Le château de Dole
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 [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs

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Claya
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MessageSujet: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptySam 9 Mar 2013 - 13:33

voilà la lettre que je compte envoyer tantôt
Citation :

bonjour
suite aux annonces affichées par le porte parole en gargotte, je viens vous rappeler celles-ci Si vous recevez ce courrier c'est que vous êtes en retard dans vos taxes. Je reste néanmoins à votre disposition. Cordialement.
Claya, bailli de Franche Comté

* il a été voté que tout tavernier franc comtois se devait de payer la taxe sur la taverne. Dans le cas contraire, il encourt le risque d'une poursuite pénale. A été également ajouté un décret, affirmant qu'exceptionnellement et sur une durée d'un mois à dater de la publication du dit décret, les taverniers comtois, pour se mettre en conformité de la loi sur la taxe des tavernes, bénéficient d'une exonération de 50% sur les montants redevables à la Franche-Comté. Passé le délai d'un mois, les taverniers tomberont dans le cadre de la loi et se verront poursuivie pénalement. Toutefois, les taverniers se trouvant à l'étranger peuvent bénéficier d'un délai d'un mois pour se mettre en ordre.

*Nous, Confucius LIème Franc-Comte, par la volonté de l'Empereur, du peuple et d'Aristote,
Décrétons exceptionnellement la mise en place de ceci: *
Exceptionnellement et sur une durée d'un mois à dater de la publication du dit décret, les taverniers comtois, pour se mettre en conformité de la loi sur la taxe des tavernes, bénéficient d'une exonération de 50% sur les montants redevables à la Franche-Comté.
Passer le délai d'un mois, les taverniers tomberont dans le cadre de la loi et se verront poursuivis pénalement.
Fait à Dole en ce 28ème jour de Février de l'an de grâce MCDLXI.
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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptySam 9 Mar 2013 - 14:35

Petite suggestion

Serait-il possible d'envoyer aux maires les mauvais payeurs de leur village respectif avec les montants ?

J'ai deux piste de réflexion à ce sujet

La première est que les maires pourraient appuyer la démarche du Comté

La seconde, mais là libre à chacun de voir, expliquer un peu plus en avant aux villageois les conditions liées à l'ouverture d'une taverne dans le village avec tous ce qui s'y réfère menus et prix, taxe, ... et j'en passe selon les interprétations
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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptySam 9 Mar 2013 - 15:13

personnellement ça ne me gêne pas d'envoyer la liste aux maires d'autant plus que certains sont mauvais payeurs également au niveau de leurs impôts.
En tout cas quand j'ai été maire de Vesoul dame Spikelilou n'était pas à jour de" ses impôts comme cela est le cas pour ses taxes de tavernes.
Et pour la deuxième proposition, je dis un grand oui!
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Fredyanne Van Ansel
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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptySam 9 Mar 2013 - 19:06

Et pour celui de Genève qui fait ses affaires à Ponta que pourrais je faire ? à part le lui demander gentiment comme fait une première fois ou il m'a répondu que n'étant pas chez nous il ne pouvait s'en acquitter ,bonne excuse il n'est jamais revenu et sa taverne toune bien puisqu'en deuxième position sur 4 !
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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptySam 9 Mar 2013 - 19:13

ah pour ça...j'en ai plusieurs des comme ça et je ne sais pas ce que l'on peut faire pour ça
J'envoi le courrier demain, je voulais savoir si le pôle judiciaire voyez quelque chose à rajouter.
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Fredyanne Van Ansel
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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptySam 9 Mar 2013 - 19:21

Oui ce serait peut être une solution Claya !
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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptySam 9 Mar 2013 - 19:53

L'idéal pour ceux là serait d'ouvrir un procès pour chacun de leurs impayés et de les condamner chaque semaine à 20 écus d'amende. Ça ne nous apporterait strictement rien, mais au moins la symbolique serait là.

Je pense qu'à ce niveau il ne faut pas tenir compte d'une éventuelle mise en négatif et condamner de façon bête et méchante et ce de manière systématique. Si le problème est porté aux hautes autorités administratives, nous n'y serions point en tort car comme le disait l'Abdiquateur: il était prévu que les taverniers ne payant pas leurs taxes voient leur(s) taverne(s) être fermé(es) manu militari au bout d'un certain temps. La chose n'étant point encore possible, nous sommes plus ou moins libre de finasser afin que personne ne se soustraie à ces paiements étant donné que ne point s'en acquitter reste un abus.

Nous n'en sommes cependant pas encore là. Il reste un petit mois pour que les mauvais payeurs se mettent en conformité comme le stipule le décret.
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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptySam 9 Mar 2013 - 20:41

Le bailli est aussi là pour entendre et trouver des solution.
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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptyLun 11 Mar 2013 - 14:27

Citation :
Nous n'en sommes cependant pas encore là. Il reste un petit mois pour que les mauvais payeurs se mettent en conformité comme le stipule le décret.

Certes un petit mois mais des mois déjà de rappel je pense qu'à un moment il faut arrêter parce que certains sont assignés au tribunal pour à peine quelques écus ....

Alors trancher une fois pour toute il faudra bien le faire même si personne n'a envie d'être celui ou celle qui le fera sinon en toute franchise moi je n'ai plus envie de payer cette taxe mais autant que je la verse à ma mairie en difficulté avec preuve à l'appui bien sur !

