[Clos-coupable] TALP (Brigandage) : Neige_barrow sur Troubi - RECIDIVE [24/01/1461]

Le 12 Janvier 1461

Messire Troubi s'est fait brigander entre Poligny et Saint Claude alors qu'il faisait demi-tour pour quitter la Franche Comté. Ses agresseurs ont été reconnus et se nomment Neige_barrow, Rhum_barrow, Azazel_fromhell et Bathory_elisabeth.

Preuves :

Citation :

12/01/1461 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Azazel.fromhell de Bathory_elisabeth de Neige_barrow et de Rhum_barrow .

Préjudice :

- Une centaine d'écus, 17 miches de pain, 11 épis de maïs, 3 pierres et une charette


Dossier


Pour information, Neige_barrow est actuellement en prison

Acte d'accusation :

Citation :

*Et dernier procès de la série du groupe.

Le procureur s'avança à la barre et prit la parole.*

Votre Honneur,

Un groupe de brigand semble encore avoir subit sur nos terres. Le messire Troubi qui, sous la loi martiale actuelle, s’apprêtait à quitter notre territoire, s'est fut agressé et racketté par 4 personnes, dont Messire Neige_barrow. Les faits se sont déroulés entre Poligny et Saint Claude, de la nuit du 12 au 13 janvier 1461.

Les biens volés s'élèvent à une centaine d'écus, de 17 miches de pain, de 11 épis de maïs, de 3 pierres et une charrette.

L'accusé est bien connu de nos services, car il a déjà été jugé coupable une fois pour brigandage et une affaire classée sans suite et deux affaires classés sans suite sous un ancien nom... Sans compter une affaire que je viens de ressortir des archives et dont le dossier trainait encore dans les dossiers actifs de la Prévôté.

Bref, il semble ne pas se tracasser de notre justice, mais je rappelle encore à ce dernier, qu'en étant sur nos terres, il se doit de respecter nos lois et surtout lui rappeler que tout acte de brigandage est condamnable. Je vous énonce, pour ne pas changer, les deux extraits issus du troisième livre du codex de ce Comté qui est le code pénal et plus particulièrement du chapitre deux intitulé 'Les crimes et délits'.

Premièrement donc, l'Alinéa 1 : 'Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.'

Deuxièmement, l'Alinéa 4 : 'Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP.'

Pour la victime, la proposition faite lors des 3 précédents procès tient toujours.

Ceci dit je laisse l'accusé venir s'expliquer s'il le souhaite.

Fait à Dole, le 13 janvier 1460.
Artifice d'Ollivaud,
Procureur de Franche-Comté.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

*Le Procureur s'avança à nouveau*

Votre Honneur,

vu l'absence de la première plaidoirie, je rajouterai uniquement que je demande une condamnation de l'accusé avec trois jours de prison et 100 écus d'amende.

Fait à Dole le 18 janvier de l'An 1461
Signé : Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Aujourd'hui était une journée de silence au tribunal. Finalement du coup tout allé bien plus vite. Fermant lourdement le dossier la jeune juge prit la parole. *

Bien puisque le sieur ne désire pas s'exprimer je ne vais pas faire long non plus et directement passer au verdict.

Au vu de l'acte d'accusation de brigandage
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusée d'avoir dérobée Une centaine d'écus, 17 miches de pain, 11 épis de maïs, 3 pierres et une charrette
Au vu de la multi-récidive
Au vu du refus du prévenu de prononcer le moindre mot de défense et d�être basent de son procès
Au vu de ce simple fait incriminant découlant de l'adage voulant que « qui ne dit mot consent »

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche Comté, condamnons l'accusé Neige_barrow, à une peine de 10 jours de prison.

Qu'il soit su que justice a été rendu et que les actes de brigandage ne restent pas impunis sur nos terres.

*Coup sec de maillet suivie d'une rapide signature et de la date du verdict. Elle en avait fini pour ce jour des dossier de brigandage*

Verdict rendu à Dole, le 24 janvier 1461
Par Ilays de Monmouth, Juge de FC.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours.