Discussion sur la Lotharingie/Empire

Je m'excuse mais vous parler de deux choses en même temps. Fatum et la Lotharingie. Ce qui je crois ne fais pas trop partie du sujet initial. Attention

Le Fatum a des agents partout et actif, contentons nous de délivrer régulièrement nos listes de têtes mis à prix et chercher à mort pour déli au sein de notre Comté, que tous sache qu'entrer dans nos terres, sans autorisation au préalable, et au risque de croiser un contingent de militaire, pourrait leur couter leur vie.

Pour les actions de coordination entre les provinces voisines, l'armée Comtoise devait se rendre en Lorraine, leur dernière exaction en cette province amie légitimise toute actions comtoise envers le Fatums.

Je rejoinds sa Grandeur.

Pour la question Lotharingienne, je rejoinds l'avis du Comte de Voiteur, il y a lieu de fauché le blé tant qu'il est mûre. La Franche-Comté doit profiter pleinement de l'occasion et imprimé sa marque auprès de l'empire comme elle le peut et dans son intérêt.

Dois je diviser pour avoir un sujet Fatum et un sujet Lotharingie ? Madame la présidente ?

Je suis impatient de voir la réponse de l'empereur aussi...
Merci au Comte de voiteur pour son initiative.

Citation :

De Nous, Ludwig von Frayner,
Divinus Favente Clemencius Romanorum Imperator Electus semper Augustus
A destination du Franc-Comte, Sa Grandeur Kran d'Ormerach,
Du Duc de Savoie, Sa Grâce Maîtremars,
De la Régente de Lorraine, Son Altesse impériale Liz von Frayner,

Ducs et Comtes Régnants de l'Empire,

Cette nuit, l'aurore s'est levée dans l'obscurité genevoise.
L'aigle impérial flotte sur les tours païennes.
La victoire est totale. Aucun blessé.

Deo volente

Signé et scellé au Campement impérial de Genève, ce Lundi 2 Septembre de l'an d'Horace MCLDXI,

Et révolte dès hier soir...

il n'y a pas eu de blessés car ils ne se sont pas mis en défense quand on a pris la ville. Maintenant ils vont se révolter jusqu'à la destruction de l'armée

Fredy... On ne participe pas à la révolte, on défend la ville de Genève dirigée par Findecano, général impérial.

Et ce n'est pas une réponse sur le sujet de l'avenir de la Lotharingie...

Révolte des Genevois face aux Impériaux. Peut-on continuer cette discussion en salle "demande de conseil à la noblesse?" Cela pour revenir sur la Lotharingie.

On nous propose de voter pour ou contre un texte, sorti de nulle part s'appuyant sois-disant sur les conseils des régnants etc.

Alors, en chambre des Princes, rien, en chambre dorée rien, si ce n'est la liste que je vous avait montré de Mo_Gwaï. Alors c'est bien beau d'avoir travaillé sur un texte, tout ça... Mais la manière de faire, me semble-t-il, est un peu du foutage de gueule. On a été invité nulle part à discuter, rien, aucun appel, aucun débat lancé, aucune structure lancée pour nous permettre de débattre sur cet avenir ...

Je ne vote pas tout de suite, j'ai à lire avec précision la réforme proposée, qui se reposera sur une sorte de triumvirat avec un "gouverneur", sorte de monarque élu par les 3 Provinces pour lancé la chose.

Le fondement du texte sur la Magna Carta.

On peut en prendre connaissance?

Il n'est marqué nulle part que c'est du secret défense, et puis quelque part cela concerne aussi la noblesse, donc aucune objection à vous le montrer:

Préambule à lire pour "comprendre la charte à voter ( qui est le second vélin )

Citation :

En ce jour du 31 août 1461, 53 jours après l'ouverture du processus dit de « transition », conformément à ce qui était annoncé par moi-même lors de mon discours d'intronisation ;
Considérant que les provinces francophones sous autorité de ma régence ont été écoutées et entendues dans leurs volontés et conseils.
Considérant que dans l'ensemble de ce processus un certain nombre de points de convergence a pu être constaté, en dépit des différences de conception et de méthode sur certains points héraldiques ou juridiques.
Considérant que je ne suis là que pour réformer comme il se doit, par fruit de la raison, par esprit ludique, et exigence de l'exactitude de l'emploi de la langue française et de ses concepts utilisés dans les différents statuts institutionnels.
Considérant que mon but est de tenter de relancer la sphère francophone impériale, cas contraire je laisserai ma place vacante.
Considérant mes connaissances et savoirs quant aux causes des crises chroniques dans l' histoire des dites institutions impériales francophones.
Considérant le cadre des exigences et limites que m'a imposé notre monarque élu.

Je décrète et promulgue ce jour que :