Regardez un peu çà fait quand même des mois et des mois que certains se la coulent douce avec en plus une exonération à la clef faut arrêter de prendre les bons payeurs pour de quiches hein !
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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptyLun 11 Mar 2013 - 15:24

j'ai reçu une réponse et je me dis qu'on pourrait demander comme moyen de paiement du travail dans la sécurité de leur ville.
En revanche en ce qui concerne les nobles....qui doivent des milliers d'écus je trouve juste cela poussé!
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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptyLun 11 Mar 2013 - 15:57

c'est leur dernière chance de se mettre en règle sans payer la totalité... Après ce sera fini...


Pour les nobles, si après l'échéance de 1 mois, ils n'ont pas entamé de démarche, je conseille de porter plainte contre eux

une fois qu'ils seront condamnés, de porter plainte à la HR pour comportement non noble ou au franc comte d'exiger à leur suzerain de payer la taxe


Dernière édition par Macricri le Mar 12 Mar 2013 - 15:24, édité 1 fois (Raison : Intendant : passage en public)
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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptyJeu 14 Mar 2013 - 11:55

La justice agira.

Archivage ?
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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptyJeu 14 Mar 2013 - 12:07

Si le suivi s'effectue en justice alors plus de raison de laisser ce dossier ouvert ici en effet
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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptyJeu 14 Mar 2013 - 12:09

à voir si le délai d'un mois est passé

Une fois ce délai, Claya portera plainte contre eux pour non paiement de la taxe taverne.

Si il y a des nobles dans le tas... Il faudra que le franc comte une fois la condamnation porte plainte à la HR ou fasse à rappel à l'ordre aux nobles en question sinon ben déchéance
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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptyJeu 14 Mar 2013 - 12:12

Oki alors on pourrait attendre le passage de Claya avant archivage pour un résumé final de la situation svp ?
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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptyJeu 14 Mar 2013 - 13:02

Ma demande d'archivage était une question car justement je n'archive pas s'il y a encore discussion sur un point.
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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptyJeu 14 Mar 2013 - 15:10

Les courriers ont été envoyés dimanche 10 mars et je n'ai reçu que deux courriers et un paiement immédiat.
Les contrevenants seront assujetti à la loi dans la semaine du premier avril.
Les noms sont:
Alfred;
Alix_l.intrepide en cours de négociation
Bettine en cours de négociation
Hortense
Sofialaurine
Spikelilou de l'abbaye du Tastevin
Tompouce95
Spoiler:

ceux en retraite ne sontnpas listé tout comme ceux parti à l'étranger.
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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptyJeu 14 Mar 2013 - 15:16

ok donc on verra le 10 avril ce qu'il y aura lieu de faire
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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptySam 30 Mar 2013 - 9:33

