Silvinho Contre Luxeuil et L'autorité Comtale

Bien...Mesdames les avocats...partagé vos grieffs avec calme voulez-vous ?

Maitre Casiope,

Je pense qu'il est important de clarifier l'enjeu, ici, il ne s'agit pas d'une vulgaire paie proposé à un quidam qui l'aurait maladroitement oublié à la fin de sa garde.

J'entends les droits de vostre client, mais entendez également la proposition faite, elle me semble plus qu'honnêtes, vous en conviendrez. Vous estimez qu'une semaine c'est cours...c'est une position.

Pour ma part je rejoinds l'avis de Dame Héloise...Avoir quitter le territoire, d'accord, il y a été contraint, mais, la lorrainne est à un jour de Luxeuil, et je passe les autres villes qui la juxstapose de 2 jours de marches.

Reconnaissez que partir à plus d'une semaine de la ville alors qu'une plainte est en cours, c'est abhérant, non, d'autant que cette plainte est avant tout pécuniaire...

Dès lors, il m'apparait probant, que l'offre du comté est plus que légitime...surtout pour 15 écus. Dans le cas contraire, un courrier au Franc-Comte me semble également opportun, mais je ne manquerais pas de lui faire partager ma perception...

Puis je connaitre vostre insatifaction et l'argumentation qui suit la proposition de Dame Héloise ?

Ma consœur a tout à fait raison, pas sur la forme et s'emporter comme elle l'a fait ne résout rien. Mais sur le fond.


Monsieur le Juge,

Silvinho a déposé plainte au delà des 3 jours que les textes prévoient pour rendre une plainte valable. Malgré ce délai, sa plainte a été acceptée. Et c'est un des motifs avancés pour qu'il accepte ce délais d'une semaine car il a déjà eu de la chance. Est-ce un motif pour qu'on se passe d'entente sur les modalités d'un arrangement à l'amiable, il n'ait qu'à accepter ?

Ensuite, lorsque le procureur a décidé d'un arrangement amiable, le prévôt a été de suite déposée la demande de paiement auprès des services économiques. Qui d'entre elles a prévenu le plaignant pour s'assurer de son accord sur cet arrangement ? Aucune, elles n'ont pas non plus demandé aux avocats de le faire pour elles, solution possible également. J'ai du prendre cette initiative.

Depuis, c'est comme un "cadeau" fait, Silvinho n'a qu'à se plier aux désidératas du prévôt.

3 semaines, c'est le délai qu'il a fallu à la procure pour prendre une décision, période pendant laquelle il est resté en FC malgré le refus d'obtenir un LP en raison des affaires en cours. 3 semaines sans que le dossier ne soit accessible à la défense, où des manipulations de preuves a été remarquées au niveau du dossier, où le prévôt a fait obstacle à la défense. Le hasard a fait qu'il est parti peu avant la prise de décision. Comment pouvait-il savoir qu'elle allait tomber, 3 semaines qu'il attendait et rien de clair quant à la résolution de l'affaire.

Aujourd'hui, il n'y a pas à juger s'il peut venir en une semaine ou pas. Nous avocats, ne nous sommes pas amusés à le pister pour savoir si c'est faisable ou pas. Il veut plus, donnez donc lui un délai supérieur. Il y a eu suffisamment d'abus dans les affaires le concernant pour que la Franche Comté ne fasse pas à son tour un effort.

Au dehors de cela, Monsieur le Juge, il faudrait apprendre à certains le terme suspect. Etre suspecté de quelque chose n'en fait pas un coupable tant qu'aucun jugement n'a été rendu dans ce sens.

Madame le procureur, ayant vu le prévôt aller en salle économie, j'ai considéré que mon client devait être prévenu.

Ensuite, on est le 18, votre "explication" date du 13, il serait temps qu'une "décision finale" ...

C'est tout le sens de la discution actuel Mesdames...c'est d'ailleurs en cours de proposition et vous serez aussi vite prévenue que vostre client...

Courrier envoyé à Silvinho.

Citation :

Cher Silvinho,

Je vous écris pour vous informer de ma décision quant à votre plainte contre la maréchaussée.

Étant donné votre relaxe quant aux suspicions à votre encontre,
Étant donné que tout travail mérite salaire,
Étant donné votre plainte pour non payement de la maréchaussée,

Nous souhaiterions résoudre tous ces événements à l'amiable. De ce fait, nous nous engageons à ce que les 15 écus de votre salaire vous soient remboursés endéans le 30 octobre 1460.

Nous vous prions, messire de nous excuser pour le temps et les désagréments que tout cela a pu vous causer, ainsi que les multiples courriers qui ont pu vous arriver.

Veuillez acceptez mes sentiments les plus distingués,

Bien à vous,

Héloise Marie de Sparte,
Procureure de Franche Comté.

Le 30 Novembre...je veux bien être sympathique...mais ca revient à un mois supplémentaire...

Voici ce que je propose. On classe cette foutue affaire, les 15 écus sont mis de côté jusqu'au 15 novembre, ainsi on évite une passation avec une pseudo dette.

Nous sommes aujourd'hui le 20 octobre, cela lui laisse un peu moins d'un mois.

d'autant que le jugement précédent le concernant à été rendu le 6 octobre.Après un rapide calcul, ca lui aurait laissé 1 bon mois et demi à dater de ce jour, pour faire ce qu'il a à faire et venir chercher sa paye.

Des objections ?

Si cela convient à mon client, je n'y vois pas d'objection.

Messire Silvinho est d'accord avec cet accord !

Magnifique on cloture...merci à tous pour le calme et l'échange constructif quant à l'échange dans cette salle.

Le sire n'aura qu'a se manifester auprès de la Procureur ou de moi lorsqu'il sera sur nos terres nous ferons le necessaire

C'est bon il a été remboursé ?

Je n'ai aucune information à ce propos. Voulez vous que je le contacte ?

En tout cas je n'ai pas eu de nouvelles de lui.

Si je reprend les mots de Kalvin, Silvinho avait jusqu'au 15 novembre.

Mais se serait bien de savoir oui, si vous pouvez contacter votre client pour savoir.

C'est fait, je lui ai écrit ce matin.

Réponse : il n'a pas eu le temps de venir en FC pour récupérer les sous.

Et il n'a rien rajouté sur le fait qu'il avait jusqu'au 15 novembre ? Car si je respecte la proposition acceptée par votre client, il ne pourra plus les récupérer.

Il n'a émis aucun commentaire à part cette information. Pour moi, il faut s'en tenir à la proposition acceptée par le client. Il a eu le temps de passer régulariser.
Mais je peux le lui demander si vous le préférez avant d'arrêter une décision.

Comme vous le dites, il y avait un arrangement et il en connaissant les tenants et aboutissements. Donc si vous pouvez le prévenir que nous classons tout.

Client informé ce jour.

Pas de soucis, décision acceptée sans difficultés.

Ok merci, je mets le verrou ^^