-Le pouvoir central de Lotharingie, incarné par moi-même, reconnaît et rend très officiellement la souveraineté et l'autonomie inaliénables des trois provinces en faisant partie, à savoir la Franche Comté, la Savoie et la Lorraine.
-Cette autonomie politique et souveraineté Étatique dans les missions régaliennes des provinces sont ci-après garanties par le coutumier (charte inscrite dans la magna carta) régissant supérieurement l'ensemble des règles et autres textes « légaux » existants dans les dites institutions impériales francophones (Cour d'appel, hérauderie « royale » etc).
-En conséquence, les « ministères » et autres assemblées qui ne servent à rien et empiètent sur les dites souveraineté et autonomie, sont supprimés. A savoir les ministères autoproclamés de « justice », de « diplomatie », de « culture », de « l'économie », de « la guerre », et tout autre affidé de ce type. Il en va donc de même pour la pseudo « diète » et leurs « députés ».
-Les institutions telles que la CAI et la Hérauderie impériale francophone sont les seules qui perdurent en tant que telles, de par le devoir de justice et de subsistance qui lie par serment les provinces à leur suzerain l'empereur.
-Un bureau de coordination en cas de conflit, de problème sécuritaire et de levée de ban par l'empereur sera mis à disposition des provinces pour faciliter leurs contacts sécuritaires mutuels, si ceux-ci en ressentent le besoin.
-L'antique bibliothèque impériale francophone n'est plus une institution en tant que telle puisque depuis de nombreuses années son inutilité et manque de travail est trop criant ; d' autres outils* sont aujourd'hui mieux fournis en chroniques, biographies et autres informations sur l'histoire de l'empire francophone. Néanmoins, chaque province, par leurs représentants à la culture, peuvent demander d'accéder à la dite afin d'y compulser leur travail de mémoire provinciale. Ladite bibliothèque redevient donc ce qu'elle est, une bibliothèque, en sommes.
-Au vu des nombreux problèmes de bonne intelligence statutaire et de leur gestion du personnel, au vu du fait que les dites institutions sont autonomes mais en aucun cas indépendantes et doivent donc répondre de leurs actes et de leurs responsabilités par le truchement des bureaucrates travaillant pour l'empereur, les deux dignitaires de la CAI et de la HIF (HR) restant, sont soumis dorénavant à l'évaluation chronique de leur travail par le responsable - « le gouverneur »- choisi par les provinces et/ou l'empereur (point détaillé ci après).
-En cas d'incapacité par ceux-ci de répondre à l'impérieux besoin de résultats et de bonne gestion de l' institution dont ils ont la charge, en cas de constatation de problèmes majeurs à la vue de la réalité héraldique, du respect des concepts et notions fondamentales de la langue française, de non-respect de leur mission naturelle, l'autorité précédemment citée, que ce soit à la demande des provinces ou de l'empereur peut remercier lesdits dignitaires pour les remplacer par des personnes plus compétentes et/ou plus méritantes.
-Les provinces concernées étant au nombre de trois, et chacune d'elle ne valant pas moins que les deux autres, il n'y aura dorénavant non plus une capitale, mais trois centres bureaucratiques, un siégeant par province obligatoirement. Ce symbole de décentralisation en faveur des provinces permet donc, en fonction de l'envie/nécessité de chaque province, de l'envie/nécessité des dignitaires qui se succéderont aux charges, de trouver par exemple, le siège du gouverneur à Metz, la Cour d' Appel à Besançon et la Hérauderie du cercle francophone dans la ville savoyarde de leur choix.

-Le royaume de Lotharingie en tant que tel est déclaré caduque et non avenu ; En tant qu'entité morte, sa couronne aujourd'hui sous ma garde, est restituée immédiatement à l'empereur qui en fera ce qu'il voudra dès lors qu'il soit bien clair qu'il n'est plus question de forcer les populations francophones des provinces de subir la vanité et la soif de titres de quelques apparatchiks placés à la tête d'un royaume fantoche. Rien ne peut se substituer aux compétences régaliennes des provinces et leur lien charnel avec leur légitime suzerain qu'elles ont élu.
-L'entité regroupant donc les provinces francophones, pourra être appelé « cercle francophone de l'empire».
-En conséquence, ma fonction même de régent s'achève ici, et, temporairement au moins, voit celle-ci se transformer en fonction de gouverneur des institutions du cercle impérial francophone, en mission de réforme institutionnelle pour l'empereur.  
-Celle-ci s'achèvera à la demande de l'empereur, à ma démission, ou lors du choix des provinces à l'unanimité (ou en cas de non-unanimité par leur suzerain), pour déterminer le nom de mon successeur.
-C'est au dit gouverneur que les régnants des provinces pourront remettre leur allégeance pour un souci pratique, afin que celui-ci les transmette à leur suzerain légitime De Jure, à savoir le monarque élu In Gratibus lors de l'élection impériale.  
-Le domaine imaginaire du Luxembourg, véritable boite de pandore qui doit prendre fin pour cesser la « course à l'échalote », n'ayant aucune réalité ou justification héraldique tangible, celui-ci est supprimé par la présente.
-Les terres et titres octroyés par l'ancien Régime sont néanmoins conservés, par principe de non rétroactivité des mesures aujourd'hui appliquées et dans une logique de paix nobiliaire et civile.
-En conséquence, si je m'engage à garantir chaque terre et titre attribués par l'ancien Régime, dès lors que ceux-ci appliquent les devoirs dû à leur suzerain, les concernés pourront choisir si ils veulent prêter allégeance pour leur terre à l'empereur ou à leur province d'origine à laquelle ils étaient rattachés lors de l' octroi terrien en leur faveur, si ceux-ci ne veulent pas devenir vassaux de la couronne impériale. Encore une fois le libre choix est laissé afin que chaque conscience soit respectée tant que faire se peut.

-De même parce qu'il est impossible de prétendre sans se tromper que 10 plus 10 font 50, que blanc pour être qualifié de bleu comme si « c'était normal et pareil », on ne peut inventer de rang pour un titre, ou de définition fantasque pour une notion ou un concept existant, car ceux-ci sont définis par la langue française et l'histoire. Ou alors il faut aller « s'amuser, se faire juger et se faire fieffer » ailleurs que dans les territoires qui utilisent par règle le français comme moyen de communication.  
Ainsi, partout où l'on parle français, c'est donc la langue française et ses règles sacrées qui prévalent, ne reconnaissant rien d'autre que ses usages conceptuels. On ne peut tordre la langue française à sa volonté par vanité, désir, ignorance ou « parce que les allemands ne font pas pareil ». Les germains -respect à leur être-, font ce qu'ils veulent chez eux en fonction des significations conceptuelles de leurs mots, les francophones de même dans leur sphère.  
Après 7 ans d'existence il serait grand temps de s'en rendre compte et de l'appliquer. C'est chose faite par la présente.

