Discussion sur la Lotharingie/Empire

Vous avez sûrement raison qu'il n'a pas regarder quoi que ce soit, mais même s'il l'avait fait, comme la Savoie s'est retirée du royaume, il aurait été très étonnant qu'elle accepte de participer à une élection.

ce sera dur quand on voit que la Savoie s'enfonce encore plus dans la bétise avec son projet de Cour d'Appel... Le plus drôle est qu'ils ont nommés consul la personne qui n'a pas été fichue de faire fonctionner la cour d'appel...

Une cour d'appel qui a un pouvoir législatif au passage... Ils ne connaissent pas la séparation des pouvoirs là-bas... En plus leur tribunal de seconde instance n'est même pas indépendant...

Citation :

Du Conseil Ducal de Savoie,
Au peuple Savoyard, à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut.


Nous, Sa Grâce Marc-Antoine di Leostilla, duc de Savoie, annonçons la mise en place du Sénat Savoyard, suite au vote du Conseil Ducal, qui fera dorénavant office de Cour d’Appel, suite à notre départ de toutes les institutions lotharingiennes.




Citation :


DU SENAT SAVOYARD


Préambule. Dans sa volonté d'offrir une justice de seconde instance pour les Savoyards, et de légiférer au mieux sur les lois du duché de Savoie, Marc-Antoine di Leostilla, duc de Savoie, et son Conseil Ducal, créent le Sénat Savoyard, et promulguent les statuts qui suivent.


Point Premier - Généralités du Sénat Savoyard


Article 1. Le Sénat Savoyard est une assemblée des Savoyards les plus sages. Il est réputé être la Cour d'Appel Savoyarde, où les demandes d'appel des sujets savoyards seront examinées. Le Sénat est également connu pour ses travaux sur la législation savoyarde.

Article 2. Ses membres sont appelés les Sénateurs. Ils sont présidés par le Consul. Trois Sénateurs sont nommés Triumvirs de la Noblesse, du Clergé, et du Peuple.

Article 3. Le Sénat se réunit en amphithéâtre, au palais de Justice savoyard.

Article 4. La devise du Sénat Savoyard est : « Senatus locuta, causa finita est. »


Point Deuxième - Des membres du Sénat Savoyard


Article 5. Du Consul.

Le Consul est le chef du Sénat.
Il n'a de comptes à rendre qu'au duc de Savoie.
Il préside les débats de l'amphithéâtre, la bonne tenue des séances du Sénat lui incombant.
Il est élu au scrutin uninominal majoritaire à 2 (deux) tours, par les Sénateurs et nommé par le duc de Savoie - qui a un droit de veto sur cette nomination - pour une durée de 4 (quatre) mois renouvelables à souhait.
Il peut être démis de ses fonctions par un vote à majorité absolue du Sénat, et du Conseil Ducal de Savoie.
Il peut démissionner de ses fonctions, moyennant un préavis de 3 (trois) jours.

Article 6. Des Triumvirs.

Les Triumvirs sont les chefs des trois groupes représentés au Sénat, la Noblesse, le Clergé, et le Peuple.
Ils sont élus selon les modalités de vote du groupe concerné. Chaque groupe présente son élu au Consul, qui peut accepter ou refuser la personne choisie, justifiant son refus.
Les Triumvirs sont élus pour une durée de 4 (quatre) mois, renouvelables à souhait.
Ils sont tenus de tenir la bienséance dans leur groupe respectif.
Ils peuvent parler au nom de toute la classe qu'ils représentent.
Un Triumvir peut être démis de ses fonctions par le Consul, suite à une absence injustifiée, ou une conduite indigne du Sénat.
Un Triumvir peut démissionner s'il le souhaite.

Article 7. Des Sénateurs.

Les Sénateurs sont les composants essentiels du Sénat.
Leur nombre n'a pas de limite.
Ils sont proposés par leurs Triumvirs au Consul, qui peut les accepter ou les refuser, devant justifier son refus.
Ils appartiennent soit à la Noblesse, soit au Clergé, soit au Peuple. Distinction qui n'apporte aucune discrimination au sein du Sénat.
Chaque Sénateur a le droit de parler librement.
Les Sénateurs sont nommés indéfiniment dans le temps.
Ils peuvent néanmoins être destitués en cause d'absence, ou d'atteintes à la bienséance, par le Consul seul.
La possibilité leur est donnée de démissionner quand ils le souhaitent.
L'on ne peut être Sénateur si l'on a été déclaré coupable de Trahison et/ou de Haute Trahison. Néanmoins, s'il juge que ce fait sur une personne ne nuira pas à son travail, le Consul peut passer outre cette règle.

Article 8. Des Juges et Procureurs de Savoie.

Le Juge et le Procureur de Savoie pourront, s'ils le souhaitent, intégrer dès leur nomination, les rangs des Sénateurs, dans le groupe social qui les caractérise.
Par souci de respect du procès en seconde instance, les actuels Juge et Procureur, s'ils ont présidé une affaire acceptée en appel, n'auront pas le droit à la parole lors des débats et des délibérations. Le Consul se porte garant de leur silence.
Aucun droit ni devoir en plus ne leur sont néanmoins accordés.
Une fois leur mandat de Juge et Procureur terminé, les anciens magistrats peuvent siéger indéfiniment au Sénat Savoyard, en tant que Sénateurs. Mais tout Sénateur, s'il fut Juge ou Procureur dans une affaire, et que cette affaire se voit porter en seconde instance, n'aura pas le droit à la parole lors des débats et délibérations du Sénat. Le Consul se porte garant de son silence.