Voici la liste des mauvais payeurs

Citation :
Les mauvais taverniers qui ne paient pas leurs taxes

Alfred : 20,00 écus (+12,60 écus de pénalité) avant le 1461-02-05
Alfred : 20,00 écus (+11,20 écus de pénalité) avant le 1461-02-12
Alfred : 20,00 écus (+9,80 écus de pénalité) avant le 1461-02-19
Alfred : 20,00 écus (+8,40 écus de pénalité) avant le 1461-02-26
Alfred : 20,00 écus (+5,00 écus de pénalité) avant le 1461-03-15
Alfred : 20,00 écus (+3,60 écus de pénalité) avant le 1461-03-22
Alfred : 20,00 écus (+2,20 écus de pénalité) avant le 1461-03-29
Alfred : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1461-04-05
Alice.. : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1461-04-05
Anton_voyl : 20,00 écus (+56,80 écus de pénalité) avant le 1460-06-29
Anton_voyl : 20,00 écus (+55,40 écus de pénalité) avant le 1460-07-06
Anton_voyl : 20,00 écus (+54,00 écus de pénalité) avant le 1460-07-13
Anton_voyl : 20,00 écus (+52,60 écus de pénalité) avant le 1460-07-20
Anton_voyl : 20,00 écus (+51,20 écus de pénalité) avant le 1460-07-27
Anton_voyl : 20,00 écus (+49,80 écus de pénalité) avant le 1460-08-03
Anton_voyl : 20,00 écus (+48,40 écus de pénalité) avant le 1460-08-10
Anton_voyl : 20,00 écus (+47,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-17
Anton_voyl : 20,00 écus (+45,60 écus de pénalité) avant le 1460-08-24
Anton_voyl : 20,00 écus (+44,20 écus de pénalité) avant le 1460-08-31
Anton_voyl : 20,00 écus (+42,80 écus de pénalité) avant le 1460-09-07
Anton_voyl : 20,00 écus (+41,40 écus de pénalité) avant le 1460-09-14
Anton_voyl : 20,00 écus (+40,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-21
Anton_voyl : 20,00 écus (+38,60 écus de pénalité) avant le 1460-09-28
Anton_voyl : 20,00 écus (+37,20 écus de pénalité) avant le 1460-10-05
Anton_voyl : 20,00 écus (+35,80 écus de pénalité) avant le 1460-10-12
Anton_voyl : 20,00 écus (+34,40 écus de pénalité) avant le 1460-10-19
Anton_voyl : 20,00 écus (+33,00 écus de pénalité) avant le 1460-10-26
Anton_voyl : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Anton_voyl : 20,00 écus (+30,20 écus de pénalité) avant le 1460-11-09
Anton_voyl : 20,00 écus (+28,80 écus de pénalité) avant le 1460-11-16
Anton_voyl : 20,00 écus (+27,40 écus de pénalité) avant le 1460-11-23
Anton_voyl : 20,00 écus (+26,00 écus de pénalité) avant le 1460-11-30
Anton_voyl : 20,00 écus (+24,60 écus de pénalité) avant le 1460-12-07
Anton_voyl : 20,00 écus (+23,20 écus de pénalité) avant le 1460-12-14
Anton_voyl : 20,00 écus (+21,80 écus de pénalité) avant le 1460-12-21
Anton_voyl : 20,00 écus (+21,80 écus de pénalité) avant le 1460-12-21
Anton_voyl : 20,00 écus (+20,40 écus de pénalité) avant le 1460-12-28
Anton_voyl : 20,00 écus (+20,40 écus de pénalité) avant le 1460-12-28
Anton_voyl : 20,00 écus (+19,00 écus de pénalité) avant le 1461-01-04
Anton_voyl : 20,00 écus (+19,00 écus de pénalité) avant le 1461-01-04
Anton_voyl : 20,00 écus (+17,60 écus de pénalité) avant le 1461-01-11
Anton_voyl : 20,00 écus (+17,60 écus de pénalité) avant le 1461-01-11
Anton_voyl : 20,00 écus (+16,20 écus de pénalité) avant le 1461-01-18
Anton_voyl : 20,00 écus (+16,20 écus de pénalité) avant le 1461-01-18
Anton_voyl : 20,00 écus (+14,80 écus de pénalité) avant le 1461-01-25
Anton_voyl : 20,00 écus (+14,80 écus de pénalité) avant le 1461-01-25
Anton_voyl : 20,00 écus (+13,40 écus de pénalité) avant le 1461-02-01
Anton_voyl : 20,00 écus (+13,40 écus de pénalité) avant le 1461-02-01
Anton_voyl : 20,00 écus (+12,00 écus de pénalité) avant le 1461-02-08
Anton_voyl : 20,00 écus (+12,00 écus de pénalité) avant le 1461-02-08
Anton_voyl : 20,00 écus (+10,60 écus de pénalité) avant le 1461-02-15
Anton_voyl : 20,00 écus (+10,60 écus de pénalité) avant le 1461-02-15
Anton_voyl : 20,00 écus (+9,20 écus de pénalité) avant le 1461-02-22
Anton_voyl : 20,00 écus (+9,20 écus de pénalité) avant le 1461-02-22
Anton_voyl : 20,00 écus (+7,80 écus de pénalité) avant le 1461-03-01
Anton_voyl : 20,00 écus (+7,80 écus de pénalité) avant le 1461-03-01
Anton_voyl : 20,00 écus (+6,40 écus de pénalité) avant le 1461-03-08
Anton_voyl : 20,00 écus (+6,40 écus de pénalité) avant le 1461-03-08
Anton_voyl : 20,00 écus (+5,00 écus de pénalité) avant le 1461-03-15
Anton_voyl : 20,00 écus (+5,00 écus de pénalité) avant le 1461-03-15
Anton_voyl : 20,00 écus (+3,60 écus de pénalité) avant le 1461-03-22
Anton_voyl : 20,00 écus (+3,60 écus de pénalité) avant le 1461-03-22
Anton_voyl : 20,00 écus (+2,20 écus de pénalité) avant le 1461-03-29
Anton_voyl : 20,00 écus (+2,20 écus de pénalité) avant le 1461-03-29
Anton_voyl : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1461-04-05
Anton_voyl : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1461-04-05
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Dwiral : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Hades29 : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1461-04-05