-Afin de retrouver l'origine de la mission attribuée à la Cour d'Appel Impériale pour les francophones ; face au fait que toutes les cours d'appels dans les royaumes ont été vidées de leur substance In Gratibus par Nos pères fondateurs ; face à la sempiternelle crise des vocations « juridiques » de par la complexification, voir l'abrutissement des esprits en des méandres de pseudo lignes de Droit que peu comprennent et dont beaucoup se fichent mais doivent en subir les conséquences ; je propose et j'invite tous les intéressés quels qu’ils soient, et dont le désir de Justice et d'esprit équitable est chevillé au corps, de me rejoindre afin de lancer une vaste mais constructive table ronde à propos de ce que doit être et faire la dite cour de seconde instance.
Je propose notamment de travailler sur l'idée motrice « Une justice d'appel servant le respect des droits de CHAQUE condamné de première instance en empire : jusqu'où faut il, peut on, et comment lutter contre le pourrissement des personnes « lambda » par la justice In Gratibus dans les provinces ? ».
Respectant en cela une autre des promesses de campagne de SMI Ludwig von Frayner : l'impérieuse nécessité de justice pour chacun et pour tous, garantie de manière intemporelle par la figure de l'empereur/trice élu(e).



Pour l'empereur, pour les provinces, pour la population francophone.


Ainsi j'ai parlé, moi, au titre de la mission qui m'a été confiée.
Fait le 31 août 1461, de ma main velue.
Mogwaï

Citation :

Charte régissant le Cercle francophone impérial.


Préambule : qu'il soit su de tous que la présente charte au sein de la « magna carta », autrement appelée coutumier en bon français, existant pour le bien être des populations des provinces In Gratibus appartenant de jure à l'empire, a pour but d'organiser le plus simplement possible les points fondamentaux sur lesquels repose et vit la sphère francophone de l'empire.

Constitution :

1) Le cercle francophone impérial, est une organisation à la fois territoriale & bureaucratique autonome, de culture et de langue française.
2) Cette entité quelle que soit le nom qu'on lui donne, et les lieux où siègent sa bureaucratie, existe par la volonté des provinces francophones rattachées à celle-ci par l'allégeance qu'ils portent à leur suzerain le monarque élu(e).
3) Ces provinces sont par essence et nature souveraines & autonomes, leurs compétences régaliennes garanties de manière inaliénable.
4) Son organisation institutionnelle se doit d'être le fruit de la recherche du meilleur consensus possible entre l'autorité du monarque élu, et le respect des droits de ses vassales les provinces francophones.



Institutions & domaine de compétence :

1) La bureaucratie et ses dignitaires/fonctionnaires rattachés existent par délégation de service publique du monarque élu, qui seul, ne peut être partout, tout le temps.
2) Ses missions sont limitées à une gestion qui se doit d'être intègre et compétente du devoir de Justice (par la Cour d'Appel) & de Subsistance (par la Hérauderie francophone) du monarque vis à vis de ses vassales les provinces francophones.
3) Les bureaucrates œuvrant au seins des dites, sont autonomes, mais non indépendants. Quels que soient leur grade (dignitaire ou simple fonctionnaire), ils doivent être respectables et respectés, mais sont donc responsables de leurs actions, signifiant par la même qu' ils doivent rendre des comptes de leurs éventuelles turpitudes devant les provinces francophones et leur monarque.
4) Dans un souci pratique, le monarque délègue au représentant du cercle francophone, le soin de décider, en cas de demande explicitée et officielle des provinces, de la nécessité de devoir ou non révoquer puis remplacer les dignitaires incriminés de leur institution respective.



Gouverneur, dignitaires, fonctionnaires : les bureaucrates.

5) Le représentant du cercle francophone, est choisi à l'unanimité des provinces en faisant partie. En cas de non unanimité, c'est au monarque élu de trancher quant à l'identité dudit représentant. Les critères objectifs de sa sélection doivent être le mérite, la compétence en terme juridique et héraldique, sa capacité d'action, et son respect de la souveraineté de chaque province francophone. C'est lui qui servira de lien entre les terres vassales francophones et leur suzerain, notamment en transmettant symboliquement les allégeances et les réponses de celles-ci entre les deux parties. De même que les dignitaires, le représentant est autonome mais aussi responsable de ses actions devant les dites provinces et le monarque. Tout comme pour les dignitaires d'institutions francophones, son action dure le temps du règne d'un monarque, mais peut se prolonger en cas de reconduction souhaitée par les parties en présence (provinces/monarque élu), ou peut s'abréger en cas de démission ou de révocation par le monarque à la demande explicitée et officielle des provinces. Sa charge peut être nommée « gouverneur » ou tout autre nom définit ultérieurement, dès lors que n'ayant pas vocation à violer la souveraineté des provinces et le lien charnel de celles-ci avec leur suzerain l'empereur.
6) Tout bureaucrate quelque soit son niveau et l'institution pour laquelle il a été coopté, se doit d'être compétent dans la fonction pour laquelle il a été choisi. S'il ne l'est pas, et si cette incompétence est dûment constatée et argumentée preuves à l'appui, alors il peut être considéré de fait illégitime pour occuper cette fonction. Illégitimité qui s'étend aux décisions qu'il prend ou auxquelles il prend part au nom de ladite institution, et peut donc faire l'objet de demande de révocation au dignitaire de l'institution pour laquelle il œuvre, ou au représentant de l'empereur ensuite, de la part des provinces qui auraient à pâtir des dites turpitudes.  
7) Les dignitaires, de plus, au nom du principe que leurs actes en tant que tels déteignent sur toute la communauté francophone, ne peuvent être choisis qu'en fonction de leurs compétences transversales et leur capacité à gérer une institution. A titre d'exemple, un Maréchal d'Armes qui ne maîtriserait que la technique de dessin aussi grande soit-elle, mais un trop vague savoir du fait héraldique, français et coutumier, à de grandes chances de se faire révoquer pour incompétence, selon la procédure décrite. Ou encore un Président de la CAI qui ne maîtrise pas les principes de la langue française et sa continuité juridique n'a pas vocation à le rester, et donc n'a pas à le devenir. Sinon, la procédure de révocation à leur encontre peut être mise en marche. Le principe est simple : ces charges de dignitaire sont une grande responsabilité vis à vis des intérêts de chaque francophone, et non un moyen d'y faire carrière pour obtenir un titre.
8 ) Attention : ne pas faire les quatre volontés ou appliquer les invectives ubuesques d'un tel ou un tel, ne pas répondre dans un temps record à tel ou tel caprice, n'est en aucun cas de l'incompétence. Ce qui est jugé ici c'est la compétence technique concrète d'un bureaucrate. Son savoir par rapport à ce qu'il doit analyser et décider. L'exactitude de l'emploi des notions qu'il utilise ou promulgue, le reste est hors de propos concernant la « compétence ».