Point Troisième : De la seconde instance proposée par le Sénat Savoyard


Article 9. Le Sénat Savoyard peut agir en seconde instance, si un sujet savoyard ou une institution savoyarde se sentent lésés lors de leur premier procès.

Article 10. La demande d'appel peut être formulée jusqu'à 2 (deux) mois après la date d'énoncé du verdict. Tout dépassement ne sera pas pris en compte, sauf si le Consul le permet, en motivant son avis, et que les Sénateurs sont à majorité pour.

Article 11. La demande d'appel sera débattue par l'intégralité du Sénat.

Article 12. Que le demande soit acceptée ou refusée, l'intéressé recevra la réponse approfondie du Sénat.

Article 13. Si la demande est refusée, aucune suite n'est envisagée.

Article 14. Si la demande est acceptée, une séance exceptionnelle sera organisée à l'amphithéâtre, devant tous les Sénateurs. Y seront convoquées et entendues les deux parties du premier procès. Le Consul est tenu de donner la parole, et de diriger les discussions. N'importe quel Sénateur peut poser une question pertinente au dossier, à l'une des parties.

Article 15. Une fois les parties entendues, les Sénateurs se concertent, et peuvent en venir au vote si l'affaire est délicate et soulève plusieurs points de vue.

Article 16. Quand les Sénateurs se seront prononcés, leur décision sera transmise par le biais du Consul, aux deux parties. Leur décision ne peut souffrir d'aucune réclamation.

Article 17. Si les Sénateurs donnent raison à la partie plaignante, toute décision de première instance est annulée immédiatement, et le casier judiciaire du sujet savoyard est brûlé, lui offrant ainsi une virginité judiciaire.

Article 18. Si au contraire les Sénateurs donnent raison à la partie adverse, les décisions prises en première instance ne changent pas.

Article 19. Tout appel effectué ne peut pas faire l'objet d'un nouvel appel.


Point Quatrième - Du pouvoir législatif du Sénat Savoyard


Article 20. Le Sénat Savoyard peut être saisi pour toute demande d'étude législative, par n'importe quel individu, même étranger à la Savoie.

Article 21. Le Sénat Savoyard peut se voir confier la mission, par le duc de Savoie et son Conseil Ducal, de travailler sur certaines lois, sur certains vides juridiques, et/ou sur certaines réformes de la justice, ou de la législation en vigueur.

Article 22. Les travaux du Sénat Savoyard seront alors envoyés à l'instigateur en question, qui, s'il n'est pas satisfait, peut demander aux Sénateurs de travailler encore sur tel ou tel point.

Article 23. En tant que protecteurs des lois, les Sénateurs peuvent être appelés pour éclairer et/ou expliquer telle ou telle loi de la législation savoyarde.

Article 24. S'il y a conflit entre deux parties sur l'interprétation d'une loi, la parole du Sénat peut être requise. L'interprétation donnée, émanant des Sénateurs, ne pourra pas être contredite. Si la loi en question prêtait en effet à confusion, il pourra être proposé au Sénat de l'approfondir pour ne plus avoir de contresens et d'incompréhension futurs.


Accepté par le Conseil Ducal de Savoie,
Le 10 novembre 1461.


Qu’il soit également su de tous que dame Morgana di Leostilla (IG : Morgana.) est nommée Consul ad interim, en attendant qu’un nombre suffisant de sénateurs soient élus et que des triumvirs soient désignés pour permettre d’élire un Consul.


Pour la SAVOIE ! Et pour l’Empire et son Régent !


Fait le 10 novembre 1461,
Au palais des ducs de Savoie.

D'ailleurs, il faudra destituer Morgana en chambre dorée du poste de présidente de la Cour d'Appel car elle ne peut techniquement plus être présidente de la Cour d'Appel...

Le souci est que l'absence de régence empêche tout bon fonctionnement de notre zone...
On ne peut ni révoquer ni rien...

Pendant que la Savoie s'enfonce dans leur dictature, de notre coté on avance à rien...

Il faut que la Franche-Comté et la Lorraine élisent un régent qui mettra en place une réforme profonde... Et tant pis si la Savoie n'en sera pas... On ne peut pas rester sans cour d'appel...

Nous nous devons de réorganiser l'ensemble

Les élections viennent de se faire en Savoie, nous verrons avec le prochain duc ou duchesse...

c'est quoi les résultats?

