[Dole] Plainte pour diffamation sur la place publique

Poète Nombre de messages : 11225 Date d'inscription : 10/01/2006

Après avoir consciencieusement posé le petit écriteau sur le dossier qu'elle tenait en main, Lothilde se dirigea vers le banc, le détailla, sourcils froncés, sortit un petit mouchoir de sa poche, essuya méticuleusement l'endroit où elle avait décidé de s'asseoir, et finalement se posa, en relevant l'étoffe de sa jupe pour qu'elle n'éponge pas toute la crasse au moins séculaire accumulée sur les dalles.
Son petit paquet de feuillets sur les genoux, elle se livra à une étude détaillée des lieux, se souvenant du même coup qu'à chaque fois qu'elle avait mis le bout d'une chausse dans cet endroit, elle en était sortie rageuse...et aujourd'hui encore, une petite phrase résonnait dans sa tête. Extrayant un fusain de sa besace, elle s'empressa de l'inscrire sur la page de garde du dossier qu'elle avait préparé, en la récitant à voix basse, pour elle, en savourant par la même occasion toute la justesse...

Selon que vous serez puissant ou misérable, les jugements de cour vous rendront blanc ou noir...le troubadour qui a écrit ça est un sage...vraiment !

Elle attendit un long moment, attentive tout d'abord aux bruits des couloirs. Et progressivement elle perdit la notion du temps, ferma les yeux et s'adossa au mur pour un petit somme réparateur. Le bourdon de la collégiale la tira violemment de ses rêves et ahurie, elle constata que la nuit était déjà tombée...Personne ne l'avait réveillée.

S'étirant en bâillant sans retenue, elle entrouvrit la porte, regarda à gauche, puis à droite, bougonna pour le principe, et prit sa respiration

Holààà !!! Il y a quelqu'un par ici ?

Silence...Elle haussa les épaules, et vint reprendre son dossier, se contentant de déposer une petite note sur le bureau. Il n'y avait rien d'urgent, elle reviendrait

Citation :

Madame le prévôt,
Je souhaite porter plainte contre le juge de Franche-Comté, messire Pierre du Val d'Haine, dit Martyn -ou peut-être l'inverse- pour diffamation sur la place de la Gargote ce jour 22 février 1461.
Peut-être est-ce moins grave d'entendre mille fois répéter les mêmes calomnies à son sujet que se faire rafler deux miches de pains en vadrouillant sur les chemins, mais ma patience a des limites, et par ses propos, messire le juge de Franche-Comté a fait déborder la coupe. Il me semble de plus tout à fait symbolique qu'un parlementaire soit rappelé à sa condition d'homme assujetti, comme tous ses semblables, au respect des lois.
C'est le principe de l'arroseur arrosé : le juge n'est pas intouchable aux yeux de la loi comtoise.

Je vous cite les propos tenus par messire le juge, que messire Kalvin, en particuliers, a pu entendre puisqu'il était présent :

"Ces nobles que vous critiquez, vous en faisiez partie jusqu'il y a peu, jusqu'à ce que pour trahison, l'on vous retire titre et honneur".

Ces mots me sont envoyés à la figure chaque fois que j'ose interpeler le parlement sur la politique qu'il conduit, et cela depuis près de deux ans, au cours desquels j'ai préféré ignorer ces bassesses. Mais tout a une fin, y compris ma patience. D'autant que ces calomnies me reviennent fréquemment aux oreilles, de personnes qui ne me connaissent même pas !...Pour ne parler que de cette trahison, car il est fréquent aussi que je sois lundi Hydre, mardi Lion de juda, mercredi Fatum, jeudi réformée, vendredi...non, réformée, c'est le vendredi, à cause du poisson...et quoi d'autre demain ? Après-demain ?
Vous l'aurez compris, je suis lasse de cette destruction en règle de ma personne, et ne suis plus encline à faire aucune concession.

Je porte donc plainte contre le sus-nommé Martyn et demande que soit appliquée à son endroit la peine prévue dans l'article 5 du Livre III du Code Pénal et Judiciaire :
La peine des excuses publiques rendue par verdict du juge représente des paroles ou écrits de l'accusé exprimant le regret d'avoir commis une faute ou offensé quelqu'un. Elles doivent être exécutées dans un délai de 5 jours maximum.
J'ajouterai que le juge, si prompt à se retrancher derrière des affiches lorsqu'il ne peut répondre, gagnerait à lire celle que je vous donne ci-dessous, légitimant ma plainte.
Il va de soi que ces excuses n'auront aucune valeur à mes yeux si elles ne sont faites à l'endroit même où le juge s'est laissé allé à la diffamation : sur la place de la gargote.

Spoiler:

Je vous remercie de me tenir informée de la suite de cette demande et vous salue

Lothilde Adams de Melincour

Allhia vous me faites ce beau dossier ?

Merci

Le dossier est monté ici

Bien je vais transmettre ce soir en parlement car normalement il me semble qu'il: faut l'accord du parlement pour la mise en procès

Poète Nombre de messages : 11225 Date d'inscription : 10/01/2006

Elle avait dit qu'elle reviendrait, elle était revenue. Juste à temps pour apprendre que le dossier était monté. Piquée devant la porte, elle entendit les derniers mots du prévôt et toussota

X'cusez-moi...m'dame le prévôt !

Fouillant dans le dossier qu'elle avait pris grand soin de préparer, elle en sortit deux feuillets qu'elle lui tendit en souriant

Si ça peut vous aider...Vous pouvez constater que selon l'article 1... Le pouvoir judiciaire est indépendant de tout pouvoir politique ! C'est marqué là...