Portée & modification du présent coutumier

1) Nulle autre entité linguistique de l'empire ne peut contraindre ou forcer l’entité francophone à agir autrement que selon les règles de la langue française, et le cadre mutuel librement définit en son sein par ses provinces. De même, celle-ci ne peut contraindre les autres entités linguistiques à appliquer en leur sein ses propres règles. Il en va du respect et de l'autonomie la plus fondamentale de chaque entité linguistique en empire.
2) Ainsi les mots, normes, notions et concepts présents dans chaque ligne de chaque statut d'une institution en territoire francophone doit répondre aux définitions présentes dans la langue française. Ainsi, aucune institution du cercle francophone de l'empire ne peut passer outre cette règle fondamentale dans la définition de ces statuts. Il en va du bon entendement entre toutes les personnes de la présente communauté.
3) En cas de besoin concret ressenti par les provinces de modifier la présente charte servant de loi fondamentale à l'entité francophone, qu'il soit dit que ce ne peut être qu'à la demande et l'accord explicite et officiel des provinces en faisant partie, transmis à leur monarque ou au représentant de celui-ci.
4) Que les régnants des provinces se doivent de consulter leur conseil et leur noblesse, afin de respecter l'opinion majoritaire en leur sein, avant d'en faire la démarche.
5) Que le monarque élu, s'il ne veut pas paraître tyrannique, se doit d 'écouter les volontés de ses provinces vassales quant à l'application ou la transformation des présentes règles coutumières de la charte francophone faisant partie de la magna carta.




Pour la population, pour les provinces, pour l'Empereur.
Fait à Metz le 31 août 1461  
De la main du régent de Lotharingie en charge de la réforme des institutions francophones de l'empire, Mogwaï & des volontés de SMI Ludwig von Frayner.

Personnellement, quitte à en arriver à ce genre de texte, j'aurais préféré un texte choisis et établit réellement par les 3 Provinces. Ici c'est fait par un Régent qu'on ne connait ni d'Eve ni d'Adam ... Et sans vouloir offenser le préambule du texte: J'aimerais savoir sur quel avis des régnant il se base ... Je n'ai vu aucune discussion nulle part sur le sujet... Et on ne m'a rien demandé du tout.

Pourtant, question présence et participation, on ne pourra pas me reprocher. Mais je n'aime pas débattre dans le vide.

Je suis passé demander une chose en chambre dorée, elle date du 21 Aout, jamais eu de réponse jusque ce jour ... Même pas un "on s'en fou de votre avis" dont je me serai contenté au moins ...

tu leurs écris Krän, que en tant que Franc-Comte, à ce jour, il est selon toi, trop tôt pour prendre acte d'un texte concernant trois provinces impériales unie au préalable en un royaume et dont aucun débat ne semble avoir réalisé.

 Qu'en aucun cas, tu es en mesure de prendre parti en faveur ou non du dit texte or que, à ce jour, une réponse posée en date du 21 août, semble vouloir rester sans réponse.

Je peux vous dire que nous on nous laisse pas le choix on devras voter demain au conseil ducal lorrain  . J ai dit que j étais pas. D'accord sur tout et je me suis fait rembarrer . On a pas le droit de discuter . On doit juste voter .
Par contre la noblesse lorraine vient juste d être mise au courant . Vous êtes plus chanceux ^^.

bah si on vote contre, quel serait le résultat dans ce quoi, car le choix tiens en un oui ou en un non sur le texte proposé...

 Ou alors, à quoi bon voté ? Faire passer l'Ostie en gorge ?

Pour info, ledit texte date d'aujourd'hui après midi... Je pense pas que vous êtes à la traine ne Lorraine.
A vrai dire, on tombe tous un peu devant le fait accompli...

J'aimerais par ailleurs l'avis de la noblesse Franc Comtoise.
Je demande donc un vote de 2 jours: Fin le 5 Septembre à minuit.
Si le président peut faire un circulaire à l'ensemble de la noblesse Comtoise. Jeudi à minuit je dépose ma voix en fonction.

Pour ma part, je vous le dis déjà, ce texte n'a demandé l'avis de personne, je ne suis pas d'accord avec tout. Donc avant tout par principe, ensuite par le fait des choses, je voterai contre.

Je dénonce d'ailleurs la réflexion suivante du texte explicatif: "Considérant que les provinces francophones sous autorité de ma régence ont été écoutées et entendues dans leurs volontés et conseils."

C'est vraiment se foutre de nous. Outre sa synthèse des textes à débattre, je n'ai vu Mo_Gwaï nulle part... Aucun courrier, rien m'invitant à discuter de quoi que ce soit. C'est vraiment prendre les gens pour des cons.

J'envoie une demande de vote.
Fin du vote Vendredi minuit.
Je donnerai ensuite mon vote selon le résultat de la noblesse Franc Comtoise Samedi matin dans la petite matinée.

Je n'apprécie guère la méthode employée pour ce changement.

Je vais aller voter mais il y vraiment beaucoup de point sur lesquelles je ne suis pas en accord dans se texte:.

Citation :

2) Cette entité quelle que soit le nom qu'on lui donne, et les lieux où siègent sa bureaucratie, existe par la volonté des provinces francophones rattachées à celle-ci par l'allégeance qu'ils portent à leur suzerain le monarque élu(e).

La volonté des provinces francophones qui n'ont pas été consultés serait plus appropriés. Ça sent celui qui se presse d'émettre des données et propositions près d'un fin de règne.

Je ne sais pas s'il ne se joue pas un concours pour mettre en rogne la noblesse du Saint Empire francophone ou non.

