[PC]Brigandage entre vesoul et luxeuil sur Fleurdepavot [12/11/1460]

12 novembre 1460

Plainte déposée par Fleurdepavot pour brigandage entre Vesoul et Luxeuil

preuve:

Citation :

12/11/1460 04:06 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
12/11/1460 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Grengie de Katynka et de Merani .
12/11/1460 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Grengie de Katynka et de Merani (coefficient de combat 11), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

préjudice: 6 écus plus deux pains et deux maÏs

Fiches des contrevenants:

Citation :

Informations sur Grengie

Créé(e) le 26 Juillet 2011

Grengie fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Epinal

Niveau : 1
Points de réputation : 23
Argent : 233

Grengie ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 14 Novembre 2012

Citation :

Informations sur Domn Katynka, Doamna de Mangalia

Créé(e) le 11 Juin 2011

Katynka fête son anniversaire le 13 Mars.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Grafschaft von Württemberg
Village : Heilbronn

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : -78

Katynka est tisserand.
Katynka possède un culture du blé et un culture du maïs.

Dernière connexion le 14 Novembre 2012

Citation :

Créé(e) le 13 Octobre 2012

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Graafschap Holland
Village : Rotterdam

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 6
Argent : 0

Merani ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 14 Novembre 2012

Courrier envoyé aux contrevenants

Citation :

Bonjour,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté suite à une affaire de brigandage (Trouble à l'ordre public) envers Fleurdepavot. Vous avez été reconnu par votre victime lors de l'agression.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
Voici l'adresse du Barreau d'avocats : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte
Sauf avis contraire de votre part, les courriers seront publiés dans nos dossiers.

Bien à vous
Maréchal prof13
Prévôté de Franche Comté

casier Merani
casier Katynka
casier Grengie

Demande de Procès Grengie
Demande de Procès Katynka
Demande de Procès Merani

Vous pouvez écrire à la victime afin de lui confirmer que le dossier est monté ?

Merci pour elle

Katynka et Merani auraient été poutrés par l'armée de Kran cette nuit... Arrêt de l'instruction en ce qui les concerne ?

ben non normalement ils doivent répondre des faits, le poutrage c'est pour la dissuasion

Avez vous la preuve du poutrage ? Si oui Affaire Classé par application de la loi de Talion.

2 casiers sur 3 mis à jour

On attend toujours le jugement pour Grengie (suite à coopération judiciaire). Relance faite ce jour en procure

Citation :

Grengie était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

/ Le beau blond entra dans la salle et écouta les différentes plaidoiries, le visage de l'accusé lui rappela vaguement quelques choses, et celui-ci comme d'habitude ne montra apparemment aucun interet pour son procès. A la fin le juge se leva pour prononcer son verdict. /

Mon verdict sera donc le suivant :

Dans un premier temps je confirme que l'acte d'accusation est bien un acte de trahison envers le duché de Lorraine par l'article :

« Article II.V.2 : Tout individu portant des propos accusateurs sans preuves à l'encontre des institutions lorraines et impériales ou de leur représentant. Tout acte ou parole à l'encontre des institutions Lorraines et Impériales ou de leur représentant, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l'affaiblissement du Duché de Lorraine, de ses composantes locales et du Saint Empire Romain Germanique, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d'autonomie économique sera considéré comme trahison. »

Ayant entendu que Madame Grengie a brigandé en Franche comté, et a été reconnue par la victime Dame Fleurdepavot .

Ayant entendu que l'accusé avoue être coupable, d'après l'article du codex Lorrain :

Article II.I.6 du codex : « La non présentation d'un défendeur à son procès sans raison valable sera considéré comme un aveu de culpabilité et sera jugé comme tel. »

Depuis d'après les Articles de notre très bien aimée s'ur Franc-comtoise :

« Premièrement donc, l'Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.
Deuxièmement, l'Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP." »

Par les pouvoirs qui me sont conférés, toujours en accord avec les articles du codex Lorrain :

« Article II.I.4 : Les peines pouvant être prononcées.
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
4. Sanctions pénitentiaires légères peine de prison inférieure ou égale à 2 jours"

« Article I.II.11.II : Toute personne reconnue coupable sur le sol Lorrain doit s acquitter d une taxe de 5 écus couvrant les frais de justice. Elle est distincte de l'éventuelle amende, décidée par le juge, et énoncée dans le verdict. Cette taxe couvrant les frais de justice est directement prélevée In Gratibus à l'énoncé du verdict de culpabilité et ne vient en rien diminuer l'amende décidée par le Juge qui sera à payer intégralement sauf indications contraires. »

Je vous condamne, Madame Grengie, à une peine de 2 jours de prison ferme pour réfléchir à vos actes. Mais aussi à une amende de 10 écus. En plus les 5 écus traditionnels de frais de dossier.

A l'avenir, vous devrez veiller à respecter la Loi du duché ou comté, que vous traversez. La justice est partout.

Je vous rappelle aussi que selon la loi de l'article 14 vous avez la possibilité de faire appel à ma décision selon les modalités fixées par la Cour d'Appel Impériale.

(Forum - La Cour d'Appel Impériale - Salle de dépôt des dossiers en appel.)

L'intrépide Lorenz von Frayner
Juge de Lorraine
Fait le 10/03/1461 à Nancy.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et une amende de 10 écus.

procès clos, à archiver