Citation :: Pouvoir judiciaire
Article 1 Principe
Le pouvoir judiciaire assure le respect de la loi, sanctionne ceux qui l'ont enfreint et règle les différends entre individus. La Justice est sa seule inspiration, la Loi sa seule mesure et l'impartialité sa garantie.
Le pouvoir judiciaire est indépendant de tout pouvoir politique

Vous comprenez, je me suis fait avoir plusieurs fois, et mes plaintes ont été discrètement classées sans suite sous le prétexte qu'elles concernaient des conseillers...alors maintenant, je le sais...la collusion entre les parlementaires font qu'on s'empresse de ne pas juger ses pairs...du coup, les victimes, elles, elle n'ont plus qu'à s'asseoir sur les affronts...et puis il y a aussi ce second feuillet...

Citation :: code pénal et judiciaire
- Article 2 : des conseillers et maires face à la loi
Alinéa 1
La justice est la même pour tout individu en Franche-Comté.
Pour ce qui est des crimes ou délits "de droit commun" commis par un mandataire (conseiller ou maire), ce dernier sera jugé comme tout citoyen franc-comtois, sans aucun passe droit, favoritisme ou indulgence suivant les règles habituelles.

Alinéa 2
Si le mandataire est membre du trio de Justice, le prévenu sera alors immédiatement démit de ses fonctions jusqu'au verdict. En cas de relaxe, il pourra les reprendre.
Le Comte nommera un remplaçant pour la durée de la procédure.
Si le contrevenant est le Franc-Comte, comme pour tout autre citoyen, pour un crime ou délit "de droit commun", la justice sera appliquée de manière habituelle.

Laissant à la dame le soin de jeter un coup d'oeil sur sa paperasse

je sais que vous devez connaître la loi par coeur...mais bon, là, je ne vois pas en quoi les politiques auraient à donner leur avis, ce n'est pas eux qu'on calomnie, c'est moi !...Pas bien compliqué de démettre celui contre qui je porte plainte pour cette affaire-là...nan, parce que je connais la justice comtoise ! On fait traîner pour ne pas avoir à s'occuper d'un dossier, et ensuite, ni vu ni connu, on archive parce que c'est un vieux dossier...ou même on le détruit ! Si, si ! je vous assure ! Un de vos prédécesseur l'a fait !...Alors maintenant, je prends mes précautions, j'ai toujours un témoin...là c'est lui ! regardez !

Écartant les pans de son manteau, elle brandit son balbuzard à bout de bras

beau rapace, hein ! Regardez comme ses yeux sont perçants !...Voilà, j'espère que le nécessaire sera fait, sinon je le lâche dans les bureaux, et il fera de la charpie de tous les dossiers qui vous tiennent à coeur !

souriant elle s'inclina en ramenant la bestiole sous son manteau

J'aimerais savoir sur quelle base légale je suis attaqué, la diffamation est justement une cause de procès abolie par le Parlement de Franche-Comté.

Non les insultes ont été abolies Pierre le non respect de la personne par contre n'a pas été abolie.
Lothilde j'ai transmis pour avis des parlementaires et information auprès d'eux. Mais qu'il soit mon frère ou non je resterais impartiale soyez en sur.

Je considère qu'accepter la plainte malgré le lien de famille est faire preuve d'impartialité et de non obstruction à la justice.

Et je rappelle que le juge sera de toute façon le dernier décisionnaire puisqu'il est le seul à statuer sur une culpabilité.

De toute facon demain je me farfouille les lois actuelles pour m'assurer qu'il y a bien viole d'une loi. Le dossier étant déjà monté, si je trouve une loi en rapport avec la plainte je complète le dossier et ca monte. mais soyez pas pressé demain je suis fort occupé (pas dispo avant 22h surement)

Je demande une nouvelle fois sur quelle base est faite cette plainte, il m'a tout l'air qu'il s'agit d'une plainte sans aucune base légale, qui n'a comme but qu'un but politique, ou encore un but de vengeance familiale, le procureur étant partial du fait même de son lien de sang avec la plaignante.

Je rajoute que le non respect de la personne n'est pas une infraction définie du code pénal, et je rajoute en sus que :

En vertu de l'importance de l'affaire, du fait qu'elle entraînerait ma suspension en tant que juge et la vacance du poste, je demande :

- Au procureur d'avancer dans les 34 heures une demande de procès, et pour se faire de me demander de quitter l'armée impériale endéans la sus-dites journée.
- A ce que cela soit crédible, pour vérifier cela, il faut que quelqu'un d'indépendant vis à vis de la plaignante, désigné par le Franc-Comte, ou alors le prévôt, accepte de demander le procès (pas le procureur, de facto partiale).
- A lire la "loi" que j'aurais enfreinte.

Dans le cas contraire, à moins que la demande de procès ne soit enterrée et un démenti publié, une plainte sera déposée contre le procureur, pour mauvaise exécution de son obligation en tant que procureur dans un dossier qui priverait le Conseil d'un Juge.

Plainte sera déposée à 10h mardi 26 février.

Il est en sus question d'appliquer l'alinea prevoyant la fin de la fonction de juge si celui ci devient un prevenu.Il va de soi que l'on est prevenu qu'a partir du moment ou le proces est lance. Si le Franc-Comte, trompe par la procureur sur ce point, venait a enlever la fonction avant le lancement du proces en bonne et due forme, plainte sera immediatement deposee contre la procureur Macricri pour trahison, en ce qu'elle aura sciemment, sans raison tangible (aucun proces en cours, rien que des paroles de sa cousine) nui a l'interet de la Franche-Comte en faisant demettre un conseiller de ses fonctions illegalement.

