[Clos-Coupable] TALP (Brigandage) : Brigandesbois/Sombras (récidive) [15/04/1461]

Réception d'une plainte pour brigandage de la part de Sombras contre Brigandesbois en quittant Pontalier.

Dossier

Nous nous tenons à votre disposition pour de plus ample informations.

Pas dans le Comté, impossible de lancer le procès !

Pas en FC

Pas en FC

Vu à Genève, le 29/11/1460

Pour info, voici ce qui a été annoté au dossier.

Macricri a écrit:

Je tiens à préciser que même sans coopération judiciaire, il y a possibilité de contacter une région voisine pour demander la poursuite....

Je suis en train de voir avec la chancelière et le conseil comtal pour être certain de cela.

Mais juste au passage, c'est complètement inutile de mettre ce genre d'annotation dans un dossier à la Prévôté. Fin bref...

A Pontarlier ce jour

Dans les circonstances qu'ils font certainement partie de l'armée de Fatum qui dénombre une soixantaine de soldats, nous éviterons de lancer un procès pour éviter de lancer les hostilités contre cette armée qui traverse nos terres. Cela malheureusement mais on ne peut prendre le risque d'une prise d'un de nos villages car on aurait lancé un procès contre un soldat s'il se trouvait dans la lance qui accompagne l'armée.

Malgré l'information de la prévoté que brigandesbois est à Pontarlier, il m'est impossible de lancer le procès.

De nouveau à Pontarlier

Citation :

Acte d'accusation
Messire Sombras a porté plainte pour tentative de brigandage sur sa personne.

Les faits se sont déroulés le 8 octobre 1460 en quittant pontarlier. Son assaillant a été reconnu en la personne de Brigandesbois.

L'issu de l'échauffé a été défavorable au plaignant qui a été laissé inconscient.

La victime a subi un préjudice occasionnant la perte de 8 miche de pain, 36 sac de maïs, 3 bouteilles de lait, 3 Poissons, 2 Roues,1 Cailloux ,une charrette, 1 Bâton des rois mages et 6 écus.

Le brigandage est un crime passible de poursuite judiciaire selon le Livre III du codex "Code Pénal et Judiciaire" dont voici l'extrait :
*Chapitre 2 : Les crimes et délits
Alinéa 1 : 'Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.'
Alinéa 4 : 'Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP.'*

Aussi, en ce jour du 25 mars 1461, Brigandesbois est poursuivi devant la justice Franc Comtoise pour Trouble à l'Ordre Public par le procureur Macricri Adams de Mélincour.

J�appelle à la barre MessireSombras, ensuite le prévenu pourra présenter sa première plaidoirie et faire appel à ses témoins.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

*Après l'attente de la défense le procureur soupire...*

Monsieur le juge, comme on le dit si bien, qui ne dit mot, consent. Vu la charge du vol je demande une peine exemplaire, la justice franc-comtoise ne doit plus être négligé.

Pour ma part, je demande une amende de 200 écus et trois jours de prison.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

En ce 15 avril 1461, moi Juge Jean de Bien, Juge de Franche-Comté décide que :


- Attendu que plainte a été déposée par Messire Sombras pour vol.

-Attendu qu'il dit avoir reconnu son agresseur en la personne de Brigandesbois.

-Attendu que ce dernier n�a pas jugé bon de venir se défendre ne fut ce que par un message, la culpabilité semble certaine.

- Attendu que Messire Brigandesbois a violé la justice comtoise, comme contenu dans l'acte d'accusation.



Nous condamnons l�accusé Brigandesbois, à 6 joursde prisons et 150 écus d�amende.


Qu'il soit su que justice vient d'être rendue.

Coup de maillet

J'ai dit.

Verdict rendu à Dole, le 15 avril de l'an de grâce 1461,
Jean de Bien Juge de Franche-Comté

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et � une amende de 150 écus.