Hortense : 20,00 écus (+59,20 écus de pénalité) avant le 1460-06-17
Hortense : 20,00 écus (+59,20 écus de pénalité) avant le 1460-06-17
Hortense : 20,00 écus (+59,20 écus de pénalité) avant le 1460-06-17
Hortense : 20,00 écus (+59,20 écus de pénalité) avant le 1460-06-17
Hortense : 20,00 écus (+59,20 écus de pénalité) avant le 1460-06-17
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Hortense : 20,00 écus (+55,40 écus de pénalité) avant le 1460-07-06
Hortense : 20,00 écus (+54,00 écus de pénalité) avant le 1460-07-13
Hortense : 20,00 écus (+52,60 écus de pénalité) avant le 1460-07-20
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Hortense : 20,00 écus (+49,80 écus de pénalité) avant le 1460-08-03
Hortense : 20,00 écus (+48,40 écus de pénalité) avant le 1460-08-10
Hortense : 20,00 écus (+47,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-17
Hortense : 20,00 écus (+45,60 écus de pénalité) avant le 1460-08-24
Hortense : 20,00 écus (+44,20 écus de pénalité) avant le 1460-08-31
Hortense : 20,00 écus (+42,80 écus de pénalité) avant le 1460-09-07
Hortense : 20,00 écus (+41,40 écus de pénalité) avant le 1460-09-14
Hortense : 20,00 écus (+40,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-21
Hortense : 20,00 écus (+38,60 écus de pénalité) avant le 1460-09-28
Hortense : 20,00 écus (+37,20 écus de pénalité) avant le 1460-10-05
Hortense : 20,00 écus (+35,80 écus de pénalité) avant le 1460-10-12
Hortense : 20,00 écus (+34,40 écus de pénalité) avant le 1460-10-19
Hortense : 20,00 écus (+33,00 écus de pénalité) avant le 1460-10-26
Hortense : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Hortense : 20,00 écus (+30,20 écus de pénalité) avant le 1460-11-09
Hortense : 20,00 écus (+28,80 écus de pénalité) avant le 1460-11-16
Hortense : 20,00 écus (+27,40 écus de pénalité) avant le 1460-11-23
Hortense : 20,00 écus (+26,00 écus de pénalité) avant le 1460-11-30
Hortense : 20,00 écus (+24,60 écus de pénalité) avant le 1460-12-07
Hortense : 20,00 écus (+23,20 écus de pénalité) avant le 1460-12-14
Hortense : 20,00 écus (+21,80 écus de pénalité) avant le 1460-12-21
Hortense : 20,00 écus (+20,40 écus de pénalité) avant le 1460-12-28
Hortense : 20,00 écus (+19,00 écus de pénalité) avant le 1461-01-04
Hortense : 20,00 écus (+17,60 écus de pénalité) avant le 1461-01-11
Hortense : 20,00 écus (+16,20 écus de pénalité) avant le 1461-01-18
Hortense : 20,00 écus (+14,80 écus de pénalité) avant le 1461-01-25
Hortense : 20,00 écus (+13,40 écus de pénalité) avant le 1461-02-01
Hortense : 20,00 écus (+12,00 écus de pénalité) avant le 1461-02-08
Hortense : 20,00 écus (+10,60 écus de pénalité) avant le 1461-02-15
Hortense : 20,00 écus (+9,20 écus de pénalité) avant le 1461-02-22
Hortense : 20,00 écus (+7,80 écus de pénalité) avant le 1461-03-01
Hortense : 20,00 écus (+6,40 écus de pénalité) avant le 1461-03-08
Hortense : 20,00 écus (+5,00 écus de pénalité) avant le 1461-03-15
Hortense : 20,00 écus (+3,60 écus de pénalité) avant le 1461-03-22
Hortense : 20,00 écus (+2,20 écus de pénalité) avant le 1461-03-29
Hortense : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1461-04-05
Ignace. : 20,00 écus (+59,20 écus de pénalité) avant le 1460-06-17
Ignace. : 20,00 écus (+59,20 écus de pénalité) avant le 1460-06-17
Ignace. : 20,00 écus (+59,20 écus de pénalité) avant le 1460-06-17
Ignace. : 20,00 écus (+59,20 écus de pénalité) avant le 1460-06-17
Ignace. : 20,00 écus (+59,20 écus de pénalité) avant le 1460-06-17
Ines86 : 20,00 écus (+58,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-23
Ines86 : 20,00 écus (+58,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-23
Ines86 : 20,00 écus (+58,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-23
Ines86 : 20,00 écus (+58,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-23
Ines86 : 20,00 écus (+58,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-23
Ines86 : 20,00 écus (+58,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-23
Ines86 : 20,00 écus (+58,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-23
Ines86 : 20,00 écus (+58,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-23
Ines86 : 20,00 écus (+58,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-23
Ines86 : 20,00 écus (+58,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-23
Ines86 : 20,00 écus (+58,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-23
Ines86 : 20,00 écus (+58,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-23
Ines86 : 20,00 écus (+58,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-23
Ines86 : 20,00 écus (+58,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-23
Ines86 : 20,00 écus (+58,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-23
Ines86 : 20,00 écus (+58,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-23
Ines86 : 20,00 écus (+58,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-23
Ines86 : 20,00 écus (+58,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-23
