Loi martiale - Janvier 1461

Attention, nous passons à compter de ce jour sous le coup de la LOI MARTIALE. Cela implique beaucoup de travail dans les prochains jours pour le montage des dossiers.

Une liste recensant tous les étrangers (à mettre à jour chaque jour) va être établie et il conviendra de leur adresser un courrier afin qu'ils quittent le territoire sous 48 heures ou qu'ils demandent un LP.
Si pas de réponse (ou refus de la SI de le leur accorder), il conviendra de monter un dossier pour non respect de la loi martiale à adresser ensuite en procure.

ATTENTION : si ces étrangers ont une résidence à Dole, ils n'ont pas de LP à demander pour se rendre chez eux.
Bien entendu, on n'envoit pas de courrier aux retraités ni aux morts  

Spoiler:

MODELE DE COURRIER A ADRESSER

Citation :

Bonjour,

Ce courrier a pour objet de vous annoncer que la Franche Comté est sous le coup de la loi martiale depuis le 5 janvier 1461 (voir annonce faite en gargote).

Cela implique donc (au choix) :

- de faire une demande de Laissez-Passer soit auprès du Prévôt Prof13, soit auprès du Connétable Leif von Dumb (IG : Leif_von_dumb), ce qui implique de rester dans la même ville en attente de la réponse.
- de quitter le sol franc-comtois dans les 48 heures

Vous avez 48 heures afin de régulariser votre situation ou de quitter le sol Franc-Comtois, faute de quoi, un procès sera lancé immédiatement.

Si vous avez un Laissez-Passer déjà accordé par les instances déjà nommées, nous vous demandons de bien vouloir nous en faire la preuve en nous réécrivant, nous le rajouterons au dossier après vérification.

Toute personne voulant emménager devra faire l'objet d'autorisation préalable du connétable.
Toute personne non comtoise qui ne respectera pas cette ordonnance sera mise en procès et/ou fauchée sans sommation par nos armées.
Afin de vous éviter de quelconques poursuites en justice, merci de bien vouloir faire demi-tour en direction de la frontière d'ici 48h après réception de ce courrier.
Lorsque vous faite une demande de laisser-passer, il vous est interdit de quitter la ville où vous êtes, à moins que ce ne soit pour quitter la FC donc chemin le plus court...

signature
grade

Courrier à revoir....

La demande de LP qu'ils doivent nous renvoyer doit comporter les informations suivantes :

Citation :

FORMULAIRE DE LAISSEZ-PASSER

Date de la demande :

Nom du demandeur :
Lieu de résidence actuelle :

Noms des personnes vous accompagnant (pour un LP groupé) :

Durée du LP :
Comtois pouvant se porter garant :

.

Joris, en entendant l'annonce, vint montré un petit détail du doigt...

Juste pour information, nos alliés savoyards, en vertu de ce traité, ne sont apparemment pas concerné par la demande de LP

Citation :

Sauf exception, la loi martiale ne concernera pas les habitants des provinces signataires. Les procédures judiciaires de remise aux frontières par condamnation devant un tribunal, prévues par la loi martiale, ne seront pas appliquées, sauf exception.

à envoyer ce soir ou demain matin au plus tard
on attend un peu j'ai soumis le texte au conseil

Citation :

Bonjour,

La présente a pour but de vous informer que nos frontières ont été fermées aux ressortissants non comtois en date du 05 janvier 1461 sur ordre du Franc-Comte.

Cela implique que:

Vous disposez de 2 jours (48 heures) pour vous mettre en ordre vis-à-vis des autorités soit en:

- faisant la demande d'un laissez-passer soit au prévot, soit au connétable
- ou en quittant la Franche-Comté endéans ce délai.

Toute personne voulant s'installer en nos contrées devra faire l'objet d'autorisation préalable du connétable.
Toute personne non comtoise qui ne respectera pas cette ordonnance, sera emprisonnée et/ou fauchée sans sommation par nos armées.

Afin de vous éviter de quelconques poursuites, merci de bien vouloir faire demi tour en direction de la frontière d'ici 48h après réception de ce courrier.

Dans le cas contraire une procédure pénale sera établie à votre encontre.

Si vous avez un laissez-passer déjà accordé par les instances déjà nommées, je vous demande de bien vouloir nous en faire la preuve en nous réécrivant, nous le rajouterons au dossier après vérification.

signature
grade.

allez on envoie... aucune nouvelle mais bon on aura agi

Vous distribuez les villes à chacun ?

Si j'ai bien compris on envoie la lettre à tous ceux qui sont sur les listes que le Major à fait, sauf ceux qui ont des appartements dans le comté.

Donc je peux bien prendre plusieurs villes, du coup, c'est long la première journée, mais ensuite c'est plus facile, y a que les nouveaux arrivants. (+ les suivis...)

Je me propose donc pour commencer par Dole et disons Pontarlier et Vesoul. On verra ensuite si je dois en prendre plus ou moins...

Ça vous va?

Je vais mettre à jour la liste de Dole avec les arrivées d'aujourd'hui.

Apparemment on envoie même aux savoyards et même aux retraités (voir Saint Claude fait par Prof13).
Normalement, si appartement à Dole, on n'envoie pas (contrôler après moi car j'ai pû en louper).

Si membre de l'ODL en principe on n'envoie pas mais je ne les connais pas tous...

Il faut aussi faire attention, lorsqu'on a une arrivée, de vérifier s'ils n'arrivent pas d'une autre ville de Franche Comté et si on ne leur a pas déjà écrit...

oui c'est logique ^^ mais merci de le dire, je n'y aurais pas pensé ^^

je vais donc commencer par Vesoul** puisqu'il est déjà à jour.

OK, vous pouvez prendre Luxeuil

J'ai envoyé à Dole et Vesoul, est-ce qu'il reste des courriers à envoyer? autres que les nouveaux arrivants?

Ce serait bien de clore aussi tous les dossiers de la loi martiale de septembre de l'an passé...

je vais nettoyer la salle, les lp accordés ont été envoyés pour SC
prenez ceux de vos villes

prof13 a écrit:

je vais nettoyer la salle, les lp accordés ont été envoyés pour SC
prenez ceux de vos villes

Merci d'indiquer dans cette salle la liste des personnes à qui vous avez adressé un LP avec en regard le n° attribué (doit commencer par D)

Est-ce que quelqu'un a écrit aux voyageurs dont le LP a été refusé ? Si oui, merci de l'indiquer dans cette salle

On envoie quoi comme type de lettre ?

Citation :

Bonjour,

La présente a pour but de vous informer que votre demande de LP a été refusé.


Afin de vous éviter de quelconques poursuites, merci de bien vouloir faire demi tour en direction de la frontière d'ici 48h après réception de ce courrier.

Dans le cas contraire une procédure pénale sera établie à votre encontre.

Toute personne non comtoise qui ne respectera pas cette ordonnance, sera emprisonnée et/ou fauchée sans sommation par nos armées.

signature
grade.

Ca suffit ?

Pour moi cela va très bien... peut-être attendre l'avis du Prévôt... (de toutes façons on n'est plus à un jour près maintenant...)

Et avant d'envoyer, s'assurer qu'ils sont toujours en FC

Oui, évidemment. Même si je pense qu'on devrait également avertir la personne que son LP a été refusé, même si elle est sorti du territoire, afin qu'elle sache qu'elle n'est plus sensée venir.

Comme cela fait toujours plaisir à lire ou à entendre, je vous passe ce petit message trouvé en SI.

Leif a écrit:

Vous remerciez pour moi le travail fabuleux et intensif de nos gendarmes.

Je pense de même, merci d'être là !