| | [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification des statues du Chancelier et composition du Parlement | |
|
+15Mousseline Lassa Armael shenkj_ gaetan59440 artaban Fredyanne Van Ansel Confucius starkel Alice du val d'haine Debenja jasona Louisette Sarani Leif 19 participants | Auteur | Message |
---|
Leif Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 7307 Localisation : Sochaux Date d'inscription : 23/10/2009
| Sujet: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification des statues du Chancelier et composition du Parlement Jeu 13 Sep 2012 - 17:44 | |
| - Citation :
- 4. Devoirs et obligations
Le Chancelier se voit imposé un devoir de réserve: il ne devra aucunement donner son avis, même personnel, sur un évènement ne se rapportant pas à la diplomatie ou à la sécurité. Il s'engage à respecter les institutions qu'il représente et les institutions du Comté/Duché dans lequel il officie, ainsi que les institutions étrangères. Il est interdit au Chancelier de diffuser des informations non autorisées par le Conseil. En tant que parlementaire il est soumis au secret-défense. Il doit participer aux débats parlementaires et n'aura aucun droit de vote sur les urnes. - Citation :
- Chapitre 1 : Définition
Article 1 Le Parlement est l'assemblée législative de Franche-Comté dont les membres débattent et votent les lois gouvernant l'existence de la Franche Comté. Ils prennent les décisions parlementaires qu'imposent les circonstances.
...
Chapitre 3 : Composition du Parlement Article 3 Alinéa 1 Le Parlement est composé : - des 12 conseillers élus pour 2 mois par l'ensemble du peuple - des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxeuil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois, - du représentant religieux de l'Eglise Aristotélicienne, résident franc comtois, désigné par l'EA au nom des fidèles d'Aristote. - du chancelier de Franche-Comté, résident franc comtois, nommé par le Franc-Comte. Le Chancelier ne pourra pas être un élu comtal, c’est un cumul interdit pour la bonne entente des institutions. Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Sarani; Jasona; Debenja; Freydanne;Estebaiy ;Armael; Loulou; Sacraï; Mousseline; Alice; Confucius; Artaban; Starkel; Gaetan ;Lassa; Uriel - Citation :
- Pour : Leif
Contre : Abstention : | |
| | | Sarani Volubile
Nombre de messages : 2686 Date d'inscription : 09/05/2012
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification des statues du Chancelier et composition du Parlement Jeu 13 Sep 2012 - 19:17 | |
| Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Jasona; Debenja; Freydanne;Estebaiy ;Armael; Loulou; Sacraï; Mousseline; Alice; Confucius; Artaban; Starkel; Gaetan ;Lassa; Uriel - Citation :
- Pour :[2] Leif ; Sarani ;
Contre :[0] Abstention :[0] | |
| | | Louisette Troubadour
Nombre de messages : 5204 Date d'inscription : 27/02/2012
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification des statues du Chancelier et composition du Parlement Jeu 13 Sep 2012 - 20:51 | |
| ]Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Jasona; Debenja; Freydanne;Estebaiy ;Armael; Sacraï; Mousseline; Alice; Confucius; Artaban; Starkel; Gaetan ;Lassa; Uriel - Citation :
- Pour :[3] Leif ; Sarani ; Loulou;
Contre :[0] Abstention :[0] | |
| | | jasona Conteur
Nombre de messages : 4015 Age : 35 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 17/07/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: jasona Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification des statues du Chancelier et composition du Parlement Jeu 13 Sep 2012 - 21:43 | |
| - Citation :
- Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Debenja; Freydanne;Estebaiy ;Armael; Sacraï; Mousseline; Alice; Confucius; Artaban; Starkel; Gaetan ;Lassa; Uriel
Citation: Pour :[4] Leif ; Sarani ; Loulou; Jasona Contre :[0] Abstention :[0] | |
| | | Debenja Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 21127 Age : 37 Localisation : Avec le Baron Rouge ... dans une taverne bien sur ... Date d'inscription : 01/01/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification des statues du Chancelier et composition du Parlement Jeu 13 Sep 2012 - 22:04 | |
| Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Freydanne;Estebaiy ;Armael; Sacraï; Mousseline; Alice; Confucius; Artaban; Starkel; Gaetan ;Lassa; Uriel - Citation :
- Pour :[5] Leif ; Sarani ; Loulou; Jasona, Debenja
Contre :[0] Abstention :[0] | |
| | | Alice du val d'haine Loquace
Nombre de messages : 852 Age : 43 Date d'inscription : 08/06/2012
| Sujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification des statues du Chancelier et composition du Parlement Jeu 13 Sep 2012 - 22:59 | |
| Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Freydanne;Estebaiy ;Armael; Sacraï; Mousseline; Confucius; Artaban; Starkel; Gaetan ;Lassa; Uriel - Citation :
- Citation:
Pour :[6] Leif ; Sarani ; Loulou; Jasona, Debenja, Alice Contre :[0] Abstention :[0] | |
| | | starkel Troubadour
Nombre de messages : 7284 Date d'inscription : 21/05/2011
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification des statues du Chancelier et composition du Parlement Ven 14 Sep 2012 - 0:51 | |
| - Citation :
- Pour :[7] Leif ; Sarani ; Loulou; Jasona, Debenja, Alice, Starkel,
Contre :[0] Abstention :[0] - Citation :
- Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Freydanne;Estebaiy ;Armael; Sacraï; Mousseline; Confucius; Artaban; Gaetan; Lassa; Uriel | |
| | | Confucius Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 1406 Date d'inscription : 24/03/2012
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification des statues du Chancelier et composition du Parlement Ven 14 Sep 2012 - 2:11 | |
| - Citation :
- Pour :[8] Leif ; Sarani ; Loulou; Jasona, Debenja, Alice, Starkel, Confucius;
Contre :[0] Abstention :[0] - Citation :
- Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Freydanne;Estebaiy ;Armael; Sacraï; Mousseline; Artaban; Gaetan; Lassa; Uriel | |
| | | Fredyanne Van Ansel Poète
Nombre de messages : 11904 Localisation : Dole F.C //HRP: Cévenole pure et dure Date d'inscription : 27/01/2010
Feuille de personnage Pseudo IG: Fredyanne Van Ansel Type de personnage:
| Sujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification des statues du Chancelier et composition du Parlement Ven 14 Sep 2012 - 11:10 | |
| - Citation :
- Pour :[9] Leif ; Sarani ; Loulou; Jasona, Debenja, Alice, Starkel, Confucius; Fredyanne
Contre :[0] Abstention :[0] Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Estebaiy ;Armael; Sacraï; Mousseline; Artaban; Gaetan; Lassa; Uriel | |
| | | artaban Moulin à paroles
Nombre de messages : 2178 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 02/06/2011
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification des statues du Chancelier et composition du Parlement Ven 14 Sep 2012 - 14:54 | |
| - Citation :
- Pour :[10] Leif ; Sarani ; Loulou; Jasona, Debenja, Alice, Starkel, Confucius; Fredyanne,artaban
Contre :[0] Abstention :[0] Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Estebaiy ;Armael; Sacraï; Mousseline; Artaban; Gaetan; Lassa; Uriel | |
| | | gaetan59440 Secret
Nombre de messages : 58 Localisation : Poligny Date d'inscription : 21/08/2012
| Sujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification des statues du Chancelier et composition du Parlement Sam 15 Sep 2012 - 0:45 | |
| - Citation :
- Pour :[10] Leif ; Sarani ; Loulou; Jasona, Debenja, Alice, Starkel, Confucius; Fredyanne,artaban; Gaetan
Contre :[0] Abstention :[0] Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Estebaiy ;Armael; Sacraï; Mousseline; Artaban; Lassa; Uriel | |
| | | shenkj_ Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 8025 Localisation : Saint Claude Date d'inscription : 18/10/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification des statues du Chancelier et composition du Parlement Sam 15 Sep 2012 - 10:21 | |
| - Citation :
- Pour :[12] Leif ; Sarani ; Loulou; Jasona, Debenja, Alice, Starkel, Confucius; Fredyanne,artaban; Gaetan, Shenkj
Contre :[0] Abstention :[0]
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. N'ayant pas encore voté : Pierre; Estebaiy ;Armael; Sacraï; Mousseline; Artaban; Lassa; Uriel | |
| | | Armael Loquace
Nombre de messages : 871 Date d'inscription : 16/11/2011
| Sujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification des statues du Chancelier et composition du Parlement Sam 15 Sep 2012 - 19:53 | |
| - Citation :
