[SS] fermeture de frontière:Humbre [Pontarlier][8septembre 1460]maj 20/09/1460

8 septembre 1460:

Humbre s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en étant présent en Franche-Comté sans laissez-passer.
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Fiche du contrevenant:

Citation :: Informations sur Humbre de Tombétoile

Créé(e) le 03 Mai 2012

Humbre fête son anniversaire le 04 Mai.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Champagne (Domaine Royal)
Village : Troyes

Niveau : 1
Points de réputation : 16
Argent : 1

Humbre ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 07 Septembre 2012

Preuves :

Liste mairie de Pontarlie du 7 septembre 1460(envoie du courrier avant le changement de jour du 8 septembre mais le 8 quand même)

Spoiler:

Courrier envoyé:

Citation :

Bonjour,

Ceci a pour but de vous annoncer que vous êtes en Franche-Comté de manière illégal suite à l’annonce du Franc-Comte faite en gargote le 26 août 1460.

Je vous rappelle que lorsque vous êtes en territoire étranger, ou que vous voyagez il est de votre devoir de vous tenir renseigner sur les frontières et les lois.
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Citation :: Communiqué du Franc-Comte
En ce 26 août 1460

Au Peuple de Franche-Comté,
A tous ceux qui sont actuellement sur nos terres,
A tous ceux qui souhaitent les visiter ou les traverser,

Nous, Leif von Dumb de Sparte, Franc-Comte élu par ses pairs.
Annonçons l’acte et la décision suivante, après consultation du Conseil Comtal, du Parlement et de la Sécurité Intérieure, parce que telle est notre volonté,

A compter de ce jour, de nouveaux conflits ayant éclaté dans les duchés voisins, nous étendons la fermeture des frontières à l'ensemble du territoire Franc-Comtois afin de le préserver. Nous sommes conscients de la gêne qui peut être occasionnée par la présente décision, cependant, nous nous devons de protéger le peuple avant tout.

Nous rappelons à ceux qui se déplacent en groupe qu'ils peuvent adresser une demande de laissez-passer commune pour faciliter leur démarche. Dans tous les cas, le traitement de toute demande sera effectué dans les plus brefs délais. Toute personne voyant sa requête refusée qui outrepassera cet avis défavorable se verra mis en procès par la justice Franc-Comtoise.

Nous soulignons, en outre, que les armées ne seront susceptibles d'attaquer que les personnes figurant sur notre talion ou les groupes comprenant une ou plusieurs de ces personnes.

Actons en ce jour du 26 Août 1460.
La décision pour la Franche-Comté.
Franc-Comte
Leif von Dumb de Sparte

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Cela implique que:

Vous devez quitter immédiatement le sol Franc-Comtois, vous disposez de 2 jours (48 heures) maximum pour quitter, sous peine de procès immédiat, vous pouvez tenter de vous mettre dans les normes auprès des autorités soit en:

-faisant la demande d'un laisser-passer soit au prévot, Loulou ou au connétable Fredyanne (ce qui implique de rester en place sans bouger.)
-ou en quittant la Franche-Comté.

Toute personne voulant aménager devra faire l'objet d'autorisation préalable du connétable.
Toute personne non comtoise qui ne respectera pas cette ordonnance, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par nos armées.

Afin de vous éviter de quelconques poursuites en justice, merci de bien vouloir faire demi-tour en direction de la frontière d'ici 48h après réception de ce courrier.
Lorsque vous faite une demande de laisser-passer, il vous est interdit de quitter la ville ou vous êtes, à moins que ce ne soit pour quitter la FC donc chemin le plus court...

Comme vous êtes présentement illégal, il ne pourra être reproché au Comté le fait que vous ayez été attaqué par une armée de celle-ci en chemin.

Dans le cas contraire une demande de procès sera établie à votre encontre.

Si vous avez un laissez passé déjà accordé par les instances déjà nommé je vous demande de bien vouloir nous en faire la preuve en nous réécrivant, nous le rajouterons au dossier après vérification.

Louisette Silinie D'Abelcourt
prévôt des maréchaux
8 septembre 1460

16 Septembre 1460:

Caché

Citation :: Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

20 septembre 1460:

Vu à st claude

liste de st-claude 20 septembre 1460:

Rapport du 20 Septembre 1460 :

Spoiler:

Poligny le 21 Septembre 1460

Post Suivi Population (à copier)
11 ARRIVEES :
11 Voyageurs
Dorilys , Moulins , Duché du Bourbonnais-Auvergne , Niv.3, 255 PR , 18 écus
Astyxio , Moulins , Duché du Bourbonnais-Auvergne , Niv.3, 236 PR , 8 écus
Peannuts , Dole , Franche-Comté, Niv.2, 184 PR , 21 écus
Hecate16 , Dole , Franche-Comté, Vag, 107 PR , 846 écus
Silvinho , Cosne , Duché de Bourgogne , Niv.2, 90 PR , 248 écus
Kenan , Argonne , Duché de Champagne (Domaine Royal) , Niv.1, 63 PR , 4 écus
Shawie , Saint Claude , Franche-Comté, Niv.2, 53 PR , 363 écus
Alix_l.intrepide , Luxeuil , Franche-Comté, Niv.1, 34 PR , 215 écus
Loeiz , Cosne , Duché de Bourgogne , Niv.1, 29 PR , 158 écus
Valentina. , Moulins , Duché du Bourbonnais-Auvergne , Niv.1, 28 PR , 5 écus
Humbre , Troyes , Duché de Champagne (Domaine Royal) , Niv.1, 16 PR , 0 écus

Missive envoyer au contrevenant:

Citation :: Bonjour, malgré l'avertissement des fermetures de frontière vous continuez de vous promenez en Franche-Comté. Cette missive à pour but de vous avertir que votre dossier fait maintenant l'objet d'étude pour mise en procès pour talp, non respect de la fermeture des frontières.

Ceci à pour but de vous avertir que vous avez droit à un avocat (https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte).Sachez que sauf décision spéciale de votre part, toutes vos réponses concernant cette affaire seront affichées dans le dossier relative a cette affaire à la Gendarmerie.

Louisette Silinie d'Abelcourt
prévôt des maréchaux
21 septembre 1460

casier

demande de procès

La loi martiale de août a été arrêtée donc à classer sans suite et archivage

casier mis à jour. Classé sans suite

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