Ca fait déjà 2 textes qui font l'unanimité des "contres" mais je pense sérieusement qu'à part peut être la Savoie que devrait modérer son résultat,le NON va recevoir un fort appuis à peu prés de tout le monde dans les chambres.

Pas sûr sur cela...

Dans tous les cas, il a repris une partie des discussions que j'ai eu avec lui... La suppression des ministères par exemple, le retour des droits régaliens plein et entier aux provinces.

Mais de l'autre, il n'a pas mis l'unanimité des décisions, le Conseil de Guerre disparaît alors que c'était une demande impériale, supprimer le domaine royal de Luxembourg est une grave erreur (la terre reviendrait à l'Empire et si un empereur devait accorder le fief de Luxembourg à qqun, ce noble impérial se retrouverait avec des "vassaux"), la chambre dorée semble maintenue mais pour faire quoi?

Quant aux débats, je l'ai déjà ici ou en public, la discussion n'a eu lieu qu'entre lui et moi... Le duc de Savoie a juste dit "on supprime tout" sans aucun apport constructif et les ducs lorrains (Silanie et Chlodwig ont soit boycotté la discussion (Silanie); soit absent (Chlodwig).

Et gros changement par le passé mais sous Alveran, il y a eu un Conseil Constitutionnel, idem sous Adala et Nerval a même été discuté avec les nobles de chaque province... Ici que dalle...

Donc je suis assez déçu car la discussion n'a été que dans un sens

J'oublie un point aussi... On élimine aussi le rôle que la dernière constitution avait accordé aux nobles de toute la Lotharingie...

Petite analyse, point par point :

Citation :

-Le pouvoir central de Lotharingie, incarné par moi-même, reconnaît et rend très officiellement la souveraineté et l'autonomie inaliénables des trois provinces en faisant partie, à savoir la Franche Comté, la Savoie et la Lorraine.
-Cette autonomie politique et souveraineté Étatique dans les missions régaliennes des provinces sont ci-après garanties par le coutumier (charte inscrite dans la magna carta) régissant supérieurement l'ensemble des règles et autres textes « légaux » existants dans les dites institutions impériales francophones (Cour d'appel, hérauderie « royale » etc).

Ce point là n'est pas problématique... Nombreux ici avaient réclamés le retour de certains droits régaliens (notamment la diplomatie)

Citation :

-En conséquence, les « ministères » et autres assemblées qui ne servent à rien et empiètent sur les dites souveraineté et autonomie, sont supprimés. A savoir les ministères autoproclamés de « justice », de « diplomatie », de « culture », de « l'économie », de « la guerre », et tout autre affidé de ce type. Il en va donc de même pour la pseudo « diète » et leurs « députés ».

Cela rejoint aussi l'avis de certaines provinces dont la Franche-Comté et la Savoie. Ceci étant dit, on peut pointer du doigt le fait qu'il supprime le ministère de la Guerre et tout s'y attachant.

Hors toutes les provinces disent que le Conseil de Guerre doit rester fonctionnel

De plus, une autre assemblée qu'est la chambre Dorée semble être supprimée mais toutes les provinces sont pour son maintien...

Citation :

-Les institutions telles que la CAI et la Hérauderie impériale francophone sont les seules qui perdurent en tant que telles, de par le devoir de justice et de subsistance qui lie par serment les provinces à leur suzerain l'empereur.

Rien contre à part que l'on parle de la CAR et de la HR...

Citation :

-Un bureau de coordination en cas de conflit, de problème sécuritaire et de levée de ban par l'empereur sera mis à disposition des provinces pour faciliter leurs contacts sécuritaires mutuels, si ceux-ci en ressentent le besoin.

On revient au Conseil de Guerre supprimé ci-dessus... On ne dit rien sur qui gère et qui coordonne...

Citation :

-L'antique bibliothèque impériale francophone n'est plus une institution en tant que telle puisque depuis de nombreuses années son inutilité et manque de travail est trop criant ; d' autres outils* sont aujourd'hui mieux fournis en chroniques, biographies et autres informations sur l'histoire de l'empire francophone. Néanmoins, chaque province, par leurs représentants à la culture, peuvent demander d'accéder à la dite afin d'y compulser leur travail de mémoire provinciale. Ladite bibliothèque redevient donc ce qu'elle est, une bibliothèque, en sommes.

Pour ceux qui ne comprennent pas de quoi il parle, nous parlons de l'Université Impériale dirigée par Azalée de Cernex... Encore une fois, cet organisme propre aux francophones ne subit pas les conditions qui seront soumises à la HR et la CAR... On revient en arrière par rapport à la Constitution d'Adala...

Citation :

-Au vu des nombreux problèmes de bonne intelligence statutaire et de leur gestion du personnel, au vu du fait que les dites institutions sont autonomes mais en aucun cas indépendantes et doivent donc répondre de leurs actes et de leurs responsabilités par le truchement des bureaucrates travaillant pour l'empereur, les deux dignitaires de la CAI et de la HIF (HR) restant, sont soumis dorénavant à l'évaluation chronique de leur travail par le responsable - « le gouverneur »- choisi par les provinces et/ou l'empereur (point détaillé ci après).
-En cas d'incapacité par ceux-ci de répondre à l'impérieux besoin de résultats et de bonne gestion de l' institution dont ils ont la charge, en cas de constatation de problèmes majeurs à la vue de la réalité héraldique, du respect des concepts et notions fondamentales de la langue française, de non-respect de leur mission naturelle, l'autorité précédemment citée, que ce soit à la demande des provinces ou de l'empereur peut remercier lesdits dignitaires pour les remplacer par des personnes plus compétentes et/ou plus méritantes.

Rien contre pour la première partie.
Contre pour la seconde partie. En effet, il faut permettre de remercier des dirigeants de ces insitutions mais pas suivant l'arbitraire d'un "gouverneur" mais suivant un vote à l'unanimité des trois provinces réunies... De plus, la nomination d'un nouveau dirigeant par le gouverneur fait fit des statuts promulgués par les empereurs eux-mêmes... Et on oublie pas que l'Université Impériale ne subit pas le même sort que les deux institutions historiques...

