[Clos-Coupable]Trahison/Révolte - Liilii25 [14/03/1461]

19 Février 1461

Dame Liilii25 a tenté de prendre la mairie de St Claude a 3 reprises. Etant franche-comtoise, elle se rends de ce fait coupable de Trahison.

Fiche :

Citation :

Informations sur Liilii25

Créé(e) le 21 Juillet 2012
Liilii25 fête son anniversaire le 21 Juillet.
Dernière connexion le 19 Février 2013

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Dernière adresse connue

Pays Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché Franche-Comté
Village Poligny
Niveau 1
Points de réputation 25
Argent 59,53 écus
Liilii25 ne cultive ni n'élève rien.

Preuve :




Témoins :

Pour le 09/02 : Gentiane
Pour le 11/02 : Sonnoncingos et Pandorim

Courriers envoyés :

Citation :

Dame,

Vous avez été reconnue par les défenseurs de St Claude, pendant les tentatives de prise de mairie du 9, 10 et 11 février 1461. En vertu du code pénal franc-comtois, un procès sera donc lancé contre vous pour Trahison.

Vous pouvez demandé l'assistance d'un avocat pour vous défendre pendant le procès. La liste des avocats est disponible dans la salle suivante :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Sauf mention contraire de votre part, vos réponses seront annexés au dossier monté en Prévôté.

Cordialement,

Joris,Gendarme de la Brigade de Luxeuil

Casier

Dossier

Chef d'accusation :

Citation :

Dame Liilii25 a été vue par la défense lors de deux tentatives de révolte envers la mairie de St Claude.
Gentiane l'a reconnue au cours de la nuit du 8 au 9 février et Sonnoncingos et Pandorim l'ont recconue au cours de la nuit du 10 au 11 février 1461.

Elle a de ce fait commis un crime selon le
Codex - Livre III : Code Pénal et Judiciaire dont voici l’extrait :
« Chapitre 2 : Les crimes et délits
Article 1 : Prise ou tentative de prise de mairie et château
Alinéa 1 - La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un crime punissable par la loi, considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois, sauf si la prise de mairie a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction. »


Aussi, en ce jour du 23 février 1461, elle est poursuivie devant la justice Franc Comtoise pour trouble à l’ordre public par le procureur Macricri Adams de Mélincour.

Je précise que l'accusée est multi-récidiviste.

J’appelle Gentiane et Pandorim à la barre ensuite la prévenue pourra présenter sa première plaidoirie et faire appel à ses témoins.

Citation :

L'accusation a appelé Gentiane à la barre

Voici son témoignage :

Bonjour Monsieur le juge

J'ai été convoquée, alors me voilà.
J'ai travaillé pour la milice il y a quelque temps déjà et j'ai reconnu cette femme qui essayait de forcer la porte de la mairie de Saint Claude.
J'ai tout fait pour l'en empêcher et dès le lendemain matin, j'ai prévenu le maire.
C'était la nuit du 8 au 9 février comme je l'ai mis dans mon courrier à messire Shenkj.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Le voilà :

Citation :

*Ayant attendu en vain l’accusée, le procureur repris la parole :*

Monsieur le Juge,

Vu l'absence de la première plaidoirie,
Vu que l'accusée a déjà été reconnue coupable à 3 reprises pour tentative de révolte à Dole et Poligny
Vu que ce procès concerne 2 tentatives de révolte sur St Claude,

Je requiers une peine exemplaire soit 90 écus d'amende et à 6 jours de prison.

Fait à Dole, le 14 mars 1461
Macricri Adams de Mélincour,
Procureur de Franche-Comté

Non, car on ne peut juger 2 fois pour les mêmes faits.

Je le crains...

Au juge de mettre son verdict ici en entier, et d'expliquer pourquoi sa sentence est incomplète au tribunal.

On peut tout à fait relancer le procès, il n'y a pas eu de peine ni de jugement...

[Soit dit en passant : il est impossible d'avoir quelqu'un coupable si on ne met pas de peine, normalement si il n'y a pas de peine mise, il est relaxer. Ca prouve bien le bug...]