CC et CI

Je suis furieuse, et c'est peu dire.


Lorsque le livre I a été terminé, Nerval a annoncé le montrer au CI pour avoir la validation impériale. Je me suis de suite manifestée : à quoi bon discuter et voter si le CI ou l'Impératrice peut changer ce que bon leur semble sans tenir compte du travail effectué par le CC ? Pourquoi avoir donner dérogation au CC de réécrire la constitution s'ils ne font pas confiance en leur travail ?

A cela m'a été objectée qu'il était normal que l'Impératrice regarde le texte, qu'elle valide.

Mouai me suis-je dit, si un truc ne va pas lui plaire, elle changera et si c'est inadéquate, on ne sera pas dans la mouise.

Et bien bingo !


Je copie mon intervention au CC :

Macricri a écrit:

Citation :

Texte validé par le CI, un seul changement pour le point 1.5.

Citation :

Constitution Royale de Lotharingie
Livre Premier : Des Grands Principes
Chapitre 1 : Du Royaume de Lotharingie
Article 1.5
Toute personne est reconnue comme Lotharingien à partir du moment où la personne est considérée comme résidente selon les lois du duché où elle habite.

Modifié par :

Citation :

Article 1.5
Toute personne résidant sur le sol Lotharingien ou y possédant des terres, est de facto considérée comme sujet de Lotharingie.

Ce point avait été discuté et un vote avait du départager les positions des membres du conseil.

La modification du CI prend position sur une formulation qui avait été écartée lors des débats.
Le motif était que tel quel, une personne serait lotharingienne sans être comtoise, lorraine ou savoyarde car les provinces ont une législation exigeant des délais de domiciliations différentes.
Dans le même esprit, il n'avait pas été retenue de conserver le texte initial qui indiquait un délai.
A cela avait été objectée que de tenir compte des législations provinciales disparates allaient faire que des personnes selon la province où elles vivaient seraient lotharingienne à des dates différentes.
Ce à quoi avait été répondu que le conseil royal aurait comme première mission de voir avec les dirigeants provinciaux pour lisser cela et avoir un délai identique pour les 3 provinces.

J'imagine que c'est pour cela que le CI a modifié cet article : que les lotharingiens soient traités de la même façon où qu'ils vivent.
On va donc avoir des personnes Lotharingiennes sans être reconnu citoyen à part entière de leur province.

Mais ils ont fait une formulation bien maladroite :

Citation :

Toute personne résidant sur le sol Lotharingien ou y possédant des terres est de facto considérée comme sujet de Lotharingie.

Cela signifie qu'une personne malintentionnée, un brigand par exemple qui déménagera sera reconnu lotharingien.
Cela signifie que tout propriétaire d’hôtel ou appartement sera lotharingien, même s'il est domicilié hors du royaume. Les brigands aiment à avoir des appartements un peu partout.
Cela signifie que tout noble ayant conserver un fief en terre royale bien que vivant en France par exemple sera considéré comme lotharingienne tout en étant aussi considérée comme française....

Le CI est-il conscient des implications de cette modification et que par elle peut anéantir tout le travail fait par le CC en donnant aux dirigeants des provinces de quoi rejeter la constitution ?

De façon personnelle, je me demande pourquoi le pouvoir a été donné à ce conseil de rédiger la constitution si les membres du CI modifie ce qu'ils jugent bon, faisant fi des débats et votes du CC, retirant ainsi la confiance donnée a ses membres.

J'en ai discuté en privé avec Nerval qui a reconnu qu'il n'avait pas été vu les choses telles que je les présentais et qu'ils n'avaient pas vu les conséquences. Il donne raison à mon argumentaire et a fait remonter à la CI.

Je lui ai reproché que les personnes présentes au CC et siégeant au CI n'avaient pas défendu ce qui avait été voté par le CC ni fait remonter les avis émis (que le roi aurait à voir au CR pour lisser entre les 3 régions la durée d'attente avant qu'une personne ne soit considérée comme citoyenne de la province.). Il a reconnu avoir manqué de réactivité, ce soir là. (raison de santé hrp en fait)


A suivre.

Le CI modifiera encore... Ils avaient modifié sur de nombreux points mon texte...

Une de mes frustations c'était que la Savoie avait mis son véto alors que le CI avait modifier le texte...

Dès que j'ai su comment cela allait se dérouler, j'ai émis mes réserves. Pour m'entendre dire : mais c'est normal que l'impératrice (déjà là c'est faux, le CI, c'est pas l'impératrice)valide.
Oui... et non. Oui qu'elle vérifie que rien ne va contre ses intérêts. Mais non car si elle délègue au CC et régent la compétence d'établir ce texte, avec les difficultés qu'on connait, le minimum est d'en respecté le résultat.
A la rigueur que le CI fasse redescendre un point qui ne leur plait pas et nous demande de le retravailler en nous indiquant l'orientation souhaité, cela serait au moins constructif et respectueux.

Il n'y a pas de faux semblants, je cite un fait, c'est tout.
Maintenant, je maintiens ma position sur le fait que le CI modifie. S'il est voulu avoir encore un refus, qu'ils n'en fassent qu'à leur tête. On a déjà vu ce que cela a donné.