Citation :

-Les provinces concernées étant au nombre de trois, et chacune d'elle ne valant pas moins que les deux autres, il n'y aura dorénavant non plus une capitale, mais trois centres bureaucratiques, un siégeant par province obligatoirement. Ce symbole de décentralisation en faveur des provinces permet donc, en fonction de l'envie/nécessité de chaque province, de l'envie/nécessité des dignitaires qui se succéderont aux charges, de trouver par exemple, le siège du gouverneur à Metz, la Cour d' Appel à Besançon et la Hérauderie du cercle francophone dans la ville savoyarde de leur choix.

Bon là c'est plus du blabla mais on revient sur une idée que j'avais émise en son temps au premier conseil constitutionnel sous Alveran... Ceci étant dit, historiquement, on a toujours connu un siège unique... Avant c'était Aachen, ensuite Besançon... qui soit dit en passant une ville impériale donc en théorie pas un territoire comtois (historique)

Citation :

-Le royaume de Lotharingie en tant que tel est déclaré caduque et non avenu ; En tant qu'entité morte, sa couronne aujourd'hui sous ma garde, est restituée immédiatement à l'empereur qui en fera ce qu'il voudra dès lors qu'il soit bien clair qu'il n'est plus question de forcer les populations francophones des provinces de subir la vanité et la soif de titres de quelques apparatchiks placés à la tête d'un royaume fantoche. Rien ne peut se substituer aux compétences régaliennes des provinces et leur lien charnel avec leur légitime suzerain qu'elles ont élu.
-L'entité regroupant donc les provinces francophones, pourra être appelé « cercle francophone de l'empire».

Il n'a pas ce pouvoir. Seul l'Empereur avec l'acceptation de la Diète de l'Empire peuvent le déclarer caduc. Ceci dit on en revient à ma logique précédente de confondre la couronne de Lotharingie avec celle d'Empire...

Citation :

-C'est au dit gouverneur que les régnants des provinces pourront remettre leur allégeance pour un souci pratique, afin que celui-ci les transmette à leur suzerain légitime De Jure, à savoir le monarque élu In Gratibus lors de l'élection impériale.

J'ai envie de dire... C'est pareil à ce que j'avais fait sous ma régence... Et ça n'a pas empêché les emmerdes avec certains en Savoie...

Citation :

-Le domaine imaginaire du Luxembourg, véritable boite de pandore qui doit prendre fin pour cesser la « course à l'échalote », n'ayant aucune réalité ou justification héraldique tangible, celui-ci est supprimé par la présente.
-Les terres et titres octroyés par l'ancien Régime sont néanmoins conservés, par principe de non rétroactivité des mesures aujourd'hui appliquées et dans une logique de paix nobiliaire et civile.
-En conséquence, si je m'engage à garantir chaque terre et titre attribués par l'ancien Régime, dès lors que ceux-ci appliquent les devoirs dû à leur suzerain, les concernés pourront choisir si ils veulent prêter allégeance pour leur terre à l'empereur ou à leur province d'origine à laquelle ils étaient rattachés lors de l' octroi terrien en leur faveur, si ceux-ci ne veulent pas devenir vassaux de la couronne impériale. Encore une fois le libre choix est laissé afin que chaque conscience soit respectée tant que faire se peut.

Alors là... cela va créer un foutoir pas possible... J'ai expliqué auparavant les soucis que cela créerait avec l'Empire.
Ensuite, je vous dis pas le foutoir dans les provinces... Vous imaginez (c'est fictif!!!) un Prince de Dinant faisant allégeance aux francs comtes alors que les comtes ne peuvent pas faire ce genre d'allégeance ou une baronne de Rouvroy allégeant à la Lorraine pour des terres hors de Lorraine... Et si ils font allégeance à l'Empereur, qui les contrôlera ? Le Roi d'Armes Impérial, le Héraut de Luxembourg, le Gouverneur?

Non désolé mais là c'est du n'importe quoi. Cela va créer beaucoup plus de problèmes que cela en résout... Je pense qu'il aurait du maintenir le domaine de Luxembourg sous la responsabilité du gouverneur ayant le pouvoir de lever le ban et revenir sur le comité de nomination créé sous Alveran mais en le rendant plus transparent

Citation :

-De même parce qu'il est impossible de prétendre sans se tromper que 10 plus 10 font 50, que blanc pour être qualifié de bleu comme si « c'était normal et pareil », on ne peut inventer de rang pour un titre, ou de définition fantasque pour une notion ou un concept existant, car ceux-ci sont définis par la langue française et l'histoire. Ou alors il faut aller « s'amuser, se faire juger et se faire fieffer » ailleurs que dans les territoires qui utilisent par règle le français comme moyen de communication.
Ainsi, partout où l'on parle français, c'est donc la langue française et ses règles sacrées qui prévalent, ne reconnaissant rien d'autre que ses usages conceptuels. On ne peut tordre la langue française à sa volonté par vanité, désir, ignorance ou « parce que les allemands ne font pas pareil ». Les germains -respect à leur être-, font ce qu'ils veulent chez eux en fonction des significations conceptuelles de leurs mots, les francophones de même dans leur sphère.
Après 7 ans d'existence il serait grand temps de s'en rendre compte et de l'appliquer. C'est chose faite par la présente.

Là par contre, je suis d'accord à 200%

Citation :

-Afin de retrouver l'origine de la mission attribuée à la Cour d'Appel Impériale pour les francophones ; face au fait que toutes les cours d'appels dans les royaumes ont été vidées de leur substance In Gratibus par Nos pères fondateurs ; face à la sempiternelle crise des vocations « juridiques » de par la complexification, voir l'abrutissement des esprits en des méandres de pseudo lignes de Droit que peu comprennent et dont beaucoup se fichent mais doivent en subir les conséquences ; je propose et j'invite tous les intéressés quels qu’ils soient, et dont le désir de Justice et d'esprit équitable est chevillé au corps, de me rejoindre afin de lancer une vaste mais constructive table ronde à propos de ce que doit être et faire la dite cour de seconde instance.
Je propose notamment de travailler sur l'idée motrice « Une justice d'appel servant le respect des droits de CHAQUE condamné de première instance en empire : jusqu'où faut il, peut on, et comment lutter contre le pourrissement des personnes « lambda » par la justice In Gratibus dans les provinces ? ».
Respectant en cela une autre des promesses de campagne de SMI Ludwig von Frayner : l'impérieuse nécessité de justice pour chacun et pour tous, garantie de manière intemporelle par la figure de l'empereur/trice élu(e).

