Le château de Dole
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 [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE

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leconquerant
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MessageSujet: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptyDim 2 Juil 2006 - 1:12

Bon je profite de lancer ce sujet tant que je suis encore capitaine général des armées.
Ce code me parait essentiel pour donner les moyens au capitaine d'agir tout en évitant les abus (5 nuancé par 5-1), de ne pas esclure les ordres sans éviter les abus(art 19). Bref je pourrai multiplier les exemples. Ce texte a été fait par compromis...

voici le texte présenté pendant le programme :

Citation :
Le Code Militaire

Titre 1 : Du capitaine général, connétable et prévôt

Art 1 : Le comte préside le parlement qui mandate le capitaine général des armées, le connétable ainsi que le prévôt.

Art 2 : Le capitaine général est chargé de la gestion de l’armée de réserve.

Art 3 : le connétable gère l’armée dite active, il la recrute et la répartit en tenant compte des informations données par les services secrets. Son rôle est la protection des villes de la région.

Art 4 : Le corps de gendarmerie est un corps à part entière de l'armée au même titre que les fantassins, les archers, et tous les soldats Franc-Comtois. Le prévôt des maréchaux dirige les gendarmes pour ce qui est des tâches de police et le capitaine pour ce qui concerne les tâches militaires.

Art 5 : Le capitaine général est l’officier le plus haut gradé, il décide après avis du conseil de la politique militaire globale à adopter. Il demande l’avis de l’Etat major pour les questions internes.
Il ne peut agir dans les domaines réservés du connétable et du prévôt.

Art 5-1 : La déclaration de guerre n’est autorisée que par le comte.

Art 6 : En temps de paix, le capitaine pour une action de grande envergure, peut être pondéré par le conseil, si ce dernier vote une motion de censure à la majorité qualifiée des ¾.

Art 7 : Lorsque les institutions de Franche comté, l’indépendance de la nation, l’intégrité de son territoire ou l’exécution de ses traités sont menacés de manière grave et immédiate. Le Capitaine général des armées prend les mesures exigées par ces circonstances sur le plan militaire.
Il dispose d'un délai de 24 heures pour se présenter devant le parlement afin de le consulter.

Titre 2 : De la gendarmerie

Art 8 : la gendarmerie est compétente pour lancer une procédure pénale en cas de brigandage, spéculation, escroquerie, esclavagisme et trouble à l'ordre public. Les délits militaires tels que la désertion, le manquement aux ordres ou la fuite sur le champ de bataille sont aussi constatés par celle-ci et jugés selon la procédure de l’article 11
Elle est apte pour surveiller les frontières et remplir les prérogatives déjà dévolues aux autres corps d'armée. A savoir les patrouilles sur les routes de Franche-Comté ainsi que l'escorte de marchands ou de personnalités.

Art 9 : Le prévôt nomme un adjudant par ville. Ce dernier pourra être aidé par 4 gendarmes qu’il recrutera.
Le prévôt se réserve le droit de nommer un brigadier pour seconder l’adjudant ou le remplacer temporairement dans sa tâche en cas d’absence.

Art 10 : La Prime s'élève à un fruit ou légume par semaine et par gendarme méritant, laissée à la libre appréciation du Prévôt et financée par le comté.
En sus, l'adjudant aura un mandat de 100 écus afin de pouvoir traquer la spéculation. Ce mandat sera financé par la mairie de la ville où l'adjudant officie, ce mandat est valable 1 mois et est renouvelable. L'adjudant s'engage à y mettre fin au plus tôt dans le cas où ses attributions changeraient.
Rien n'empêche la mairie de financer des mandats supplémentaires pour les gendarmes de sa ville, aux mêmes conditions.

Titre 3 : De l’armée de réserve

Art 11 : L’Etat major est l'organe décisionnel de l'armée. C'est lui qui décide des actions à accomplir et de la manière dont elles seront exécutées.
Il est composé du Capitaine général des armées, du prévôt, du connétable, du maître d’arme et des lieutenants
Il forme aussi la cour martiale en cas de mesures disciplinaires graves.


Art 12 : Tous militaires ayant révélés volontairement ou non des informations à des personnes non autorisés sur des opérations en prévision ou en cours seront accusés de haute trahison et jugés par la cour martiale.
Tous les membres du conseil ayant commis la faute décrite à l’alinéa précédent seront jugés soit par la cour martiale soit par la justice d’Etat sur décision du comte.

Art 13 : Les membres de l'état major sont autorisés à avoir des remplaçants en la personne de l’aide de camps pour le Capitaine et des aspirants pour les Lieutenants. Ceux-ci ne sont autorisés à assister aux réunions de l’état major qu’en cas d’absence de leur titulaire.

Art 14 : Les lieutenants autres que ceux énoncés aux articles 15 et 16 dirigent un corps d’armée. Ils ont le pouvoir de proposer la dégradation ou la promotion des militaires sous ses ordres. Ils reçoivent leurs ordres lors d'une réunion d'état major et sont chargés de les retransmettre à leurs troupes via les panneaux d'annonce ou les missives privées dans le cas d’ordres secrets.

Art 15 : Le lieutenant Maître d’arme remplit les fonctions d'instructeur. Il dirige les services militaires et les exercices sur le terrain. Il joue le rôle d’arbitre lors des campagnes ou de tout autre RP.

Art 16 : Le lieutenant intendant est le responsable de l’intendance. Il est chargé du contrôle de toute la logistique telle que les stocks de munitions, de vivres et d’équipement, il s’occupe de la paye des soldats et a sous ses ordres les ingénieurs, laborantins, médecins, infirmières et autres membres de l’intendance.

Art 17 : Les sergents sont les chefs d’escouades. Une escouade est composée de 4 soldats et d’un sergent. Ils ont pour but de maintenir une bonne entente dans les rangs et de rendre dynamiques et opérationnelles leurs escouades.

Art 18 : Les caporaux sont des soldats exemplaires, qui de par leur investissement et leurs actions se voient donner un grade de sous-officier. Ils seront les premiers à êtres promus à un rang supérieur en cas de perte d’un sous officier.

Titre 4 : Des soldats en général

Art 19 : Le volontaire devra résider en Franche-Comté, dans la ville de stationnement de son régiment, qu’il soit Franc-comtois de naissance ou non et ne pas être un vagabond.
Le volontaire pourra être membre d’un ordre de chevalerie ou assimilé. Mais dans ce cas, il ne pourra convoiter une place dans l’état major.
Le volontaire est autorisé à se présenter aux élections municipales de son village. Au tel cas, il devra nommer un adjoint qui lui succèdera en temps de guerre.

Art 20 : Le Capitaine donnera son verdict quand à l’acceptation du soldat. Sa décision sera sans appel
L’engagement du volontaire sera effectif lorsque l’organigramme des Armées aura été mis à jour et que lui sera remis son laissez-passer dans la caserne.
Lorsqu’il sera engagé, le volontaire devra respecter en tous points son contrat, notamment le respect de la discrétion et du secret et les respect et obéissance à la hiérarchie.
Les volontaires devront enfin informer leurs lieutenants respectifs de tous les changements de situations pouvant avoir une influence sur leur rôle au sein de l’armée.

