[SS Dole] Fraude Fiscale Belle_

12 Janvier 1461

Dame Belle_ n'a pas payé plusieurs impôts dus a la mairie de Dole.

Fiche :

Citation :

Créé(e) le 28 Septembre 2012

Belle_ fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole

Belle_ est MORT.
Niveau : 1
Points de réputation : 8
Argent : 0

Belle_ possède un culture du blé.

Dernière connexion le 06 Janvier 2013

Gain : 42.23 écus

Preuve :

Mousseline a écrit:

Belle_ : 4,50 écus (+1,17 écus de pénalité) avant le 23/12/1460
Belle_ : 3,00 écus (+2,70 écus de pénalité) avant le 20/10/1460
Belle_ : 4,50 écus (+0,58 écus de pénalité) avant le 5/01/1461
Belle_ : 4,50 écus (+2,34 écus de pénalité) avant le 27/11/1460
Belle_ : 4,50 écus (+1,75 écus de pénalité) avant le 10/12/1460
Belle_ : 3,00 écus (+2,31 écus de pénalité) avant le 2/11/1460
Belle_ : 4,50 écus (+2,88 écus de pénalité) avant le 15/11/1460

Missive adressée au contrevenant :

Joris a écrit:

Bonjour Dame Belle_,

La mairie de Dôle a déposée une plainte contre vous pour fraude fiscale. Il semble que vous n'avez pas payé plusieurs impôts dus à la ville, malgré les demandes répétées de dame Mousseline.

Je vous invite à bien vouloir régler votre dette.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès vous sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison.
Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat, que vous pouvez trouver au château: https://chateau-de-dole.forumactif.com/. Pour plus d'informations, vous pouvez contacter le bâtonnier, Delfia.

Sauf mention contraire de votre part, vos courriers seront annexés au dossier monté en Prévôté.

Bien à vous,

Gendarme Joris , Brigade de Luxeuil

Casier

Du nouveau sur ce dossier Gendarme Joris?

[Connexion le 20 Janvier, je propose d'attendre demain pour la mise en procès ?]

Non, ma Brigadière, aucune nouvelle de la contrevenante...

Elle a apparemment recouvré la santé Mais plus forcément en Franche Comté

Citation :

Informations sur Belle_

Créé(e) le 28 Septembre 2012

Belle_ fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière connexion le 20 Janvier 2013

Dernière adresse connue
Pays Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché Franche-Comté
Village Dole

Niveau 1
Points de réputation 8
Argent 0,00 écus

Belle_ possède un culture du blé.

[Retour en MORT]

Ou cela en est il?

Dame Belle_ n'existe plus...

Spoiler:

Sans Suite pour décès du contrevenant

À archiver

Apparemment le casier n'avait pas été fait...

Dossier à archiver