Poète Nombre de messages : 11225 Date d'inscription : 10/01/2006

Impassible devant ce déluge verbieux du juge...Elle inclina la tête devant le prévôt qui avait fait preuve d'impartialité dans sa réponse, en signe de respect. Et se tournant lentement du côté du juge, elle le regarda droit dans les yeux

Messire, être juge implique au minimum qu'on fasse la différence entre une insulte, qui peut se régler d'un bon coup de gantelet au visage ou à l'épée, et une diffamation dont les conséquences sont lourdes pour celui qui les subit à journées faites...Je l'ai dit, je suis lasse d'entendre répéter depuis deux ans que j'ai trahi la Franche-Comté quand je n'ai même jamais été jugée en dépit de mes demandes. Alors qu'un juge, personne publique, se permette de colporter des ragots de tavernes, sans même s'être donné la peine de vérifier ce qui relevait de la vérité et de la calomnie, c'est encore plus grave...Utiliser son pouvoir de magistrat, dont on attend qu'il rende la justice, pour détruire quelqu'un, c'est lourd de conséquences...Il faut aussi, messire le juge, assumer les propos que vous tenez en public.

Sans laisser au juge le temps de déverser encore quelques centaines de mots, elle s'empressa de poursuivre

C'était avant, qu'il fallait réfléchir aux conséquences...A ce que je sache, ce n'est pas ma cousine qui vous démettrait de votre fonction de conseiller, mais la loi qui vous y obligerait...Porterez-vous plainte aussi contre la loi ?? Votre défense est un peu facile, non ? Un juge qui se livre au chantage...ça ne vous dérange pas ? Vous vous rendez coupable d'un acte de malveillance, la loi vous impose de quitter votre poste le temps d'être jugé, et vous accusez un autre conseiller d'en porter la responsabilité ??...Vous avez une bien curieuse façon de concevoir la justice...Quoi qu'il en soit, messire le juge, en quoi le fait d'être dessaisi d'une affaire, et en quoi le fait d'avoir à vous excuser publiquement vous oblige à quitter l'armée...vous plaisantez ? ..Et autre chose...vous n'êtes pas irremplaçable au parlement, et vous le savez fort bien. il y a des parlementaires sans poste. Qui, eux, savent peut-être qu'ils n'ont pas à profiter de leur position pour démolir les autres. J'estime avoir été salie par vos propos en public, et il est temps maintenant de claquer le bec de mes détracteurs, parce que moi aussi, figurez-vous, j'ai mon honneur et vous l'avez bafoué. Et ça n'a rien de politique.

Bon, je vais répondre point par point aux bêtises que vous proférez :

Citation :: être juge implique au minimum qu'on fasse la différence entre une insulte, qui peut se régler d'un bon coup de gantelet au visage ou à l'épée, et une diffamation dont les conséquences sont lourdes pour celui qui les subit à journées faites...

Il n'y a pas de différence, traîtresse est une atteinte à l'honneur, comme n'importe quel "salope, connasse" ou autre verbiage peu élégant, et cette infraction n'existe pas.

Citation :: Je l'ai dit, je suis lasse d'entendre répéter depuis deux ans que j'ai trahi la Franche-Comté quand je n'ai même jamais été jugée en dépit de mes demandes.

Si l'Empereur n'a même pas jugé bon de vous faire juger, et vous a retiré vos fiefs, si l'Empereur suivant n'a pas jugé bon vous les rendre, je suppose qu'il faut voir un délit de sale gueule? Vous lui aviez joué une mauvaise farce sans doute, et pour vous taper sur les doigts, il vous a enlevé tout vos fiefs? Si l'Empereur lui même a pris cette décision, c'est qu'il vous a pris en flagrant délit, et si vous n'avez pu obtenir de procès, c'est certainement parce que les faits parlaient d'eux même.

Citation :: Alors qu'un juge, personne publique, se permette de colporter des ragots de tavernes, sans même s'être donné la peine de vérifier ce qui relevait de la vérité et de la calomnie, c'est encore plus grave...Utiliser son pouvoir de magistrat, dont on attend qu'il rende la justice, pour détruire quelqu'un, c'est lourd de conséquences...Il faut aussi, messire le juge, assumer les propos que vous tenez en public.

Eh non, ce ne sont pas des ragots : vous avez été destituée. Je n'ai pas utilisé mon pouvoir de magistrat dans cette affaire, vous aviez demandé à parler à un parlementaire, à moi en particulier, et je vous ai répondu.

J'estime d'ailleurs que c'était dans le cadre de mes fonctions de parlementaires, vu que c'est en tant que parlementaire que j'ai répondu dans le sujet "Questions au parlement" en gargote, j'estime évidemment être protégé par la liberté d'expression que tout les parlementaires ont. C'est une coutume certaine que nos parlementaires ont droit, dans le cadre de leurs fonctions, à pouvoir parler de tout et tous sans censure.

Citation :: C'était avant, qu'il fallait réfléchir aux conséquences...A ce que je sache, ce n'est pas ma cousine qui vous démettrait de votre fonction de conseiller, mais la loi qui vous y obligerait...

C'est bien votre cousine, car d'une part, la loi que j'aurais violé... n'existe pas... difficile de soutenir que j'ai violé la loi donc...

D'autre part, il s'agirait de l'usage que j'ai fais de ma liberté d'expression de parlementaire, et à ce titre je n'ai à répondre de rien, et c'est bien normal.

Enfin, la loi en question n'exige jamais que dés dépôt d'une plainte fantaisiste, les conseillers doivent être relevés de leurs fonctions judiciaires, mais l'exige quand le procès est bel et bien lancé contre le conseiller en question.

