[ss]fermeture de frontière: Lothilde [Dole][7septembre 1460]

7 septembre 1460:

Lothilde s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en étant présent en Franche-Comté sans laissez-passer.
[/b]

Fiche du contrevenant:

Citation :: Informations sur Lothilde

Créé(e) le 28 Septembre 2005

Lothilde fête son anniversaire le 28 Septembre.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Genève

Appartement : Dole (Franche-Comté)

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 105

Lothilde ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 07 Septembre 2012

Preuves :

Liste mairie de Dole du 7 septembre 1460

Spoiler:

Courrier envoyé:

Citation :

Bonjour,

Ceci a pour but de vous annoncer que vous êtes en Franche-Comté de manière illégal suite à l’annonce du Franc-Comte faite en gargote le 26 août 1460.

Je vous rappelle que lorsque vous êtes en territoire étranger, ou que vous voyagez il est de votre devoir de vous tenir renseigner sur les frontières et les lois.
------------------------------------------------------------

Citation :: Communiqué du Franc-Comte
En ce 26 août 1460

Au Peuple de Franche-Comté,
A tous ceux qui sont actuellement sur nos terres,
A tous ceux qui souhaitent les visiter ou les traverser,

Nous, Leif von Dumb de Sparte, Franc-Comte élu par ses pairs.
Annonçons l’acte et la décision suivante, après consultation du Conseil Comtal, du Parlement et de la Sécurité Intérieure, parce que telle est notre volonté,

A compter de ce jour, de nouveaux conflits ayant éclaté dans les duchés voisins, nous étendons la fermeture des frontières à l'ensemble du territoire Franc-Comtois afin de le préserver. Nous sommes conscients de la gêne qui peut être occasionnée par la présente décision, cependant, nous nous devons de protéger le peuple avant tout.

Nous rappelons à ceux qui se déplacent en groupe qu'ils peuvent adresser une demande de laissez-passer commune pour faciliter leur démarche. Dans tous les cas, le traitement de toute demande sera effectué dans les plus brefs délais. Toute personne voyant sa requête refusée qui outrepassera cet avis défavorable se verra mis en procès par la justice Franc-Comtoise.

Nous soulignons, en outre, que les armées ne seront susceptibles d'attaquer que les personnes figurant sur notre talion ou les groupes comprenant une ou plusieurs de ces personnes.

Actons en ce jour du 26 Août 1460.
La décision pour la Franche-Comté.
Franc-Comte
Leif von Dumb de Sparte

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Cela implique que:

Vous devez quitter immédiatement le sol Franc-Comtois, vous disposez de 2 jours (48 heures) maximum pour quitter, sous peine de procès immédiat, vous pouvez tenter de vous mettre dans les normes auprès des autorités soit en:

-faisant la demande d'un laisser-passer soit au prévot, Loulou ou au connétable Fredyanne (ce qui implique de rester en place sans bouger.)
-ou en quittant la Franche-Comté.

Toute personne voulant aménager devra faire l'objet d'autorisation préalable du connétable.
Toute personne non comtoise qui ne respectera pas cette ordonnance, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par nos armées.

Afin de vous éviter de quelconques poursuites en justice, merci de bien vouloir faire demi-tour en direction de la frontière d'ici 48h après réception de ce courrier.
Lorsque vous faite une demande de laisser-passer, il vous est interdit de quitter la ville ou vous êtes, à moins que ce ne soit pour quitter la FC donc chemin le plus court...

Comme vous êtes présentement illégal, il ne pourra être reproché au Comté le fait que vous ayez été attaqué par une armée de celle-ci en chemin.

Dans le cas contraire une demande de procès sera établie à votre encontre.

Si vous avez un laissez passé déjà accordé par les instances déjà nommé je vous demande de bien vouloir nous en faire la preuve en nous réécrivant, nous le rajouterons au dossier après vérification.

