[PC] Fermeture des frontières : Kayte [Luxeuil au 12 janvier 1461]

12 Janvier 1461

Kayte est accusé de trouble à l'ordre public en étant présent en Franche-Comté sans laissez-passer au 12 janvier 1461 et ayant été préalablement averti au 6 janiver 1461.

Citation :

Informations sur Kayte


Créé(e) le 04 Juin 2011

Kayte fête son anniversaire le 01 Janvier.

Offrir un cadeau pour Noel !

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Genève

Niveau : 1
Points de réputation : 21
Argent : 40

Kayte ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 12 Janvier 2013

Ses filleuls : Khaan

Présence à Luxeuil au 12 Janvier 1461

Casier de Kayte

Courrier lui étant envoyé le 6 janvier 1461:

Citation :

Bonjour,

La présente a pour but de vous informer que nos frontières ont été fermées aux ressortissants non comtois en date du 05 janvier 1461 sur ordre du Franc-Comte.

Cela implique que:

Vous disposez de 2 jours (48 heures) pour vous mettre en ordre vis-à-vis des autorités soit en:

- faisant la demande d'un laissez-passer soit au prévot (Prof13), soit au connétable (Leif_von_dumb)
- ou en quittant la Franche-Comté endéans ce délai.

Toute personne voulant s'installer en nos contrées devra faire l'objet d'autorisation préalable du connétable.
Toute personne non comtoise qui ne respectera pas cette ordonnance, sera emprisonnée et/ou fauchée sans sommation par nos armées.

Afin de vous éviter de quelconques poursuites, merci de bien vouloir faire demi-tour en direction de la frontière d'ici 48h après réception de ce courrier.

Dans le cas contraire une procédure pénale sera établie à votre encontre.

Si vous avez un laissez-passer déjà accordé par les instances déjà nommées, je vous demande de bien vouloir nous en faire la preuve en nous réécrivant, nous le rajouterons au dossier après vérification.

Citation :

De : Kayte, Chaperonne en Chef de Musartine Mère du Chaos et Déesse de la Nativité
A: Gendarme Joris104 qui fait pas son travail.

Bien le bonjour,

Ayant reçu un pigeon, bien maigrichon , m'informant que la loi martial était levée, à la date du 5 janvier.... j'aurais quelques mots à vous dire concernant cette affaire bien plus bancale qu'une chèvre à trois pattes !

Nous commençons, je vous pris.

1) La loi martial est décrétée le 5 janvier, mais je reçois le courrier le 6.... Ne trouvez vous pas ça, très malhonnête de votre part, car si j'avais dû vous écouter, eh bien, il ne me restait que 24h pour changer de territoire. Donc Impossible !

2) Vous dites que nous voyageurs nous avons une limitation de 48h pour quitter le sol comtois sous quoi nous serons poursuivis.... Ben j'attends ! La parole de vos dirigeant ou même la votre ne compte t'elle si peu d'honneur que vous ne faites pas se que vous dites ? Remarquez quand on sait les caffouillages que vous avez a poutrer des innocents, je puis vous comprendre.

3) Connaissez vous alors, la définition de loi martial, puisque nous ne savez l'appliquer ? Si, je puis me permettre et sans même vous offusquer -- même si je me doute deja la frustration , dans laquelle vous vous trouvez a lire ce courrier-- Donc la loi martial : La loi martiale est l'instauration dans un pays d'un état judiciaire d'exception, au sein duquel l'armée assure le maintien de l'ordre à la place de la police ou en collaboration avec celle-ci.
Hors je ne vois personne qui fait respecter quoi que ce soit ou maintiens l'ordre où que ce soit. Ils préfèrent bailler aux corneilles apparemment, je ne vous en veux guerre bien au contraire hein....

4) Pourquoi faucher les gens qui veulent partir après un delai de 48h ? Si, c'est pour qu'ils restent 15 à 45 jours le temps qu'ils pansent leurs blessures ? N'est ce pas là contradictoire a votre pseudo delai de la loi martial que vous ne saisissez pas le sens ?