Art 21 : Tout militaire pourra être radié de l’Armée Franc-comtoise, à sa demande ou par décision de la hiérarchie.
Un militaire ne pourra démissionner pendant un état d’alerte ou durant une opération, le fait serait considéré comme désertion par la cour martiale et passible de la peine de mort.
La hiérarchie prendra alors les mesures qui s’imposent comme la suppression des laissez-passer, mises à jour des listes et une convocation devant la cour martiale pour non respect de l’alinéa précédent.

Art 22 : Il est interdit à tous fantassins, archers, sapeurs artilleurs, arbalétriers, gendarmes et autres soldats d'exercer une seconde fonction militaire.
En revanche il est possible aux membres de l'intendance d'exercer une autre fonction et aux militaires d'exercer une fonction à l'intendance autre que celle d'infirmière ou médecin.
Les bénéficiaires de cette loi devront utiliser la même procédure que pour leur première inscription, en ajoutant en haut du bulletin la mention "Sous le régime de la Loi Amania".

Titre 5 : Des soldes et récompenses

Art 23 : En cas d’intervention et donc d’impossibilité de travailler, le Comté dédommagera les militaires en leur versant une solde en morceaux de viande à 8 écus en fonction de la mission.

Art 24 : Diverses récompenses telles que des médailles pourront êtres données aux plus méritants.

Titre 6 : De la révision

Art 25 : Le capitaine général pourra prendre des mesures pour compléter ce code, il devra alors en avertir le parlement qui pourra, le cas échéant, voter une loi contre ces dernières si il les juge indésirables.
Toutes mesures contraires à ce présent code seront considérées comme nulles.

Art 26 : Une modification qui interviendrait après l’entrée en vigueur du code ne pourra se faire que par vote à la majorité des membres du parlement.
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leconquerant
Moulin à paroles
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptyDim 2 Juil 2006 - 1:13

Il a par la suite été modifié en differents points de part les debats avec le peuple et voici ce qui en est sorti, le texte aboutit, qui j'en suis sure sera encore amandé ici. Toutes ces discussions permettent de réveler des oublis alors n'hésitons pas discutons et portons ce projet que voici :

"Le Code Militaire

Titre 1 : Du capitaine général, connétable et prévôt

Art 1 : Le comte préside le parlement qui mandate le capitaine général des armées, le connétable ainsi que le prévôt.

Art 2 : Le capitaine général est chargé de la gestion de l’armée de réserve.

Art 3 : le connétable gère l’armée dite active, il la recrute et la répartit en tenant compte des informations données par les services secrets. Son rôle est la protection des villes de la région.

Art 4 : Le corps de gendarmerie est un corps à part entière de l'armée au même titre que les fantassins, les archers, et tous les soldats Franc-Comtois. Le prévôt des maréchaux dirige les gendarmes pour ce qui est des tâches de police et le capitaine pour ce qui concerne les tâches militaires.

Art 5 : Le capitaine général est l’officier le plus haut gradé, il décide après avis du conseil de la politique militaire globale à adopter. Il demande l’avis de l’Etat major pour les questions internes.
Il ne peut agir dans les domaines réservés du connétable et du prévôt.

Art 5-1 : La déclaration de guerre est autorisée par vote du parlement. Le comte en avertit le peuple par un message.

Art 6 : En temps de paix, le capitaine pour une action de grande envergure, peut être pondéré par le conseil, si ce dernier vote une motion de censure à la majorité qualifiée des ¾.

Art 7 : Lorsque les institutions de Franche comté, l’indépendance de la nation, l’intégrité de son territoire, la sécurité du peuple ou l’exécution de ses traités sont menacés de manière grave et immédiate. Le Capitaine général des armées prend les mesures exigées par ces circonstances sur le plan militaire.
Il dispose d'un délai de 24 heures pour se présenter devant le parlement afin de le consulter.

Titre 2 : De la gendarmerie

Art 8 : la gendarmerie est compétente pour lancer une procédure pénale en cas de brigandage, spéculation, escroquerie, esclavagisme et trouble à l'ordre public. Les délits militaires tels que la désertion, le manquement aux ordres ou la fuite sur le champ de bataille sont aussi constatés par celle-ci et jugés selon la procédure de l’article 11
Elle est apte pour surveiller les frontières et remplir les prérogatives déjà dévolues aux autres corps d'armée. A savoir les patrouilles sur les routes de Franche-Comté ainsi que l'escorte de marchands ou de personnalités.

Art 9 : Le prévôt nomme un adjudant par ville. Ce dernier pourra être aidé par 4 gendarmes qu’il recrutera.
Le prévôt se réserve le droit de nommer un brigadier pour seconder l’adjudant ou le remplacer temporairement dans sa tâche en cas d’absence.

Art 10 : La Prime s'élève à un fruit ou légume par semaine et par gendarme méritant, laissée à la libre appréciation du Prévôt et financée par le comté.
En sus, l'adjudant aura un mandat de 100 écus afin de pouvoir traquer la spéculation. Ce mandat sera financé par la mairie de la ville où l'adjudant officie, ce mandat est valable 1 mois et est renouvelable. L'adjudant s'engage à y mettre fin au plus tôt dans le cas où ses attributions changeraient.
Rien n'empêche la mairie de financer des mandats supplémentaires pour les gendarmes de sa ville, aux mêmes conditions.

Titre 3 : De l’armée de réserve

Art 11 : L’Etat major est l'organe décisionnel de l'armée. C'est lui qui décide des actions à accomplir et de la manière dont elles seront exécutées.
Il est composé du Capitaine général des armées, du prévôt, du connétable, du maître d’arme et des lieutenants
Il forme aussi la cour martiale en cas de mesures disciplinaires graves.


Art 12 : Tous militaires ayant révélés volontairement ou non des informations à des personnes non autorisés sur des opérations en prévision ou en cours seront accusés de haute trahison et jugés par la cour martiale.
Tous les membres du conseil ayant commis la faute décrite à l’alinéa précédent seront jugés soit par la cour martiale soit par la justice d’Etat sur décision du comte.

Art 13 : Les membres de l'état major sont autorisés à avoir des remplaçants en la personne de l’aide de camps pour le Capitaine et des aspirants pour les Lieutenants. Ceux-ci ne sont autorisés à assister aux réunions de l’état major qu’en cas d’absence de leur titulaire.

Art 14 : Les lieutenants autres que ceux énoncés aux articles 15 et 16 dirigent un corps d’armée. Ils ont le pouvoir de proposer la dégradation ou la promotion des militaires sous ses ordres. Ils reçoivent leurs ordres lors d'une réunion d'état major et sont chargés de les retransmettre à leurs troupes via les panneaux d'annonce ou les missives privées dans le cas d’ordres secrets.