Citation :: Porterez-vous plainte aussi contre la loi ?? Votre défense est un peu facile, non ? Un juge qui se livre au chantage...ça ne vous dérange pas ? Vous vous rendez coupable d'un acte de malveillance, la loi vous impose de quitter votre poste le temps d'être jugé, et vous accusez un autre conseiller d'en porter la responsabilité ??...Vous avez une bien curieuse façon de concevoir la justice...Quoi qu'il en soit, messire le juge, en quoi le fait d'être dessaisi d'une affaire, et en quoi le fait d'avoir à vous excuser publiquement vous oblige à quitter l'armée...vous plaisantez ? ..Et autre chose...vous n'êtes pas irremplaçable au parlement, et vous le savez fort bien. il y a des parlementaires sans poste. Qui, eux, savent peut-être qu'ils n'ont pas à profiter de leur position pour démolir les autres. J'estime avoir été salie par vos propos en public, et il est temps maintenant de claquer le bec de mes détracteurs, parce que moi aussi, figurez-vous, j'ai mon honneur et vous l'avez bafoué. Et ça n'a rien de politique.

Pour vos dernières élucubrations, je répondrais que ma défense est facile, parce que l'accusation, elle, est imbécile.

Amusé par son propre jeux de rime, le jeune Juge continua...

Pour m'obliger à faire des excuses, auquel vous n'avez aucun droit, vous devrez me mettre en procès, obtenir un premier jugement, et puis gagné en appel également, pour me mettre en procès, vous devrez me demander de quitter l'armée impériale, car toute poursuite est impossible sinon.

Vous vous attaquez par tout les moyens possibles à une personne qui vous embête, parce qu'elle a osé vous répondre et vous dire en face ce que tous disent bas. Pour de fallacieuses raisons, en sus, vous utilisez notamment votre cousine, procureure, qui tente de violer la loi pour vous servir, si ce n'est pas une attaque politique, qu'est ce?

Une plainte sera déposée contre vous au plus vite, pour détournement de la justice et atteinte aux institutions comtoises, notamment la libre expression parlementaire, aussitôt que votre plainte ridicule sera rejetée.

Poète Nombre de messages : 11225 Date d'inscription : 10/01/2006

Et voilà...il était reparti dans ses longues tirades, dont elle n'entendait que des bribes...et le voilà qui s'amusait à recopier chacune de ses phrases pour les commenter, à présent ! Eh ben on n'était pas sorti de l'auberge

ça y est ? Vous avez terminé ?? On peut en caser une, ou il vous reste un peu de venin à cracher ?...Vous savez qu'en partant d'ici, après avoir posé ma plainte contre vous, j'ai fait un petit tour dans les salles publiques du parlement...Et vous savez qui vous m'avez rappelé ? Bobyzz de Sparte...Il a fait la même chose quand j'ai porté plainte contre lui pour avoir fait attaquer mon armée par ses miliciens : il a profité de sa place au parlement pour le manipuler en sa faveur alors que tout le désignait coupable...

Le regardant avec acuité

pour le reste...une insulte a un caractère spontané et sans conséquence...La diffamation se fonde sur un mensonge dans le but de nuire à la réputation de quelqu'un..si vous ne voyez pas de différence, moi je vois la rage dans le premier cas, la préméditation dans le second et l'usage de faux !... Quant à la suite de vos propos, je constate que vous persistez dans la calomnie...mais le comble est que selon vous, on n'a pas besoin de mettre en procès quelqu'un quand on estime qu'il est coupable...On n'a pas besoin de le juger, la présomption d'innocence n'existe pas...Une supposition de culpabilité le rend coupable forcément...
Après avoir supprimé le mot diffamation du vocabulaire, supprimons aussi le mot justice !...voilà qui vous évitera d'avoir à être remplacé...Supprimons aussi le mot prévôté car elle devient inutile. Un supposé escroc ? Pourquoi faire un dossier puisqu'il est forcément coupable ! Tuons le immédiatement !...les avocats ? à supprimer ! il restera...

Et souriant subitement

VOUS !...le juge suprême, qui décide de la vie ou de la mort des accusés, sur leur bonne ou mauvaise mine..Aristote ne ferait pas mieux, mais vous n'êtes PAS Aristote...
Et je maintiens ma plainte..

Continuer à divaguer, cela vous va si bien... Usage de faux maintenant, le n'importequoi continue...

Réservé Nombre de messages : 105 Date d'inscription : 05/01/2013

Loup trainait encore dans le coin. Il avait démissionné et le voilà à nouveau au conseil comtal. Sans réel intérêt pour les affaires courantes, il s'intéressa quand même à celle-ci car elle promettait de grands moments. Il ricana dans son coin et se permit une petite intervention. Marmonnera t'il dans sa barbe ou sera t'il entendu, là est la question ...

La Justice Comtoise devient de plus en plus étrange à ce que je peux voir. Un brigand, quand une plainte est déposée contre lui, ne vient pas remettre en cause le bon déroulement judiciaire ici, mais devant un tribunal, certes, quand il s'y rend ...
Le Juge actuel semble se voir déjà coupable alors qu'il lui suffirait juste d'utiliser les rouages judiciaires pour prouver son innocence. Et ça dérive, ça use de la pression, ça menace de nouvelle plainte pour éviter de s'innocenter à la vue de tous et de manière on ne peut plus légale.
Les arguments jetés ici auraient dû être dévoilés lors d'une audience en bonne et due forme pour sortir grandi de cette affaire. Alors après, est-ce la peur de perdre devant la justice qu'il représente présentement ? je ne saurais le dire mais il serait bien plus noble d'esprit de faire les choses bien afin de ne pas avoir un boulet au pied pour le restant de ses jours car cette affaire, si elle finit dans les oubliettes, restera à jamais un dossier qui sera remit en pleine face au moindre coin de rue. Et surtout, quelle serait la légitimité d'un Juge qui fait des pieds et des mains pour éviter une audience à son encontre ? c'est vraiment dommage je trouve et ça écorche l'image d'une personne qui me semblait bien à sa place dans cette fonction ...

Pour finir, remettre en cause le travail d'un procureur car il a des liens avec le plaignant, c'est d'une absurdité sans nom. Un procureur n'a pas à être impartial. Seul le juge doit l'être. Le procureur représente l'accusation dans un tribunal et c'est le Juge qui prend seul la décision du verdict à rendre. Que le Procureur soit de " mèche " avec le plaignant, c'est un peu une évidence quand même. Tout comme l'est un avocat avec son Client.