Ines86 : 20,00 écus (+58,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-23
Ines86 : 20,00 écus (+58,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-23
Ines86 : 20,00 écus (+58,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-23
Ines86 : 20,00 écus (+58,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-23
Ines86 : 20,00 écus (+58,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-23
Ines86 : 20,00 écus (+58,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-23
Ines86 : 20,00 écus (+58,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-23
Ines86 : 20,00 écus (+58,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-23
Ines86 : 20,00 écus (+58,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-23
Ines86 : 20,00 écus (+57,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-28
Ines86 : 20,00 écus (+55,60 écus de pénalité) avant le 1460-07-05
Ines86 : 20,00 écus (+54,20 écus de pénalité) avant le 1460-07-12
Ines86 : 20,00 écus (+52,80 écus de pénalité) avant le 1460-07-19
Ines86 : 20,00 écus (+51,40 écus de pénalité) avant le 1460-07-26
Ines86 : 20,00 écus (+50,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-02
Ines86 : 20,00 écus (+48,60 écus de pénalité) avant le 1460-08-09
Ines86 : 20,00 écus (+47,20 écus de pénalité) avant le 1460-08-16
Ines86 : 20,00 écus (+45,80 écus de pénalité) avant le 1460-08-23
Ines86 : 20,00 écus (+44,40 écus de pénalité) avant le 1460-08-30
Ines86 : 20,00 écus (+43,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-06
Ines86 : 20,00 écus (+41,60 écus de pénalité) avant le 1460-09-13
Ines86 : 20,00 écus (+40,20 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Ines86 : 20,00 écus (+38,80 écus de pénalité) avant le 1460-09-27
Ines86 : 20,00 écus (+37,40 écus de pénalité) avant le 1460-10-04
Ines86 : 20,00 écus (+36,00 écus de pénalité) avant le 1460-10-11
Ines86 : 20,00 écus (+35,20 écus de pénalité) avant le 1460-10-15
Ines86 : 20,00 écus (+34,00 écus de pénalité) avant le 1460-10-21
Ines86 : 20,00 écus (+32,60 écus de pénalité) avant le 1460-10-28
Ines86 : 20,00 écus (+31,20 écus de pénalité) avant le 1460-11-04
Ines86 : 20,00 écus (+29,80 écus de pénalité) avant le 1460-11-11
Ines86 : 20,00 écus (+28,40 écus de pénalité) avant le 1460-11-18
Ines86 : 20,00 écus (+27,00 écus de pénalité) avant le 1460-11-25
Ines86 : 20,00 écus (+25,60 écus de pénalité) avant le 1460-12-02
Ines86 : 20,00 écus (+24,20 écus de pénalité) avant le 1460-12-09
Ines86 : 20,00 écus (+22,80 écus de pénalité) avant le 1460-12-16
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Ines86 : 20,00 écus (+18,60 écus de pénalité) avant le 1461-01-06
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Ines86 : 20,00 écus (+14,80 écus de pénalité) avant le 1461-01-25
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Lair22 : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1461-04-05
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Mahaud : 20,00 écus (+41,80 écus de pénalité) avant le 1460-09-12
Mahaud : 20,00 écus (+41,80 écus de pénalité) avant le 1460-09-12
Mahaud : 20,00 écus (+41,80 écus de pénalité) avant le 1460-09-12
Mahaud : 20,00 écus (+41,80 écus de pénalité) avant le 1460-09-12
Mahaud : 20,00 écus (+40,80 écus de pénalité) avant le 1460-09-17
Mahaud : 20,00 écus (+39,40 écus de pénalité) avant le 1460-09-24
Mahaud : 20,00 écus (+38,00 écus de pénalité) avant le 1460-10-01
Mahaud : 20,00 écus (+36,60 écus de pénalité) avant le 1460-10-08
Olivier..levasseur : 20,00 écus (+55,40 écus de pénalité) avant le 1460-07-06
Olivier..levasseur : 20,00 écus (+54,00 écus de pénalité) avant le 1460-07-13
Sharlen : 20,00 écus (+59,20 écus de pénalité) avant le 1460-06-17
Sharlen : 20,00 écus (+59,20 écus de pénalité) avant le 1460-06-17
Sharlen : 20,00 écus (+59,20 écus de pénalité) avant le 1460-06-17
Sharlen : 20,00 écus (+59,20 écus de pénalité) avant le 1460-06-17
Sharlen : 20,00 écus (+59,20 écus de pénalité) avant le 1460-06-17
Sharlen : 20,00 écus (+59,20 écus de pénalité) avant le 1460-06-17
Sharlen : 20,00 écus (+59,20 écus de pénalité) avant le 1460-06-17
Sharlen : 20,00 écus (+59,20 écus de pénalité) avant le 1460-06-17
Sharlen : 20,00 écus (+59,20 écus de pénalité) avant le 1460-06-17
Sharlen : 20,00 écus (+59,20 écus de pénalité) avant le 1460-06-17
Sharlen : 20,00 écus (+59,20 écus de pénalité) avant le 1460-06-17
Sharlen : 20,00 écus (+59,20 écus de pénalité) avant le 1460-06-17
Sharlen : 20,00 écus (+59,20 écus de pénalité) avant le 1460-06-17
Sharlen : 20,00 écus (+59,20 écus de pénalité) avant le 1460-06-17
Sharlen : 20,00 écus (+59,20 écus de pénalité) avant le 1460-06-17
Sharlen : 20,00 écus (+59,20 écus de pénalité) avant le 1460-06-17
Sharlen : 20,00 écus (+59,20 écus de pénalité) avant le 1460-06-17
Sharlen : 20,00 écus (+59,20 écus de pénalité) avant le 1460-06-17
Sharlen : 20,00 écus (+59,20 écus de pénalité) avant le 1460-06-17