Art 15 : Le lieutenant Maître d’arme remplit les fonctions d'instructeur. Il dirige les services militaires et les exercices sur le terrain. Il joue le rôle d’arbitre lors des campagnes ou de tout autre RP.

Art 16 : Le lieutenant intendant est le responsable de l’intendance. Il est chargé du contrôle de toute la logistique telle que les stocks de munitions, de vivres et d’équipement, il s’occupe de la paye des soldats et a sous ses ordres les ingénieurs, laborantins, médecins, infirmières et autres membres de l’intendance.

Art 17 : Les sergents sont les chefs d’escouades. Une escouade est composée de 4 soldats et d’un sergent. Ils ont pour but de maintenir une bonne entente dans les rangs et de rendre dynamiques et opérationnelles leurs escouades.

Art 18 : Les caporaux sont des soldats exemplaires, qui de par leur investissement et leurs actions se voient donner un grade de sous-officier. Ils seront les premiers à êtres promus à un rang supérieur en cas de perte d’un sous officier.

Titre 4 : Des soldats en général

Art 19 : Le volontaire devra résider en Franche-Comté, dans la ville de stationnement de son régiment, qu’il soit Franc-comtois de naissance ou non et ne pas être un vagabond.
Le volontaire pourra être membre d’un ordre de chevalerie ou assimilé. Mais dans ce cas, il ne pourra convoiter une place dans l’état major.
Le volontaire est autorisé à se présenter aux élections municipales de son village. Au tel cas, il devra nommer un adjoint qui lui succèdera en temps de guerre.

Art 20 : Le Capitaine donnera son verdict quand à l’acceptation du soldat. Sa décision sera sans appel
L’engagement du volontaire sera effectif lorsque l’organigramme des Armées aura été mis à jour et que lui sera remis son laissez-passer dans la caserne.
Lorsqu’il sera engagé, le volontaire devra respecter en tous points son contrat, notamment le respect de la discrétion et du secret et les respect et obéissance à la hiérarchie.
Les volontaires devront enfin informer leurs lieutenants respectifs de tous les changements de situations pouvant avoir une influence sur leur rôle au sein de l’armée.

Art 21 : Tout militaire pourra être radié de l’Armée Franc-comtoise, à sa demande ou par décision de la hiérarchie.
Un militaire ne pourra démissionner pendant un état d’alerte ou durant une opération, le fait serait considéré comme désertion par la cour martiale et passible de la peine de mort.
La hiérarchie prendra alors les mesures qui s’imposent comme la suppression des laissez-passer, mises à jour des listes et une convocation devant la cour martiale pour non respect de l’alinéa précédent.

Art 22 : Il est interdit à tous fantassins, archers, sapeurs artilleurs, arbalétriers, gendarmes et autres soldats d'exercer une seconde fonction militaire.
En revanche il est possible aux membres de l'intendance d'exercer une autre fonction et aux militaires d'exercer une fonction à l'intendance autre que celle d'infirmière ou médecin.
Les bénéficiaires de cette loi devront utiliser la même procédure que pour leur première inscription, en ajoutant en haut du bulletin la mention "Sous le régime de la Loi Amania".

Titre 5 : Des soldes et récompenses

Art 23 : En cas d’intervention et donc d’impossibilité de travailler, le Comté dédommagera les militaires en leur versant une solde en morceaux de viande à 8 écus en fonction de la mission.

Art 24 : Diverses récompenses telles que des médailles pourront êtres données aux plus méritants.

Titre 6 : De la révision

Art 25 : Le capitaine général pourra prendre des mesures pour compléter ce code, il devra alors en avertir le parlement qui pourra, le cas échéant, voter une loi contre ces dernières si il les juge indésirables.
Toutes mesures contraires à ce présent code seront considérées comme nulles.

Art 26 : Une modification qui interviendrait après l’entrée en vigueur du code ne pourra se faire que par vote à la majorité des membres du parlement."

le debat a eu lieu ici, page 1 à 4, merci de le consulter car pas mal de problèmes ont été relevés la bas et évitons de faire doublons :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=141424&postdays=0&postorder=asc&start=0

C'est à vous...
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Cartil
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptyMar 4 Juil 2006 - 2:13

Ne t'en fais pas, je l'avais lu hier mais je préférais y réfléchir un petit temps avant de répondre, étant donné qu'il y a beaucoup d'informations.

En fait, ayant déjà posté mes remarques lors de votre présentation sur la gargote, je n'ai pas grand chose à ajouter. Néanmoins, je pense qu'il serait intéressant de préciser dans l'article 4, si la priorité est donnée aux ordres du Capitaine ou du Prévôt en cas de guerre (au cas où ils auraient des avis différents, car dans l'urgence, ce ne sera pas à ce moment là qu'il faudra ouvrir un débat Razz )

Sinon est-il utile d'insister sur le fait que la gendarmerie soit un corps à part entière ? C'est un peu discriminatoire je trouve. C'est comme s'il fallait le mentionner dans la Charte pour qu'on le sache. (Poussé à l'extrême (j'ai pas d'autres exemple dsl) c'est comme si on devait préciser que les noirs étaient des hommes...)

Je mettrais ceci personnellement:

Citation :
Le Capitaine est en charge de chacun des sept corps d'armée ainsi que de l'Intendance. Néanmoins, le Prévôt des Maréchaux gère l'aspect policier du Corps de Gendarmerie. En cas de directives conflictuelles, la priorité sera donné à...

Sinon, rien à dire sur le reste ! Wink
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptyMar 4 Juil 2006 - 10:20

Je plussoie Cartil sur les modifications à effectuer, le reste est bon.
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leconquerant
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptyMar 4 Juil 2006 - 11:41

Citation :
Art 4 : Le corps de gendarmerie est un corps à part entière de l'armée au même titre que les fantassins, les archers, et tous les soldats Franc-Comtois. Le prévôt des maréchaux dirige les gendarmes pour ce qui est des tâches de police et le capitaine pour ce qui concerne les tâches militaires.

Citation :
Art 4 : Le corps de gendarmerie est un corps de l'armée au même titre que les fantassins, les archers, et tous les soldats Franc-Comtois. Le prévôt des maréchaux dirige les gendarmes pour ce qui est des tâches de police et le capitaine pour ce qui concerne les tâches militaires.

Je pense qu'il faut néammoins insister qur le fait qu'ils peuvent avoir un caractaire militaire et pas que civil d'ou la comparaison, le "a par tentière" est peut etre de trop en effet.
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptyMar 4 Juil 2006 - 11:44

Sinon en cas de guerre, c'est le capitaine qui est en charge de l'armée...néammoins il compose avec le prévot mais en cas de désaccord il aura le dernier mot.
L'article ci dessous l'illustre assez bien

Art 5 : Le capitaine général est l’officier le plus haut gradé, il décide après avis du conseil de la politique militaire globale à adopter. Il demande l’avis de l’Etat major pour les questions internes.
Il ne peut agir dans les domaines réservés du connétable et du prévôt.

Art 5-1 : La déclaration de guerre est autorisée par vote du parlement. Le comte en avertit le peuple par un message.

J'ai mis le 5-1 derrière pour montrer les limites du capitaine en cas de guerre
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Cartil
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptyMar 4 Juil 2006 - 15:56

Oui, mais c'est ce qui est sous entendu par:

Citation :
Le Capitaine est en charge de chacun des sept corps d'armée ainsi que de l'Intendance. Néanmoins, le Prévôt des Maréchaux gère l'aspect policier du Corps de Gendarmerie. En cas de directives conflictuelles en état de guerre, la priorité sera donné aux ordres venant du Capitaine.

Pour faire 7, les gendarmes sont automatiquement compris dedans. Wink

Qu'est-ce que vous en pensez ?
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptyMar 4 Juil 2006 - 16:58

vous le remplacerez par le 4 ? il faut savoir ou vous le placerez et l'article qu'il remplacera ou completera avant que je puisse donner mon avis...
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Cartil
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptyMar 4 Juil 2006 - 18:02

Oui oui tout à fait à la place de l'article 4.

(Sinon je propose qu'on se tutoie, c'est plus simple ^^)
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Delagrâc
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptyMar 4 Juil 2006 - 18:52

Shocked je viens de me taper la lecture de ce texte, tout sa pour même pas savoir quoi dire Embarassed
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faross
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptyMar 4 Juil 2006 - 22:24

et moi meme viendrais y mettre mon nez afin de vous dire ce que j'en pense Very Happy

laissez moi juste le temps de prendre mes marques Twisted Evil
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leconquerant
Moulin à paroles
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptyMer 5 Juil 2006 - 12:41

Ok cartil alors voilà ce que j'ai fais, qu'en pensez vous eu qu'en penses tu ? Laughing

Citation :
Texte
Art 4 : Le corps de gendarmerie est un corps à part entière de l'armée au même titre que les fantassins, les archers, et tous les soldats Franc-Comtois. Le prévôt des maréchaux dirige les gendarmes pour ce qui est des tâches de police et le capitaine pour ce qui concerne les tâches militaires.

Version Cartil
Le Capitaine est en charge de [color=red]chacun des sept corps d'armée ainsi que de l'Intendance. Néanmoins, le Prévôt des Maréchaux gère l'aspect policier du Corps de Gendarmerie. En cas de directives conflictuelles en état de guerre, la priorité sera donné aux ordres venant du Capitaine.

Version Leconquerant
Le corps de gendarmerie à une double fonction. Le prévôt des maréchaux dirige les gendarmes pour ce qui est des tâches de police et le capitaine général des armées pour ce qui concerne les tâches militaires.
En cas de guerre, la priorité sera donné aux ordres venant du capitaine.

Voilà le dernier article me semble mieux, car en parlant de 7 corps d'armée s'il arrive le corps des chevaliers ou une renaissance de celui des hallebardiers, il faudra que le parlement modifie le texte...
Le second alinéa c'est le tiens pour préciser en cas de guerre...

Je relit par rapport au code mais cela me parait pas mal du tout Wink

Sinon dele grace et faros si vous n'avez rien a dire c'estpeut etre qu'il n'y a plus rien a dire et qu'il a atteint le niveau souhaité *se prend à rêver*
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Cartil
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptyMer 5 Juil 2006 - 13:14

C'est parfait pour moi ! Very Happy
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptyMer 5 Juil 2006 - 13:22

Attendons les autres, mais pour moi aussi c'est parfait Very Happy
merci de ton aide...
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptyMer 5 Juil 2006 - 13:25

C'est un plaisir ! Wink
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptyMer 5 Juil 2006 - 17:25

Je trouve cette aide très judicieuse Cartil, tu es quand même le porte paroles Mr. Green

Bon travail leconquerant Very Happy
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night02
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptyMer 5 Juil 2006 - 18:25

C'est très long à lire tout ca Laughing

Mais bon je suis d'accord que c'est du bon travail , merci pour cette lecture Very Happy
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leconquerant
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptyMer 5 Juil 2006 - 23:41

donc je mettrai en vote ce texte samedi si toutefois d'ici là la conversation ne c'est pas enflammé sur un point...
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faross
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptyJeu 6 Juil 2006 - 0:57

je serais d'accord sur la forme mais pas sur l'interpretation qui pourrait en etre donnée sur le fond

je m'explique:

la gendarmerie , en cas de guerre se verrait passer sous les ordres du capitaine, via le prevot, jusque la je suis entierement d'accord

mais la gendarmerie , en cas de d'alerte,( que ce soit dans le cas d'une invasion ou d'un probleme de securisation suite a des actions de brigandages ou autres) ne devrait etre utilisée que dans le but de bloquer des acces , defendre les mairies contre les prises de pouvoirs,voir a renseigner l'etat major en se postant sur les noeuds proches des villages pour renseigner sur les passages) )
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Cartil
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptyJeu 6 Juil 2006 - 2:14

Mais c'est ce qui est déjà fait non ? Même si ce n'est pas dans la charte...
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Macricri
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptyJeu 6 Juil 2006 - 9:28

Je n'ai pas eu le temps de ma pencher sur le sujet.
Ca sera fait pour ce week end au plus tard.
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Pinss
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptyJeu 6 Juil 2006 - 9:55

L'article 8 définit le rôle de la gendarmerie, mais pourquoi n'y a-t-il pas d'article définissant le rôle de l'armée en général ?

(je sais c'est une question bête mais bon Embarassed )
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valaraukar
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptyJeu 6 Juil 2006 - 10:49