M'est d'avis que pour l'honneur de chacun, cette audience doit avoir lieu et la Justice, dans laquelle nous croyons tous, vous Dame Lothilde, vous Sieur Pierre et moi, fera son travail et mettra un terme à toutes ces discussions.

Mouarf, s'il avait parlé dans sa barbe, il aurait des postillons partout ...

C'est cela donc... après 10 jours de procès au minima, et ne pas avoir pu exercer la fonction obtenue au début du mandat parce qu'une folle vient se plaindre.

N'importe qui peut venir se plaindre que la plainte le concernant n'a pas de base légale, et faire valoir des éléments qui font que personne de sain n'instruirait une affaire qui nuit en plus à la Franche-Comté, en ce qu'un conseiller élu est suspendu en vertu d'une loi qui n'existe pas!

C'est cela que je dénonce, ce que je dénonce, c'est le sérieux des conséquences, alors que l'affaire aurait du faire l'objet d'une question simple : "Sur quelle base légale est ce que la plainte a été déposée?" Pas de base légale, pas de plainte, c'est aussi simple que ça. Encore moins en invoquant la diffamation, c'est à dire une base qui était légale, mais qui a été expressément abrogée.

Je rajouterais ceci :

Citation :: Code judiciaire :

- Article 1: Procédure de dépôt de plainte

Alinéa 9
Chaque intervenant concerné par un dossier a le devoir de n'intervenir que sur le sujet de la plainte sous peine d'exclusion. Toute personne intervenant dans un dossier qui ne la concerne pas, pourra se voir poursuivie pour trouble à l'ordre publique par la justice comtoise.

De plus, je vous renvoie ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t32322-a-lire-avant-de-poster où Floriane de Cheroy a prévenu tout le monde que l'on ne pouvait intervenir que dans les plaintes nous concernant, messire Loup.

Ecoutait de loin l'échange, laissant la prévôt gérer, quand des propos choqua la procureur.

Pierre_du_Val_d'Haine a écrit:: C'est cela donc... après 10 jours de procès au minima, et ne pas avoir pu exercer la fonction obtenue au début du mandat parce qu'une folle vient se plaindre. .

Pierre du Val d'Haine, je vous invite à mesurer vos propos, vous faites justement l'objet d'une plainte pour diffamation, n'aggravez pas votre cas.

Ne pas aggraver mon cas? Pour qui vous prenez vous? Ne savez vous pas que la loi sur les injures est abolie? De plus, il me semble que vous agissez là uniquement pour défendre votre cousine, et pas en qualité de procureur.

J'attends l'enquête de la prévôté, et je déposerais plainte immédiatement ensuite contre votre cousine, ne vous en déplaise. Et à la moindre fraude de votre part vu votre prise de pouvoir, cela se saura.

Sourit.

Je suis procureur, je vous fais un conseil, ce qui n'est déjà pas mon rôle car je suis là de part ma fonction pour défendre la plaignante et non celui qui fait l'objet de la plainte....

Alors faite comme bon vous semble avec.

Poète Nombre de messages : 11225 Date d'inscription : 10/01/2006

La cousine en question se mit à rire..Folle ? bah, il valait mieux entendre ça qu'être sourde, et elle avait du coup très bien entendu aussi les propos marmonnés par Loup, qui lui avait semblé justes, et sans prendre parti...Comme quoi, parfois...
Elle attendit sagement que Macricri réponde et s'adressa à sa grandeur le juge

On dirait, messire, que vos nerfs lâchent...Je suis restée polie, calme, j'ai enduré sans sourciller vos critiques acerbes et vos calomnies, vos insultes et vous suppositions, votre façon de vous acculer quand vous avez tort, et là, il me reste encore deux ou trois petites choses à vous dire, et vous allez devoir les entendre...
J'ai porté plainte contre vous pour une chose très simple qui s'appelle diffamation sur la place publique
J'ai apporté la preuve que ces accusations publiques étaient mensongères, l'empereur lui-même ayant reconnu la raison de ma destitution : son bon vouloir. Ou le fait du prince, si vous préférez...Et non la trahison...il me serait très agréable de vous donner un jour la raison de ce revirement subit de sa part, mais ce n'est pas ici le propos.
Le préjudice, messire le petit juge, c'est moi qui le subis par votre faute et non l'inverse, il serait peut-être temps de vous en souvenir ! Alors gigotez tout à votre aise, continuez à m'insulter et à calomnier, à trépigner et brandir le chantage, ça glisse sur mon indifférence et ça ne changera en rien mon intention de vous poursuivre en justice.

Souriant

portez donc plainte contre moi, jeune messire, si cela vous chante...essayez au moins de trouver de bonnes raisons pour le faire car pour l'instant, mis à part le fait d'avoir demandé que justice soit faite, je ne vois pas très bien de quoi vous pourriez m'accuser..l'agresseur, c'est vous, messire. Mais enfin, d'autres ont réussi à me faire accuser sans preuve ni procès, avec un peu de chance, vous y parviendrez aussi !...Je vais même vous donner un bon tuyau ! Il vous suffit d'accaparer tous les pouvoirs dans les institutions qui gravitent autour de l'empereur, de façon à pouvoir l'endormir et obtenir tout ce que vous voulez. Et vous pourrez à votre tour destituer à la tête du client, sans procès et sans raison.
Sachez seulement qu'au bout du compte, les dictateurs sont respectés parce qu'ils font peur. Mais ils sont haïs...La solitude vous tente ?...
Non ! Inutile de répondre...je connais votre façon de vous défendre, et je préfère m'éviter votre répertoire de doux mots d'oiseaux...Attendons la suite qui sera donnée...Ce n'est pas vous qui décidez, ici, nous sommes à la prévôté !

