[Clos-Coupable] TALP (brigandage) : Jean_demetz sur waldemar RECIDIVE [24/01/1461]

Mardi 8 Janvier 1461

Brigandage sur la personne de Waldemar entre Pontarlier et Vesoul, plus précisément dans le chemin qui lie le noeud central et Vesoul.

Préjudices:

70 écus et 5 miches de pain.

Casier Jean_demetz

Dossier

Nettoyage de la demande, on n'a pas besoin des preuves, de la fiche, ...

Acte d'accusation :

Citation :

*Le procureur s'avança à nouveau à la barre de la Cour pour un second procès pour récidive...*

Votre Honneur,

l'affaire qui nous mène devant cette Cour concerne une plainte d'acte de brigandage dont le plaignant est la victime, Messire Waldemar. Le groupe accusé est composé de trois personnes dont l'accusé, Messire Jean_demetz. Les faits se sont déroulés la nuit du 7 au 8 janvier de cet an 1461 aux alentours de Luxeuil.

Les biens volés sont 70 écus et 5 miches de pain.

Je rappelle que l'accusé est déjà poursuivi pour un autre acte de brigandage donc potentiellement récidiviste.

Comme à l’accoutumé, je rappelle que comme le stipule bien notre loi, tout acte de brigandage est condamnable. Je vous énonce les deux extraits issu du troisième livre du codex de ce Comté qui est le code pénal et plus particulièrement du chapitre deux intitulé 'Les crimes et délits'.

Premièrement donc, l'Alinéa 1 : 'Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.'

Deuxièmement, l'Alinéa 4 : 'Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP.'

Je laisse s'exprimer l'accusé, s'il le souhaite...
Et appelle à la barre, la victime.

Fait à Dole, le 9 janvier 1461.
Artifice d'Ollivaud,
Procureur de Franche-Comté

L'accusation a appelé Waldemar à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Waldemar qui était assis dans l'auditoire se leva dès qu'il entendit son nom. Il préféra cacher sa croix de Huguenot, ça sera pas plus mal se disait-il.

Monsieur le juge, il est exact que de la nuit du 7 au 8 janvier j'ai été victime d'une estocade de la part de ces trois germaniques alors que je me rendais à Vesoul. L'attaque fut succincte et la surprise fut totale, bien que j'ai tenté de me défendre face aux agresseurs, je n'avais aucune chance de m'en sortir face à trois personnes armées et préparées pour l'assaut. Car en effet il est certain que cette agression a été préméditée et avait pour seul but de s'enrichir en spoliant l'argent gagné par les honnêtes gens. Je ne réclame point de remboursement, la seule chose que je réclame c'est qu'ils soient punis comme il se doit.

Merci monsieur le juge

Puis Waldemar retourna s'aessoir

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Acte d'accusation :

Citation :

*Le procureur s'avança à nouveau*

Votre Honneur,

vu l'absence de la première plaidoirie, je rajouterai uniquement que je demande une condamnation de l'accusé avec trois jours de prison et une amende de 100 écus.

Fait à Dole le 18 janvier de l'An 1461
Signé : Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Même accusé joue encore. Peut être même famille. Quoi qu'il en soit même silence dans la salle.Soupire agacée encore une fois de la blonde qui en fermant le dossier de plus de brigandage prit la parole. *

Bien puisque la personne ne veut toujours pas prendre la parole pours'excuser ou au moins se défendre je serais brève.

Au vu de l'acte d'accusation de brigandage
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusée d'avoir dérobé 70 écus et 5 miches de pain.
Au vu du témoignage de l'accusation
Au vu de la récidive manifeste
Au vu du refus du prévenu de prononcer le moindre mot de défense et d�être basent de son procès
Au vu de ce simple fait incriminant découlant de l'adage voulant que « qui ne dit mot consent »

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche Comté, condamnons l'accusé Jean_Demetz, à une amende de 7 écus et 10 jours de prison. En ajoutant la récidive au fait que les moyens financier ne permettent pas d'atteindre la valeur des biens dérobés, je transforme donc cela en peine de prison.

Qu'il soit su que justice a été rendu et que les actes de brigandage ne restent pas impunis sur nos terres.

*Coup sec de maillet suivie d'une rapide signature et de la date du verdict et elle appelait deja le dossier suivant*

Verdict rendu à Dole, le 24 janvier 1461
Par Ilays de Monmouth, Juge de FC.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et � une amende de 7 écus.