Citation :
Art 6 : En temps de paix, le capitaine pour une action de grande envergure, peut être pondéré par le conseil, si ce dernier vote une motion de censure à la majorité qualifiée des ¾.
C'est quoi une action d'envergure en temps de paix ?
Pour moi la motion de censure doit se dérouler comme un vote normal du parlement : effectivement il faut actuellement 9 votants et 7 Oui pour qu'un vote soit accepté mais si on change dans le futur le mode de vote alors autant ne pas faire d'exceptions.
Citation :
Art 7 : Lorsque les institutions de Franche comté, l’indépendance de la nation, l’intégrité de son territoire, la sécurité du peuple ou l’exécution de ses traités sont menacés de manière grave et immédiate. Le Capitaine général des armées prend les mesures exigées par ces circonstances sur le plan militaire.
Il dispose d'un délai de 24 heures pour se présenter devant le parlement afin de le consulter.
Pour moi faut appeler un chat un chat :
les institutions de Franche comté = risque d'assaut du chateau
independance nation = ???
intégrité territoire = invasion
sécurité du peuple = ???
exécution des traités = certes, mais une violation de traité ne doit pas entrainer de mesures immédiates, sauf si c'est une invasion :p
Je suis parfaitement d'accord que dans l'urgence le Capitaine doit avoir les mains libres MAIS il faut définir précisement les cas en laissant une marge de manoeuvre pour els cas particulier et surtout il prévient au moins le comte et cela immédiatement : il dit, je fais ça et il le fait alors que comme c'est libellé là, il le fait et personne n'est au courant pendant 24 h :p
Ma vision, c'est que la menace est essentiellement extérieure.
Ce qui me gene dans cet article, c'est qu'elles sont les critères qui permettent au seul Capitaine face aux 11 autres conseillers que la sécurité du peuple est menacée ?
Dans l'histoire qui nous concerne, le Peuple a souvent été invoqué pour justifier les soucis avec le précédent comte, sauf que quand on voit le résultat des élections (CAT et RRC dans les choux), je doute que tout le peuple ait été représenté.
En ce qui me concerne, cet article revient a légitimer le droit de l'armée a renverser le Parlement. Si le cas peut etre envisageable si une bande de filou a été élu, cela ne doit pas etre néanmoins légitimé par un article.
Nous sommes une démocratie parlementaire et je ne crois pas que l'armée soit autorisée a renverser un gouvernement quand celui-ci ne convient pas.
Citation :
Art 8 : la gendarmerie est .../... est apte pour surveiller les frontières et remplir les prérogatives déjà dévolues aux autres corps d'armée. A savoir les patrouilles sur les routes de Franche-Comté ainsi que l'escorte de marchands ou de personnalités
Sur le papier c'est tentant mais il faut savoir que la majorité des gendarmes n'ont jamais fait de patrouilles : autant les laisser dans les villes pour les défendre et les laisser faire leur suivi de Population : le travail entre gendarmerie et armée est différent, en temps de guerre si on doit leur expliquer comme patrouiller ca risque d'etre limite Smile
Citation :
Art 11 : L’Etat major est l'organe décisionnel de l'armée. C'est lui qui décide des actions à accomplir et de la manière dont elles seront exécutées.
dans le cas de l'Art. 7 le Capitaine décide seul et là on a tout l'état major ... c'est antagoniste non ?
Citation :
Art 12 : Tous militaires ayant révélés volontairement ou non des informations à des personnes non autorisés sur des opérations en prévision ou en cours seront accusés de haute trahison et jugés par la cour martiale.
Tous les membres du conseil ayant commis la faute décrite à l’alinéa précédent seront jugés soit par la cour martiale soit par la justice d’Etat sur décision du comte.
En fait, la on parle des capitaines, connétables et prévots non ? les membres du conseils ayant un statut militaire ?
C'est soit cour martiale, soit justice étatique ? si une cours martiale est lancée rapidement, on ne pourrait plus les poursuive ensuite, genant.
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptyJeu 6 Juil 2006 - 15:58

Citation :
Art 6 : En temps de paix, le capitaine pour une action de grande envergure, peut être pondéré par le conseil, si ce dernier vote une motion de censure à la majorité qualifiée des ¾.

C'est vrai que là je suis d'accord avec Vala. C'est qu'une question de formulation facile à modifiée.

valaraukar a écrit:
Citation :
Art 7 : Lorsque les institutions de Franche comté, l’indépendance de la nation, l’intégrité de son territoire, la sécurité du peuple ou l’exécution de ses traités sont menacés de manière grave et immédiate. Le Capitaine général des armées prend les mesures exigées par ces circonstances sur le plan militaire.
Il dispose d'un délai de 24 heures pour se présenter devant le parlement afin de le consulter.

Ce qui me gene dans cet article, c'est qu'elles sont les critères qui permettent au seul Capitaine face aux 11 autres conseillers que la sécurité du peuple est menacée ?

Je propose "Tout acte ou intention manifeste de saboter ou de nuire à l'économie ou au gouvernement Franc-Comtois par une force étrangère." Il faudrait peut-être aussi ajouté dans cet article, que l'Armée de Réserve, n'a pas à favoriser une révolte de quelque manière que ce soit. Parce que honnêtement, quand je vois Typhoon qui participe à une révolte, en se prenant que quelques jours au Gnouf, ça me fait peur... Il est allé à l'encontre de son devoir, à l'encontre de ce pourquoi il a prêté serment et sa punition c'est quelques jours au Gnouf ! Shocked Pour moi, tentative de révolte c'est radiation immédiate de l'armée et peine de prison minimum... Rolling Eyes Parce qu'en plus, il ne faut pas oublier qu'en cas de prise de chateau par un certain groupe, ce sera aux soldats qu'il faudra confier la tâche de le reprendre, et savoir que ne pas respecter sa parole coute quelques jours au Gnouf, ne me rassure pas... Il aurait fallu une punition exemplaire je trouve !

valaraukar a écrit:
quand on voit le résultat des élections (CAT et RRC dans les choux), je doute que tout le peuple ait été représenté.

Tu sous entends que parce qu'on est jeune politiquement, ce n'est pas normal qu'on gagne ?

valaraukar a écrit:
Citation :
Art 8 : la gendarmerie est .../... est apte pour surveiller les frontières et remplir les prérogatives déjà dévolues aux autres corps d'armée. A savoir les patrouilles sur les routes de Franche-Comté ainsi que l'escorte de marchands ou de personnalités

Sur le papier c'est tentant mais il faut savoir que la majorité des gendarmes n'ont jamais fait de patrouilles : autant les laisser dans les villes pour les défendre et les laisser faire leur suivi de Population : le travail entre gendarmerie et armée est différent, en temps de guerre si on doit leur expliquer comme patrouiller ca risque d'etre limite Smile

Bah les gendarmes ont une journée entière pour apprendre comment on fait, c'est largement suffisant je pense... Et puis on peut même demandé que des soldats brief la gendarmerie là dessus si y a un risque de guerre.

valaraukar a écrit:
Citation :
Art 11 : L’Etat major est l'organe décisionnel de l'armée. C'est lui qui décide des actions à accomplir et de la manière dont elles seront exécutées.
dans le cas de l'Art. 7 le Capitaine décide seul et là on a tout l'état major ... c'est antagoniste non ?

Je pense que ce qu'il veut dire c'est que l'Etat Major élabore des stratégies, tactiques etc. mais c'est le Capitaine qui donne les ordres en fin de compte. L'Etat Major ne fait que suggérer.
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptyJeu 6 Juil 2006 - 16:22

Non Cartil, je ne dis pas que vous ne méritez pas votre victoire, je voulais dire que RRC (et les CAT aussi) n'avait pas été élu par le Peuple qui a préféré vous choisir.
Vu le nombre de fois ou le Peuple a été invoqué par la Résistance et quand on voit les résultats des élections, je me dis que tout le Peuple ne faisait pas parti de la Résistance.