Ben déjà... Si il pouvait discuter avec Morgana qui travaille seule avec Invisible... Ce serait déjà bien... Je trouve facile de vouloir réformer dans son coin mais il faudrait savoir déjà travailler avec les personnes en place...

Ben apparemment ils ne le savent pas ça et je suis totalement contre aussi ! c'est vraiment se ficher de notre figure d'autant plus qu'il n'y avait pas de réponses données à notre Franc-comte alors si c'est juste pour faire acte de présence et dire "Amen" à leurs volontés  sans en dicuter au préalable c'est NON !



(Merci LJD Kran pour le courrier envoyé  suis un peu plus  prise cette semaine  derniers préparatifs  IRL  pour le futur mariage de notre fils   pour ce samedi ,mais je passerais qd même ,merci à tous  pour votre compréhension )

Hum, vous me direz, je suis nouveau en empire donc je n'y connais rien, mais j'apporte peut être un regard nouveau sur le problème.

D'après ce que j'ai compris le royaume n'a jamais été bien lancé ni intégrer par le "cercle francophone", cependant je trouve dommage de ne pas avoir un représentant pour représenter ce "cercle". Représentant qui pourrait être élu par une chambre composé d'une partie de la noblesse des trois provinces.

Ce représentant, disons archiduc ou prince du Luxembourg, ou autre chose si roy ça ne passe pas. pourrait permettre de laisser centralisé certaine institution, hérauderie, CA, conseil de guerre, chambre doré... tous en laissant une certaine indépendance au province en matière de diplomatie et de gestion.

Après je pensais aussi pour les allégeances, les élus des provinces pourrait rester vassaux directe de l’empereur, mais les comtes et duc provinciaux pourrait porter leur allégeance à ce représentant. j'explique ma pensé, d'une part, d'après ce que j'ai compris, les comtes et duc des trois provinces francophone jure fidélité, service armé et conseil directement à l'empereur, les deux premiers ne me pose pas de problème, mais le troisième, pour le moment l'empereur est francophone, donc ça va, mais si le prochain est allemands, italien ou autre,  ça peut devenir embêtant pour communiquer. Après, second points qui me vient à l'esprit, c'est pour différencié de la noblesse dicte impériale, car je l'avoue en arrivant j'ai eu un peu de mal à discerné la différence entre la noblesse vassal de l'empereur sur des terres impériales à la  la noblesse vassal de l'empereur sur des terres de province impériales. Après je n'ai peut être pas encore saisie toute la subtilité de la différence.

Après voila, je suis nouveau en empire, je ne me déclare pas érudit dans le domaine, mais en temps que nouveau, c'est ma vision actuel de la chose.

En fait, je pense que le représentant est et sera maintenu. Dans la nouvelle monture, il devra être élu à l'unanimité des régnants et en cas de désaccord, ce sera l'empereur qui le désignera.

Pour la gestion centralisée, il doit être garant de leur bon fonctionnement mais ne pas trop empiéter sur la tradition coutumière des insitutions (comme la CAR et la HR) ou doit simplement coordonner les efforts... D'ailleurs, si le Conseil de Sécurité est maintenu, il faudra le revoir. Mais les textes proposés sont vagues...

Quant aux allégeances... Les ducs et comtes régnants doivent le faire directement à l'Empereur... D'ailleurs, j'avais lutté pour mettre fin au système des doubles allégeances (à l'Empereur et au Roy de Lotharingie) mais aller dans un mixte n'est pas une bonne idée non plus. Cela doit être dans un sens ou dans l'autre. Lors de ma régence, j'avais moi-même procédé à la réception des allégeances des nobles du Luxembourg et je leur avais répondu directement au nom de l'Empereur et du Royaume de Lotharingie. Donc selon moi, une délégation est tout à fait possible.

Par contre, il faudra accorder à ce représentant une délégation et un droit sur la noblesse luxembourgeoise et les ducs et comtes non régnants.

Sinon il n'y a aucun problème suivant l'orignie de l'Empereur. Depuis l'instauration des élections, il n'y a jamais eu de problèmes pourtant nous avons connu un néerlandophone, deux allemands et deux francophones. La lingua franca au sein de l'administration impériale est l'anglais même si l'Empire dispose d'un bon bureau de traducteur

La différence entre un noble impérial (appelation officielle) et un nobe (duc/comte) d'une province impériale est simple mais sème le doute...

Un noble impérial a droit de siéger et de vote à la diète impériale, dépend de l'empereur directement pour son fief (fief hors province), est un des premiers à répondre à une levée du ban impérial et a même un siège réservé lors de la cérémonie de couronnement (et doit d'ailleurs faire son allégeance à cet endroit).

Un duc et comte d'une province impériale n'est pas représenté à la diète impériale, doit attendre que la levée du ban se fasse par le roy (ou via son représentant), a son fief sur un territoire provincial et n'a aucun siège réservé au couronnement et ne fait pas son allégeance là-bas.

En clair, on pourrait dire qu'il a un rang inférieur au noble impérial

Ce texte démontre un retour en arrière de plusieurs années et, connaissant les sources qui l'imposent, cela ne m'étonne guère.  Il faut évoluer et non se complaire dans le passé en le sublimant, ce que ce document donne à penser.

