La Diète, relance

Le bonsoir,

bien qu'étant petit nouveau dans le coin, je viens de me rendre compte de ma bourde lié à ma proposition à la Diète sans vous en avoir parler en amont, je souhaite donc corrigé le tir, relancé le débat, invité les nobles qui le souhaitent à se manifester.

Je me pose donc candidat à la Diète, et me propose d'y représenter la noblesse comtoise. Je sais pertinemment bien que cela implique de me retirer de toute autres charges liés au Comté et suis prêt à la faire.

Donc...si pas d'autres candidats et/ou de personne intéressée, je me tiens à votre disposition pour représenter la noblesse au royaumes.

cela dépend pourquoi tu y vas...

Défendre les intérêts comtois contre les futures ingérences du Royaume (notamment je vise l'affaire du Concordat du Royaume qui empiète en partie sur les compétences des provinces) ; ou servir les intérêts du Royaume contre la Franche-Comté ?

Les deux Imladris, les deux.

L'idée étant de mettre en avant les particularités des eux et de developpé leur complémentarité, non d'étouffer l'un ou l'autre.

J'ai pour ma part, la vision d'un royaume qui se voudrait complémentaire aux besoins des provinces, cela passe donc non pas, par un étouffement hierarchique, mais bien un équilibre.

personnellement, il n'y a rien de complémentaire entre la Franche-Comté et la Savoie...

Quand les savoyards auront dénoncé leur pseudo trêve avec les genevois

on pourra peut être un jour réfléchir à une forme de complémentarité...

Et pour moi un comtois ça doit bosser pour l'intérêt strict de la Franche-Comté. Si le royaume permet d'aller dans le sens de l'intérêt comtois dans certains sujets ok

dans le cas contraire non...

De ce que j'ai vu ça va dans me mauvais sens dans des nominations à tout crin et des mesures contre les intérêts comtois

raison de plus pour avoir un comtois à la Diète dès que possible. Il va de soi que je mettrai en avant les intérêts comtois dans ma reflexion, et que ce travail est un travail de pairs avec les autorités comtoise.

d'un coté sans comtois à la diète, aucune décision provenant du royaume passant par la Diète ne sera légitime pour la Franche-Comté...

donc la chaise vide est pas forcément plus mal... Tout dépend encore ce que nous attendons du Royaume...

De toute manière c'est au Parlement de décider et malgré mes rappels, ça ne bouge pas plus donc il semble que le Parlement penche pour la chaise vide

mmh, je m'y perds, d'un coté on me dit que c'est à la chambre de la noblesse de statuer, d'un autre on me dit que c'est au parlement, j'avoue m'y perdre en fonction des deux sons de cloches.

Outre cela, la chaise est vide, mais les décisions passant par la Diète, quand bien même ne sont pas légitimisez par la FC, le risque des conséquences est là, autant les évitez que les subir pleinement, non ?

il n'y aura rien à subir

la Franche-Comté de par sa constitution est souveraine, le Royaume ne l'étant pas sans compter qu'il fut imposer... Vous avez vu le Parlement votait pour la Constitution de Lotharingie? Pas moi

Et toute décision du Royaume n'ayant pas le scel franc comtois ne sera pas valide

Dans tous les cas, il existe et on devra faire avec...

donc pour en revenir à ce que tu disais, de par la constitution imposée de Lotharingie, c'est au conseil de voter pour leur représentant à la Diète

Le Roi dit que le Parlement peut aussi statuer mais bon on passe par un détournement de la constitution lotharingienne... Donc un jour faudra passer par la Diète pour confirmer cet état de fait...

au départ, il aurait été mieux que les nobles choississent leur représentant et les roturiers le leur mais ce n'est pas légal au vu des textes actuels de la Lotharingie et de l'absence de texte en Franche-Comté

J'entendais bien ce que tu me dis Imladris, mais nous savons, l'un comme l'autre, que subir ne veut pas dire choisir, quand bien même la souverainté de la Province est réelle, si des choix du royaume se font et quand bien même nous nous refusons aux décisions royales, les conséquences de ses choix auront une influence sur nos propres politiques...même minnime...c'est d'ailleurs l'un des atttraits de la Diète.

Je ne dis pas que cela émanera comme un ordre du royaume, vu que nous n'avons pas d'ordre à recevoir, je te rejoinds sur ce point, mais toutes décision prises pourrait avoir de retomber sur nous quand bien même nous ne désirons pas les subir...

