[SS] Fermeture des frontières : Atika [Poligny au 12 janvier 1461]

12 Janvier 1461

Atika est accusé de trouble à l'ordre public en étant présent en Franche-Comté sans laissez-passer au 12 janvier 1461 et ayant été préalablement averti au 6 janiver 1461.

Citation :

Informations sur Atika d'Asmita


Créé(e) le 16 Mai 2009

Atika fête son anniversaire le 21 Mai.

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Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Guyenne
Village : Blaye

Niveau : 2
Points de réputation : 101
Argent : 78

Atika ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 12 Janvier 2013

Ses filleuls : Etanamiel_opin

Marié(e) à Azoura depuis le 30/04/1460.

Présence à Poligny au 12 Janvier 1461

Casier d'Atika

Courrier lui étant envoyé le 6 janvier 1461:

Citation :

Bonjour,

La présente a pour but de vous informer que nos frontières ont été fermées aux ressortissants non comtois en date du 05 janvier 1461 sur ordre du Franc-Comte.

Cela implique que:

Vous disposez de 2 jours (48 heures) pour vous mettre en ordre vis-à-vis des autorités soit en:

- faisant la demande d'un laissez-passer soit au prévot (Prof13), soit au connétable (Leif_von_dumb)
- ou en quittant la Franche-Comté endéans ce délai.

Toute personne voulant s'installer en nos contrées devra faire l'objet d'autorisation préalable du connétable.
Toute personne non comtoise qui ne respectera pas cette ordonnance, sera emprisonnée et/ou fauchée sans sommation par nos armées.

Afin de vous éviter de quelconques poursuites, merci de bien vouloir faire demi-tour en direction de la frontière d'ici 48h après réception de ce courrier.

Dans le cas contraire une procédure pénale sera établie à votre encontre.

Si vous avez un laissez-passer déjà accordé par les instances déjà nommées, je vous demande de bien vouloir nous en faire la preuve en nous réécrivant, nous le rajouterons au dossier après vérification.

Demande de Procès

Envoi en salle d'instruction

Note du procureur : procès lancé

Verdict rendu par la Juge Illays de Monmouth en vers la personne prénommé Atika en date du 24 Janvier 1461

Citation :

Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

Citation :

*Hochement de tête de la jeune juge. On ne pouvait pas dire que ce couple avait eu de la chance. Elle leur sourit et ferma le dossier *

Je peux aisément comprendre que vous ne puissiez pas partir de nos terres. Il n'y a donc aucun problème pour que vous restiez ici le temps de panser vos plaies.

De ce fait,

Au vu de l'acte de trouble à l'ordre public
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusé d'être resté sur nos terres malgré la loi martiale
Au vu de la plaidoirie de la défense

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche Comté, relaxons Atika.

Qu'il soit su que justice vient d'être rendu.

*Coup sec de maillet suivie d'une rapide signature et de la date du verdict.*

Verdict rendu à Dole, le 24 janvier 1461
Par Ilays de Monmouth, Juge de FC.

casier mis à jour. A classer.