Messire, permettez que je vous éclaire.  Le Royaume a été imposé par Feu Sa Majesté Alveran, maintenu de façon appuyée par les souverains suivants, hormis celui-ci.  Le Royaume a même été incorporé dans la Magna Carta de l'Empire.  Ainsi donc, pour changer ce fait, il faudra la coercition des 18 provinces impériales pour entériner la nouvelle constitution.  Or, je sais que sous Feu Sa Majesté Fenthick, le Conseil Impérial était majoritairement contre car cela allait provoquer des répercussions énormes dans d'autres parties de l'Empire.

Le Roi étant élu, le représentant au Conseil Impérial est donc choisi selon la Constitution de Lotharingie.  Le processus est démocratique et, pour y avoir travaillé, je trouve bien défini.  Le nom est important.  Il y a discussions longues et pénibles sur ce point.  Changer le Royaume de Lotharingie par "Principauté ou Archiduché" ne change rien à la donne, ce n'est que sémantique.  Le concept demeure le même ; une unité des provinces francophones.  Mais pourquoi se limiter à cela ? Ne pourrait-on pas envisager un regroupement plus vastes ?

Les institutions ont été grandement épurées ; il en reste peu.  La souveraineté appartient toujours aux provinces et les institutions royales ont pour but une concertation, un échange et un soutien mutuel.  Si les provinces n'y participent pas, le Royaume ne peut être utile, ni un succès.

Pour les allégeances, ceci est le point le plus pénible sur lequel Imladris et moi avons le plus discuté avec Feue Sa Majesté Adala.  Nous avions proposé une version similaire à votre idée mais l'Impératrice en octroyant le droit à la Savoie, s'est vue forcée de le faire à toutes les provinces lotharingiennes.  Il faut savoir que, dans tout l'Empire, seuls les Comtes et Ducs de la Lotharingie font allégeance directement à l'Empereur.  Une chasse gardée à laquelle plusieurs tiennent.  Le point comme vous le soulevez est purement utopique car cela n'apporte absolument rien de plus à ceux-ci ; aucune chambre, aucun rassemblement, aucune allégeance en personne, rien.

De plus, comme vous le soulignez, la distinction avec la noblesse du domaine impérial est vague et floue.  Les rangs ne sont pas les mêmes.  Par exemple un Duc Impérial est le plus haut rang pouvant être octroyé, l'équivalent d'un Prince en France mais 3 niveaux au-dessus d'un Prince sur les terres impériales.  La noblesse du domaine impériale a accès à une chambre particulière étant vassaux directs de l'Empereur.

J'espère que j'ai pu vous éclairer sur ces différents questionnements que vous soulevez et qui sont, plus que pertinents.

(Posté en même temps qu'Imladris)

Il y a pas consultation de la noblesse en lorraine  donc je vous laisse supposer le résultat  

Fredy, nos us et coutumes sont aussi les tiennes. Tu es noble et c'est le genre de choses que tu dois apprendre à connaître.

Sinon je me tiens informer du côté de la Savoie qui discute aussi du projet en conseil et dans leur chambre des nobles.

La FC risque d'être mise en minorité cette fois... Pas pour rien que j'ai demandé l'unanimité car à chaque projet il y aura toujours une province mise sur le banc de touche...

Jade a écrit:

En Lorraine, le vote ne se faisant qu'au conseil Ducal, difficile à prévoir.

La liste de Chlodwig est tout de même majoritaire au conseil lorrain... Mog_wai est l'homme lige de Chlo et la régente est l'épouse de l'Empereur...

Donc je doute que le conseil lorrain prenne le contre-pied du régent... Enfin, nous pouvons toujours avoir des surprises

Aucunement, c'est juste un constat politique. Et je n'ai rien dit de mal à l'encontre de Sa Majesté Impériale.

Si j'avais émis une opinion déplacée ou insultante envers Sa Majesté, je pense qu'Hadrien me l'aurait gentillement signalé

On aura bientôt les résultats de la Savoie et de la Lotharingie? (J'ai honte étant Lorrain IRL hé hé ^^).

Ils ont un système bien à eux pour voter...

Kran, je pense que même si les votes des nobles ne sont pas encore clos, la tendance est assez claire.

J'aimerais aussi savoir ce que pense le Parlement de la proposition car au final, ça le concerne prioritairement même si c'est toi qui donnera ta réponse en chambre dorée.

Sourit à son cousin

Citation :

Fredy, nos us et coutumes sont aussi les tiennes. Tu es noble et c'est le genre de choses que tu dois apprendre à connaître.

Oui je sais que je suis noble et dans une très belle famille ! dont je suis fière d'appartenir mais ce que je voulais dite Imla c'est que je très peu au fait des Hauts nobles comme toi ,ou comme Adrien ,dame Jade je n'évolue pas dans vos endroits secrets ,j'ai donc pas mal de lacunes sur le sujet !

ben y a pas d'endroits secrets...

Et si tu parles de la Diète d'Empire des nobles impériaux, il n'y a que, pour les nobles présents ici, Hadrien, Jade et moi qui y soyons... Et la salle est très silencieuse... donc bon

Mais c'est bien mieux comme ça au moins pas d'oreilles mal intentionnées !

Peux être que seul le conseil vote en lorraine mais il aurait été judicieux de demander à la noblesse leur avis comme ici . Mais apparament ça n interresse personne en lorraine vu qu il n y a eu aucun commentaire de fait suite au dépôt de ce papier à la Cdn . Et vu le peux de monde actif en cette fin de mandat Le vote a été vite fait .

et il donne quoi le vote?

Il n est pas clos ,il le sera ce soir mais je ne pense pas que cela çhange la donne .....

bah ça confirme mon analyse plus haut... J'attends toujours un retour de la Savoie et la réponse de Kran concernant la position du Parlement

Après cela, on avisera mais si la FC est en position de minorité, je pense qu'il y a une solution pour éviter de se retrouver dans ce machin

L'indépendance ?

Verania a écrit:

L'indépendance ?

Non bien sûr. Je suis noble impérial, je ne peux pas préconiser l'indépendance

Il y a une solution intermédiaire en se basant simplement sur le texte présenté... Le texte donne les armes pour nous éviter d'entrer dans le cadre imposé par le régent