Personnellement je refuse de signer un chèque en blanc au Capitaine. En effet, cela signifie qu'il pourrait décider seul que le Peuple n'est pas en sécurité et renverser le pouvoir avec l'aide de l'armée.
Qu'il nous défende contre l'ennemi et qu'on le fasse sans s'embourber dans des votes, je suis à 100% Pour.
Qu'on l'autorise à nous renverser avec notre bénédiction c'est niet Mr. Green

Ce texte est axé dans l'optique où le Comte ou le Parlement faillissent, mais prennons un Capitaine qui pète un cable et qui lance une révolte, l'armée le suit car il est charismatique ou alors il a promis de piller la cave du chateau Wink bref, il prend le chateau, il renverse le parlement, etc ... tout a la fin, tout revient dans l'ordre et on décide de le juger : il nous sort le fameux article. Nous on s'en tape, tout le monde sait qu'il a le ciboulot ravagé et hop condamnation. Ca arrive en appel au CSI, eux ils jugent surtout sur la forme .... ils nous disent : en vertu de l'article 7 du code militaire le capitaine a le droit de .... en conclusion ..... il est relaxé.

Pour moi faut remanier l'article 7, les intentions sont louables mais les risques de dérives trop grand.


Dernière édition par le Jeu 6 Juil 2006 - 16:43, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptyJeu 6 Juil 2006 - 16:30

valaraukar a écrit:
Non Cartil, je ne dis pas que vous ne méritez pas votre victoire, je voulais dire que RRC (et les CAT aussi) n'avait pas été élu par le Peuple qui a préféré vous choisir.

Ah ok, ouf ! Mr.Red

Pour le reste, je suis 100% d'accord avec toi ! Wink
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptyJeu 6 Juil 2006 - 22:10

reprennons gentillement.

l'article 7 qui fait tellement peur [hrp il est définit de la méme manière dans la Vème république qui est loin d'etre une dictature militaire].

Art 7 : Lorsque les institutions de Franche comté, l’indépendance de la nation, l’intégrité de son territoire, la sécurité du peuple ou l’exécution de ses traités sont menacés de manière grave et immédiate. Le Capitaine général des armées prend les mesures exigées par ces circonstances sur le plan militaire.
Il dispose d'un délai de 24 heures pour se présenter devant le parlement afin de le consulter.


Il y a la condition d'une menace grave, il est évidant qu'un traité no respecté sur un point non primordial n'est pas gravissime
et car ce n'est pas ou mais et, la condition de l'immédiat, c'est a dire quand les militaires ennemis sont a nos portes, pas quand ils sont a des lustres de chez nous, par consequent quand il y a urgence. Vous pouvez donc supprimer certainnes inquiètudes, on ne peut se baser sur cet article dans beaucoup de cas...
De plus on parle des mesures exigés et don pas du superflu, il n'est pas légitimé pour les choses non primordiales...

Sinon pour l'article 6, je suis ok

Art 6 : En temps de paix, le capitaine pour une action de grande envergure, peut être pondéré par le conseil, si ce dernier vote une motion de censure à la majorité absolue avec quorum de 9.

Ca vous va ?

Une action de grande envergure en période de paix, c'est par exemple les deploiements de plusieurs patrouilles pour coincer un brigand...


l'article 11 et 7 ne se contredise pas car le 7 fonctionne en cas de crise majeur, alros que le 11 est le cas général.

Enfin le 8, simple mesure de précaution, ainsi lorsque l'on avait besoin d'hommes montés pour escorter un noble j'ai recruté un gendarme, car chez nous cela manqué et cela a très bien fonctionné...

Voilà j'espère que comme ça cela vous va, j'ai surtout corrigé le 6 et expliqué le 7
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptyJeu 6 Juil 2006 - 22:33

Désolée mais là ça fait beaucoup ...

Pourrais je avoir le texte final avec toutes les modifs retenues ?
Je donnerai mes avis alors Mr.Red
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptyJeu 6 Juil 2006 - 22:44

Juste le 4 de modifié ainsi :

Le corps de gendarmerie à une double fonction. Le prévôt des maréchaux dirige les gendarmes pour ce qui est des tâches de police et le capitaine général des armées pour ce qui concerne les tâches militaires.
En cas de guerre, la priorité sera donné aux ordres venant du capitaine.

et le 6 en cours de modification et qui donne ça :

Art 6 : En temps de paix, le capitaine pour une action de grande envergure, peut être pondéré par le conseil, si ce dernier vote une motion de censure à la majorité absolue avec quorum de 9.
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptyJeu 6 Juil 2006 - 22:51

Quelle rapidité efficace Shocked

Ca me va tant que le Capitaine reste main dans la main avec le Prévôt Wink
Ah ... Ces règles officieuses ...

Pour les autres points, je matte demain au réveil.
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptySam 8 Juil 2006 - 21:50

Le Code Militaire

Titre 1 : Du capitaine général, connétable et prévôt

Art 1 : Le comte préside le parlement qui mandate le capitaine général des armées, le connétable ainsi que le prévôt.

Art 2 : Le capitaine général est chargé de la gestion de l’armée de réserve.

Art 3 : le connétable gère l’armée dite active, il la recrute et la répartit en tenant compte des informations données par les services secrets. Son rôle est la protection des villes de la région.

Art 4 : Le corps de gendarmerie à une double fonction. Le prévôt des maréchaux dirige les gendarmes pour ce qui est des tâches de police et le capitaine général des armées pour ce qui concerne les tâches militaires.
En cas de guerre, la priorité sera donné aux ordres venant du capitaine.

Art 5 : Le capitaine général est l’officier le plus haut gradé, il décide après avis du conseil de la politique militaire globale à adopter. Il demande l’avis de l’Etat major pour les questions internes.
Il ne peut agir dans les domaines réservés du connétable et du prévôt.

Art 5-1 : La déclaration de guerre est autorisée par vote du parlement. Le comte en avertit le peuple par un message.

Art 6 : En temps de paix, le capitaine pour une action de grande envergure, peut être pondéré par le conseil, si ce dernier vote une motion de censure à la majorité absolue avec quorum de 9.

Art 7 : Lorsque les institutions de Franche comté, l’indépendance de la nation, l’intégrité de son territoire, la sécurité du peuple ou l’exécution de ses traités sont menacés de manière grave et immédiate. Le Capitaine général des armées prend les mesures exigées par ces circonstances sur le plan militaire.
Il dispose d'un délai de 24 heures pour se présenter devant le parlement afin de le consulter.

Titre 2 : De la gendarmerie

Art 8 : la gendarmerie est compétente pour lancer une procédure pénale en cas de brigandage, spéculation, escroquerie, esclavagisme et trouble à l'ordre public. Les délits militaires tels que la désertion, le manquement aux ordres ou la fuite sur le champ de bataille sont aussi constatés par celle-ci et jugés selon la procédure de l’article 11
Elle est apte pour surveiller les frontières et remplir les prérogatives déjà dévolues aux autres corps d'armée. A savoir les patrouilles sur les routes de Franche-Comté ainsi que l'escorte de marchands ou de personnalités.