Louisette Silinie D'Abelcourt
prévôt des maréchaux
7 septembre 1460

8 septembre 1460

Réponse du prévenue

Citation :: Expéditeur : Lothilde
Date d'envoi : 08/09/1460 - 01:00:30
Titre : Re: avertissement de la prévôté
*rédige en vitesse quatre lignes sur un parchemin avant de faire une boulette de la missive qu'elle vient de recevoir d'une certaine...Loulou...*

Madame
Je n'irai pas par quatre chemins, n'ayant pas de temps à consacrer aux bagatelles.
Je suis née en franche-Comté, j'y ai grandi, je l'ai moult fois défendue, j'ai été capitaine plusieurs fois dans ma vie, et j'ai été forcée de quitter la terre qui était la mienne par quelques misérables usant de leur pouvoir pour détruire ceux qui menaçaient de dénoncer leurs petits trafics. Je ne les nommerai pas, ils n'en valent pas la peine.

Sachez, ma dame, que je suis propriétaire depuis très longtemps d'un appartement à Dole, acheté fort cher, et que si j'ai envie de l'habiter, c'est mon droit le plus strict, que nul n'est autorisé à contester.

Par conséquent, je m'assieds paisiblement sur une loi qui ne me concerne pas. Ceci peut éventuellement se régler par les armes, si vous préférez. Sachez cependant que je ne quitterai MON domicile que quand JE l'aurai décidé, et certainement pas sous la menace d'un quelconque procès où je ne me rendrai pas

Veuillez recevoir mes salutations
Lothilde Adams de Melincour

Citation :: *Soupire à la réponse de la dame, ne faisant pas les lois, elle devait maintenant répondre aussi droitement qu'elle avait toujours été... C'est son époux Adrien qui serait déçu.*

Dame Lothilde au vu de votre réponse, je me vois dans l'obligation de porter votre dossier au procureur, vous ferez donc l'objet de poursuite pour talp. Cette missive à donc pour but de vous en avertir et de vous dire que vous avez droit à un avocat.

Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans votre dossier, il convient de me le signaler.

Louisette Silinie D'Abelcourt
Prévot des maréchaux
8 septembre 1460

réponse du contrevenant:

Citation :: Expéditeur : Lothilde
Date d'envoi : 08/09/1460 - 10:40:46
Titre : Re: Re: Re: avertissement de la prévô
*répond par retour de missive*

eh bien, dame, faites seulement !
Je ferai de même, je porterai l'affaire devant la cour d'appel une fois jugée, et j'alerterai l'opinion, étant donné que le parlement outrepasse ses droits en m'interdisant de vivre dans une maison que je n'ai point volée, mais achetée.
C'est au moment de l'achat qu'il fallait vous réveiller et m'interdire de vivre dans la ville.
J'y possède énormément de biens, et n'aurais eu quoi qu'il en soit pas le temps de tout déménager en quarante huit heures.

Vos procédés sont iniques, mais comment aurais-je pu douter qu'ils le soient ? l'injustice est le maître-mot en Franche-Comté.

Vous pouvez bien faire circuler ma correspondance où bon vous semble, de mon côté, je vais les afficher sur la place publique, sur la porte du bureau des questions au parlement. Qu'au moins, les comtois sachent à quelles manigances se prêtent les parlementaires comtois.

Bien à vous
Lothilde Adams de melincour

Réponse du Franc-Comte:

Citation :: Prévôt de Franche-Comté,

Ayant eu vent de la situation de Dame Lothilde, qui est habitante de Genève, mais qui détient un appartement dolois et je la sais en outre ancienne habitante et ancienne militaire de la Franche-Comté dans ce sens et vu qu’elle doit aimer comme vous et moi la Franche-Comté de tout son cœur et de son âme.

Il n’est pas nécessaire d’accorder un LP ou une autorisation écrite de ma main ou du Connétable, elle est bienvenue en Franche-Comté et qu’elle y reste autant de temps qu’elle le voudra si elle respecte les lois franc-comtoise en vigueur, mais je n’ai crainte personnellement.

Veillez Prévôt réglez cette affaire et de mettre en procès les « vrais » malfrats et marauds présent sur notre sol qui détienne une présence illégale selon notre bon vouloir et de nos lois franc-comtoise.

Cordialement,
LVDS, Franc-Comte.

demande de procès

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