Sort un document de la KAP en lui faisant un clin d'œil

Citation :

1. "Ca Suffit !" (CS) : 39.7%
2. "Alliance savoyarde" (AS) : 21.3%
3. "Savoie Sans Mensonge" (SSM) : 19.9%
4. "La Sabaudia" (SAB) : 19.1%

La répartition des sièges au scrutin à la proportionnelle conduit à une nouvelle répartition des postes du conseil :

1 : Millerose (CS)
2 : Vikentios (CS)
3 : Nikolai_jagellon (CS)
4 : Aldurren (CS)
5 : Vorn (AS)
6 : Eden_Blue (AS)
7 : Myckilem (SSM)
8 : Lavava (SSM)
9 : Valzan (SAB)
10 : Pisenlit23 (SAB)
11 : Gamalinas (CS)
12 : Arwenn1 (AS)

Hadrien a écrit:

J'aime bien personnellement l'idée du Sénat savoyard..

excepté que c'est illégal à l'heure actuelle.

Qu'il y a de nombreux conflits d'intérêts et que ça ne garantit en rien l'indépendance de la Justice... Admettons que tous les amis du duc soient l'instance d'appel dans le procès de Lavava... C'est déjà biaisé à l'avance...

Et le plus amusant, c'est une instance qui a la fois devra faire des lois et appliquer des lois...

Je plains les savoyards qui vivront dans l'enfer de l'injustice

Ceci il n'a pas tort sur le fond... Ils se prennent pour Dieu le Père mais quand ils ont des emmerdes, soudain leurs voisins existent...

si ils pensent que leur politique va améliorer leur relation avec les comtois... Ils se fourent le doigt dans l'oeil... J'aurais viré leurs ambassadeurs et dénoncer tous nos traités nous liant à eux

Citation :

ous, Baron Adrien d'Ormerach, Maréchal d'Armes Royal, Baron de Comblain-au-Pont, Seigneur d'Orgelet & de Belvoir de pleine conscience et de plein droit,

Au peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ qui lirons ou entendrons,
A l'attention du peuple de Savoie et de ses représentants,

Salut.


Considérant le refus de l'ancien duc de Savoie de discuter avec nous malgré notre appel en ce sens,
Considérant le débat qui a eu lieu à la salle privée de la Hérauderie Impériale,
Considérant qu'une minorité de nobles a voté en faveur de la séparation de la Hérauderie Royale et de la Hérauderie Savoyarde (HS),
Considérant que notre hérauderie, malgré qu'elle soit dénommé "royale", est une institution indépendante du royaumes de lotharingie et est membre de la Hérauderie Impériale de plein droit,
Considérant que le duc de Lorraine et la Franc-Comtesse ne reconnaissent l'absurdité de vos gestes concernant la séparation du pouvoir héraldique,
Considérant la rupture de la reconnaissance de la HS par le ban de Savoie fait à Chambery le 26 Septembre 1460,
Considérant que la Magna carta a été bafouée a plusieurs reprises par votre annonce du 26 octobre 1461,

Nous ne reconnaissons plus l'autonomie accordée à la Hérauderie de Savoie. Toutes les patentes, blasons, sceaux, arbres et autres actes héraldiques transmis par l'ex "hérauderie savoyarde" depuis le 26 octobre de cette même année sont caduques et n'ont aucune reconnaissanceque au sein de notre institution. Tout nouveau statut qui pourrait naitre dans les jours qui viennent sans notre consentement, ou celui de nos supérieurs hiérarchiques ne serait être utilisé pour traiter des affaires héraldiques.

A ce jour, nous annonçons que seul la Hérauderie "royale" par l'intermédiaire du héraut de savoie et de son poursuivant sont autorisés a faire les patentes, mettre à jour les registres et s'occuper avec soin et discernement des nobles de Savoie. Les locaux de la marche de Savoie seront intégrés à la Hérauderie Royale à l'image de la Franche-Comté et de la Lorraine, ainsi, la consultation des registres à jour se fera à la Bibliothéque de Conrad uniquement. De la même façon, toute demande de blason, sceau ou concernant la généalogie se feront dans les greffes mis à disposition à la hérauderie royale

En deuil.

Scellé à Luxeuil, le seiziéme du onziéme mois de l'an grâce 1461.

Citation :

Statuts de l’Hérauderie Savoyarde


Article Ier : De la définition




I1-de l’Hérauderie Savoyarde

En vertu de la loi au sujet de la noblesse, qui donne au seul ban de Savoie le pouvoir de légiférer en matière nobiliaire, et du système confédéral du quel se réclame le SRING, dont le duché Savoie est partie prenante, la Hérauderie Impériale, par la voix de l’Empereur, autorise la création d'une institution autonome pour la gestion héraldique de la noblesse en Savoie. Dans ce but, le ban de Savoie décide de la création d’une Hérauderie Savoyarde.

I2-Rôle Interne de l’Hérauderie Savoyarde

La Herauderie Impériale avec l'approbation du ban de Savoie confie à l’Hérauderie Savoyarde la gestion de la totalité des actes relatifs aux affaires internes à la Savoie. A savoir la gestion de la liste des fiefs disponibles et des fiefs attribués, enregistrement des anoblissements, des promotions et des dégradations ou rétrogradations, l’enregistrent des mariages, naissances, héritages, donations, fusions, cessions, la gestion de la sigillographie, les bannières et autres armoiries du ban de Savoie, la caducée et les cris et devises. L’Hérauderie Savoyarde se voit aussi confier un rôle de conseil, à la demande d’un noble savoyard, sur tout ce qui touche son art.

Toutefois en ce qui concerne les duchés savoyards et les membres de la Haute Noblesse résident dans le Duché de Savoie, l'Hérauderie Savoyarde est incompétente.

Point particulier :

La gestion des testaments est confiée à la Hérauderie Impériale en greffe ès Génèalogie et à la Hérauderie Savoyard en fonction du désir de chaque noble savoyard. La Hérauderie Savoyarde, par le biais du Héraut Impérial de la Marche Savoie, devra transmettre pour enregistrement les dits testaments à la Hérauderie Impériale.
Un double enregistrement pourra être effectué en fonction du désir de chaque noble.

Concernant les successions nobiliaires, la Hérauderie Impériale sera responsable des testaments enregistrés dans ses greffes.
Nous laissons les Hérauderies compétentes de gérer les successions nobiliaires des nobles ayant accepté l'enregistrement de leur testament dans les deux hérauderies.

I3-Rôle Externe de l’Hérauderie Savoyarde

L’Hérauderie Savoyarde se voit également confié la gestion de la totalité des actes relatifs aux affaires mêlant un noble de Savoie avec un noble ou roturier extérieur à la Savoie. Cette particularité nécessite d’avoir recours aux hérauderies des autres provinces, centralisées ou non dans les structures dites « hérauderie Impériale » ou « hérauderie royale » ou autres appellations en devenir. De ce fait elle gère les alliances mixtes au coup par coup en fonction des arts et règlements desdites hérauderies, elle enregistre et gère les mariages, naissances, héritages, donations, fusions et cessions liés, les bannières et autres armoiries des nouvelles familles ainsi constituées ainsi que leur caducée et leurs cris et devises, elle conseille, à la demande des familles, sur tout ce qui touche leur art.

I4-Rôle de la Hérauderie Impériale

La Hérauderie impérial est responsable de tout ce qui concerne la noblesse dans le Royaumes de Lotharingie, le MAI sera donc la seule personne à rendre des compte en cas d'incident. De ce fait, la hérauderie impériale peut intervenir à tout moment, si nécessaire, en cas de litige avec les Hérauts et/ou certains nobles Savoyards. La Hérauderie impériale nomme le Héraut d'armes impérial de la Marche de Savoie et le poursuivant d'armes impérial de Savoie. Le rôle du Héraut d'armes impérial est de faire le lien entre les hérauts de la Hérauderie Savoyard et faire respecter les règles héraldiques. Sa parole fait foi en cas de conflit. Le Héraut aura aussi comme obligation de tenir un registre clair et à jour du registre nobiliaire savoyard à la Hérauderie Impérial ainsi que les arbres généalogique à La Bibliothèque Saint Joseph. Toutes les patentes rédigées au sein de la Hérauderie Savoyarde seront mises à dispositions dans la La Bibliothèque Conrad III prévu à cette effet. Et inversement, chaque patente rédigée à la Hérauderie Impériale devra être transmis et enregistré au sein des registres de la Hérauderie Savoyarde. Enfin, à chaque fin de mandat, les demandes d'anoblissements seront étudiées à la chambre des aigles jusqu’à que le MAI où son adjoint transmettent une patente scellé.

Le poursuivant remplace le Héraut en cas d'absence ou de vacance du poste. Si aucun représentant impérial n'est élu, un gestionnaire sera désigné par le Maréchal d'Armes Impérial en accord avec le ban.


Article II : De la composition de l’Hérauderie Savoyarde

L'Hérauderie de Savoie est gérée par quatre hérauts résidants en Savoie. La désignation se fait après appel à candidature sur la gargote savoyarde. Toute personne résidant en Savoie pourra répondre à cet appel à candidature. Les hérauts sont désignés par vote du ban. Chacun des hérauts aura des fonctions bien définies. Cependant ils travaillent en collaboration, s’entre aident et se remplacent en cas d’absence. Le mandat de héraut ne prend fin que par démission, décès ou renvois par le ban. Il pourra toutefois être récompensé d’une seigneurie ou d'une élévation par le duc régnant. En cas d'anoblissements pour les réalisations faites dans sa fonction de héraut, il ne perd pas sa fonction.

II1-héraut ès chroniques

Il est en charge de l'histoire de Savoie et des familles de savoie, ce héraut reprendrait la charge de héraut ès généalogie de Savoie en y incorporant une dimension héraut ès histoire de Savoie. Il aurait aussi pour tâche de réaliser quelques biographies, la gestion du panthéon.

II2-héraut ès noblesse

Il est en charge du registre sigillaire (sceaux), de l’élaboration des dignités telles que celles du Maître du Palais ou du Chambellan, il assisterait ce dernier en étant par exemple le héraut de Cour, personnage chargé d’annoncer les arrivées. Il aurait également pour rôle d’aider le Chambellan dans la transmission des usages de l’Etiquettes.

II3-héraut ès nobiliaire

Il est en charge de la tenue des registres héraldiques, outre cela il aurait pour rôle d’aider les nobles dans les recherches concernant les terres, le rôle de cartographe de Savoie lui reviendrait également.

