[SS] Fermeture des frontières : Armance [Dole au 12 janvier 1461]

12 Janvier 1461

Armance est accusé de trouble à l'ordre public en étant présent en Franche-Comté sans laissez-passer au 12 janvier 1461 et ayant été préalablement averti au 6 janiver 1461.

Citation :

Informations sur Armance


Créé(e) le 07 Août 2012

Armance fête son anniversaire le 01 Janvier.

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Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Savoie
Village : Chambéry

Niveau : 1
Points de réputation : 18
Argent : 2

Armance ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 12 Janvier 2013

Présence à Dole au 12 Janvier 1461

Casier de Armance

Courrier lui étant envoyé le 6 janvier 1461:

Citation :

Bonjour,

La présente a pour but de vous informer que nos frontières ont été fermées aux ressortissants non comtois en date du 05 janvier 1461 sur ordre du Franc-Comte.

Cela implique que:

Vous disposez de 2 jours (48 heures) pour vous mettre en ordre vis-à-vis des autorités soit en:

- faisant la demande d'un laissez-passer soit au prévot (Prof13), soit au connétable (Leif_von_dumb)
- ou en quittant la Franche-Comté endéans ce délai.

Toute personne voulant s'installer en nos contrées devra faire l'objet d'autorisation préalable du connétable.
Toute personne non comtoise qui ne respectera pas cette ordonnance, sera emprisonnée et/ou fauchée sans sommation par nos armées.

Afin de vous éviter de quelconques poursuites, merci de bien vouloir faire demi-tour en direction de la frontière d'ici 48h après réception de ce courrier.

Dans le cas contraire une procédure pénale sera établie à votre encontre.

Si vous avez un laissez-passer déjà accordé par les instances déjà nommées, je vous demande de bien vouloir nous en faire la preuve en nous réécrivant, nous le rajouterons au dossier après vérification.

Allhia, Brigadière

Demande de Procès

Envoi en salle d'instructions

Note du procureur : procès lancé

Est-ce qu'un Officier peut venir donner son avis concernant la plaidoirie de la défense concernant un Laisser passer délivré par un gendarme nommé Wilfred_ivanhoe ?

Oubliez ma demande, j'ai confirmation d'un laisser-passer à son nom.

Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

Citation :

*La jeune juge sourit à la dame. Encore un LP arrivé trop tard*

Je tiens moi aussi à vous présenter nos excuses.

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche-Comté, relaxons dame armance.

*Coup de maillet, la jeune juge venait de rendre un verdict de plus. Elle finit en signant et datant le verdict*

Verdict rendu à Dole, le 21 janvier 1461.
Par Ilays de Monmouth, Juge de F.C.

Casier a jour, prêt pour Archivage.