Le château de Dole
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 [Clos Sans Suite] Vesoul - Tentative de prise de la Mairie - Maledic [06/02/1461]

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gwenael
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gwenael


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MessageSujet: [Clos Sans Suite] Vesoul - Tentative de prise de la Mairie - Maledic [06/02/1461]   [Clos Sans Suite] Vesoul - Tentative de prise de la Mairie - Maledic [06/02/1461] EmptyMer 6 Fév 2013 - 20:14

Maledic s'est rendu coupable de tentative de prise de la Mairie de Vesoul dans la nuit du 5 au 6 février 1461.

Citation :
06/02/1461 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Maledic parmi les assaillants.
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Macricri
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Ex Franc-Comtesse
Macricri


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MessageSujet: Re: [Clos Sans Suite] Vesoul - Tentative de prise de la Mairie - Maledic [06/02/1461]   [Clos Sans Suite] Vesoul - Tentative de prise de la Mairie - Maledic [06/02/1461] EmptyVen 8 Fév 2013 - 20:40


Chef d'accusation préparé :
Citation :
Le Sieur Maledic a été reconnu lors d’une tentative de révolte par le Sieur Maistrechon qui assurait la défense de la mairie de Vesoul au cours de la nuit du 5 au 6 février 1461.
Il a de ce fait commis un crime selon le
Codex - Livre III : Code Pénal et Judiciaire dont voici l’ extrait :
« Chapitre 2 : Les crimes et délits
Article 1 : Prise ou tentative de prise de mairie et château
Alinéa 1 - La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un crime punissable par la loi, considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois, sauf si la prise de mairie a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction. »

Aussi, en ce jour du 8 février 1461, il est poursuivi devant la justice Franc Comtoise pour trouble à l’ordre public par le procureur Macricri Adams de Mélincour.
J’appelle Sieur Maistrechon à la barre ensuite le prévenu pourra présenter sa première plaidoirie et faire appel à ses témoins.



Le prévenu n'est pas en FC.
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Katarina
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Katarina


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MessageSujet: Re: [Clos Sans Suite] Vesoul - Tentative de prise de la Mairie - Maledic [06/02/1461]   [Clos Sans Suite] Vesoul - Tentative de prise de la Mairie - Maledic [06/02/1461] EmptyMar 23 Avr 2013 - 20:22

A Cahors, en Guyenne, Pas de traité ...
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Katarina
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MessageSujet: Re: [Clos Sans Suite] Vesoul - Tentative de prise de la Mairie - Maledic [06/02/1461]   [Clos Sans Suite] Vesoul - Tentative de prise de la Mairie - Maledic [06/02/1461] EmptyMar 21 Mai 2013 - 10:46

A Aurillac, Bourbonnais Auvergne, pas de coop
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Katarina
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MessageSujet: Re: [Clos Sans Suite] Vesoul - Tentative de prise de la Mairie - Maledic [06/02/1461]   [Clos Sans Suite] Vesoul - Tentative de prise de la Mairie - Maledic [06/02/1461] EmptyDim 23 Juin 2013 - 16:21

Saumur en Anjou
Pas de Coop
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Héloise Marie
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Héloise Marie


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MessageSujet: Re: [Clos Sans Suite] Vesoul - Tentative de prise de la Mairie - Maledic [06/02/1461]   [Clos Sans Suite] Vesoul - Tentative de prise de la Mairie - Maledic [06/02/1461] EmptyMar 27 Aoû 2013 - 11:21

Chinon, retraite.
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Katarina
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MessageSujet: Re: [Clos Sans Suite] Vesoul - Tentative de prise de la Mairie - Maledic [06/02/1461]   [Clos Sans Suite] Vesoul - Tentative de prise de la Mairie - Maledic [06/02/1461] EmptyVen 4 Oct 2013 - 22:51

Chinon, Touraine.

Traité

Mais en retraite
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gwenael
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gwenael


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MessageSujet: Re: [Clos Sans Suite] Vesoul - Tentative de prise de la Mairie - Maledic [06/02/1461]   [Clos Sans Suite] Vesoul - Tentative de prise de la Mairie - Maledic [06/02/1461] EmptyVen 13 Déc 2013 - 18:51

Talion appliqué, à retirer de la liste, merci

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Katarina
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MessageSujet: Re: [Clos Sans Suite] Vesoul - Tentative de prise de la Mairie - Maledic [06/02/1461]   [Clos Sans Suite] Vesoul - Tentative de prise de la Mairie - Maledic [06/02/1461] EmptyDim 15 Déc 2013 - 15:14

Retiré de la liste.

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MessageSujet: Re: [Clos Sans Suite] Vesoul - Tentative de prise de la Mairie - Maledic [06/02/1461]   [Clos Sans Suite] Vesoul - Tentative de prise de la Mairie - Maledic [06/02/1461] Empty

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