[Clos - Coupable] TALP (Brigandage) : Lidia/Gaetan59440 [14/05/1461]

Réception d'une plainte d'gaetan59440 pour brigandage.

dossier

Genève le 28/10

Pas en FC

Est ce jour à Belley (Savoie). Coopération ?

Je vois ca avec la procureur et le juge

Si le proc répond, je transmets l'acte d'accusation ici

Puis-je avoir l'acte d'accusation je vous pris pour transmettre au procureur de savoie ?

Merci.

J'attends une réponse de si je confirme au sire Leglejeunedicesarini
les actes d'accusation de :

-God Ich
-mergan
-bastaraud
-james Kybrille

et voudrai si possible, du coup lui envoyé en même temps l'acte d'accusation de celui-ci, merci.

Serait à Macon (Bourgogne) ce 30/11

Merci, pareil j'envoi donc ce jour la demande de coop à sire Aristokoles en bourgogne du coup ...
merci de l'info

je me suis emmelée les pinceaux dans le courrier mais enfin bref la réponse est là.
Donc on patiente et on attend de ses nouvelles pour la coop bouguignone

Citation :

Madame/Mademoiselle,


Je vous prie de m'excuser pour le délais de réponse. Je suis le père Aristokoles de Valyria, procureur de Bourgogne et également ambassadeur de Franche-Comté. La Bourgogne étant actuellement en état d'alerte suite à certaines crises qui verrait notre sécurité mise en danger, mon rythme quant à la procure est quelque peu diminué.

Cela dit, je lis dans votre nouveau courrier la justice savoyarde... Est-ce une erreur? En effet, je fais partie du pôle justice Bourguignon.

Cordialement, le père Aristokoles.

Vu à Mâcon (Bourgogne), le 02/12/2012

Serait à Dijon (Bourgogne) ce jour (08/12/1460)

Vu à Joinville (Bourgogne), le 12/12/1460

Serait à Bourg (Savoie) ce 21 décembre

A Belley (Savoie) ce jour

a Annecy (Savoie) ce jour

A Genève

A Saint Claude ce jour !

Citation :

8/05/1461 - procès opposant Lidia au Franche-Comté

Lidia est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Acte d'accusation

*La prochaine accusée donnait du trouble à Estebaiy deux procès pour brigandage, comme s'il n'avait que ça à faire.*

Bonjour monsieur le juge, je viens ici pour la personne du nom de Lidia. Cette personne aura deux procès en même temps pour brigandage sur deux personnes différentes. Le vol s'est fait le 19 octobre 1460, la veille du deuxième vol en fait. Ce geste a été commis contre la personne au nom de Gaetan59440.

Je vous présente de nouveau la loi.

*Chapitre 2 : Les crimes et délits

- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.*

En ce jour, le huit mais de l'an 1461, j'amène Lidia en procès pour trouble à l'ordre public, dict par Estebaiy De Calabery, procureur de la Franche-Comté.

Le messire Gaetan59440 est demandé à la barre comme témoin.

L'accusation a appelé Gaetan59440 à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

*Gaetan arriva dans le tribunal et alla à la barre afin de témoigner*

Bien le bonjour,

Je suis ici aujourd'hui car j'ai reçu une missive comme quoi j'étais appelé à témoigner dans le cadre du procès pour trouble à l'ordre public de d'une dénommé Lidia.

Cette histoire remonte déjà à un moment ... je me souviens pourtant d'avoir belle et bien attaqué et dépouillé de mes biens alors que je me promenais sur les routes seul lorsque cette personne me sauta dessus, me fit perdre connaissance et me laissa sur le sol, inerte tandis qu'elle reparti avec les biens que j'avais sur moi.

Étant une affaire remontant à un long moment ... je ne me souviens plus ce que j'ai perdu ce jour la et je ne m'attends pas à retrouver aujourd'hui mais quoiqu'il en soit, cette personne doit être punit car apparemment ce ne fut pas son seul crime car elle aurait recommencé peu de temps après à dépouiller les voyageurs.

Je demanderai juste que cette personne soit jugé et puni pour ses crime.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Lidia était gâtée par la Franche-Comté, elle n'avait pas droit à un procès, mais bien à deux. La jeune femme, évidemment soucieuse d'arrivée dans les meilleurs délais à son procès, accourut telle une tortue à la barre.

- Oyez, oyez ! Jugez moi, faites donc, se défendre n'est qu'une formalité, rien que je ne pourrais dire n'empêchera que je sois jugée coupable, je vais donc vous faciliter la tâche et éviter que votre maigre intelligence ne soit mise à mal.

La Corleone se racla la gorge.

- Je suis coupable, merci et bonne journée !

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Éclate de rire....*

Comment peut-elle se défendre... Avec toutes les preuves qu'on a évidement elle ne peut rien dire, je laisse donc au soin du juge de faire son verdict, je conseil une dizaine de jours en prison et 100 écus d'amande... ça lui apprendra.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Lidia était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Voila une vieille affaire qui refaisait surface avec une deuxième plainte, cette dame faisait un retour admirable en Franche-Comté pour être mise en accusation dès avoir posé le pied sur le sol comtois. Attentif et analysant les preuves ainsi que le témoignage de la victime, le Juge se racla la gorge avant de prendre la parole pour la sentence.

Fort bien, voila une affaire qui date mais la justice n'a pas de limite dans le temps et si ce n'est pas devant cette cour que vous auriez a affronter vos actes, cela aurait été devant le Très-Haut. Seriez-vous sorcière ou devin pour savoir quel verdict tombera avant que je prenne la parole? Vous avouez votre culpabilité car vous pensez que je vous déclarerai coupable quoi qu'il arrive?
Peut-être que le bûcher semble être la peine qu'il vous faut...

De ce que je vois:
- Deux plaintes de deux personnes différentes pour le même motif, brigandage.
- Deux soupçons d'attaque en deux jours
- Une affaire de brigandage dans votre casier également dont vous avez été relaxé.
- Vole d'une pelle et de 30 écus

Damoiselle, stoppez cette attitude, jouer les prudes et Saintes ne vous vont guère et puisque vous avouez être coupable alors, ce sera la sentence de mon verdict.
Pour le préjudice que votre victime a subit et parce que le brigandage est totalement interdit en Franche-Comté, je vous condamne à 100 écus d'amende pour les biens volés ainsi que 6 jours de prisons pour votre agression sur Gaetan59440.

Nous nous reverrons très bientôt au cours du l'autre procès.

Le jugement est rendu

*Frappant de son maillet, le juge signe le verdict

Fait à Dole le 14 Mai 1461
Lancelot de Bénoïc
Juge de Franche-Comté

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et � une amende de 100 écus.