En totale concordance avec Kalvin.
Avoir un représentant sur un domaine législatif royale sur les trois provinces, reste essentielle et que Kalvin y porte sa candidature est encore le deuxième point essentielle, puis, si nous avons des comtois la-bas, c'est avant tout pour que la FC ne soit pas négliger ce que personne d'entre nous désire ici.
La diète reste essentielle si nous l'utilisons bien, c'est sur que si on laisse libre court au savoyard ou au lorrain, nous pourrions que subir.

Bien entendu...voici le texte de loi régissant la Diete lotharingienne:

Citation :

Chapitre III-A-2 : De la Diète

Article III-A-2.1 : Composition
Alinéa III-A-2.1.a La Diète est composée de neuf membres, dont sept avec droit de vote soit :
-un membre issu respectivement de la noblesse de Franche-Comté, de Lorraine, Savoie et du Domaine Royal,
-un membre de la roture issu respectivement de France Comté, de Lorraine et de Savoie
- ainsi que 2 membres sans droit de vote soit le représentant de l’Église Aristotélicienne ainsi que le Roi. Le représentant de l’Église Aristotélicienne a uniquement droit de vote pour toute question d'ordre spirituel.

Alinéa III-A-2.1.b Un membre de la Diète doit être élu par son Conseil Provincial et confirmé dans ses fonctions par le Roi. Le candidat doit recueillir la majorité absolue des voix (50% +1 voix). La durée de mandat des membres de la Diète est une latitude provinciale.

Alinéa III-A-2.1.c Si une Province n'envoie pas de représentants ou en cas d'absence d'un ou des représentants provinciaux, la Diète continue son travail en considérant le siège vacant.


Citation:
Article III-A-2.2 : Objet
La Diète veille au bon respect de la Constitution et à son application. Elle a en charge la rédaction de la législation royale. Elle a également pour fonction d'assurer la tenue des élections royales à titre neutre.

Article III-A-2.3 : Missions
Alinéa III-A-2.3.a La Diète est l'organe royal, ayant le devoir de proposer, d'étudier et de confirmer ou non, par un vote, les demandes de révision de la constitution.

Alinéa III-A-2.3.b La Diète est chargée de vérifier la validité des lois provinciales avec les lois royales et de la bonne tenue des institutions royales. Elle doit en rendre compte au Roi.

Alinéa III-A-2.3.c La Diète instruit et mène les procédures à l'encontre de tout noble de Lotharingie accusé de Trahison à l'encontre de l'Empire ou du Royaume de Lotharingie. Elle fera ensuite parvenir le dossier au procureur du tribunal héraldique. C'est le tribunal héraldique à travers son juge qui jugera.

Alinéa III-A-2.3.d La Diète peut proposer des demandes de grâce. Le Roi pourra juger selon son bon droit si les grâces sont accordées ou refusées.

Alinéa III-A-2.3.e La Diète veille au bon fonctionnement de ces institutions.
La Diète rend compte au Roi lors d'erreurs ou d'incapacités de la Cour d'Appel Royale et de la Hérauderie à titre informatif. La Diète doit donner les moyens, via les lois ou la constitution, de faire fonctionner ces institutions et de garantir leurs libertés.

Bon après relecture, c'est un membre de la diète qui doit être élu par le Conseil...j'en déduis, que vu notre organisation en chambre de Noblesse, le vote nous revient pour le représentant de la noblesse non ?

Des avis ?

On relance la discussion, on passe au vote ?

a priori non car tout doit passer au final par le Parlement

Il est vrai que vu notre organisation, il serait préférable de confier à la chambre de la noblesse au moins un tri dans les candidatures...

Ceci étant dit, ça ne résoudra pas le problème de la nomination finale du représentant de la diète par le Parlement vu le je-men-foutisme actuel

bah...si il s'agit d'une validation...

Je fais quoi, j'écris au parlement ?

tu vois le débat, y a que cricri et moi qui sommes interessés sur le sujet...

donc tu peux soit écrire au Parlement, je me ferais une joie de poster ton courrier

Soit tu attends un conseil plus volontariste

Ce que je peux proposer par contre c'est d'ouvrir officiellement ici la demande de candidat et qu'ensuite un vote et ensuite faire un courrier au Franc-Comte, vu que je suis présidente de la chambre.

Par contre au vu du dernier vote qui n'a pas eu quorum je doute qu'il y ait encore quorum cette fois ci, si vote il y a.

eclate de rire

Bah lance au moins les candidatures officiellement, ainsi on fait les choses correctement...pour le vote...on ne peut s'en prendre qu'à nous même...donc l'un dans l'autre, on est une pâle copie du parlement présent...

sourit, haussant les épaules

Ah non pour les votes, le Parlement actuel est plutôt correct

ah, dans ce cas, on compense

J'attends un retour du FC pour lancer les candidatures.... mais pas encore de réponse

Merci pr l'info Mouss