S'étant éclipsée quelques instants, elle revint à toute vitesse avec une petite définition

tenez, messire juge...J'ai constaté que vous aviez du mal avec le vocabulaire, je vous ai trouvé ça : L’injure est une « expression outrageante, termes de mépris ou invective, qui ne renferme l’imputation d’aucun fait précis »
La diffamation est « l’allégation ou l’imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne ».

vous voyez, moi, je ne m'étais pas trompée...Vous avez bel et bien diffamé !...

Je vais cloturer cette salle si ca continue !

Dit-elle en arrivant avec des bouquins énorme sur les bras.

- Bien voici : Codex Livre II Code Pénal et Judiciaire ainsi que notre ami Constitution 1er volume droits fondamentaux

Si vous trouvez une loi en rapport avec votre plainte faites signe. Moi j'ai rien trouvé car il n'y a pas d'atteinte physique sur votre personne. La diffamation n'est pas dans nos lois ni les insultes.

Prend son frère sous le bras et l'emmène chez eux pour le diner.

- Aller toi viens manger ca te permettra de te remettre les idées au clair.

Il semblerait donc que j'ai bien raison, pas de base légale... La procédure était donc sans fondement et purement vexatoire...

Comme quoi on peut crier très fort, mais sans rien dire qui vaille la peine d'être retenu...
Bonne soirée dame, je vous fait grâce d'une plainte, je me sens d'humeur indulgente ce soir... Peut-être est ce du au fait de ce petit vin de mes coteaux, ou peut être est ce parce qu'en fin de compte, j'ai l'honneur bien placé, qui ne me fait pas frapper quelqu'un déjà au sol.

Loquace Nombre de messages : 900 Date d'inscription : 26/10/2011

Déja, je précise que je parle en tant que Franc-comtois, en tant que Hadrien Marcus de Sparte. Rien de plus.

Je voudrais seulement préciser quelque chose.

Ce n'est pas parce que ce n'est pas légiférer que ça devienne légal. Je suis cette plainte dès le début et je considère en effet que c'est de la diffamation. En tant de guerre ,diffamer, je trouve ca grave, surtout de la part d'un magistrat judiciaire.

Un magistrat judiciaire se doit d'être apolitique.

En toute honnêteté, j'espère que s'excuser pour une petite faute d'écart est plus facile que s'amuser à jouer aux clercs mesquins de la Loi.

Des excuses suffisent et je pense qu'ils seraient nettement plus justes, plus légitimes, de le faire que pas de le faire.

Il roule des yeux. Déjà épuisé.

Lothilde n'a pas été destituée pour trahison. Elle a été destituée pour des raisons qui sont classifiées et sous le plein droit de l'Empereur.

Donc trahison ou non, preuves ou non, opinions ou non, ce n'est pas la raison officielle ni de son excommunication ni de sa destitution.

Et en tant de guerre, c'est vraiment pas le moment de vous poignardez dans le dos.

Bref, pas le moment de faire de la petite politique.

Bisouillez vous et régler le problème en adulte. Pas en politiciens.

Poète Nombre de messages : 11225 Date d'inscription : 10/01/2006

souriant en coin, pas étonnée du tout du revirement du prévôt...L'impartialité avait ses limites, et elle savait qu'à un moment ou à un autre, elle retournerait sa veste.
Lisant le document présenté, elle releva les yeux

et ? Où voyez-vous mentionné le mot diffamation, dans toutes vos lois ? Les insultes sont tolérées, et on ne peut guère que le regretter quand on entend la teneur des débats au parlement...Mais je ne vois nulle part la loi abrogeant le délit de diffamation...vous n'avez toujours pas saisi la différence ?

se tournant vers le juge si poli

Ce n'est pas vous qui poussiez des glapissements parce qu'il y avait un lien de parenté entre le procureur et moi ? Eh bien ça marche dans les deux sens, voyez vous ! le prévôt est votre soeur...elle ne va tout de même pas mettre son frérot en difficulté, n'est-ce pas ?...C'est si beau, ces liens de famille...J'attendrai donc que le procureur soit remplacé, puisque c'est ma cousine. Je sais lire les lois, et en dernier recours, c'est lui qui décide d'accepter ou refuser la plainte. Voilà qui vous dégage, madame le prévôt, d'avoir sur la conscience la mauvaise action d'avoir protégé l'indéfendable...Je vous salue, mais ne vous tiens pas pour quitte..et ouvrez donc les fenêtres, ça pue, ici !

elle allait partir au moment où le roi lui-même fit son entrée. Quelle étrange coïncidence que cette arrivée là...la coalition familiale associée au messagers véloces qui avaient du être mandatés pour alerter du danger sonnaient comme une évidence... Elle le regarda sans baisser les yeux. Il serait donc écrit que tant qu'il resterait en Franche-Comté un seul représentant de cette famille Sparte, jamais elle n'obtiendrait justice ?...C'était diablerie ! Elle l'écouta cependant, sans rien manifester. Quand il termina son discours, elle le salua de la tête

Messire...votre intervention serait louable, si...elle n'avait pour but d'éviter à tout prix un procès que j'exigerais public, comme la loi m'y autorise...Au cours d'un procès, j'aurais enfin le droit de dire certaines vérités qu'on a cherché à étouffer..j'aurais aussi le droit d'aller en cour d'appel et là, j'aurais affaire à d'autres juges peut-être moins corrompus... et sous l'oeil de cet Aristote que vous vénérez tant...