II4-héraut ès chevalerie

Il est en charge d’une partie pratique avec la tenue des registres de vexillologie (étendards) et de phaléristique (médailles), il aurait aussi pour rôle de gérer les registres de l’ordre honorifique savoyard, il se chargerait enfin d’aider les nobles à la réalisation d’un code de la guerre et à « arbitrer » ensuite les conflits armés.

Article III : Du principe de réunion

L’Hérauderie Savoyarde sera dotée de locaux afin de recevoir commandes, de tenir ses registres et de se réunir dans l’aile des nobles et de l’hérauderie du château de Chambéry. L’ensemble de ses locaux seront accessibles aux nobles du ban afin qu’ils puissent contrôler le travail qui y est effectué. Toutefois, les membres du ban ne pourront intervenir directement dans les bureaux privés des hérauts.



Article IV : De la modification des présents statuts

Le ban et le Duc régnant élu peuvent décider, à tout moment, de modifier les présents statuts. Le duc régnant et le MAI possèdent un droit de veto sur ces modifications.


Adopté par le Ban de Savoie




Fait à Chambery le 26 Septembre 1460

Citation :

Grande Charte du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicӕ





Préambule :


Le Saint Empire Romain Germanique, communément appelé S.R.I.N.G., est un Empire composé de huit provinces, ainsi que de trois Royaumes :

   Royaume germanique
       Archiduché d’Autriche
       Duché de Bavière
       Margraviat de Baden
       Burgrave de Nuremberg
       Comté d’Augsburg
       Comté de Württemberg

  Royaume Lotharingie
       Duché de Savoie
       Duché de Lorraine
       Franche-Comté

   Royaume de Cilley

   Duché de Milan
   Duché de Modène
   Duché de Styrie

   Principauté de Mayence

   Comté de Hollande

   République de Florence
   République de Gênes
   République de Sienne




La Grande Charte détermine les us et coutumes fondamentaux du S.R.I.N.G. et fournit un cadre pour ses immuables institutions et procédures.

La Grande Charte établit les traditions du S.R.I.N.G., ainsi que des standards afin de lui donner un élan à notre époque.

La Grande Charte a reçu l’aval et le soutien des Hauts Féodataires Impériaux [Voir Article 3.2.2] et en conséquence, il ne peut être amendé ou abrogé sans le respect de ces mêmes procédures.


1 / Le Saint Empire Romain Germanique


Le S.R.I.N.G. est une monarchie élective. Sous l’œil attentif du Très-Haut, chaque citoyen impérial, homme ou femme, a le droit de vote. La cérémonie d’intronisation suit les procédures décrites par le Grand Empereur Levan.

L’Empereur du Saint Empire peut être un homme ou une femme. Le genre n’affecte en rien l’Autorité Impériale.

L’Empereur du Saint Empire doit être citoyen de l’Empire.

La Sainte Eglise Aristotélicienne et la religion établie au sein du S.R.I.N.G., elle est reconnue comme Sainte Mère. Les relations entre la religion et l’Empire sont définies plus avant dans un concordat.

Le S.R.I.N.G. est basé sur ses Provinces. Il est composé de cinq zones linguistiques différentes, qui ont chacune leurs procédures, unies sous l’autorité suprême de l’Empereur du Saint Empire et des Institutions Impériales.



2 / L'Empereur


2.1 / De l’Autorité Impériale

L’Autorité Impériale est immédiatement conférée au candidat qui a remporté de plein droit l’élection.

L’Empereur règne sur le S.R.I.N.G. et assure lui-même conjointement les pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire.

Il ne peut y avoir de rejet de l’Empereur jusqu’à ce que celui-ci abdique, ou meure. Ainsi, la personne de l’Empereur est immune, et sacrée.

Par le couronnement, l’Empereur reçoit tous les biens, équipements, installations et terres impériaux.

L’Empereur est le garant de l’intégrité et de la souveraineté du S.R.I.N.G. dans tous les différents domaines, tels que la sécurité, l’économie, l’administration, la diplomatie et la justice.

L’Empereur a le devoir de protéger ses sujets grâce à l’aide de ses vassaux. Il peut appeler la Chambre des Nobles Impériale et leurs vassaux à défendre le S.R.I.N.G.



2.2 / Des droits et devoirs

L’Empereur a le devoir de régir le S.R.I.N.G., en assurant justice, protection et subsistance aux peuples des Féodataires qu’il a reconnus comme ses vassaux.

L’Empereur est le garant de l’intégrité et de la souveraineté du S.R.I.N.G.

Pour ce faire, il peut, sans restriction aucune, faire appel à l’aide de ses vassaux.

L’Empereur est le garant du maintien de la religion aristotélicienne sur ses terres.

L’Empereur doit être couronné par l’Eglise Aristotélicienne, pas plus tard que deux mois après son élection.


  Pouvoir exécutif:

   Il repose entre les mains de l’Empereur.
   Ce dernier prend des décisions eut égard au gouvernement du S.R.I.N.G.. Nul ne peut s’opposer aux décisions Impériales sous peine d’être déclaré ennemi de la Couronne et ainsi encourir les sanctions réservées à ceux qui reçoivent ce statut. L’Empereur est également le chef suprême des armées de l’Empire.


   Pouvoir législatif:

   La parole de l’Empereur a force de loi. Si nécessaire, l’Empereur peut promulguer des décrets. Ses ordres sont bien fondés, en vertu des dispositions prises par la présente Charte. Les ordres de l'Empereur qui contreviennent à la Grande Charte sont caduques.

   Pouvoir judiciaire:

   L’Empereur délègue son pouvoir d’une part aux institutions judiciaires de l’Empire, qui sont la Cour Impériale de la Justice, et la Cour Impériale de la Noblesse. Ces institutions représentent l'Authorité Impériale mais lui restent sujettes.



L’Empereur peut accorder une amnistie.

L’Empereur peut déclarer :

   L’un de ses vassaux fêlon
   Tout sujet du S.R.I.N.G. traître à l’Empire
   Ou ennemi de la Couronne tout étranger qui a porté préjudice au S.R.I.N.G., à son honneur, ou à sa souveraineté.



2.3 / Du Régent du S.R.I.N.G.

L’Empereur peut nomme un Régent pour le S.R.I.N.G., selon son bon vouloir et seulement pour la période précédent l’élection d’un nouvel Empereur, dès lors que le Régent est sujet du S.R.I.N.G. et réside dans une des provinces vassales à la Couronne.

Le Régent ne peut prétendre au titre d’Altesse Impériale, excepté s’il a un lien de sang avec l’Empereur.

Le rôle du Régent est d’assister l’Empereur. Il est son premier conseiller, et officie dans diverses institutions royales.

Le Régent peut soutenir l’Empereur, le représenter à des cérémonies officielles ou lors de missions diplomatiques.

Le Régent peut assumer d’autres charges que celle de Conseiller Impérial, excepté celle de Porte-Parole. En cas d’absence de désignation d’un éventuel Régent ou d’indisponibilité du Régent désigné, la Régence du S.R.I.N.G. revient au Porte-Parole Impérial.

Si l’Empereur meurt ou ne peut régner, le Régent du S.R.I.N.G. lui succède et organise des élections impériales conformes.

Le Régent ne peut déclarer la guerre sans l’approbation des Hauts Féodataires Impériaux mais peut prendre toutes les dispositions nécessaires pour défendre le territoire impériale quelle que soit la menace qui porte sur lui.


2.4 / Du conjoint de l’Empereur

Le conjoint de l’Empereur n’a aucun pouvoir exécutif au sein du S.R.I.N.G.

Lui incombent les devoirs du Conseil, ainsi que des Seigneurs du S.R.I.N.G.

L’Empereur peut décider de lui assigner des charges, quelles que celles-là soient, pour aider au gouvernement du S.R.I.N.G.



3 / Des Institutions Impériales


Ces institutions assistent l’Empereur dans le gouvernement du S.R.I.N.G., par leurs propres lois et procédures.


3.1 Du Conseil Impérial

Le Conseil Impérial est la chambre exécutive la plus haute du S.R.I.N.G.

Ses membres sont choisis par l’Empereur du Saint Empire Romain Germanique, qui décide de lui-même qui recevra ou se verra retirer une charge.

Le Conseil Impérial reçoit les gouverneurs des différentes régions linguistiques.

Il est composé:

   - de l’Empereur du Saint Empire
   - du Chancellier Impérial
   - du Porte Parole Impérial
   - du Secrétaire Impérial
   - du Maître d’Armes Impérial
   - du Chambellan Impérial & Maître des Finances Impériales
   - du Ministre Impérial de la Justice
   - de l’Huissier Impérial
   - de l’Amiral Impérial
   - du Conseiller Religieux Impérial
   - du Roi de Germanie
   - du Roi de la Lotharingie
   - du Comte de Hollande
   - du Duc de Cilley
   - du Représentant de l’Italie Impériale
   - du Président de la Diète Impériale



Chaque Conseiller Impérial a son propre bureau à gérer, avec, le cas échéant, une équipe autour de lui.
Les fonctions des différents bureaux impériaux sont définies par les chartes et statuts qui leur sont inhérents.
Les accords pris avant le de cette Charte au sein des divers bureaux restent valides, cependant, aucun ajout à ces accords ne sera autorisé sans l’accord de l’Empereur.
Davantage de conseillers et d’emplois peuvent être temporairement instaurés si nécessaire.


3.2 De la Diète Impériale

La Diète Impériale est divisée en deux Chambres différentes, la Chambre Nobliliaire, et la Chambre des Princes. Il est dirigé par le Président de la Diète Impériale, qui siège au Conseil.

3.2.1 La Chambre Nobiliaire

La Chambre Nobiliaire regroupe tous les vassaux de l’Empereur du Saint Empire.
Cette Chambre a pour but principal de resserrer les liens entre les vassaux de la Couronne, venant de différentes régions linguistiques, et de leur permettre de respecter leur serment de Consilium.
La Lingua Franca est l’anglais et obligatoire en cette Assemblée, l’usage de traducteurs est autorisé.

Voici ci-après les principaux devoirs de cette Chambre :

- Assurer l’unité de l’Empire
- Débattre d’un possible essor de l’Empire


3.2.2 De la Chambre des Princes/Du Conseil des Féodataires

La Chambre des Princes est également connue sous le nom de Conseil des Hauts Féodataires Impériaux.
Les Hauts Féodataires Impériaux sont les Rois, Princes, Ducs et Comtes régnants des Provinces Impériales qui ont été légalement élus, ainsi que les Primat et vice-Primats du Concile Episcopal du Saint Empire. Ils ont les principaux vassaux de l’Empereur du Saint Empire, et ont ainsi une relation particulière avec lui.

