Gaetriceric Expansif
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| Sujet: [PC] TALP - Poligny - tentative de prise de Mairie - liilii25 Mar 25 Déc 2012 - 22:43 | |
| Le 25 décembre 1460Dame liilii25 a tenté de prendre la Mairie de Poligny. Preuve : Fiche de la contrevenante : - Citation :
- Informations sur Liilii25
Créé(e) le 21 Juillet 2012
Liilii25 fête son anniversaire le 21 Juillet.
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Liilii25 ne cultive ni n'élève rien.
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Ses filleuls : Hahaha13 - Mioumiou13 - Sisisi Missive envoyée : (Titre "Joyeux Noël !" huhuhu qu'est-ce qu'on se marre ! ) - Citation :
- Bonjour,
Vous avez tenté de soulever le peuple de Poligny, dans le but de renverser notre bon Maire Guisgard. Et cela le jour de noël qui plus est ! Heureusement, j'étais là pour calmer tout le monde en temps que Maréchal, et votre tentative à échouée.
Je vous informe donc que vous aller faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté pour troubles à l'ordre publique. Vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise. Voici l'adresse du Barreau d'avocats : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte Sauf avis contraire de votre part, vos courriers seront annexés au dossier.
Je vous remercie de m'avoir fait travailler le jour de noël.
Bien à vous, Adjudant Gaetriceric de Poligny CasierRemarque : vu le nom de ses filleuls, ça pue la sorcellerie ! Demande de procès | |
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Gaetriceric Expansif
Nombre de messages : 609 Age : 33 Localisation : Poligny Date d'inscription : 13/04/2012
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| Sujet: Re: [PC] TALP - Poligny - tentative de prise de Mairie - liilii25 Mer 26 Déc 2012 - 13:42 | |
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Artifice Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 16762 Age : 40 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 07/06/2006
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| Sujet: Re: [PC] TALP - Poligny - tentative de prise de Mairie - liilii25 Mer 26 Déc 2012 - 18:58 | |
| Le procès a été lancé par le maire. | |
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gwenael Ecrivain
Nombre de messages : 19644 Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP) Date d'inscription : 28/11/2010
| Sujet: Re: [PC] TALP - Poligny - tentative de prise de Mairie - liilii25 Lun 31 Déc 2012 - 11:39 | |
| Enoncé du verdictLe prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. - Citation :
*Une tentative de révolte et la prévenu ne nie pas les faits. Cela semble donc un procès des plus simple. Elle aurait bien aimé savoir le pourquoi de cette révolte mais l�intéresse n'avais pas l'air de vouloir l'expliquer. La juge écouta la personne appelé à la défense puis ferma le dossier doucement. *
Bien puisque la dame reconnaît ses faits et est prête a les assumer et n'en est pas a son cou d'essai, je vais rendre mon verdict.
Au vu de l'acte d'accusation de tentative de prise de mairie Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusée d'avoir tenté de prendre la mairie de Poligny dans la nuit du 24 au 25 décembre Au vu des aveux du prévenu quand à se qu'on lui reproche Au vu du témoignage de la défense qui est caduque de par la reconnaissance même de l'accusé de ce qui lui est reproché Au vu de la récidive
Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche-Comté, condamnons l'accusé Liili25, à une amende de 7 écus et 3 jours de prison.
Qu'il soit su que justice a été rendu et que les actes de révolte ne restent pas impunis sur nos terres quel qu�en soit les raisons.
*Une nouvelle fois le bruit sourd de maillet retendit dans le tribunal, justice venait d'être rendu. La juge signa et data le verdict.*
Verdict rendu à Dole, le 31 décembre 1460, Par Ilays de Monmouth, Juge de F.C. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 7 écus. | |
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gwenael Ecrivain
Nombre de messages : 19644 Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP) Date d'inscription : 28/11/2010
| Sujet: Re: [PC] TALP - Poligny - tentative de prise de Mairie - liilii25 Lun 31 Déc 2012 - 11:41 | |
| Affaire jugée - Casier mis à jour - A archiver | |
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| Sujet: Re: [PC] TALP - Poligny - tentative de prise de Mairie - liilii25 | |
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