Elle se tut un long moment, laissant ses yeux dans ceux du roi

Comme je l'ai dit à votre père, messire le roi, j'ai ce qu'il n'avait pas pour obtenir ma condamnation par un tribunal officiel : des preuves des machinations de votre famille... Croyez bien qu'Erine de Sparte, Bobyzz et toute leur pléthorique famille n'ont pas lésiné...au moins trois demandes de procès à mon encontre ! Mais leur ténacité n'a pas payé : ils ont été déboutés... faute de ces fameuses preuves de trahison...L'empereur Alveran à peine élu est arrivé à point nommé. Il suffisait de mentir sur mon compte pour obtenir ce que vous n'auriez jamais pu obtenir par un procès légal...il n'a même pas eu la correction de m'interroger...L'empereur Fenthick n'a pas eu cette lâcheté et au cours d'un entretien tenu secret, il a pu entrevoir la vérité...et mettre son nez dans le linge pas très propre fourré dans les placards. Pour votre plus grand soulagement, il est malade, et la famille a du soupirer d'aise, n'est-ce pas ?

Après une brève interruption, elle reprit

Votre père voulait me liquider, et il faut appeler les choses par leur nom : c'était un abus de pouvoir. Alors qu'un petit juge sans envergure se permette de continuer ce travail de sape si bien orchestré et que j'ose lui demander réparation publique fait soudain surgir du bois ceux qui n'ont surtout pas intérêt à ébruiter ce tas d'immondices... A mon tour de faire du chantage..c'est excuses publiques du petit juge diffamateur ou publication de toutes mes archives..C'est à prendre ou à laisser, et une fois de plus, la politique n'a rien à voir là-dedans, je m'en suis retirée avec soulagement, ce n'est pas pour y retourner.

ah ! et au passage...vous avez perdu quelques soldats valeureux. Je ne parle pas de moi, mais des fidèles qui m'ont toujours fait confiance...Au moment où la région est menacée, tirez-en les conclusions qu'il vous plaira...Mon bonsoir, et que ce triste messire s'exécute..

Loquace Nombre de messages : 900 Date d'inscription : 26/10/2011

Mon intention n'est nullement que vous évitez ou que vous n'évitez pas de faire un procès publique. Je préfère, en fait, les procès publiques, car ils exigent une meilleure élaboration du travail de l'avocat, du procureur de la Couronne et permet à une plus grande capacité d'interroger les intervenants tout au long du procès.

Alors, loin de moi l'idée de vouloir boycotter un procès.

Vous avez toujours le droit de vous présentez en cour d'appel royale, il y a le nouveau Président qui a été nommé il y a quelques jours, elle se nomme Dame Morgana Di Leostilla. Je ne peux pas dire que je la connais, mais je peux vous dire qu'il y a du travail à faire.

En ce qui concerne l'Empire, vous pouvez toujours saisir la Cour d'appel Impériale dirigée par le Conseiller Imperial Baera.

Dans les deux cas, les procès sont plus près d'être publiqués que différentement.

Lorsqu'il entend Aristote, il hoche négativement la tête.

Aristote est un prophète, pas le Très-Haut. Christos est un prophète, pas le Très-Haut. Ce sont des hommes comme vous, comme moi, fait de chairs et de sang, mais dotés d'une intelligence et d'une sagesse qui ne se mesurent pas.

Ils ont reçus un enseignement du Très-Haut et ils nous l'ont partagés pour qu'on cesse de vivre dans les Ténèbres et que nous puissions avoir de meilleurs instruments pour pouvoir être jugé devant le Très-Haut et d'aller soit à l'Enfer Lunaire ou d'aller au Paradis Solaire.

Bref, l'erreur est assez commune, je ne comprend pas vu que tous les baptêmes et les textent précisent bien que Aristote et Christos sont des hommes, pas le Très-Haut.

Vous n'êtes pas la seule à faire cette erreur.

Maintenant le chapitre terminé, il continue d'écouter avant d'éclater de rire.

Vous savez, Erine Von Riddermark a fait de graves torts et injustices envers moi et ce pendant très longtemps.

Elle a magouillée le testament de mon père, son dernier écrit et ses dernières volontés. J'ai vécu en exil, privé de mes droits.

Vous savez à cette époque, j'étais déjà un ami de l'Impératrice Adala, qui était que régente sous l'Empereur Raboude. Je suis un ami de l'Empereur Fen, qui est le sucesseur légitime et accepté du peuple d'Adala.

C'est Charles Flavien, Fenthicks, qui a fait ouvrir le testament de mon père, à rassembler les preuves de ce testament.

Ils ont préférés, lui et Adala, faire que je perde les deux titres et accepter la magouille. Sauf que j'avais fait entre temps, de nombreuses aides, extrêmement vitales pour la sécurité et la périnité de l'institution impériale.

Pour cette raison, ils avaient convenus que je reçoive ma terre de Dinant. Au moins, un titre sur trois.

Il hausse doucement les épaules.

L’Empereur est venu me parler de vous, Lothilde. Je connais très bien ces intentions à votre propos et je lui ai dis qu'il faisait ce qu'il voulait, que l'Empereur est la Loi. Il a eu des ennuis de santé, car devenir Empereur, c'est épouvantablement chronophage, vous n'imaginez même pas la charge.

Juste être Roi de Lotharingie et de siéger au Conseil Impérial, c'est un travail extrêmement chronophage, car il y a énormément de situations, de problèmes et de résolutions immédiates et d'évènements qui se cadrent dans votre visage au fil des jours.

Bref, si l'Empereur voulait annuler la décision de l'Empereur Alveran, c'était son droit. Sauf que j'ignore s'il avait changé d'avis.

Il y a aucune mention au Conseil Impérial.

Et surtout, vous êtes encore excommuniée. L'ordre teutonique a des preuves extrêmement solides que vous avez combattue contre les armées impériales. Vous ne pourrez pas avancer d'autres preuves.

Sinon, dirigez vous à la Congrégation de la Sainte Inquisition.

Alors, est-ce que je semble soupirer d'aise ? Est-ce que la famille soupire d'aise ?