La Lingua Franca est l’anglais et obligatoire en cette Assemblée, l’usage de traducteurs est autorisé.

Voici ci-après les principaux devoirs de cette Chambre :

   - Proposer des lois à l’Empereur
   - Conseiller l’Empereur dans sa politique de gouvernement de l’Empire
   - Gérer les relations pour l’unité des Provinces du S.R.I.N.G.
   - Développement d’une ligne fixée d’unité diplomatique qui sera validée par l’Empereur
   - S’assurer que les décisions de l’Empereur n’entrent pas en contradiction avec la présente Grande Charte, et, le cas échéant, les annuler par un vote.



3.3 De la Maison Impériale

La Maison Impériale est l’entourage direct de l’Empereur du Saint Empire, concernant toutes les affaires non relatives à la politique.

Les dignitaires de la Maison sont choisis par l’Empereur du Saint Empire, généralement sur el conseil de son Conjoint et du Porte-Parole. Il est le seul à pouvoir les remercier de leurs services, sans avoir à s’en justifier.

La Maison Impériale est menée par le Grand Maître de la Maison Impériale qui organise la vie du Palais Impérial, à Strasbourg.

Voici ci-après les dignitaires de la Maison :

   - Le Grand Maître de la Maison Impériale
   - L’Échanson Impérial
   - Le Grand Écuyer Impérial
   - Le Grand Maître de la Garde-Robe Impériale
   - Le Chef de l'Escorte Impériale
   - Le Grand-Aumônier Impérial
   - Le Mécène Impérial



Chaque dignitaire se doit de respecter sa mission, définie chacune, par ses propres chartes, et par les vœux de l’Empereur régnant du Saint Empire.

4 / Des Royaumes et Provinces Impériaux

Le S.R.I.N.G. est basé sur les Provinces et ses Royaumes. Ceux-là ont également des droits et des devoirs.

4.1 /Les Royaumes


Il y a trois royaumes au sein du S.R.I.N.G. : le Royaume de Lotharingie, le Royaume Germanique et le Royaume de Cilley.

Ces Royaumes ont des Constitutions spécifiques, qui organisent leur système institutionnel. L’Empereur peur les modifier lui-même ou par le recours à une Assemblée Constitutionnelle.

Les Royaumes ont également le droit de les modifier par eux-mêmes dès lors que ces modifications n’interfèrent pas avec une loi impériale ou avec l’ordre hiérarchique.
Les Royaumes Impériaux possèdent une large autonomie eu égard à leurs affaires internes, plans économiques et sécuritaires. En cas de crise, le S.R.I.N.G. peut interférer.

Les lois et décrets impériaux sont toujours supérieurs aux lois et constitutions des royaumes et provinces du S.R.I.N.G.

Tous les Royaumes sont des monarchies électives et des vassaux directs de la Couronne Impériale, et ne peuvent être égaux à l’Empereur du Saint Empire.

Le but principal de ces Royaumes est de faciliter l’organisation de l’Empire, en organisant davantage les parties française et germanique. Les Rois ne peuvent jamais être égaux à l’Empereur, sans devenir traitres à l’Empire.

4.2 / Les Provinces Impériales

Les Provinces Impériales sont la réelle base de l’Empire.

Les Provinces Impériales sont autonomes eut égard à leurs affaires internes, ainsi que sur les questions économiques et sécuritaires.

Les Princes, Ducs et Comtes régnants doivent être élus légalement, et se doivent de prêter serment d’allégeance à l’Empereur du Saint Empire ou à son représentant.



5/ De la Haute Trahison


Toute action contre l’Empire, la présente Charte, l’Empereur et/ou l’Impératrice, toute trahison se secret d’état et toute tentative de réaliser pareille action est considérée comme Haute Trahison.

La Haute Trahison contre l’Empire, l’Empereur et/ou l’Impératrice, ou la présente Charte sera punie par la Cour Impériale de Justice et par le Maître d’Armes Impérial en affaires héraldiques. L’Empereur peut intenter toute action pour restaurer l’ordre au sein de l’Empire. L’Empereur a le droit de déclarer le Bannissement Impérial sur n’importe quel individu ayant commis une Haute Trahison. Le Bannissement est limité à une intervalle de trois mois.

Si certaines personnes veulent rester les bras croisées et faire comme si rien n'était, pas moi.

PS : Faites diffuser

Citation :

centralisées ou non dans les structures dites « hérauderie Impériale » ou « hérauderie royale » ou autres appellations en devenir.

On parle de la HR

Ils parlent de la HR

Pour ce qui est de rester les bras croisé... Ils ne veulent rien entendre au dessus... J'ai porté plainte au tribunal impérial. Aucune réaction

J'en parle avec Comyr en Diète... Il ne semble pas comprendre la situation

De toute manière, la Savoie risque d'avoir une mauvaise surprise si Comyr devient empereur... Il veut centraliser les lois héraldiques concernant les hauts nobles (nobles impériaux et ducs/comtes d'Empire)...

