[Clos- Sans Suite] TALP (Brigandage) Bakuny/Siana & Bijou [25/03/1461]

Réception d'une plainte de la part du groupe formé de Siana_ et bijou contre Bakuny, Raifed et Kiapotter pour brigandage à l'entrée de Saint Claude.

Dossier

Ils ont tout trois disparus depuis 2 jours.

Pas en FC pour le moment.

A Annecy le 12/11 (coopération possible avec la Savoie)

J'ecris ce soir au proc de savoie pour cette affaire ou au plus tard demain matin, merci

Demande de coop faite ce matin

Citation :

Votre Honneur,
Messieurs, mesdames, tout le monde,

Nous sommes ici pour l'affaire De brigandage de Messire Bakuny, qui, en compagnie de Raifed et Kiapotter, a été pris en flagrant délit de brigandage sur la personne de Siana, et de Bijou. Deux dames respectables et voyageuses tranquilles.

Je vous lis la loi enfreinte par Bakuny, issue du troisième livre du Codex Franc Comtois, l'alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.


Ainsi que l'alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

Le vol commis, en plus des désagréments aux voyageurs était de 5 miches de pains et de 15 écus !
Qu'avez-vous à dire pour votre défense, Messire Bakuny??

Vous avez le droit de faire appel à un avocat, comme stipulé dans le courrier de la prévôté.

Fait, écrit, scellé le 23 novembre 1460 à Dole.
Héloise Marie de Sparte, procureure de Franche Comté.

Transmis ce jour

Sauf erreur, il serait sur Genève dorénavant...

Vu à Fribourg, le 02/12/1460

Cela fera 5 mois à la fin de la semaine : clôture et archivage.