Sofialaurine : 20,00 écus (+17,40 écus de pénalité) avant le 1461-01-12
Sofialaurine : 20,00 écus (+16,00 écus de pénalité) avant le 1461-01-19
Sofialaurine : 20,00 écus (+14,60 écus de pénalité) avant le 1461-01-26
Sofialaurine : 20,00 écus (+13,20 écus de pénalité) avant le 1461-02-02
Sofialaurine : 20,00 écus (+11,80 écus de pénalité) avant le 1461-02-09
Sofialaurine : 20,00 écus (+10,40 écus de pénalité) avant le 1461-02-16
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Sofialaurine : 20,00 écus (+7,60 écus de pénalité) avant le 1461-03-02
Sofialaurine : 20,00 écus (+6,20 écus de pénalité) avant le 1461-03-09
Sofialaurine : 20,00 écus (+4,80 écus de pénalité) avant le 1461-03-16
Sofialaurine : 20,00 écus (+3,40 écus de pénalité) avant le 1461-03-23
Sofialaurine : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1461-03-30
Sofialaurine : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1461-04-06
Spikelilou : 20,00 écus (+59,20 écus de pénalité) avant le 1460-06-17
Spikelilou : 20,00 écus (+59,20 écus de pénalité) avant le 1460-06-17
Spikelilou : 20,00 écus (+58,20 écus de pénalité) avant le 1460-06-22
Spikelilou : 20,00 écus (+56,80 écus de pénalité) avant le 1460-06-29
Spikelilou : 20,00 écus (+55,40 écus de pénalité) avant le 1460-07-06
Spikelilou : 20,00 écus (+54,00 écus de pénalité) avant le 1460-07-13
Spikelilou : 20,00 écus (+52,60 écus de pénalité) avant le 1460-07-20
Spikelilou : 20,00 écus (+51,20 écus de pénalité) avant le 1460-07-27
Spikelilou : 20,00 écus (+49,80 écus de pénalité) avant le 1460-08-03
Spikelilou : 20,00 écus (+48,40 écus de pénalité) avant le 1460-08-10
Spikelilou : 20,00 écus (+47,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-17
Spikelilou : 20,00 écus (+45,60 écus de pénalité) avant le 1460-08-24
Spikelilou : 20,00 écus (+44,20 écus de pénalité) avant le 1460-08-31
Spikelilou : 20,00 écus (+42,80 écus de pénalité) avant le 1460-09-07
Spikelilou : 20,00 écus (+41,40 écus de pénalité) avant le 1460-09-14
Spikelilou : 20,00 écus (+40,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-21
Spikelilou : 20,00 écus (+38,60 écus de pénalité) avant le 1460-09-28
Spikelilou : 20,00 écus (+37,20 écus de pénalité) avant le 1460-10-05
Spikelilou : 20,00 écus (+35,80 écus de pénalité) avant le 1460-10-12
Spikelilou : 20,00 écus (+34,40 écus de pénalité) avant le 1460-10-19
Spikelilou : 20,00 écus (+33,00 écus de pénalité) avant le 1460-10-26
Spikelilou : 20,00 écus (+31,60 écus de pénalité) avant le 1460-11-02
Spikelilou : 20,00 écus (+30,20 écus de pénalité) avant le 1460-11-09
Spikelilou : 20,00 écus (+28,80 écus de pénalité) avant le 1460-11-16
Spikelilou : 20,00 écus (+27,40 écus de pénalité) avant le 1460-11-23
Spikelilou : 20,00 écus (+26,00 écus de pénalité) avant le 1460-11-30
Spikelilou : 20,00 écus (+24,60 écus de pénalité) avant le 1460-12-07
Spikelilou : 20,00 écus (+23,20 écus de pénalité) avant le 1460-12-14
Spikelilou : 20,00 écus (+21,80 écus de pénalité) avant le 1460-12-21
Spikelilou : 20,00 écus (+20,40 écus de pénalité) avant le 1460-12-28
Spikelilou : 20,00 écus (+19,00 écus de pénalité) avant le 1461-01-04
Spikelilou : 20,00 écus (+17,60 écus de pénalité) avant le 1461-01-11
Spikelilou : 20,00 écus (+16,20 écus de pénalité) avant le 1461-01-18
Spikelilou : 20,00 écus (+14,80 écus de pénalité) avant le 1461-01-25
Spikelilou : 20,00 écus (+13,40 écus de pénalité) avant le 1461-02-01
Spikelilou : 20,00 écus (+12,00 écus de pénalité) avant le 1461-02-08
Spikelilou : 20,00 écus (+10,60 écus de pénalité) avant le 1461-02-15
Spikelilou : 20,00 écus (+9,20 écus de pénalité) avant le 1461-02-22
Spikelilou : 20,00 écus (+7,80 écus de pénalité) avant le 1461-03-01
Spikelilou : 20,00 écus (+6,40 écus de pénalité) avant le 1461-03-08
Spikelilou : 20,00 écus (+5,00 écus de pénalité) avant le 1461-03-15
Voncarstein : 20,00 écus (+57,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-28
Voncarstein : 20,00 écus (+57,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-28
Voncarstein : 20,00 écus (+57,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-28
Voncarstein : 20,00 écus (+57,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-28
Voncarstein : 20,00 écus (+57,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-28
Voncarstein : 20,00 écus (+57,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-28
Voncarstein : 20,00 écus (+57,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-28
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Voncarstein : 20,00 écus (+57,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-28
Voncarstein : 20,00 écus (+57,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-28
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Voncarstein : 20,00 écus (+57,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-28
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Voncarstein : 20,00 écus (+57,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-28