Art 9 : Le prévôt nomme un adjudant par ville. Ce dernier pourra être aidé par 4 gendarmes qu’il recrutera.
Le prévôt se réserve le droit de nommer un brigadier pour seconder l’adjudant ou le remplacer temporairement dans sa tâche en cas d’absence.

Art 10 : La Prime s'élève à un fruit ou légume par semaine et par gendarme méritant, laissée à la libre appréciation du Prévôt et financée par le comté.
En sus, l'adjudant aura un mandat de 100 écus afin de pouvoir traquer la spéculation. Ce mandat sera financé par la mairie de la ville où l'adjudant officie, ce mandat est valable 1 mois et est renouvelable. L'adjudant s'engage à y mettre fin au plus tôt dans le cas où ses attributions changeraient.
Rien n'empêche la mairie de financer des mandats supplémentaires pour les gendarmes de sa ville, aux mêmes conditions.

Titre 3 : De l’armée de réserve

Art 11 : L’Etat major est l'organe décisionnel de l'armée. C'est lui qui décide des actions à accomplir et de la manière dont elles seront exécutées.
Il est composé du Capitaine général des armées, du prévôt, du connétable, du maître d’arme et des lieutenants
Il forme aussi la cour martiale en cas de mesures disciplinaires graves.


Art 12 : Tous militaires ayant révélés volontairement ou non des informations à des personnes non autorisés sur des opérations en prévision ou en cours seront accusés de haute trahison et jugés par la cour martiale.
Tous les membres du conseil ayant commis la faute décrite à l’alinéa précédent seront jugés soit par la cour martiale soit par la justice d’Etat sur décision du comte.

Art 13 : Les membres de l'état major sont autorisés à avoir des remplaçants en la personne de l’aide de camps pour le Capitaine et des aspirants pour les Lieutenants. Ceux-ci ne sont autorisés à assister aux réunions de l’état major qu’en cas d’absence de leur titulaire.

Art 14 : Les lieutenants autres que ceux énoncés aux articles 15 et 16 dirigent un corps d’armée. Ils ont le pouvoir de proposer la dégradation ou la promotion des militaires sous ses ordres. Ils reçoivent leurs ordres lors d'une réunion d'état major et sont chargés de les retransmettre à leurs troupes via les panneaux d'annonce ou les missives privées dans le cas d’ordres secrets.

Art 15 : Le lieutenant Maître d’arme remplit les fonctions d'instructeur. Il dirige les services militaires et les exercices sur le terrain. Il joue le rôle d’arbitre lors des campagnes ou de tout autre RP.

Art 16 : Le lieutenant intendant est le responsable de l’intendance. Il est chargé du contrôle de toute la logistique telle que les stocks de munitions, de vivres et d’équipement, il s’occupe de la paye des soldats et a sous ses ordres les ingénieurs, laborantins, médecins, infirmières et autres membres de l’intendance.

Art 17 : Les sergents sont les chefs d’escouades. Une escouade est composée de 4 soldats et d’un sergent. Ils ont pour but de maintenir une bonne entente dans les rangs et de rendre dynamiques et opérationnelles leurs escouades.

Art 18 : Les caporaux sont des soldats exemplaires, qui de par leur investissement et leurs actions se voient donner un grade de sous-officier. Ils seront les premiers à êtres promus à un rang supérieur en cas de perte d’un sous officier.

Titre 4 : Des soldats en général

Art 19 : Le volontaire devra résider en Franche-Comté, dans la ville de stationnement de son régiment, qu’il soit Franc-comtois de naissance ou non et ne pas être un vagabond.
Le volontaire pourra être membre d’un ordre de chevalerie ou assimilé. Mais dans ce cas, il ne pourra convoiter une place dans l’état major.
Le volontaire est autorisé à se présenter aux élections municipales de son village. Au tel cas, il devra nommer un adjoint qui lui succèdera en temps de guerre.

Art 20 : Le Capitaine donnera son verdict quand à l’acceptation du soldat. Sa décision sera sans appel
L’engagement du volontaire sera effectif lorsque l’organigramme des Armées aura été mis à jour et que lui sera remis son laissez-passer dans la caserne.
Lorsqu’il sera engagé, le volontaire devra respecter en tous points son contrat, notamment le respect de la discrétion et du secret et les respect et obéissance à la hiérarchie.
Les volontaires devront enfin informer leurs lieutenants respectifs de tous les changements de situations pouvant avoir une influence sur leur rôle au sein de l’armée.

Art 21 : Tout militaire pourra être radié de l’Armée Franc-comtoise, à sa demande ou par décision de la hiérarchie.
Un militaire ne pourra démissionner pendant un état d’alerte ou durant une opération, le fait serait considéré comme désertion par la cour martiale et passible de la peine de mort.
La hiérarchie prendra alors les mesures qui s’imposent comme la suppression des laissez-passer, mises à jour des listes et une convocation devant la cour martiale pour non respect de l’alinéa précédent.

Art 22 : Il est interdit à tous fantassins, archers, sapeurs artilleurs, arbalétriers, gendarmes et autres soldats d'exercer une seconde fonction militaire.
En revanche il est possible aux membres de l'intendance d'exercer une autre fonction et aux militaires d'exercer une fonction à l'intendance autre que celle d'infirmière ou médecin.
Les bénéficiaires de cette loi devront utiliser la même procédure que pour leur première inscription, en ajoutant en haut du bulletin la mention "Sous le régime de la Loi Amania".

Titre 5 : Des soldes et récompenses

Art 23 : En cas d’intervention et donc d’impossibilité de travailler, le Comté dédommagera les militaires en leur versant une solde en morceaux de viande à 8 écus en fonction de la mission.

Art 24 : Diverses récompenses telles que des médailles pourront êtres données aux plus méritants.

Titre 6 : De la révision

Art 25 : Le capitaine général pourra prendre des mesures pour compléter ce code, il devra alors en avertir le parlement qui pourra, le cas échéant, voter une loi contre ces dernières si il les juge indésirables.
Toutes mesures contraires à ce présent code seront considérées comme nulles.

Art 26 : Une modification qui interviendrait après l’entrée en vigueur du code ne pourra se faire que par vote à la majorité des membres du parlement."
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptySam 8 Juil 2006 - 21:51

Nous sommes samedi donc je le fais voter de ce pas comme prévu.
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Macricri
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptySam 8 Juil 2006 - 21:59

Où as-tu vu que le débat était clos ?
Tu as répondu aux derniers intervenants, mais y a-t-il eu entente ? Il ne me semble pas Wink
De plus, j'avais dit que j'interviendrais ce we. Wink

Et pour terminer, c'est 7 jours à heure identique Wink

Le vote est donc cloturé (liste des votants erronées en plus)

J'ai parcouru le code et déjà 2 remarques :

* les douaniers qui ont été créé n'apparaissent pas. Il faut encore déterminer leur champs d'action.
Cette catégorie de gendarme devraient apparaître dans le code.

