[PC St Claude] TALP tentative de Brigandage Beewolf > Comtedom

10 février 1461

Réception d'une plainte de la part de Comtedom sur qui, Beewolf, a tenté de brigander dans les alentours de Saint Claude.

Plainte:

Citation :

Expéditeur : Comtedom
Date d'envoi : 10/02/1461 - 13:13:09
Titre : alerte detrousseur

Le bon jour gente Dame Heloise

10/02/1461 04:04 : un malfaiteur nommé Beewolf (coefficient de combat 4) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

Ceci entre Geneve et St Claude
Ce brigand est originaire de Chambery Duche de Savoie
Respectueux hommages
Comtedom

Preuve:

Citation :

10/02/1461 04:04 : un malfaiteur nommé Beewolf (coefficient de combat 4) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

Préjudice reçu: Aucun

Fiche du contrevenant:

Citation :

Informations sur Beewolf

Créé(e) le 28 Septembre 2011
Beewolf fête son anniversaire le 27 Mars.
Dernière connexion le 11 Février 2013

Offrir un cadeau pour la Saint Valentin
Dernière adresse connue

Pays Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché Duché de Savoie
Village Chambéry
Niveau 2
Points de réputation 155
Argent 659,95 écus
Beewolf possède un elevage de vaches.

Casier de Beewolf

Missive envoyé au contrevenant:

Citation :

Bonjour Monsieur,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté.
Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez vous solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
Voici l'adresse du Cabinet d'avocats : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte
Sauf avis contraire de votre part, les courriers seront publiés dans nos dossiers

Bien à vous

Brigadière Allhia

Demande de Procès

Demande de DP SVP

Dossier envoyé en salle d'instructions.

(attention, il n'y a plus de cabinet d'avocats mais un barreau )

Citation :

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Le juge se sentait un peu bougon ce dernier jour du mois de février 1460. Il faisait froid dehors, la pluie battait son plein, la neige se transformait rapidement en boue froide et gluante... Et le jeune magistrat enfila sa toge, pour siéger dans un procès pour brigandage. Il écouta la procure qui présenta un dossier complet sur le prévenu, et demanda 3 jours de prisons.

La procure avait enrichi la procédure d'un témoin, qui venait accuser l'homme, celui-ci n'était visiblement pas très préoccupé par son sort, il s'en désintéressait de manière visible.

Le juge entra dans la salle d'audience, s'assit, fit signe à toute la salle qu'elle pouvait s'asseoir, puis s'éclaircit alors la voix avant de parler.*

En ce jour de février 1460, moi, Pierre du Val d'Haine, Juge de Franche-Comté,

Attendu que l'accusé a manifestement tenter de porter atteinte à la bourse, sinon à la vie, de messire Comtedom ici présent,

Attendu que l'accusé semble admettre les faits en ne présentant pas de défense,

Attendu l'article du code pénal ci-joint :

*- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Alinéa 1 : 'Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.'*

Attendu que l'accusé, si il n'avait été repoussé avec vigueur par messire Comtedom ci-présent, aurait commis un brigandage et rendu les routes de Franche-Comté peu sure,

Attendu que les brigands ont été prévenu à maintes reprises que les routes de Franche-Comté ne sont pas faite pour eux,

Attendu que nous ne pouvons admettre d'actes aussi vil, même si il ne s'agit que d'une tentative, la volonté semblait y être, sur nos terres.

Nous condamnons l'accusé à 4 jours de prisons, et 50 écus d'amende qui sont infligées dans le but de montrer à l'accusé le dommage subis par une perte d'argent brutale.

La séance est levée.

*TOC

Le juge frappa de son maillet, puis signa le jugement, avant de se lever pour regagner son bureau.*

Fait à Dole le 28 février de l'an de Grâce 1460 par Pierre du Val d'Haine, Seigneur de Châtillon et Juge de Franche-Comté.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et �ne amende de 50 écus.

Casier à mettre à jour. Merci

Casier mis à jour

Affaire à archiver