J'ai retiré ceux qui n'ont qu'une nouvelle taxe, ceux qui sont en retraite comme Miss ou ceux qui ont un accord d'arrangement comme Tom

Claya, y a t il des noms que je dois encore retirer?

Sinon pour les brigands mauvais payeurs, je préfère les laisser dans la liste et les poursuivre. Comme ça nous pourrons récupérer nos dûs quand ils seront de passage quitte à passer par l'administration...

Dans la liste, il y a deux nobles vassaliques. Il est hors de question que ces nobles ne répondent pas aux courriers de Claya et n'assument pas leur acte!

Je demande donc l'autorisation de porter plainte contre eux.
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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptySam 30 Mar 2013 - 10:45

non je n'ai eu aucun arrangement avec quiconque sauf Alfred qui m'a prétendu en avoir un avec Confucius...
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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptySam 30 Mar 2013 - 10:51

C'est le trio éco qui gère donc comme j'ai rien au poste de bailli

ce sera pareil pour Alfred
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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptySam 30 Mar 2013 - 10:58

plainte déposée...

Pour les deux nobles en question dont un de mes amis, on devra attendre la fin du procès avant de porter plainte à la HR pour comportement non noble. D'ailleurs leur suzerain peut être poursuivit également
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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptyLun 1 Avr 2013 - 11:58

J'ai des bonnes nouvelles... Nous avons pu récupérer une partie des taxes grâce à ma plainte. Bon le comté a du effacer une partie de l'ardoise

mais comme il a été dit... Je préfère une remboursement partiel et récupéré des écus que de ne pas revoir l'argent.

Et puis le but n'était pas de couler les gens avec des pénalités énormes... Certains ont des pénalités plus importantes que leur taxe en elle-même.

Le comté se doit d'être juste et magnanime à ceux qui reconnaissent leur tort.

Ceci étant dit, j'ai aussi appris une information intéressante. J'ai eu un cas qui se trouvait à l'étranger et qui a payé ses taxes. Sachez que la taxe tombe chez nous et non dans le duché où la dite personne se trouve. J'ai pu le vérifier via la comptabilité (que Claya adore autant que moi^^)
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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptyLun 1 Avr 2013 - 19:00

Je sais que ce sujet concerne les taxes pour les tavernes mais en regardant votre liste j'ai aperçu un nom qui doit aussi ceci à la ville de Poligny :


Citation :
Voncarstein : 9,00 écus (+44,91 écus de pénalité) avant le 29/11/1459
Voncarstein : 25,00 écus (+151,00 écus de pénalité) avant le 16/08/1459
Voncarstein : 8,00 écus (+43,12 écus de pénalité) avant le 20/10/1459
Voncarstein : 9,00 écus (+43,74 écus de pénalité) avant le 12/12/1459
Voncarstein : 14,00 écus (+82,04 écus de pénalité) avant le 3/09/1459
Voncarstein : 8,00 écus (+42,00 écus de pénalité) avant le 3/11/1459
Voncarstein : 27,00 écus (+170,37 écus de pénalité) avant le 20/07/1459
Voncarstein : 9,00 écus (+41,94 écus de pénalité) avant le 1/01/1460
Voncarstein : 14,00 écus (+79,38 écus de pénalité) avant le 22/09/1459
Voncarstein : 9,00 écus (+46,08 écus de pénalité) avant le 16/11/1459
Voncarstein : 24,00 écus (+148,08 écus de pénalité) avant le 3/08/1459
Voncarstein : 15,00 écus (+82,80 écus de pénalité) avant le 7/10/1459

Comme vous dites avoir reçu une partie d'un des débiteurs serait ce Messire Voncarstein ? Auquel cas je me rappelerai à ses bons souvenirs.


Dernière édition par Aziliz le Lun 1 Avr 2013 - 19:01, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptyLun 1 Avr 2013 - 19:01

Non non voncarstein n'a pas payé ses taxes et je doute qu'il le fasse... Il est passé du côté obscur...

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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptyLun 1 Avr 2013 - 19:03

Arffff ! merci pour la réponse ultra rapide Mr. Green
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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptySam 6 Avr 2013 - 14:42

Concernant les mauvais payeurs, plainte a été déposé.

Lancelot il faudra suivre le dossier.

Je souhaite également que la prévôté m'avertisse pour les cas suivants : Hortense et Dwiral. Si la Justice les déclare coupable, je vais utiliser mes pouvoirs héraldiques pour sévir sur de mauvais nobles
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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptySam 6 Avr 2013 - 14:48

Dwiral est en retraite, donc j'attends son retour. Hortense n'a pas daigné répondre à mon courrier donc je vais envoyer son dossier en salle d'instruction
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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptySam 6 Avr 2013 - 14:50

Je laisse la Justice suivre son cours.

Je veux juste être prévenu de la condamnation ^^
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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptyMer 10 Avr 2013 - 10:32

pour le dossier Hortense, toujours aucune nouvelle?
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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptyMer 10 Avr 2013 - 20:37

Pas de nouvelle, elle est toujours hors de Franche Comté
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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptyMer 10 Avr 2013 - 20:42

Suivant où elle est nous avons peut etre un traité de coop et don le proces sera possible.
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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptyMer 10 Avr 2013 - 23:28

Après jen'ai pas regardé de quand date les taxes d'hortense mais il faut savoir que depuis plus d'un an elle voyage partuot en france et donc sa taverne ne lui rapporte rien du tout.
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Mousseline
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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptyMer 10 Avr 2013 - 23:37

Il y a peu elle était en FC... elle m'avait même dit qu'elle ne payerai jamais. Son suzerain avait même été avisé par mes soins.
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Fredyanne Van Ansel
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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptyJeu 11 Avr 2013 - 13:16