En espérant une réponse, rapide et amoureuse, je vous pris de passer une bonne et agréable journée.

Kayte, Chaperonne en Chef.

Citation :

Dame,

Je ne ferait que répondre rapidement à vos quelques questions, même si vous semblez déjà avoir vos propres certitudes. Néanmoins, il est de mon devoir de corriger vos propos.

Premièrement, les 48h que vous évoquez ne commencent en aucun cas dès le 5 Janvier, mais bel et bien dès la réception du courrier indiquant que vous devez demander un Laisser-Passer si vous souhaitez voyager en Franche-Comté. Vous n'avez donc en aucun cas été défavorisé par la réception un peu tardive de ce courrier.

Quand à la définition de la loi martiale, tel que donné par la constitution franc-comtoise, et donc seule définition juridiquement valide à Luxeuil, est la suivante:

CODEX LIVRE IX

Chapitre 2 La loi martiale

Art. 3 - La loi martiale est définie par la fermeture totale de nos frontières avec selon le niveau de gravité, l'absence totale de circulation ou la circulation exceptionnelle sur autorisation.

Enfin, sachez que nous avons pris note de votre refus d'obéir à la loi.

Sauf avis contraire de votre part, nos échanges seront intégrés au dossier monté en Prévôté.

Bien à vous,

Gendarme Joris

Demande de Procès

envoi en salle d'instruction

Rajout du dernier échange de courrier.

Il me semble judicieux de rendre ce dossier prioritaire, afin de ne pas laisser impuni cet affront envers la Franche-Comté d'une genevoise...

Note du procureur : procès lancé

Verdict rendu par la Juge illays de Monmouth sur la personne dde Kayte en date du 24 janvier 1461

Citation :

Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

Citation :

*Un dossier encore concernant des LP, sourire toujours au bord de ses lèvres vermails, la jeune juge pris la parole *

Messire, je vous présente moi aussi toute nos excuses pour le désagrément occasionné.

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche Comté, relaxons messire Angel..

*Coup de mailler, date, signature et hop dossier suivant*

Verdict rendu à Dole, le 24 janvier 1461
Par Ilays de Monmouth, Juge de FC

Voici le bon PV

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Soupir. Provocation bien vaine de la prévenu qui tendait dieu seul sait quoi en sa direction et ensuite dans celle du procureur. Certaine personne ne savait vraiment pas quoi inventer pour ce rendre intéressant et se faire voir. Regard d'ébène toujours acéré de la jeune juge elle attendit que tour à tour le procureur et la dame ai fini pour prendre la parole.

Madame, vous semblez ne pas bien comprendre ce que signifie lois martiale et ce que cela engendre comme procédure. Au lieu de perdre de votre temps et de celui du gendarme en courrier divers, vous auriez pu depuis longtemps faire une demande pour rester sur nos terre. Or nous n'avons rien eu, juste des reproches qui à mes yeux sont non fondés. Comme expliqué le délais de 48 h est à partir de la réception du courrier, nous vous avons laissé bien assez de temps me semble t'il pour partir et donc non vous n'auriez pas été poutré par l'armée.Votre argumentaire ne me scié guère, je ne vois la ni incohérence ni malformation, vous êtes bien la seule a voir tout cela. Bien d'autre que vous travaillant aussi de temps en autre dans nos mines ont soit demandé leur LP soit pris leurs affaires et sont partis.

Quoi qu'il en soit puisque vous aimant tant rester sur nos terres et ce sans accord je vous octroie quelques jours au frais.

Au vu de l'acte d'accusation de trouble à l'ordre public
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusée de ne pas avoir quitté le territoire comme demandé par la prévôté et de ne pas détenir de LP
Au vu de la défense de l'accusé de salir le travail de la gendarmerie et non de reconnaître ses tords

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche Comté, condamnons l'accusée Kayte, à une peine de deux jours de prisons.

*Coup de maillet, signature et date en bas de page, elle en avait fini pour ce jour des verdict concernant la loi martiale*

Verdict rendu à Dole, le 24 janvier 1461
Par Ilays de Monmouth, Juge de FC.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

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