Je ne soupirai jamais d'aise devant Flavien, que j'aime, que c'est un de mes amis. Qu'il m'a rendu justice. Pourquoi voudrais-je qu'il soit malade ? Pour que vous restiez dans votre situation ?

Le monde ne tourne pas autour de vous ni de moi d'ailleur. J'aime Fen. J'aime pas qu'il soit malade.

Il décide ce qu'il veut décider, c'est l'Empereur.

Le Roi soupire creusement en écoutant Lothilde.

Vous dîtes que mon père voulait vous liquidez..Ce n'est pas le cas, car sinon, vous ne serez problème pas vivante.

Et ce que mon père a fait ce n'est nullement moi. Je n'ai pas à recevoir ses haines politiques, ses décisions sur le dos, ses erreurs et toussa, car je suis son fils. Sinon, pourquoi ses autres enfants n’obtiennent pas ces même erreurs ? Pourquoi, uniquement, moi ?

Alors pourquoi je suis venu ?

Pas du tout. Ca n'a rien à voir à proprement parler avec vous. C'est en tant que franc-comtois. Pour que la justice soit rendue.

Si vous croyez qu'un procès publique va vous rendre blanche et que vous allez pouvoir faire en sorte de laver votre honneur et de tous les crimes que vous avez commis ou pas commis, exigez le sans arrêt.

Faites une conférence.

La Franche-comté avec ses tribunaux ne peut pas renverser une décision d'un Empereur. La CAI ne le peut pas.

Je vous invite ainsi à vous dirigez en salle de doléances de l'Empire et de vous indignez de votre traitement, car toutes les magouilles sont orientées vers vous, que tout le monde abuse de pouvoir contre vous, que toutes les décisions politiques sont orientées vers vous et contre vous.

Il y a même des nains encagoulés qui courent derrière vous pour savoir ce que vous faites aux moindres moments de la journée.

Le très jeune homme lève ensuite un doigt.

J'étais sarcastique.

Le monde ne tourne pas autour de vous.

Vous voulez résoudre vos problèmes envers l'Empire, ne croyez pas que mon arrivée est pour corrompre la justice.

Je l'ai fais uniquement pour une bonne justice, en tant que franc-comtois, car je suis de votre avis, que vous êtes victime de diffamation.

Bref, vous voulez régler vos pépins institutionnels, vous avez trois choix :

1. Vous guérissez l'Empereur.

J'ai aucune idée comment vous pourrez le faire.

Par contre, si vous le faites, vous aurez toute ma gratitude.

2. Vous allez en doléances impériales, c'est publique, et vous parlez.

3. Vous allez dans la Salle des Lamentations et vous vous expliquez avec l'Inquisition, qui elle, vous a excommuniée.

Moi, je peux pas claquer des doigts et faire des miracles. Je vous dis où aller. Vous êtes naturellement et nécessairement, responsable d'y aller ou pas.

Si vous y allez pas, c'est pas la faute de la Couronne ou d'un complot X, mais seulement et uniquement de votre faute et de votre décision, Lothilde.

Soupire en écoutant les échanges et revient au fond de la plainte.

Madame le Prévôt, puisque vous ne l'avez pas trouvé, voici le texte de loi sur lequel se basé :

Citation :: Livre I : Code Civil

Chapitre 1 : Des personnes et des familles

Des personnes

Article 1 : Des droits, des libertés et des devoirs des individus

Alinéa 1 :
Tout Franc-comtois se voit reconnaître la jouissance de certains droits et certaines libertés, énumérés ci-dessous. Tout Franc-comtois s’oblige en contrepartie à ne pas faire un usage abusif de ses droits et libertés, sous réserve de s’en voir sanctionné. En cas d’urgence ou de nécessité absolue, et sur un motif juste et légitime, les hautes instances de la Franche-Comté se réservent le droit de limiter et de réglementer les droits et les libertés reconnus aux individus.

Alinéa 2 :
La Franche-Comté reconnaît aux Franc-comtois les droits et libertés suivants:
- Tout Franc-comtois a droit au respect de sa personne. La Franche-Comté, par l’intermédiaire des institutions de police et judiciaires, s’engage à protéger les individus contre toute atteinte physique.

Et pour faire face à toute remarque sur cela je vous remets les anciens débats :

Débat "petit problème avec une loi"

et le débat en agora qui s'en est suivi :"les insultes en procès"

Pour info, et ceux qui veulent aller plus loin : débat initial sur le coté inapplicable de la loi sur les insultes.

La conclusion c'est que la phrase Tout Franc-comtois a droit au respect de sa personne. correspond bien au cas de figure d'insultes, diffamation et agression verbale.

La procédure se poursuit donc.

Puisque madame la Comtesse ne sait plus lire je vais préciser une chose que vous n'avez pas vu.
Le débat que vous donnez porte sur un texte qui inclu les attaques verbales non justifié. Le texte actuelle inclu uniquement les atteintes Physique;

Donc votre débat est obsolète.

J'ai suivi aussi ces débats et discussion de loin sur les lois des insultes.
Il n'y a jamais eu de procès pour diffamation en franche-comté

Emettez l'idée Madame la Présidente du BDD et on en reparlera.
En attendant j'applique nos lois et aucune loi ne dit qu'un comtois ne peut pas diffamer, mentir ou insulter quelqu'un.

Donc débat clos.
Je ne protège personne puisque le dossier fut monté par une autre que moi. Mais je pense que si le dossier monte en procure il y aura égalemetn un gros souci de distinction entre son role de procureur et son role de cousine.

Salle Verrouillé !

Dossier à archiver

» DOLE - plainte pour diffamation
» Plainte pour diffamation
» Plainte pour Diffamation.
» DOLE - Plainte pour racket
» Plainte pour non paiement d'impot (DOLE)