- Pour :[12] Leif ; Sarani ; Loulou; Jasona, Debenja, Alice, Starkel, Confucius; Fredyanne,artaban; Gaetan, Shenkj
Contre :[0] Abstention :[1]Armael Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. N'ayant pas encore voté : Pierre; Estebaiy; Sacraï; Mousseline; Artaban; Lassa; Uriel | |
| | | Lassa Troubadour
Nombre de messages : 5818 Date d'inscription : 24/08/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification des statues du Chancelier et composition du Parlement Lun 17 Sep 2012 - 4:36 | |
| - Citation :
- Pour :[13] Leif ; Sarani ; Loulou; Jasona, Debenja, Alice, Starkel, Confucius; Fredyanne,artaban; Gaetan, Shenkj
Contre :[0] Abstention :[1]Armael Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. N'ayant pas encore voté : Pierre; Estebaiy; Sacraï; Mousseline; Artaban; Uriel | |
| | | Mousseline Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 13536 Localisation : Clerval Date d'inscription : 02/06/2010
| Sujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification des statues du Chancelier et composition du Parlement Lun 17 Sep 2012 - 6:03 | |
| Pour :[14] Leif ; Sarani ; Loulou; Jasona, Debenja, Alice, Starkel, Confucius; Fredyanne,artaban; Gaetan, Shenkj, Mouss Contre :[0] Abstention :[1]Armael
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Pierre; Estebaiy; Sacraï; Artaban; Uriel | |
| | | Guiscard Loquace
Nombre de messages : 761 Date d'inscription : 12/04/2012
| Sujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification des statues du Chancelier et composition du Parlement Lun 17 Sep 2012 - 16:36 | |
| - Mousseline a écrit:
- Pour :[14] Leif ; Sarani ; Loulou; Jasona, Debenja, Alice, Starkel, Confucius; Fredyanne,artaban; Gaetan, Shenkj, Mouss,
Contre :[0] Abstention :[1]Armael
Merci de ne pas tenir compte de mon intervention. Je n'avais pas vu que Gaetan avait voté. | |
| | | uriel Loquace
Nombre de messages : 973 Localisation : Dole Date d'inscription : 04/08/2010
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification des statues du Chancelier et composition du Parlement Lun 17 Sep 2012 - 20:25 | |
| - Citation :
- Pour :[15] Leif ; Sarani ; Loulou; Jasona, Debenja, Alice, Starkel, Confucius; Fredyanne,artaban; Gaetan, Shenkj, Mouss, Uriel
Contre :[0] Abstention :[1]Armael
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. N'ayant pas encore voté : Pierre; Estebaiy; Sacraï; Artaban | |
| | | Sacrai Franc-Comte
Nombre de messages : 5009 Date d'inscription : 08/06/2006
| Sujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification des statues du Chancelier et composition du Parlement Lun 17 Sep 2012 - 23:58 | |
| - Citation :
- Pour :[16] Leif ; Sarani ; Loulou; Jasona, Debenja, Alice, Starkel, Confucius; Fredyanne,artaban; Gaetan, Shenkj, Mouss, Uriel; Sacraï
Contre :[0] Abstention :[1]Armael
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. N'ayant pas encore voté : Pierre; Estebaiy | |
| | | Thybault_du_Val_d'Haine Moulin à paroles
Nombre de messages : 2222 Date d'inscription : 04/06/2012
Feuille de personnage Pseudo IG: Thybault Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification des statues du Chancelier et composition du Parlement Mar 18 Sep 2012 - 0:55 | |
| - Citation :
- Pour :[17] Leif ; Sarani ; Loulou; Jasona, Debenja, Alice, Starkel, Confucius; Fredyanne,artaban; Gaetan, Shenkj, Mouss, Uriel; Sacraï ; Pierre;
Contre :[0] Abstention :[1]Armael Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. N'ayant pas encore voté : Estebaiy | |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification des statues du Chancelier et composition du Parlement Mar 18 Sep 2012 - 12:51 | |
| - Pierre_du_Val_d'Haine a écrit:
-
- Citation :
- Pour :[18] Leif ; Sarani ; Loulou; Jasona, Debenja, Alice, Starkel, Confucius; Fredyanne,artaban; Gaetan, Shenkj, Mouss, Uriel; Sacraï ; Pierre; Estebaiy
Contre :[0] Abstention :[1]Armael
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : |
| | | Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification des statues du Chancelier et composition du Parlement | |
| |
| | | | [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification des statues du Chancelier et composition du Parlement | |
|
Sujets similaires | |
|
| Permission de ce forum: | Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
| |
| |
| |