* les ordres et l'armée. Devant les avis très divergents, j'avais l'intention d'un débat ouvert à ce sujet. A savoir devons-nous ou pas continuer à interdir complètement les ordres dans l'armée ou assouplir la loi.

Ensuite, je ne suis pas d'accord avec les premiers articles : vous réduisez le pouvoir du comte par rapport au règlement actuel. Cette modification est majeure.

Quand à certains articles clés, un vote pourrait se faire sur leur contenu.
Nous voterions ensuite le code dans son ensemble.
C'est une idée à creuser Wink
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valaraukar
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptyDim 9 Juil 2006 - 10:28

Pour l'article 6, je voulais dire ça :
Citation :
Art 6 : En temps de paix, le capitaine pour une action de grande envergure, peut être pondéré par le conseil, si ce dernier vote une motion de censure à la majorité absolue avec quorum de 9.
La motion de censure est un vote normal du Parlement, donc avec les règles classiques de vote, règles qui peuvent évoluer (sur la majorité absolue ou sur le quorum).
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptyDim 9 Juil 2006 - 23:54

vala, oui pourquoi pas...

Sinon macricri propose, débattons mais là nous ne faisons que stagner, donne moi du concret...
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptyLun 10 Juil 2006 - 7:47

Moi l'article 7 coince toujours car sujet a interprétation Wink

Prennons un exemple concret : l'affaire duncan du mois dernier.
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptyLun 10 Juil 2006 - 8:20

Je le ferais Leconquerant.
Mais j'ai aussi plein d'autres choses à faire. Ca viendra.

[vacances obligent, partage pc aussi Mad d'où mes retards]
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptyLun 10 Juil 2006 - 22:45

Art 6 : En temps de paix, le capitaine pour une action de grande envergure, peut être pondéré par le conseil, si ce dernier vote une motion de censure.

Art 7 : Lorsque les institutions de Franche comté, l’indépendance de la nation, l’intégrité de son territoire, la sécurité du peuple ou l’exécution de ses traités sont menacés de manière grave et immédiate. Le Capitaine général des armées prend les mesures exigées par ces circonstances sur le plan militaire.
Il dispose d'un délai de 24 heures pour se présenter devant le parlement afin de le consulter.

rien que le 6 avec le 7 alinéa 2 limite le capitaine pour l'affaire duncan. Si on prouve que la sécurité du peuple est menacé ou les institutions (pour le prouver il fautr deja y aller, c'est pas évidant) pour le reste c'est impossible. Alors le capitaine agit, mais comme nous sommes en temps de paix (la guerre n'étant pas définit comme une crise). le 6 l'empeche d'agir.

Voilà vala, pour le concret : exemple duncan Wink
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptyJeu 3 Aoû 2006 - 22:53

Comme Leconquerant (et non Leconquérant Razz ) est revenu, ne serait-ce pas le bon moment pour relancer un peu ce débat ? Wink
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptyJeu 3 Aoû 2006 - 23:10

moi je n'y vois aps d'inconvenient, pour le moment j'étais a jour avec l'exemple duncan...
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptyJeu 3 Aoû 2006 - 23:20

Oui, mais je crois que tout le monde n'a pas encore participé...
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptyJeu 3 Aoû 2006 - 23:44

oui les autres ils ont eu le temps c'est que soit il ne s'estime pas competent ezn se domaine ce qui peut a rriver quanbd on a jamais fait parti de l'armée soit cela ne les interesse pas.
Sinon je pense rajouter un article pour créer une section cavalerie reservé aux nobles, les modalités restes encore a definir...
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptyVen 4 Aoû 2006 - 1:15

je pense que oui une section cavalerie serait intéressante, et incluerai un peu plus de facettes

et peut être que ce n'est par inintérêt que peu discuté, mais plus par non maitrise du sujet, non ?
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptySam 5 Aoû 2006 - 0:01

Oui lluna c'est ce que je disai ils ne s'estiment pas competents ou cela ne les interessent pas.
Bref la section cavalerie serai reservé aux nobles uniquements, dès les seigneurs ? les codes passes ne marcheraient pas, car ephémère ? simples propositions.
Il nous faut des critères, qu'en pensez vous ?
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptySam 5 Aoû 2006 - 0:55

Et bien il faudrait que cela soit accessibles aux militaires ...
Des seigneurs à l'armée, yen a pas des masses si je ne m'abuse
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptySam 5 Aoû 2006 - 14:26

Ou bien nommé les meilleurs soldats "seigneurs"
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptySam 5 Aoû 2006 - 14:38

Etant un corps a part, la chevalerie serait peut§etre indiquée pour ce corps, avec mélange complet des ordres dans les sections, et ouverture aux pass, si ils s'engagent à les prendre régulièrement. étant donné que c'est dans les marchand et la chevalerie que ces pass sont important, ce serait là que seraient nos meilleures chances de trouver des candidats, et de plus cela regrouperait les chevaliers dans le même corps, ce qui assurerait une meilleure gestion des risques de conflits d'intérêt. car comme dit précédemment, si on ne prend que les nobles pur souche, on aura une cavalerie inexistante. Il suffirait pour garder le conseil hors de la chevalerie de nommer un noble pur souche et non chevalier en temps que lieutenant.
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptySam 5 Aoû 2006 - 18:59

Il y a un point essentiel sur lequel il nous faut nous mettre d'accord : les ordres dans l'armée.

Le règlement actuel dit : aucun ordre. Le nouveau les autorise...

C'est un changement majeur que je propose de soumettre en débat public.
Ensuite, on passera au vote cet point du code militaire.

Cela n'empêche pas les autres points d'être débattu.

Proposition de texte pour le débat public :

Citation :
A l'heure actuelle, aucun ordre n'est autorisé à l'armée (armée de réserve et corps de gendarmerie également).
Une souplesse est demandée par certains : permettre les ordres pour les non gradés.
Pour cela, le franc comtois désirant s'engager doit signaler dans son ordre d'engagement s'il fait ou non parti d'un ordre, lequel avec mention de son grade et s'engager à signaler tout changement pouvant survenir.
Les gradés, s'ils veulent entrer dans un ordre, devront démissionner de leurs fonctions.

Quelle est votre opinion ?
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptySam 5 Aoû 2006 - 20:04

Mouais, moi, débat public ou pas, ma reponse est pas d'ordre.
Si on suit les dernières affaires, la plupart du temps, un ordre était impliqué et donc, certains militaires auront des choix a faire.

Entre son Ordre et l'Armée, je ne suis pas sur de savoir a qui va sa loyauté avant tout :s
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE EmptySam 5 Aoû 2006 - 20:10

Ouais c'est pas évident Confused
Logiquement de son armée et donc de son Comté mais bon...
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE   [Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE Empty

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