La savoie ayant bloqué les votes, il ne pourra avoir le soutien de ces derniers..

Vivement qu'un nouvel empereur soit élu..

Ce sera amusant car je crains fort que l'Etat de l'Empire soit catastrophique au sortir de la régence...

J'ai vu que Comyr avait donné la ville de Marburg à Celje pour remerciement... Elle appartenait au Steinmark... Je crois pas que le Steinmark votera pour Comyr...

Si en plus il dépèce les provinces impériales...

Ceci dit, pour en revenir à la Savoie, qu'est ce que vous attendez pour demander la révocation de Morgana comme présidente de la CAR, Azalée de Cernex comme rectrice... En théorie, cela fait toujours partie des affaires courantes et urgentes de palier à l'incompétence...

Et quoi qu'en dise la Savoie, selon la Constitution de Lotharingie, l'Université dite Impériale dépend de la Lotharingie.

La demande doit être faite par Riese à la Lorraine et à la Régence impériale...

D'ailleurs, on a pas de retour de Comyr à ce sujet?

Si il ne fait rien, il faut que la Lorraine et la Franche-Comté agisse pour élire un régent qui lancera les réformes et vire les petits merdeux comme Morgana et Azalée

Pour la régence j'ai écrit en anglais au début de la campagne une lettre à Comyr lui expliquant que le problème savoyard risquerait d'être "un peu plus gros" que la solution proposée,et qu'à moins de ne prendre le duc de Savoie à partie pour lui faire entendre raison puis asseoir les différents dirigeants francophone à une même table pour discuter les velléités de déchirements risquaient de demeurer,la preuve en est le coup porté par la Savoie au royaume agonisant en pleine élection impériale.

Il m'a répondu en prendre bonne note mais ne changerais pas d'avis désirant tenter sa solution que son Altesse jade a qualifiée de "systéme italien" de nomination pour régler le problème lotharingien.

Au vu de la réponse de la chancelière qui nous fait grâce de sa présence, il semble qu'ils ne vont rien faire du tout...

Alors pour les problèmes de la Cour d'Appel, elle dit qu'il y a la cour d'Appel impériale... Je lui ai demandé si cela voulait dire qu'on forçait une partie des habitants de l'Empire de parler une autre langue que la leur...

En clair, je pense qu'on ferait mieux de trouver une solution nous même sans passer par l'Empire

Ils s'en foutent de nous, donc il vaut mieux s'en foutre d'eux pour le moment

Je confirme que la méthode italienne ne changera rien à la situation. Cela ne va faire qu'empirer...

De toute manière, si la méthode italienne passe, ça risque de mal se passer comme dans le temps... C'était cette méthode qu'on avait employé pour le HCI et la FC l'avait quitté en son temps...

C'est assez frustrant

Et puis, je rajouterais qu'en ne faisant rien vis à vis de la Savoie, ils sont en train de créer un dangereux précédent qui dit ceci : les provinces peuvent ne pas respecter les lois impériales...

Je l'ai expliqué à Comyr, j'ai tenté d'expliquer nos histoires communes mais je pense qu'il n'a pas vraiment compris ce que j'ai essayé de lui dire...

J'ai l'impression de perdre mon temps au sein de la Diète

La Savoie? Je pense que les responsables au pouvoir vont continuer dans la voie tracée par Vikentios.

D'ailleurs, je pense qu'ils nous snobent totalement. Il n'existe aucun contact à haut niveau ou diplomatique. J'ai vu dans les annonces de Savoie que l'ambassadrice de Savoie en FC avait été démise de ses fonctions... Et au vu d'autres annonces, leur intérêt se porte sur... l'Italie...

Quant à la Lorraine, la Franc Comtesse peut elle-seule peut nous dire ce que pense le duc de Lorraine ou Jade et Marjolaine, comme membre de la Noblesse lorraine

En effet, de ce que j'entends comme bruit de couloir, c'est que le projet savoyard revient en force...

Ceci dit, de ce que j'ai entendu en Diète, tout projet avec Venise sera voué à l'échec si Comyr devient empereur... L'Empire a décrété sa neutralité avec la situation venitienne et donc empêchera que les provinces impériales s'impliquent de trop avec Venise...

J'ai clairement dit à la Diète qu'ils risquaient de graves problèmes internes en laissant une province passé outre aux lois impériales... Le risque sera la perte de légitimité des décisions prises au niveau de l'Empire

Je les aurais prévenu, je m'en lave les mains

J'ai envie de dire que si la Savoie passe outre à la Magna Carta...

Nous, Comtois, pouvons refaire notre alliance militaire avec la Bourgogne et passer outre au décret impérial sur la Diplomatie...

C'est un exemple concret des risques auxquelles la régence impériale donnera au prochain empereur

Car l'argument sera le suivrant : pourquoi une province peut le faire et pas l'autre... On avait réagit comme ça quand Adala avait accordé aux nobles de Savoie de faire allégeance à l'Empereur et pas aux autres...

Par la loi des dieux, les votes ont été ré ouvert en Savoie...

comme par hasard...

Parfois, je me demande si c'est pas un peu facile...