Citation :
Sofialaurine : 20,00 écus (+17,40 écus de pénalité) avant le 1461-01-12
Sofialaurine : 20,00 écus (+16,00 écus de pénalité) avant le 1461-01-19
Sofialaurine : 20,00 écus (+14,60 écus de pénalité) avant le 1461-01-26
Sofialaurine : 20,00 écus (+13,20 écus de pénalité) avant le 1461-02-02
Sofialaurine : 20,00 écus (+11,80 écus de pénalité) avant le 1461-02-09
Sofialaurine : 20,00 écus (+10,40 écus de pénalité) avant le 1461-02-16
Sofialaurine : 20,00 écus (+9,00 écus de pénalité) avant le 1461-02-23
Sofialaurine : 20,00 écus (+7,60 écus de pénalité) avant le 1461-03-02
Sofialaurine : 20,00 écus (+6,20 écus de pénalité) avant le 1461-03-09
Sofialaurine : 20,00 écus (+4,80 écus de pénalité) avant le 1461-03-16
Sofialaurine : 20,00 écus (+3,40 écus de pénalité) avant le 1461-03-23
Sofialaurine : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1461-03-30
Sofialaurine : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1461-04-06

Sofialaurine a détruit sa taverne il y a près d'un mois à Pontarlier ! Il me semble qu'elle voyage mais ça ne l'empêche pas de regler ses taxes d'avant ! si ?
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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptyJeu 11 Avr 2013 - 14:02

elle doit payer ses taxes qu'elle soit à l'étranger ou ici
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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptyJeu 11 Avr 2013 - 14:29

C'est bien ce que je pensais !alors aucunes raisons pour qu'elle y échappe !
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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptyJeu 11 Avr 2013 - 17:43

Donc voici un résumé:

Citation :
Pas de procès pour le moment, cause, à l'extérieur:

Hortence
Anton_voyl (Genève)
Kamicron

En suspend

Ines86 (Duché de Berry, pas d'accord de coopération judiciaire, en suspend sans demande au duché pour le moment.)

Voncarstein de Drakenhof (comté de Languedoc, il y a un accord de coopération judiciaire, la demande a été fait, en attente de la réponse.)

Procès

Alfred, en procès actuellement.
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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptyLun 13 Mai 2013 - 10:33

pour anton si il est toujours à Genève

suite à l'annexion de Genève par la Savoie et l'Edit d'Hayange, Genève est de facto savoyard et donc nous avons une coopération judiciaire avec la Savoie

Pour les autres toujours rien?
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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptyLun 13 Mai 2013 - 20:13

Citation :
Les mauvais taverniers qui ne paient pas leurs taxes

Anton_voyl : dossier en procure, est en furtif actuellement
Ignace. : dossier en procure, actuellement à Genève (demande de coop à faire)
Mahaud : dossier en procure, sortie de retraite, actuellement à Genève (demande de coop à faire)

Sofialaurine : dossier en procure, actuellement en retraite

Dwiral : toujours en retraite
Hortense : Dossier en procure, actuellement en retraite hors de FC (il semble qu'elle ait fait acte de "présence" hier).
Voncarstein : dossier en procure

Ines86 : procès en cours

Misselyzya : en retranchement

Dans une moindre mesure, nous avons aussi :

Alfred : 2 taxes en retard, je vais voir avec lui pour les déduire des PS qu'on lui doit
Casiope : 2 taxes en retard (était en retraite). Vu avec elle je les déduirais de ses PS

Colombe83120 : 1 taxe en retard ("mort")
Culture_pub : 1 taxe en retard (actuellement en retraite)
Osadus_eirbal : 1 taxe en retard (actuellement en retraite)
Tyame : 1 taxe de retard




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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptyMar 14 Mai 2013 - 5:25

Je ferai une demande à la savoie... Aujourd'hui.
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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptyMer 19 Juin 2013 - 15:28

j'aimerais un retour sur la plainte concernant les mauvais payeurs de la taxe et qui refusent de discuter
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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptyMer 19 Juin 2013 - 20:44

Pour info, Dwiral est sorti de sa retraite et n'a pas répondu à mon courrier du 30/03 (envoyé durant sa retraite). Le dossier n'a pas encore été transmis en salle d'instructions. Je vais le relancer...

A ma connaissance, une seule a été condamnée : Ines86 Arrow 3 jours prison et 50 écus d'amende (et l'annulation de sa dette de plus de 4000 écus). Et comme elle n'a pas fermé sa taverne (du moins quand j'ai laissé mon poste de bailli), je suppose que les dettes s'accumulent à nouveau...

Starkel pourra vous en dire plus sur le sujet...

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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptyJeu 20 Juin 2013 - 15:57

Il faut avoir une tolérance zéro avec les mauvais payeurs.
Dwiral est mon parrain et je suis sur que si vous lui proposez un arrangement à l'amiable pour éponger la dette, il ne dira pas non.
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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptyJeu 20 Juin 2013 - 16:01

comme pour les autres, j'ai toujours proposé d'arrangements à l'amiable

Starkel, peux tu contacter Dwiral que le comté est toujours à un arrangement à l'amiable plutôt qu'à un procès

pour ma part, j'effaçais les pénalités de retard pour permettre le paiement de la valeur faciale de la taxe
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MessageSujet: Re: [eco] lettre aux taverniers mauvais payeurs   [eco] lettre aux taverniers  mauvais payeurs EmptyVen 21 Juin 2013 - 15:28

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