Quoi qu'il en soit que vous le vouliez ou nous vous devez cette somme à la mairie de pontarlier. Comme le prodigue la procureur je vais vous demander de payer les impôts de retard et nous passeront sur les pénalités avec votre promesse je l'espère de maintenant rester dans les règles et payer vos impôts et taxes.

Je demanderai donc à la mairesse de bien vouloir enlever vos pénalités à la suite de quoi vous paierait tous vos impôts de retard dans un délais de 15 jours.

Si vous veniez à refuser encore de verser le moindre sous à votre mairie et ce après ce jugement, j'inviterai la mairesse à porter plainte à nouveau et cette fois là je peux vous dire que je serai me montrer plus sévère et employer les grand moyens.

En attendant :

Au vu de l'acte d'accusation de fraude
Au vu des faits qui sont reproché à l'accusée de n'avoir pas payer ses impôts et de devoir la somme de 251,25 écus.
Au vu du témoignage de l'accusation
Au vu de la défense de l'accusé

Nous, Ilays de Bénoïc de Monmouth von Dumb, Juge de Franche Comté, condamnons l'accusé Sofialaurine , à payer entièrement ses impôts de retard dans un délais de 15 jours après que la mairesse lui aura fait grâce des pénalités de retard.

Qu'il soit su que justice a été rendu sur nos terres.

*Coup sec de maillet suivie d'une rapide signature et de la date du verdict. *

Verdict rendu à Dole, le 16 juillet 1461
Par Ilays de Bénoïc de Monmouth von Dumb, Juge de FC.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





[Clos-coupable] Fraude Fiscale : Sofialaurine [16/07/1461] Empty
MessageSujet: Re: [Clos-coupable] Fraude Fiscale : Sofialaurine [16/07/1461]   [Clos-coupable] Fraude Fiscale : Sofialaurine [16/07/1461] Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
[Clos-coupable] Fraude Fiscale : Sofialaurine [16/07/1461]
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [Clos - Coupable] TALP (Fraude Fiscale) : Toflat [04/03/1462]
» [Clos - Coupable] - Non paiement taxe taverne : Sofialaurine [27/07/1461]
» [Clos - Sans Suite] Fraude Fiscale > Jaofallt [10/05/1461]
» [Clos - Plainte annulée] Fraude fiscale Dumal > mairie [20/03/1461]
» [PC Pontarlier] Fraude Fiscale : Sofialaurine

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le château de Dole :: Cour de justice :: Archives de la Cour de justice :: Classement des affaires terminées-
Sauter vers: